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Arrêté - 1645172
Déliberation - 1248361
Document publié le Vendredi 17 mars 2023 par la commune de Weislingen.
Lien du pdf (Déliberation - 1248361)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 17 MARS 2023
Numéro Objet Décision 2023-16/8.8 Présentation du projet « mare éducative » par le Parc
Naturel des Vosges du Nord
Pas de décision
2023-17/5.2 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvée 2023-18/9.1 Approbation du CR de la réunion du 03 février 2023 Approuvée 2023-19/7.1 Budget primitif 2023 Commune Approuvée 2023-20/7.1 Budget primitif 2023 Périscolaire Approuvée 2023-21/7.1 Budget primitif 2023 Lotissement Approuvée 2023-22/7.2 Vote des taux de la fiscalité directe locale Approuvée 2023-23/7.5 Demande de subvention pour les classes découverte ou voyage d’études scolaire
Approuvée
2023-24/8.6 Modification de la participation employeur pour la
prévoyance
Approuvée
2023-25/8.6 Adoption de l’accord collectif local sur le télétravail Approuvée 2023-26/8.6 Instauration du télétravail Approuvée 2023-27/4.2 Création d’un poste d’adjointe technique territorial non titulaire à temps non complet
Approuvée
2023-28/8.6 Désignation d’un référent laïcité Approuvée 2023-29/8.3 Divers : état d’avancement travaux de drainage
lotissement
Pas de décision
2023-30/8.3 Divers : réflexion sur le problème de vitesse dans la
traversée du village
Pas de décision
2023-31/4.4 Divers : poste agent périscolaire Pas de décision 2023-32/9.1 Kirb 2023 Pas de décision 2023-33/9.1 Divers : 14 juillet 2023 Pas de décision
L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 modifie les règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes des collectivités territoriales.
Depuis le 1er juillet 2022, le compte rendu simplifié des séances du Conseil Municipal est supprimé et remplacé par la création d'une liste des délibérations de l’Organe Délibérant qui sera affichée en mairie et publiée sur le site internet dans un délai d'une semaine à compter de l'examen de ces délibérations par le Conseil Municipal. Le recueil des actes administratifs est, quant à lui, abrogé. Le compte rendu est remplacé par le Procès-Verbal signé par le Maire et le Secrétaire de séance.
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
COMMUNE DE WEISLINGEN
5 rue Principale
67290 WEISLINGEN
Tél / Fax.:03.88.01.55.62
E-mail : mairie.weislingen@wanadoo.fr
Site web : http://www.weislingen.fr/