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Document publié le Lundi 18 octobre 2021 par la commune de Fleury-les-Aubrais.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2021 10 25 odj conseil municipal)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité publique,
LES-AUBRAIS
VILLE DE FLEURY LES AUBRAIS Le 18 octobre 2021
Mesdames et Messieurs
les membres du conseil municipal
Madame, Monsieur, Cher-e collègue,
Je vous serais obligée de bien vouloir participer à la séance publique du Conseil municipal qui se
tiendra dans la salle du conseil de la mairie le:
lundi 25 octobre 2021 à 18 h 30
ORDRE DU JOUR
I. Désignation du secrétaire de séance
ll. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 30 août 2021
ll. Décisions prises par Madame la Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT -
information
IV. Affaires métropolitaines
V. Projets de délibération
ENFANCE JEUNESSE
1) Modification du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant
(EAJE) et du règlement intérieur relatif aux activités périscolaires, d'accueil de loisirs, de restauration scolaire et sportive
2) Convention Lire et Faire Lire
ACTION CULTURELLE - CONSERVATOIRE
3) Demande d'une subvention de fonctionnement auprès de la SEAM (Société des Éditeurs et
Auteurs de Musique)
Mairie de Fleury-les-Aubrais - Place de la République - 45400 Fleury-les-Aubrais - Tél. 02 38 71 93 93 - Fax 02 38 71 93 97 - fleurylesaubrais.fr SANTÉ HANDICAP
4) Ville aidante Alzheimer - conclusion d'une charte d'engagements réciproques avec l'association
France Alzheimer Loirét
SÉCURITÉ PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE
5) Convention de vidéoprotection pour la transmission des images vers la salle de commandement
de la police nationale à Orléans
COMMANDE PUBLIQUE
6) Accords-cadres pour les transports en commun occasionnels routiers de personnes — Mise en
concurrence et autorisation de signature des pièces des marchés par Madame la Maire
7) Marché de fourniture de gaz - Adhésion au disposition d'achat groupé de l'Union de
Groupement des Achats Publics (UGAP)
GESTION FINANCIÈRE
8) Infommation relative aux prélèvements sur les chapitres de dépenses imprévues
VICES TECHNIQUES - S
9) Acquisition d'une parcelle — rue du 11 Novembre 1918
10) Acquisition de la propriété au 2 rue René Ferragu
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher collègue, l'expression de ma considération distinguée.
Lit ph) nt Re 57, Carole CANETTE QE “Maire de Fleury les Aubrais