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Ordre du Jour - 2022 03 28 odj conseil municipal Document publié le Lundi 21 mars 2022 par la commune de Fleury-les-Aubrais. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2022 03 28 odj conseil municipal)Thèmes du document : Sécurité publique, Justice et droit, Démocratie, LES-AUBRAIS

VILLE DE FLEURY LES AUBRAIS Le 21 mars 2022

Mesdames et Messieurs

les membres du Conseil municipal

Madame, Monsieur, Cher-e collègue,

Je vous serais obligée de bien vouloir participer à la séance publique du Conseil municipal qui se

tiendra dans la salle du conseil en mairie le :

lundi 28 mars 2022 à 18 h 30

ORDRE DU JOUR

I. Désignation du secrétaire de séance

I. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 31 janvier 2022

I. Décisions prises par Madame la Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT -

information

IV. Affaires métropolitaines

V. Projets de délibération

ADMINISTRATION GENERALE

1) Avis du Conseil municipal sur le projet de pacte de gouvernance et de confiance entre les

communes et la Métropole

ENFANCE JEUNESSE

2) Participation aux classes de découvertes des écoles maternelles et élémentaires pour l'année

scolaire 2021-2022SECURITE ET PREVENTION DE LA DELINQUANCE

3) Adhésion à l'association "Forum Français pour la Sécurité Urbaine"

COOPERATION ECONOMIQUE

4) Adhésion au programme "Les Marchés du Loiret” de la Chambre de Commerce et d'Industrie du

Loiret

ENVIRONNEMENT - CADRE DE VIE

5) Concours des maisons et balcons fleuris - modification du règlement

URBANISME

6) Cession d'une parcelle aux Foulons à la société SLR FOOD & CO

7) Cession d'une parcelle communale rue Marc Sangnier et rue Clarissa Jean-Philippe à la société

Valloire Habitat - régularisation foncière

FINANCES

8) Appel à projets du Fonds Interministériel de Prévention de là Délinquance et de la Radicalisation

(FIPDR) 2022 — sécurisation des établissements scolaires et équipements de Police Municipale

9) Garantie d'emprunt Valloire Habitat

COMMANDE PUBLIQUE

10) Création d'une Cour Oasis à l’école élémentaire Jacques Brel — Autorisation de signature des

marchés de travaux à l'issue de la consultation par Madame la Maire

RESSOURCES HUMAINES

11) Élection présidentielle et élections législatives 2022 - indemnisation du personnel participant

aux travaux liés aux élections

VI. Questions diverses

Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher-e collègue,

l'expression de ma considération distinguée.

Carole CANETTE

Maire de Fleury-les-Aubrais