Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 311725?projectId=1688
Procès Verbal - 2159869
Déliberation - 2154836
Procès Verbal - 2178402
Déliberation - 1322586
Déliberation - 2178400
Déliberation - 1274515
Convocation - 2141801
Déliberation - 1697421
Déliberation - 2147255
Déliberation - 2154840
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Marclopt.
Lien du pdf (Déliberation - 2154840)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201352-20260320-2026-14-DE Accusé
certifié
exécutoire
Département
de
la
Loire
Réception
par
le préfet
: 24/03/2026]
République
Française
N°
2026-14
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
De
la
commune
de
:
MARCLOPT
Séance
du
ï
20
MARS
2026
Nombre
de
conseillers
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt
mars,
et
à dix-huit
- en exercice
LS
heure
trente,
le conseil
municipal
de
cette
commune,
- présents
14
.
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
- Votants
L4F1
procuration
par
la loi,
à la salle
du
conseil,
sous
la présidence
de
Re
9
M. Raphaël DOITRAND. Etaient
présents
: Emmanuel
OULION,
Bernadette
AGOSTINI,
Sandrine
PERRET,
Stéphane
BAROU,
Pierre
Date
de
convocation
:
16/03/2026 Date
d'affichage
:
SAUZET,
Gaëlle
LACHAND,
Bruno
REY,
Valérie
16/03/2026
GAUDIN,
GODEL
Laurent,
PONCET
Raphaël,
CUSSET
Objet
Nathalie,
PONCET
Pierre,
LAFAY
Virginie
5.1
ELECTION
DES
ADJOINTS
Absents
:ROCLE
Karine
(a
donné
procuration
à LAFAY
Virginie Secrétaire
de
séance
: Valérie
GAUDIN
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et notamment
l’article
L
2122-7-2 ;
Considérant
que,
dans
toutes
Les
communes,
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote
préférentiel.
La
liste
est
composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
Si, après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste n'a obtenu
la majorité
absolue,
il est procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la liste
ayant
la moyenne
d'âge
la plus
élevée
sont
élus
;
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les résultats
ci-après
1°"
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
: 15
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant pas
une
désignation
suffisante)
:0
Reste,
pour
le nombre
de
suffrages
exprimés
: 15
Majorité
absolue
: 8
Ont
obtenu :
—
Liste
L :
M
OULION,
Mme
AGOSTINI,
M
GODEL
voix
: 15,
quinze
La
liste
1 ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
ont
été
proclamés
adjoints
au
maire
: M
OULION,
Mme
AGOSTINI,
M
GODEL
Le
secrétaire
de
séance
Certifié
conforme,
Mme
GAUDIN
Valérie
Fait
à Marclopt,
Le
20/03/2026
ISO
—
Le
Maire,
DOITRAND
Raphaël
Ont
signé
au
registre
M
le Maire
et le secrétaire
de
séance.
Publié
sur
le site
internet
le 27/03/2026