Compte-Rendu - Ressources Internes CR Conseil 16 Juin 2015

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Compte-Rendu - Ressources Internes CR Conseil 16 Juin 2015 Document publié le Mardi 16 juin 2015 par la commune de Beaulieu-sur-Oudon. Lien du pdf (Compte-Rendu - Ressources Internes CR Conseil 16 Juin 2015)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, COMPTE RENDU DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 16 JUIN 2015

L’an deux mil quinze le mardi 16 juin à 20h30 le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Madame HÉMON Céline, Maire. Etaient présents: GUÉGAN Thierry, HERMAGNÉ Christophe, GÉGU Sylvie, MALIN Anne-Sophie, ROCHER Jean-Luc, LERAUX Sandrine, HUCHEDÉ Irène, LIVENAIS Pascal.

Etait absent excusé : BOISARD Véronique qui a donné son pouvoir à GUÉGAN Thierry et LUTELLIER Raphaëlle qui a donné son pouvoir à LIVENAIS Pascal.

Etait absent non excusé:/

Formant la majorité des membres en exercice, Madame Sandrine LERAUX est élue secrétaire.

Stage de Manon MONTAIGU :

Manon a intégré la mairie le 8 juin dernier.

Manon participe aux enquêtes communales sur la MAM pour répertorier les informations recueillies auprès des familles. Elle sollicite les mairies du Canton pour divers taux, elle aide à la cantine. Manon montre une grande autonomie. Elle est motivée et appliquée dans les missions qui lui sont confiées.

TERRAIN de La SAYETTE

• La vente du terrain de M. de la SAYETTE (section AB n°384).

M. ZUBER, géomètre-expert foncier nous informe du montant de l’indemnité d’éviction due de droit à M. Mickaël MEIGNAN, l’actuel locataire qui s’élève à 0.30 €/M² soient 1053,90 € (pour ce terrain de 3513 m²). Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident à l’unanimité d’accorder 2000 € à M. et Mme Mickaël MEIGNAN comme indemnités d’éviction dans l’achat du terrain de M. de la Sayette.

Tarifs CANTINE-GARDERIE

Anne Sophie MALIN présente les divers taux recueillis sur les communes du Canton. Il en ressort que nos tarifs sont corrects et ne sont pas élevés. En effet, le coût du personnel cantine n’est pas répercuté sur le montant demandé aux familles.

Céline HEMON et Anne-Sophie MALIN précisent aux membres du conseil que le prestataire de restauration augmentera inévitablement le prix du repas tous les ans et qu’il serait judicieux d’augmenter le tarif tous les 2 ans de façon très raisonnable pour pouvoir mieux s’aligner sur le prestataire.

En parallèle, Anne-Sophie MALIN ne souhaite ne pas augmenter le tarif garderie et conserver la gratuité des TAP (temps d’activités périscolaires) pour l’année scolaire 2015-2016.

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident - 6 voix pour et 5 voix contre - d’augmenter le tarif cantine de 0.03 €, de conserver les tarifs garderie du soir et matin de 1€ respectivement et de conserver la gratuité des TAP.

Contrats de travail

Karen MENARD : remplaçante de tout le personnel au besoin (poste – garderie – cantine – ménage) suivant les arrêts de chacun. Madame le maire précise que les conseillers seront informés des dates des contrats de Karen MENARD.

Contrat d’Emilie POIRIER Madame le maire informe les membres du conseil municipal qu’Hélène FOUBERT ne reprendra qu’en janvier 2016 et qu’Emilie POIRIER est disponible pour la rentrée de septembre.

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident à l’unanimité de renouveler le contrat d’Emilie POIRIER jusqu’au retour d’Hélène FOUBERT.

Contrat de Valérie LENOIR à dater du 1er juillet à 35 h 00 pour une année pour le remplacement de Claudine FOURNIER partant en disponibilité fin juillet.

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident à l’unanimité de renouveler le contrat de Valérie LENOIR du 01/07/2015 au 30/06/2016 à 35 heures/semaine.

Date de convocation : 09/06/2015

Date d’affichage : 09/06/2015

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Nombre de conseillers : 11

Nombre de présents : 9

Nombre de votants : 11Alexandra PERCHE (fin de contrat en juillet).

La commission du personnel de la commune souhaite rencontrer Alexandra PERCHE. Il s’agit d’échanger sur les attentes liées à ce type poste et aux objectifs à mettre en place quant à l’accueil des familles et des enfants.

Voirie - Appel d’Offres

Christophe HERMAGNÉ présente le résultat de l’ouverture des plis du 13 juin dernier concernant la voirie. Le moins-disant n’a pas été retenu à cause du cahier des charges qui ne répondait pas aux attentes. Christophe HERMAGNÉ propose l’entreprise SÉCHÉ car elle est disponible dans les meilleurs délais. Le délai étant critère important aux vues des travaux de déviation RTE sur la route de Brielles début août. L’entreprise SÉCHÉ s’engage à terminer les travaux autour du 06 juillet.

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident à l’unanimité de retenir l’Entreprise SÉCHÉ pour un montant de 52336,50 € HT avec des réserves signifiées par Christophe HERMAGNÉ qui, si besoin, procédera à un état des lieux.

« Terre en fête » les 23 et 23 août 2015

Madame le maire fait part de sa rencontre avec les responsables « Terre en Fêtes ». Une benne à déchets, des barnums, la sono sont réservés au nom de la commune auprès de la Communauté de communes. Le vin d’honneur sera offert par la commune (environ 200 €).

Céline propose qu’un feu d’artifice soit tiré le soir. Le coût évalué est de 1500 €. Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident -1er tour : 5 voix contre, 5 voix pour et 1 nul puis au 2nd tour : 6 voix pour et 5 voix contre - de financer un feu d’artifice et d’offrir un vin d’honneur.

COMPTE RENDU DES REUNIONS DU MOIS

Conseil d’école :

Anne-Sophie MALIN informe le conseil que Delphine Allard remplacera Audrey en septembre. Brigitte prend la direction de l’école jusqu’à la fin de l’année. Céline revient le 30 novembre prochain. Les portes ouvertes de l’école avec la communication faite ont été très appréciées par les parents. Pour le cycle 3, la classe de neige est validée.

TAP : une grande satisfaction, plus de convivialité, plus d’activités ludiques. La participation de la communauté de communes de Loiron pour la musique a été très appréciée.

Fête de l’école le 28 juin.

Pique-nique organisé par l’association des parents d’élèves le 02 juillet.

Déviation route de Cossé

Christophe HERMAGNÉ donne le compte-rendu de la première réunion et insiste sur le fait que les membres titulaires soient Thierry GUÉGUAN, Pascal LIVENAIS, Jean-Luc ROCHER et compte sur leur participation aux réunions. La décision sera prise le 30 juin prochain.

Aménagement du bourg : Code de la rue.

Il faut refaire une nouvelle commission d’élus. M. VEUGEOIS veut communiquer pour mieux orienter les débats. D’autres phases sont à venir.

Sandrine LERAUX, Thierry GUÉGUAN, Pascal LIVENAIS, Christophe HERMAGNÉ, Sylvie GÉGU et Céline HÉMON se sont désignés pour faire partie de cette commission qui se réunira en mairie le 07 juillet prochain à 20h30.

Bassin versant de la Seiche

Inventaire des cours d’eau du bassin versant de la seiche. Christophe HERMAGNÉ, Nicolas GÉGU et Céline HÉMON se sont désignés en groupe de travail et la personne référente est Christophe HERMAGNÉ.

DIVERSConvention de servitude avec ERDF : Régularisation par acte notarié d’une convention de servitude portant sur les parcelles AB 112 & 345 pour l’installation à demeure d’une canalisation souterraine sur la place des AC et place de la Salle des Fêtes d’un mètre de large sur une longueur de 80 mètres environ au total. Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident à l’unanimité d’autoriser Madame le Maire à signer les actes relatifs à la convention de servitude ERDF.

Argent de poche :

JOURS ENCADRANTS ACTIVITÉ PRÉVUE

LUNDI 06 Anne-Sophie encadrant 7 jeunes A l’école

MARDI 07 Jocelyne encadrant 7 jeunes A l’école

MERCREDI 08 Sylvie encadrant 3 jeunes / Jean-Luc encadrant 4 jeunes Paroisse / Vestiaire de Foot

JEUDI 09 Jocelyne encadrant 7 jeunes A la salle des fêtes

VENDREDI 10 Reste des tâches

Pour le vendredi 10 en matinée, le conseil est sollicité afin d’encadrer les jeunes ou de donner des idées d’activité.

INFOS diverses :

PLUi :

Réunion à la salle des fêtes de Saint-Cyr-le-Gravelais le jeudi 02 juillet prochain à 20h en présence de M. Arnaud CLEVEDE, Chargé de mission au SCOT des Pays de Laval et Loiron pour expliquer le PLUi (Plan local d’Urbanisme intercommunal). Les conseillers des communes de Montjean Beaulieu et ST Cyr sont conviés.

Prochaine réunion le Mardi 21 juillet 2015 à 20 h30 Puis le Mardi 15 septembre

Rappel : des réunions de commission peuvent avoir lieu entre les deux réunions de conseil municipal, n’hésitez pas à réunir les commissions si des problèmes ou questions urgentes interviendraient avant.