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Document publié le Samedi 24 février 2024 par la commune d'Avignon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - N 26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Associations, ONG et mouvements politiques,
DCM_2024_01_26 REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT ————— DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DEPARTEMENT DE VAUCLUSE DU CONSEIL MUNICIPAL Mairie d’AVIGNON Séance publique du : 24 FÉVRIER 2024 DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DES ASSEMBLEES Mme Cécile HELLE, M. Claude NAHOUM, Mme Catherine GAY, M. Paul-Roger GONTARD, Mme Laure MINSSEN, M. Fabrice MARTINEZ TOCABENS, Mme Zinèbe HADDAQOUI, M. David FOURNIER, Mme Laurence LEFEVRE, M. Ciaude TUMMINO, Mme Frédérique CORCORAL, M. Sébastien GIORGIS, Mme Isabelle LABROT, M. dulien DE BENITO, M. Jean-Marc BLUY, M. Eric DESHAYES, Mme Isabelle PORTEFAIX, M. Kader BELHADJ, Mme Martine CLAVEL, M. Marc SIMELIERE, Mme Anne-Catherine LEPAGE, Mme Anne GAGNIARD, M. Joël PEYRE, M. Loïc QUENNESSON, Mme Joanne TEXTORIS, M. Cyril BEYNET, Mme Marie-Anne BERTRAND, M. Arnaud PETITBOULANGER, Mme Sylvie MAZZITELLI, Mme Françoise LICHIERE, M Christian ROCCI, Mme Laurence ABEL RODET, Mme Annick WALDER, Mme Anne-Sophie RIGAULT, Mme Ghislaine PERSIA, M. Paul RUAT, Mme Martine BAREL, M. Arnaud RENOUARD, Mme Murielle MAGDELEINE, Mme Carole MONTAGNAC, M. Jean-Pierre CERVANTES, Mme Annie ROSENBLATT, M. Michel BISSIERE, Mme Florence ROCHELEMAGNE ETAIENT REPRESENTE(E)S : Mme Amy MAZARI ALLEL par Mme Frédérique CORCORAL Mme Nathalie GAILLARDET par Mme Martine CLAVEL M. Bernard HOKMAYAN par M. Sébastien GIORGIS M. Bernard AUTHEMAN par M. Claude NAHOUM Mme Kamila BOUHASSANE par M. Julien DE BENITO M. Thierry VALLEJOS par Mme Annick WALDER M. Stéphane PRZYBYSZEWSKI par M. Arnaud RENOUARD M. Mouloud REZOUALI par M. Jean-Pierre CERVANTES Mme Christine LAGRANGE par Mme Annie ROSENBLATT AR préfecture : 084-218400075-20240224-Imc1X0100016674-DE Date de télétransmission : 01-03-2024 Date de réception en préfecture : 1 MARS 2024 AR préfecture : 084-218400075-20240224-Imc1X0100016e74-DE Date de télétransmission : 01-03-2024 Date de réception en préfecture : 1 MARS 2024 AVIGNON Ville d'exception CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FÉVRIER 2024 26 ADMINISTRATION GENERALE : Etablissement Public Communal Calvet - Fondation Flandreysy-Espérandieu - Désignation des représentants au Conseil d'Administration. M. FOURNIER Mes chères Collègues, mes chers Collègues, Au terme des réglements qui régissent ces établissements, les Conseils d'Administration de l'Etablissement Public Communal Calvet et de la Fondation Flandreysy-Espérandieu sont composés du Maire Président, de trois exécuteurs testamentaires et de cinq administrateurs nommés par le Conseil Municipal pour une durée de dix ans, leur renouvellement s'opérant par cinquième tous les deux ans. Les pouvoirs de Monsieur Jean-Louis CROS au sein du Conseil d'Administration de l'Etablissement Public Communal Calvet et ceux de Madame Valérie SIAUD au sein du Conseil d'Administration de la Fondation Flandreysy-Espérandieu étant arrivés à échéance le 31 décembre 2023, je vous propose les candidatures de : - Monsieur Bruno ACAR pour le Conseil d'Administration de l'Etablissement Public Communal Calvet, - Madame Marianne ROBERT pour le Conseil d'Administration de la Fondation Flandreysy-Espérandieu. Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L 2121-29, Vu les articles 1er et 3ème des réglements des établissements Calvet et Flandreysy-Espérandieu. Considérant l’avis favorable de la ou des : Commission Administration générale, finances et personnel Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré : - DESIGNE Monsieur Bruno ACAR et Madame Marianne ROBERT pour siéger respectivement au sein des Conseils d'Administration de l'Etablissement Public Communal Calvet et de la Fondation Flandreysy-Espérandieu à compter du 1*' janvier 2024. AR préfecture : 084-218400075-20240224-Imc1X0100016e74-DE Date de télétransmission : 01-03-2024 3 Date de réception en préfecture : 1 MARS 2024 ADOPTE Se sont abstenus : Mme Anne-Sophie RIGAULT, M. Stéphane PRZYBYSZEWSKI, Mme Ghislaine PERSIA, M. Paul RUAT, Mme Martine BAREL, M. Arnaud RENOUARD, Mme Murielle MAGDELEINE, Mme Carole MONTAGNAC Le Secrétaire de Séance Mme Nathalie GAILLARDET Le Maire Mme Cécile HELLE PARVENU A LA PREFECTURE LE 1 MARS 2024 ACTE PUBLIELE 7 7": AR préfecture : 084-218400075-20240224-Imc1X0100016e74-DE Date de télétransmission : 01-03-2024 4 Date de réception en préfecture : 1 MARS 2024 12 MARS 2024