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Arrêté - 1645172
Procès Verbal - 1583126
Procès Verbal - 1148404
Document publié le Vendredi 16 décembre 2022 par la commune de Weislingen.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1148404)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Inégalités sociales,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 DECEMBRE 2022
Numéro Objet Décision 2022-71/5.2 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvée 2022-72/9.1 Approbation du PV de la réunion du 07 octobre 2022 Approuvée 2022-73/8.37 Travaux de réparation du mur de soutènement dans
la grand’rue – rue du lavoir
Reportée à la prochaine
réunion
2022-74/8.3 Eclairage public : devis Est-Réseaux Reportée à la prochaine réunion
2022-75.8.9 Kirb 2023 Pas de décision 2022-76/7.10 Encaissement chèque du comité de gestion Approuvée 2022-77/7.10 Encaissement chèques divers Approuvée 2022-78/7.1 Autorisation d’opérer des mouvements de crédits
entre chapitres dans le respect de la M57
Approuvée
2022-79/8.8 Rapport annuel 2021 sur la qualité du service public
de l’assainissement collectif du SMA de l’Eicheltha
Approuvée
2022-80/7.5 Demande de subvention du collège de l’Eichel pour
les sorties, voyages et classe ochestre
Approuvée
L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 modifie les règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes des collectivités territoriales.
Depuis le 1er juillet 2022, le compte rendu simplifié des séances du Conseil Municipal est supprimé et remplacé par la création d'une liste des délibérations de l’Organe Délibérant qui sera affichée en mairie et publiée sur le site internet dans un délai d'une semaine à compter de l'examen de ces délibérations par le Conseil Municipal. Le recueil des actes administratifs est, quant à lui, abrogé. Le compte rendu est remplacé par le Procès-Verbal signé par le Maire et le Secrétaire de séance.
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
COMMUNE DE WEISLINGEN
5 rue Principale
67290 WEISLINGEN
Tél / Fax.:03.88.01.55.62
E-mail : mairie.weislingen@wanadoo.fr
Site web : http://www.weislingen.fr/