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Document publié le Lundi 17 octobre 2022 par la commune de Fleury-les-Aubrais.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2022 10 24 odj conseil municipal)
Thèmes du document : Sécurité publique, Grandes et moyennes entreprises, Consommateurs,
LES-AUBRAIS
VILLE DE FLEURY LES AUBRAIS Le 17 octobre 2022
Mesdames et Messieurs
les membres du Conseil municipal
Madame, Monsieur, Cher-e collègue,
Je vous serais obligée de bien vouloir participer à la séance publique du Conseil municipal qui se tiendra dans la salle du conseil en Mairie le :
lundi 24 octobre 2022 à 18 h30
ORDRE DU JOUR
l. Désignation du secrétaire de séance
IL Décisions prises par Madame la Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT -
information
IL. Affaires métropolitaines
IV. Projets de délibération
SECURITE ET PREVENTION DE LA DELINQUANCE
1) Réactivation du Contrat Local de Sécurité et Prévention de la Délinquance (CLSPD) de Fleury-
les-Aubrais
ENFANCE JEUNESSE
2) Opération Lire et Faire lire - Convention de partenariat avec la Ligue de l’enseignement et
l'Union Départementale des Associations Familiales du Loiret pour l'année scolaire 2022-2023
3) Convention de partenariat avec l'association Coup de pouce pour l'année scolaire 2022-2023 ACTION CULTURELLE
4) Demande d'une subvention de fonctionnement auprès de la SEAM (Société des Éditeurs et
Auteurs de Musique) pour l'année 2023
SPORTS
5) Avenants aux conventions de mise à disposition quadripartites du stand de tir de Fleury-les-
Aubrais au profit de la police intercommunale des transports d'Orléans Métropole et de la police
municipale de la Ville d'Orléans
COOPERATION ECONOMIQUE
6) Adhésion au club des Managers de Centre-Ville et de Territoires (CMCV)
URBANISME
7) Principe de cession partielle par l'EPFLI Cœur de France de deux pavillons situés 62 rue des
Fossés et 27 rue Condorcet
FINANCES
8) Restauration - Fixation du tarif de repas adulte
COMMANDE PUBLIQUE
9) Mutualisation des achats - Ajout d'un lot dans le cadre de la convention de groupement de
commandes pluriannuelle passée entre Orléans Métropole, le C.C.A.S. d'Orléans et les
communes de la Métropole
RESSOURCES HUMAINES
10) Dispositif adultes-relais - Renouvellement d'une convention
11) Actualisation du tableau des emplois
V. Questions diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher-e collègue,
l'expression de ma considération distinguée.
Carole CANETTE
Maire de Fleury-les-Aubrais