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Document publié le Mardi 15 décembre 2020 par la commune de Fleury-les-Aubrais.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2020 12 21 odj conseil municipal)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
Le 15 décembre 2020
LES-AUBRAIS
La Maire
à
Cher-ère Collègue, .
Je vous serais obligée de bien vouloir participer à la séance publique du conseil municipal qui
se tiendra salle Camille Claudel à la Passerelle le:
lundi 21 décembre 2020 à 18 h 30 |
ORDRE DU JOUR
l. Désignation du secrétaire de séance
Il. Affaires métropolitaines
ill. Décisions prises par Madame la Maire — information
IV. Approbation des procès verbaux du conseil municipal des 4 et 27 juillet et
28 septembre 2020
V. Projets de délibérations
INTERCOMMUNALITE
1) Rapport d'activité 2019 et de développement durable à Orléans Métropole
GESTION FINANCIERE
2) Tarification des opérations funéraires 2021
3) Quotients familiaux - fixation des tranches 2021
4) Budget principal 2020 - décision modificative n°1
5) Budget principal - créances irrécouvrables
ACTION CULTURELLE
6) Actions hors les murs du conservatoire - demande de subvention auprès de la Direction
Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)
Mairie de Fleury-les-Aubrais - Place de la République - 45400 Fleury-les-Aubrais - Tél. 02 3871 93 93 - Fax 02 38 71 95 97 - fleurylesaubrais.fr SPORTS
7) Attributions de subventions de fonctionnement aux associations sportives pour l'année 2021
8) Conventionnement des associations sportives percevant une subvention annuelle supérieure
à 23.000€ pour l'année 2021
9) Sollicitation d'une subvention auprès du Conseil Départemental au titre du volet 3 de la
politique de mobilisation du Département en faveur des territoires afin de réaliser un audit sur la
piscine Jean-Baptiste Lhommelet
SERVICES TECHNIQUES - URBANISME
10) Sollicitation d'une subvention auprès du Conseil Départemental au titre du volet 3 de la
politique de mobilisation du Département en faveur des territoires - achat de toilettes publiques
mobiles
DEVELOPPEMENT DURABLE - VILLE EQUITABLE
11) Sollicitation d'une subvention auprès du Conseil Départemental au titre du volet 3 de la
politique de mobilisation du Département en faveur des territoires — canopée îlot de fraîcheur
Groupe Scolaire Louis Aragon
ENSEIGNEMENT
12) Sollicitation d'une subvention auprès du Conseil Départemental au titre du volet 3 de la
politique de mobilisation du Département en faveur des territoires — interphonie pour les
groupes Scolaires Louis Aragon et Jules Ferry
ACTION SOCIALE
13) Mandat de l'établissement public foncier local interdépartemental foncier Cœur de France
pour l'acquisition de la maison de convalescence de Longuève rue des Fossés et rue du Bois
de la Glazière
FONCIER
14) Mandat de l'établissement public foncier local interdépartemental foncier Cœur de France
pour l'acquisition de biens situés au 53 rue de Curembourg
_ PARTICIPATION CITOYENNE
15) Adoption du règlement du budget participatif fleuryssois
DOMAINE
16) Revalorisation des loyers des logements municipaux pour l'année 2021
COMMANDE PUBLIQUE
17) Approbation d'une convention de groupement de commandes pluriannuelle passée
conjointement avec Orléans Métropole et ses communes membres RESSOURCES HUMAINES
18) Actualisation du tableau des emplois et des effectifs
19) Actualisation des taux de vacations
20) Renouvellement de la convention de mise à disposition de service ascendante et
descendante entre Orléans Métropole et la commune de Fleury-les-Aubrais
ECONOMIE - COMMERCE
21) Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l'année 2021
22) Exonération des redevances dues par les occupants du domaine public afin de soutenir le
commerce local
POLITIQUE DE LA VILLE
23) Convention de partenariat entre Unis-Cité et la Ville de Fleury-les-Aubrais
VIE INSTITUTIONNELLE
24) Modification de la composition des commissions municipales
25) Règlement intérieur du conseil municipal
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Cher-ère Collègue, l'expression de ma
considération distinguée.
arole CANETTE
Maire de Fleury-les-Aubrais