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Arrêté - CM+DU+22012024+ARRETE+AU+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Radégonde.
Lien du pdf (Arrêté - CM+DU+22012024+ARRETE+AU+)
Thèmes du document : Environnement, Transports, Institutions publiques,
République
Française
Département
: VIENNE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINTE-RADEGONDE
Séance
du
22
janvier
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le vingt-deux
janvier
à dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
sous
la présidence
de
Madame
Valérie
SIMON,
Maire
de
Sainte-Radégonde.
Date
de
convocation
: 15
janvier
2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 11
Présents:
Mesdames
Valérie
SIMON,
Véronique
FOUCHER,
Kalinka
TERROBA,
Céline
WIBAUT,
Messieurs
Pascal
BELONCLE,
Jérôme
GADIOUX,
Christophe
DURAND,
Excusés
: Messieurs
Franck
WAXIN,
Benjamin
LEPERCO,
Mesdames
Yasmine
PIRONNET,
Murielle
COLIN. Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Christophe
DURAND.
ORDRE
DU
JOUR
- PV
du
20/11/2023
- Délibération
convention
avec
le SIVOS
- Délibération
convention
CPA
Lathus
- Questions
diverses
PV DU 20/11/2023 Le
PV
du
20/11/2023
a été
approuvé
par
tous
les
conseillers
présents. CONVENTION
AVEC
LE
SIVOS
Suite
à
la sortie
du
SIVOS
de
la
région
de
Chauvigny
et
au
rattachement
avec
l’école
de
La
Puye,
4 enfants
terminent
leur
scolarité
dans
le SIVOS.
Madame
le
Maire
propose
donc
une
convention
avec
ce
SIVOS
pour
ces
4
enfants
uniquement
avec
une
participation
financière
de
1 000,00€
par
élève
et
par
an.
Après
échange,
le
conseil
municipal
accepte
à
l’unanimité
cette
convention
avec
le
SIVOS
de
la
région
de
Chauvigny.
CONVENTION
AVEC
LE
CPA
DE
LATHUS
Comme
chaque
année,
le CPA
de
Lathus
propose
une
convention
qui
permettrait
aux
enfants
de
la commune
d’avoir
accès
au
tarif «
Partenaire
du
département
de
la Vienne
» sur
les camps
d'été
du
CPA
de
Lathus.
De
plus
la commune
pourrait
faire
bénéficier
les familles
d’un
bon
« vacances
».
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
à l'unanimité
de
renouveler
cette
convention
et d'apporter
un
soutien
financier
de
50€
pour
chaque
séjour
effectué
par
enfant
de
la commune.
QUESTIONS
DIVERSES
Suite
au
décret
2023-1006
du
31/10/2023
portant
création
d’une
prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle,
Madame
le
Maire
demande
au
conseil
de
réfléchir
au
versement
de
cette
prime
aux
deux
agents
de
la commune,
qui
présente
un
caractère
facultatif,
compte
tenu
du
principe
de
libre
administration
des
collectivités
territoriales
et qu’elle
ne
sera
pas
compensée
par
l'Etat.
Par
ailleurs,
une
délibération
avait
été
prise
début
2019
sous
l’ancien
mandat,
afin
d'établir
des
indemnités
(RIFSEEP)
au
secrétariat
de
mairie.
Madame
le Maire
propose
que
cette
délibération
soit
revue
pour
l’ensemble
des
agents.
Ces
2 points
seront
délibérés
lors
d’un
prochain
conseil.
Concernant
l’assurance
des
bâtiments
communaux,
Madame
le
Maire
informe
qu’un
renouvellement
de
contrat
va
être
fait
avec
Groupama
pour
un
tarif
quasi
identique
à
l’année
dernière
mais
avec
une
franchise
de
500€
par
sinistre
qui
n'existait
pas
auparavant.
Madame
le
Maire
informe
le conseil
qu’elle
va
souscrire
à
une
retraire
supplémentaire,
Une
cotisation
sera
prélevée
sur
ses
indemnités
et
la commune
cotisera
pour
le
même
montant.
Les
deux
adjoints
pensent
également
à
mettre
en
place
cette
retraite
supplémentaire. Madame
Le
Maire
rappelle
qu’en
vue
des
élections
sénatoriales
du
17/03/2024,
demain
aura
lieu
la
désignation
d’un
délégué
et
de
trois
suppléants.
Madame
le
Maire
informe
que
Grand
Poitiers
accompagne
la
commune
sur
la
déclaration
des
Zones
d’Accélération
des
Energies
Renouvelables.
Une
première
carte
est
attendue
pour
début
février. Le
conseil
municipal
liste
différents
travaux
à prévoir
:
- routes
communales
de
la
Saunerie,
de
la
Basse
Lande
et
de
la
Commanderie,
- chemins
de
randonnée,
- peinture
aire
de
jeux,
salle
des
fêtes,
mairie,
porte
de
l'église
et
du
cimetière,
- changement
de
fenêtre
de
l'église
et
étanchéifier
le
mur
coté
cimetière,
- installation
du
récupérateur
d’eau
dans
le
cimetière,
- démoussage
du
toit
de
l’école,
- mise
aux
normes
électriques
de
la
petite
salle,
isolation
et
faire
une
enquête
auprès
de
la
population
pour
le
devenir
de
cette
salle.
- planter
un
marronnier
devant
l’école
et
d’autres
arbres
à côté
de
la
salle
des
fêtes,
- refaire
le
fossé
à
la
Frétaiserie,
- revoir
la
haie
du
terrain
de
boule,
- réparer
la
buse
et
le
regard
cassés
sur
le
chemin
qui
amène
à la
réserve
d'incendie
à la
Boutallerie,
et
empierrer
l'entrée
de
ce
chemin...
- installer
un
nouveau
tableau
d'affichage
- installer
des
volets
à
l’arrière
du
2
rue
principale
- installer
un
portail
au
6
rue
principale
Madame
le
Maire
informe
que
le
trop
versé
de
400€
à l'association
Abeilocales
en
2020,
vient
de
nous
être
rendu.
Madame
le
Maire
informe
du
passage
de
la
course
cycliste
Vienne
Classic
le
dimanche
3
mars
2024
et
recherche
des
signaleurs.
Il y
aura
aussi
la
course
de
voiture
du
Rallye
de
la
Vienne
le
samedi
9
mars
2024
avec
buvette
et
restauration
gérées
par
les
associations
de
la
commune
au
niveau
de
la
salle
des
fêtes.
La
circulation
sera
interdite
entre
l’Age
et
la
salle
des
fêtes.
Madame
le
Maire
fait
un
bilan
des
festivités
de
fin
d'année
du
dimanche
17
décembre
2023
:
-
repas
de
Noël
=
1265,88€,
-
gouter
des
enfants
=
172,62€,
-
cadeaux
=
320,15€,
-
spectacle
= 916€,
subvention
du
département
596€
donc
reste
à charge
320€.
Les
festivités
de
2024
auront
lieu
le
dimanche
15
décembre.
Concernant
les
vœux
du
12/01/2024,
le
coût
global
est
de
413,35€. A
partir
du
22/01/2024,
Grand
Poitiers
dépose
dans
les
boîtes
aux
lettres
un
courrier
d’information
sur
une
enquête
préalable
à
la collecte
des
déchets
qui
se
déroulera
à partir
du
12/02/2024. Les
travaux
pour
le
raccordement
à
la
fibre
ont
commencé
dans
le
bourg
et
une
déviation
sera
faite
par
Monteil.
Les
deux
thermostats
ont
été
installés
dans
la salle
des
fêtes
mais
demande
encore
un
réglage.
Concernant
la clôture
rue
Principale,
l’entreprise
Neau
est
intervenue.
Le
chemin
de
randonnée
de
la
commune
va
être
balisé
par
Grand
Poitiers
et
un
nom
lui être
attribué
: des
propositions
sont
en
cours
de
réflexion
par
le conseil
municipal.
A
21h00,
la
séance
est
levée Are
pY
Ce
où
/03/202
Le
Mae
Le
se crebae
à 221
Ce