Procès Verbal - PV.+réunion+21+mars+

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Procès Verbal - PV.+réunion+21+mars+ Document publié le Mardi 21 mars 2017 par la commune de Jazeneuil. Lien du pdf (Procès Verbal - PV.+réunion+21+mars+)Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Démocratie, Procès-Verbal

de la réunion du 21 mars 2017

Le quinze mars deux mille dix-sept, une convocation est adressée individuel- lement à chaque Conseiller municipal pour une réunion prévue le vingt et un mars deux mille dix-sept, à vingt heures trente minutes, salle de la Mairie.



ORDRE DU JOUR

• Comptes administratifs 2016 – budget principal et budgets annexes

• Comptes de gestions 2016

• Questions diverses



L’an deux mille dix-sept, le vingt et un mars, à vingt heures trente mi- nutes, le Conseil municipal dûment convoqué s’est réuni salle de la Mairie, sous la présidence de M. Claude LITT, Maire, assisté de M. Thierry BILLEROT, secrétaire de mairie.

Etaient présents : LITT Claude, ROY Estelle,

BELLINI Bruno, LE REST Marie-Gwenaëlle, MACOUIN Bernard, MARCHOUX Éric, MARTIN Cécile, TEIXEIRA RIBARDIÈRE Claudine,

Etait absent représenté : TERRIÈRE Éric (ROY Estelle),

Etaient absents excusés : DAUNIZEAU Bénédicte, QUINTARD Dominique,

Etait absent : DURIVAULT David.

Monsieur Bernard MACOUIN a été élu Secrétaire de séance.N° 2017.03.21 – 028 – Comptes administratifs 2016

Budget principal et budgets annexes

Le Conseil municipal, (hormis Monsieur Claude LITT, le Maire, qui ne prend pas part au vote) :

✓ délibérant sur les Comptes Administratifs du budget de la « Commune », des budgets annexes : « Chaufferie bois », et « Lotissement » de l’exercice 2016 dressés par Monsieur Claude LITT, Maire,

✓ après s’être fait présenter les Budgets Primitifs et les Décisions Modifica- tives de l’exercice considéré,

1/ lui donne acte de la présentation faite des comptes Administratifs, les- quels peuvent se résumer ainsi :

Compte principal COMMUNE 2016

Libellé Fonctionnement Investissement

Dépenses Recettes Dépenses Recettes

ou Déficit ou Excédent ou Déficit ou Excédent

Opérations exercice 460 809.82 547 591.32 228 667.56 268 180.20

Résultat 2016 86 781.50 39 512.64

Excédent invest.

Budget photovoltaïque 4 597.09

Report 2015 4 600.00 26 196.16

Résultat de clôture 91 381.50 17 913.57

Restes à réaliser / / 29 680.00 16 510.00

Résultat définitif 91 381.50 4 743.57

Vote : unanimité unanimité

Compte annexe CHAUFFERIE BOIS 2016

Opérations exercice 18 011.87 17 811.89 11 954.36 12 595.01

Résultat 2016 199.98 640.65

Report 2015 2 523.55 522.11

Résultat de clôture 2 323.57 1 162.76

Restes à réaliser / / / /

Résultat définitif 2 323.57 1 162.76

Vote : unanimité unanimité

Compte annexe LOTISSEMENT 2016

Opérations exercice 0.00 424.58 0.00 0.00

Résultats 2016 424.58 0.00 0.00

Report 2015 424.58 0.00 0.00

Résultat de clôture 0 0 0.00 0.00

Restes à réaliser / / / /

Résultat définitif 0 0 0.00 0.00

Vote : unanimité unanimité2/ constate, aussi bien pour la comptabilité principale que pour les compta- bilités annexes : « Chaufferie bois » et « Lotissement », les identités de va- leurs avec les indications du Compte de Gestion relatives au report à nou- veau, au résultat d’exploitation de l’exercice et au fonds de roulement du bi- lan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes,

3/ reconnaît la sincérité des restes à réaliser,

4/ arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.

N° 2017.03.21 - 029 – Comptes de Gestion 2016

Le Conseil Municipal :

• après s’être fait présenter les budgets primitifs 2016 de la Commune de JAZENEUIL : budget « principal », budget « Chaufferie bois », budget « Lotisse- ment », et budget « Photovoltaïque * », les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et ce- lui des mandats délivrés, les bordereaux des titres de recettes, les bordereaux des mandats, les comptes de gestions dressés par Madame la Comptable du Trésor, accompagnés des états de développement des comptes de tiers, ainsi que l’état de l’actif, l’état du passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer,

• après avoir entendu et approuvé les comptes administratifs de la Com- mune de JAZENEUIL : budget « principal », budget « Chaufferie bois » et budget « Lotissement » de l’exercice 2016,

• après s’être assuré que Monsieur le Comptable du Trésor ait repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2015, celui de tous les titres de recettes émis, et celui de tous les mandats de paie- ments ordonnancés, et qu’elle a procédé à toutes les opérations d’ordre qui lui ont été prescrites de passer dans ses écritures,

1. statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016, y compris celle relatives à la journée complémentaire,

2. statuant sur l’exécution des budgets de l’exercice 2016 en ce qui con- cerne les différentes sections budgétaires,

3. statuant sur la comptabilité des valeurs inactives,

➢ déclare que les comptes de gestion de la Commune de JAZENEUIL : budget « principal », budget « Chaufferie bois » et budget « Lotissement » dressés pour l’exercice 2016 par Monsieur le Comptable du Trésor, visés et certifiés con- formes par l’ordonnateur, n’appellent ni observation, ni réserve de sa part.

L’ordre du jour étant épuisé, le Président lève la séance à 24h00.Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil municipal

en date du 21 mars 2017

2017.03.21 - 028 Comptes administratifs 2016 - Budget principal et budgets annexes

2017.03.21 - 029 Comptes de Gestion 2016

Ont signé au registre :

Monsieur Claude LITT Madame Estelle ROY Monsieur Éric TERRIÈRE

Absent représenté

Madame Bénédicte DAUNIZEAU

Absente excusée

Monsieur Bruno BELLINI

Monsieur David DURIVAULT

Absent

Madame Marie Gwenaëlle

LE REST

Monsieur Bernard MACOUIN Monsieur Éric MARCHOUX

Madame Cécile MARTIN Monsieur Dominique QUINTARD

Absent excusé

Madame Claudine

TEIXEIRA-RIBARDIÈRE