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Procès Verbal - cms CM 02
Document publié le Lundi 2 décembre 2024 par la commune d'Arenthon.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms CM 02)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
NN Arenthon \ ffaute-Saveie
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D’ARENTHON
DU LUNDI 2 DECEMBRE 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le deux décembre, à dix-huit heures trente minutes, le Conseil municipal de la Commune d’Arenthon, dûment convoqué le vingt-cinq novembre deux mille vingt- quatre s’est réuni en session ordinaire, en Mairie, sous la présidence de Madame Chantal COUDURIER, Maire.
Etaient présents : MMES C. BOEX, B. CAUL-FUTY, A. COLLOMB, C. COUDURIER, A. LASSUS,
MM. P. COURTIN, B. DUNAND, $S. GAILLARD,
J.-P. LE JONCOUR, D. PAULME, R. PIOUTAZ, G. VELLUZ
M. FLOQUET
Absents excusés : V. GAUDERON ; .
V. RIDREAU, donne procuration à C. BOEX
R. DECARROUX, donne procuration à M. D. PAULME
Absents : MME C. BOURGEOIS,
MM. À. HEMISSI
BYRIRI
$ PRÉSENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS (CME)
Les neufs élèves du CME se sont présentés ; puis les membres présents du conseil se sont présentés également. Mme le Maire, Chantal Coudurier, Mme Collomb et M. Paulme, leur remettent leur écharpe d’élu, et divers objets symboliques de la fonction d’élu du CME.
$£ INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL, MONSIEUR JOËL BOEX En raison de la démission de Mme Lise Missilier ;Mr Joël BOEX -est officiellement installé dans ses fonctions de conseiller municipal
BIRIRIRIRI
Le quorum est constaté, la réunion peut débuter.
Monsieur Joël BOEX est désigné secrétaire de séance.
1/10 RIRES
Madame le Maire demande à l’assemblée si elle approuve l’ordre du jour présenté.
A l’unanimité des présents, l’ordre du jour est adopté.
ORDRE DU JOUR
> Installation d’un nouveau conseiller municipal, Monsieur Joël BOËX
> Présentation du conseil municipal des enfants
> Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 28 octobre 2024
> Délibérations :
1. Compositions des commissions municipales
2. Ouverture anticipée des crédits d'investissement pour l'exercice 2025 3. Admissions en non-valeur 2024
4. Bilan triennal de l'état du zéro artificialisation nette (ZAN) sur la commune d'Arenthon 5. Création et dénomination d'une voie privée ouverte à la circulation : Allée des moulins 6. Création et dénomination d'une voie privée ouverte à la circulation : Impasse Verdet 7. Approbation du projet de nouveaux statuts de la Communauté de Communes du Pays
Rochois
> Urbanisme
> Rapport des commissions et groupements
> Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal > Questions et sujets divers
> Calendrier municipal
S É A N CE
$ APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 OCTOBRE 2024
Aucune remarque écrite orale n’est faite.
Le Conseil municipal, après délibération,
à l’unanimité,
Ÿ APPROUVE le procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du 28 octobre 2024.
2/10 DÉLIBÉRATIONS
1. COMPOSITIONS DES COMMISSIONS MUNICIPALES Délibération n° 2024-64
Madame le Maire indique à l’assemblée que :
- Vu le Code général des collectivités territoriales,
- Suite à la démission de Madame Lise MISSILLIER, conseillère municipale,
- Suite à l’installation de Monsieur Joël BOEX en tant que nouveau conseiller municipal, - Vu la proposition de Madame le Maire de constituer plusieurs commissions municipales,
Le Conseil municipal, après délibération,
à l'unanimité,
Ÿ_ confirme ainsi qu’il suit la dénomination des différentes commissions municipales, Ÿ” désigne les conseillers municipaux membres desdites commissions.
\ Ÿ sen nthon
» COMMUNE D'ARENTHON
£ CONMISSION : AMÉNAGEMENT | URBANTSUE | rmavaux vor [EWmowemenT| co | so | Cure | vrassocunve [COMMUNICATION koprt | CONTROLE rnañcs | DUVLAGE/ | ELU À muets |eussettemenr| AGCULTURE | JEUNERE | Ce | noique| | ANNATION BENVNRE | pommes | UNS PATRIMOINE 408 MOBILITÉ SPORTS | MARPA) ENSEMBLE ÉLecro
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BOURGEOIS
Gen Jen Pare Jeu Pere 2 Jean Pier vEuuz |LsJoncour LE JONCOUR LEJONCOUR
Gun Fcbnd 3 Gaétan VALLE BIOUTAZ VEUT
3/10 OUVERTURE ANTICIPÉE DES CRÉDITS D’INVESTISSEMENT 2. | POUR L’EXERCICE 2025
Délibération n° 2024-65
Madame le Maire rappelle aux membres de l’assemblée que préalablement au vote du budget primitif 2025, la Commune ne peut engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement que dans la limite des restes à réaliser de l’exercice 2024.
Afin d’honorer les dépenses d’investissement du 1er trimestre 2025, et de pouvoir faire face à une dépense d’investissement imprévue et urgente, le Conseil municipal peut, en vertu de l’article L. 1612-1 du Code général des collectivités territoriales, autoriser le Maire à mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget 2024 selon les limites suivantes :
Chapitres Budget primitif OUVERTURE 2025 20
— Immobilisation incorporelles 230 000,00 57 500,00 21
— Immobilisations corporelles 2 258 376,01 564 594,00 23
— Immobilisations en cours 297 802,50 74 450,00
Le Conseil municipal après délibération,
à l'unanimité,
Ÿ Autorise à mandater les dépenses d’investissement 2025 dans la limite du quart des crédits inscrits au budget 2024, et ce, avant le vote du budget 2025.
ADMISSIONS EN NON-VALEUR 2024
Délibération n° 2024-66
Madame le Maire indique que Madame la Trésorière a transmis des demandes d'admission en non- valeur. Elles correspondent à des titres des années précédentes qui n'ont pu être recouvrés malgré les poursuites employées.
Il convient, pour régulariser la situation budgétaire de la commune, de les admettre en non-valeur.
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu les états des demandes d'admission en non-valeur transmis par Madame la Trésorière ; Considérant que Madame la Trésorière municipale a justifié des diligences réglementaires pour recouvrer certaines créances de la Commune auprès des débiteurs et que ces derniers soit sont insolvables, soit ont disparu, soit le montant des restes à recouvrer est inférieur aux seuils de poursuites de 5 € à 30€;
Considérant les recettes d’un montant de 79,30 € non perçus depuis 2016 provenant des prestations cantine / périscolaire ;
3/6 Considérant les recettes d’un montant de 21,60 € non perçus depuis 2022 provenant des prestations cantine / périscolaire :
Le Conseil municipal après délibération,
à l'unanimité,
Ÿ” ADMET en non-valeur les titres de recettes pour un montant total 100,90 € Ÿ PERMET l'ouverture des crédits au compte 6541.
4/10 BILAN TRIENNAL DE L’ÉTAT DU ZÉRO ARTIFICIALISATION NETTE (ZAN) SUR LA 4. | COMMUNE D’ARENTHON
Délibération n° 2024-67
Madame le Maire informe les membres du Conseil que la Loi n°2021-1104 du 22 août 2021, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, complétée par la loi n° 2023-630 du 20 juillet 2023, a fixé à la France l’objectif d’atteindre la « Zéro Artificialisation Nette des sols » (ZAN) en 2050.
Pour concrétiser cette ambition par étapes, un objectif intermédiaire a été défini : réduire de moitié la consommation d’Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (ENAF) sur la période 2021-2031 par rapport à la décennie précédente.
Cette trajectoire progressive est à décliner territorialement dans les documents d’urbanisme et de planification et doit être prise en compte dans l’ensemble des politiques publiques : le foncier est reconnu comme une ressource limitée qui doit être répartie entre les différentes vocations possibles (logements, services publics, activités, agriculture, nature).
Dans le cadre de cet objectif, et comme le dispose l’article L2231-1 du Code général des collectivités territoriales, les communes ou les EPCI dotés d’un document d’urbanisme doivent produire et adopter en Conseil municipal un rapport local de suivi de l’artificialisation des sols trois ans après l’entrée en vigueur de la loi du 22 août 2021, soit avant le 22 août 2024. Ce premier rapport porte sur la période 2021-2023.
Il est présenté en annexe de la présente délibération.
Ce rapport doit ensuite être à nouveau produit à minima tous les trois ans afin d’anticiper et de suivre la trajectoire de réduction de l’artificialisation des sols sur le territoire.
Sur proposition du Maire,
Le Conseil municipal, après délibération,
à l’unanimité,
Ÿ ADOPTE le rapport triennal de bilan du ZAN 2021-2023 de la Commune d’Arenthon joint à la présente délibération ;
Y DECIDE que ce rapport sera transmis :
- aux représentants de l’État dans la région et dans le département,
- au Président du Conseil régional,
- au Président de la Communauté de communes du Pays Rochois également compétent en matière de SCOT,
- aux Maires des communes membres de la Communauté de communes du Pays Rochois.
CRÉATION ET DÉNOMINATION D’UNE VOIE PRIVÉE OUVERTE À LA 5. | CIRCULATION : ALLÉE DES MOULINS
Délibération n° 2024-68
Madame le Maire rappelle que, conformément à l’article L. 141-3 du Code de la voirie routière, le classement et le déclassement des voies communales sont prononcées par le Conseil municipal, et conformément à l'article L. 2121-29 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil municipal est compétent pour procéder à la dénomination des voies.
Une nouvelle dénomination est à attribuer suite à la création d’un nouveau projet d’aménagement immobilier dénommé « Résidence Les Moulins » situé Route de Lanovaz au Chef-lieu.
5/10 La voie privée ouverte à la circulation publique est matérialisée par une teinte rose sur le plan ci- joint. Il est proposé le nom suivant : — Allée des Moulins (la voie donne sur la Route de Lanovaz)
Le Conseil municipal après délibération, à l'unanimité,
_ APPROUVE la proposition de dénomination de la nouvelle voie privée ouverte à la circulation publique : ALLÉE DES MOULINS ;
Ÿ” MANDATE Madame le Maire pour informer les services de la Poste de la création de cette nouvelle voie et du numérotage attribué aux habitations ;
AUTORISE Madame le Maire ou son représentant à signer tous les actes s’y référant.
CRÉATION ET DÉNOMINATION D’UNE VOIE PRIVÉE OUVERTE À LA
6. | CIRCULATION : IMPASSE VERDET
Délibération n° 2024-69
Madame le Maire rappelle que, conformément à l’article L. 141-3 du Code de la voirie routière, le classement et le déclassement des voies communales sont prononcées par le Conseil municipal, et conformément à l'article L. 2121-29 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil municipal est compétent pour procéder à la dénomination des voies.
Une nouvelle dénomination est à attribuer suite à la création d’un nouveau lotissement avec une voie de desserte au lieu-dit « Chez Verdet ».
La voie privée ouverte à la circulation publique est matérialisée par une teinte jaune sur le plan ci- joint.
Il est proposé le nom suivant :
— Impasse Verdet (l’impasse donne sur le Chemin des Marias)
Le Conseil municipal après délibération, à l'unanimité,
Ÿ” APPROUVE la proposition de dénomination de la nouvelle voie privée ouverte à la circulation publique : IMPASSE VERDET ;
Ÿ” MANDATE Madame le Maire pour informer les services de la Poste de la création de cette nouvelle voie et du numérotage attribué aux habitations ;
Ÿ AUTORISE Madame le Maire ou son représentant à signer tous les actes s’y référant.
6/10 APPROBATION DU PROJET DE NOUVEAUX STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE
7. | COMMUNES DU PAYS ROCHOIS
Délibération n° 2024-70
Madame le Maire rappelle que :
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L5211-5 et L5211-17,
Vu l'arrêté préfectoral n°99-3342 bis du 30 décembre 1999 portant création de la Communauté de
communes du Pays Rochois,
Vu l'arrêté préfectoral n°PREF/DRCL/BCLB-2019-0033 du 29 juillet 2019 portant approbation des derniers statuts en vigueur de la Communauté de communes du Pays Rochois,
Vu la délibération de la Communauté de communes du Pays Rochois n°2024-126 en date du 08 octobre 2024 approuvant le projet de nouveaux statuts de la CCPR,
Vu le courrier de notification du projet de nouveaux statuts de la CCPR reçu en date du 7 novembre 2024.
Il est indiqué que par délibération du Conseil communautaire n°2024-126 en date du 08 octobre 2024 la Communauté de communes du Pays Rochois (CCPR) a approuvé le projet de nouveaux statuts.
Le projet de modification vise notamment à :
* intégrer la compétence « abattoir » suite à la délibération en date du 26 septembre 2023
approuvant le principe de création d’un syndicat mixte porteur du projet d’un abattoir public
départemental, et en même temps, son adhésion de principe audit syndicat ;
* répondre à la recommandation « Mettre en conformité avec la Loi l’exercice de la compétence Autorité Organisatrice des Mobilités » de la Cour des comptes dans son rapport définitif relatif à un audit de performance sur la mise en œuvre des mesures d’accompagnement du Léman Express de 22 novembre 2023 ;
* reformuler la compétence tourisme pour donner suite à la volonté des élus de promouvoir le
tourisme à l’échelle des neuf communes.
Le Conseil communautaire a également profité de ces éléments pour prendre en compte les
modifications apportées par la Loi du 27 décembre 2019 relative à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique dite “Engagement et Proximité”, afin de mettre en conformité
des statuts de la CCPR.
Cette mise en conformité impose une suppression des répartitions de compétences entre les blocs « obligatoire, facultatif et optionnel » au profit d’une nouvelle répartition entre compétences « obligatoires et supplémentaires ». 6/6 Il est rappelé que conformément aux dispositions des articles L5211-5 et LS211-17 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil municipal dispose d’un délai de trois mois pour se prononcer sur le projet de nouveaux statuts. A défaut de
délibération dans ce délai, sa décision est réputée favorable.
Le Conseil municipal après délibération,
à l'unanimité,
Ÿ_ APPROUVE Le projet de modification des statuts de la Communauté de communes du Pays
Rochois tel que présenté et joint en annexe ;
“AUTORISE Madame le Maire à notifier la présente délibération à la Communauté de communes du Pays Rochois.
7/10 URBANISME
Déclarations préalables :
Numéro! Nom commission] Nature travaux Adresse terrain [arrêté date arrêté ordre |demandeur
ACCORDEES
Réhabilitation de la
salle polyvalente en
salle multifonction :
2439 Commune 01.08.2024 lisolation parlé, Route de LL l18199/2024 d'Arenthon l'extérieur, Bonneville
changement des]
menuiseries et de la
toiture
DEPOSEES
ABC
ENERGIES pose de panneaux251, Route de 24.47 lreprésentée par10.10.2024 hotovoltaïque Montaon
M Mickael p Ÿ ques gny
RUARD
24.48 MAIRE Jean, 10.2024 Pose de _panneaux4, Chemin
Louis photovoltaïques Dumonal
Permis de construire :
Nom adresse die | numéro COMMISSION | nature travaux : arrêté larrêté
demandeur terrain Le | mairie
PC ACCORDES
|
FEGAR Construction d'une maison
PCMI |Annaëlle individuelle avec garage 1301 B , Route 2024-09 RICHARD RU Leone L VeRcone [Perbleloues
Valentin place
8/10 —
PC DEPOSES
PCMI Extension du rez-de- 45,
ROSSAT Medhi chaussée d'une maison Lotissement du 2024-10
. s existante 57m? Cèdre
PCMI BOEX Aurélien maison individuelle me 487, Route des
CLERC garage incorporé 148m? +2 . 2024-12 . : Arculinges Françoise places de parking
Ê COMMISSIONS ET GROUPEMENTS
$ COMMISSION AMENAGEMENT DU VILLAGE / PATRIMOINE
“Lotissement des « jardins du château » : le Crédit Agricole, au titre de sa garantie
d’achèvement, fait procéder actuellement à des travaux qui devraient permettre la remise aux normes des réseaux et voiries et la destruction puis reconstruction ou l’achèvement des constructions comportant des grosses malfaçons ;
$ COMMISSION TRAVAUX / BÂTIMENTS
"Monsieur PAULME indique que
— pour le projet de la salle paroissiale :
— Concernant la géothermie deux sondes sont prévues
— La publication des marchés de travaux devrait s’effectuer dans les tous prochains
jours
— Pour le projet de l’école +retour sur la réunion organisée pour la cour de l’école : Suite à la réunion à laquelle assistaient les enseignantes, et le service jeunesse, l'architecte paysagiste va retravailler son projet en tenant compte des remarques qui ont été présentées
$ COMMISSION ECOLE
La totalité des enseignants fera grève le jeudi 5 décembre, le service minimum d’accueil sera mis en place pour accueillir les enfants présents ce jour là
$ COMMISSION SOCIALE :
.MARPA
Mme Brigitte Caulfutty annonce que l’ensemble des logements est occupé depuis ce mois d'octobre. La situation financière se stabilise et devrait donc s’améliorer Une liste d’attente pour les futures entrées est mise en place
Une gazette a été créée
.- GOUTER DES AINES : le gouter des ainés aura lieu le 19 décembre après midi avec la présence
des enfants de l’école
9/10 $ VIE ASSOCIATIVE / ANIMATION
"Madame COLLOMB rappelle le Téléthon le week-end du 6 et 7 décembre
$ GESTION DU PERSONNEL
Un recrutement a eu lieu dès ce 2 décembre pour un poste d’animateur / agent d’entretien, en vue du remplacement de la personne titulaire du poste qui est en arrêt malad
QUESTIONS DIVERSES
Une discussion sur les mesures géologiques réalisées pour le CERN sur la commune a lieu.
Il est décidé de résilier le « Cloud ».
Décisions du Maire :
DM 2024-11 31/10/2024
Extension de l’école - Dépôt d'un permis de construire
ÉRAUERE Attribution concession Jardin du Souvenir CAEUANRE
Mr TARDIF Nicolas
CALENDRIER MUNICIPAL
Vendredi 6 et samedi 7 décembre : Téléthon
Jeudi 12 décembre à 18h00 en Mairie : Commission Finances
Lundi 16 décembre à 19h00 : repas de Noël élus / agents
Jeudi 19 décembre à 14h00 à la Maison des Associations : Goûter de Noël des Aînés Mercredi 15 janvier à 18h00 en Mairie : Commission Finances
Vendredi 17 janvier à 19h30 à la Maison des Associations : Cérémonie des vœux Lundi 3 février à 18h30 en Mairie : Conseil municipal
Lundi 10 février à 18h00 en Mairie : Commission Finances
Jeudi 20 février à 19h00 : Repas Arenthon / Scientrier
Lundi 10 mars à 18h30 en Mairie : Conseil municipal LKKKKKEK
ES
Séance levée à 19h45
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Joel BOEX Chantal COUDURIER
Affiché le >=
10/10