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Procès Verbal - l11lwrz3ljxala
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Arrêté - e54f84i1qhf4sii
Déliberation - na3g9zb75twdxsv
Document publié le Jeudi 1 octobre 2015 par la commune de Méaulte.
Lien du pdf (Déliberation - na3g9zb75twdxsv)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU JEUDI 1er octobre 2015 à 20h
Lecture du Compte-rendu de la réunion du 02 septembre 2015 par Mme GOUBET Nathalie secrétaire de séance.
Excusé : M. FOURNIER Jean-Michel qui donne pouvoir à Mme GOUBET Nathalie Secrétaire de séance : Mme DECAMPS Nadine
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DELIBERATIONS :
SIAEP : ELECTION D’UN DELEGUE TITULAIRE ET SUPPLEANT
M. le Maire rappelle que la Commune de MEAULTE adhère depuis le 1er juillet 2015 au Syndicat
Intercommunal d'adduction d'eau potable de la Vallée d'Ancre ;
Par délibération en date du 21 avril 2015, le SIAEP a approuvé la création de nouveaux statuts et qu'il
y a lieu de nommer 2 titulaires et 1 suppléant :
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal de MEAULTE donnent leur accord pour
la nomination des membres suivants :
Titulaires :
- BIDART Hervé
- ROUTIER Michel
Suppléant :
- FRANCOMME Hugues.
Accord de l’assemblée municipale.
BUDGET PRIMITIF 2015 : DECISION MODIFICATIVE
Les membres du Conseil Municipal, APRES EN AVOIR DELIBERE, autorisent M. le Maire à
effectuer la décision modificative suivante afin de pouvoir procéder au versement du secours accordé
au Bar Tabac Le Croc rue de Moreuil (Délibération du 02 septembre 2015) :
Article 6713 : + 3 000 €
Article 61522 : - 3 000 €
Avis favorable.
SERVICE EAU POTABLE : DECISION MODIFICATIVE
Le Conseil Municipal, APRES EN AVOIR DELIBERE donne son accord pour la décision
modificative suivante du Budget Primitif 2015 du Budget Eau Potable ;
à savoir : Recettes de Fonctionnement :
- art. 778 : - 7 607 €
Dépenses de Fonctionnement :
- art. 605 : 7 231 €
- art 6061 : 126 €
- art 618 : 113 €
- art 6262 : 137 €
Accord du Conseil Municipal,
POINTS SOULEVES PAR LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL :
- Mme EVEN Anouchka : Miroir de sécurité route de Morlancourt
M. le Maire donne son accord pour aller voir sur place avec la Commission de travaux.