Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 311725?projectId=1688
Procès Verbal - 2159869
Déliberation - 2154840
Procès Verbal - 2178402
Déliberation - 1322586
Déliberation - 2178400
Déliberation - 1274515
Convocation - 2141801
Déliberation - 1697421
Déliberation - 2147255
Déliberation - 2154836
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Marclopt.
Lien du pdf (Déliberation - 2154836)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201352-20260320-2026-12-DE) Accusé
certifié
exécutoire
Département
de
la
Loire
Réception
par
le préfet
: 24/03/2026]
République
Française
N°
2026-12
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
De
la
commune
de
:
MARCLOPT
Séance
du
î
20
MARS
2026
Nombre
de conseillers
L'an
deux
mille
vingt-six,
le vingt
mars,
et à dix-huit
- en exercice
15
heure
trente,
le conseil
municipal
de
cette
commune,
- présents
14
1
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
“votants
141
procuration
par la loi, à la salle du
conseil,
sous
la présidence
de
en
0
MME
Bernadette AGOSTINL.
Date
de convoi
Etaient
présents
: Raphaël
DOITRAND,
Emmanuel
16/03/2026
|
OULION
Bernadette,
Sandrine
PERRET,
Stéphane
Das d'affichages
BAROU,
Pierre SAUZET, Gaëlle LACHAND,
Bruno REY,
16/03/2026
Valérie GAUDIN,
GODEL
Laurent, PONCET
Raphaël,
Objet
CUSSET
Nathalie,
PONCET
Pierre,
LAFAY
Virginie
5.1
ELECTION
DU
MAIRE
Absents
: ROCLE
Karine
(procuration
à Mme
LAFAY)
Secrétaire
de
séance
: Bernadette
AGOSTINI
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l’article
L
2122-7
;
Considérant
que
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et à
la
majorité
absolue
;
Considérant
que
si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
3ème
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est
déclaré
élu
;
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
ler
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
: 15
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante) :
1
Reste,
pour
le nombre
de
suffrages
exprimés
: 14
Majorité
absolue
: 8
Ont
obtenu :
— M.DOITRAND
14
voix
(quatorze)
-
M.
DOITRAND
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé(e)
maire.
Le
secrétaire
de
séance
Certifié
conforme,
Mme
GAUDIN
Valérie
Fait
à Marclopt,
;
Le
20/03/2026
AT
—
La
Présidente,
AGOSTINI
Bernadette
Ont
signé
au
registre
Mme
la Présidente
et
le secrétaire
de
séance. Publié
sur
le site
internet
le 27/03/2026