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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Radégonde.
Lien du pdf (Arrêté - CM+DU+16092024+ARRETE+AU+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Transports,
République
Française
Département
: VIENNE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINTE-RADEGONDE
Séance
du
16
septembre
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
seize
septembre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
sous
la présidence
de
Madame
Valérie
SIMON,
Maire
de
Sainte-Radégonde.
Date
de
convocation
: 9 septembre
2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 11
Présents:
Mesdames
Valérie
SIMON,
Kalinka
TERROBA,
Yasmine
PIRONNET,
Murielle
COLIN,
Céline
WIBAUT,
Véronique
FOUCHER.
Excusés:
Messieurs
Pascal
BELONCLE,
Benjamin
LEPERCQ,
Christophe
DURAND,
Jérôme
GADIOUX. Absent
: Monsieur
Franck
WAXIN.
Secrétaire
de
séance
: Madame
Véronique
FOUCHER.
ORDRE
DU
JOUR
- PV
du
22/07/2024
- Délibération
pacte
de
gouvernance
de
Grand
Poitiers
- Délibération
loyer
rue
Principale
- Questions
diverses
PV
DU
22/07/2024
Le
PV
du
22/07/2024
a été
approuvé
par
tous
les
conseillers
présents. DELIBERATION
NOUVELLE
VERSION
2024
DU
PACTE
DE
GOUVERNANCE
DE
GRAND
POITIERS
Madame
le
Maire
présente
la
nouvelle
version
2024
du
Pacte
de
gouvernance
de
Grand
Poitiers
adoptée
le
26/06/2024
en
Conseil
Communautaire
que
les
conseillers
ont
pu
consulter
en
amont
et
qui
est
disponible
à l'adresse
suivante
:
https://www.grandpoitiers.fr/grand-poitiers/rapports-annuels-de-grand-poitiers La nouvelle
version
du
Pacte
de
gouvernance
vise
à
:
-
fluidifier
et
faciliter
les
échanges
entre
les
différents
élus
et
entre
les
instances,
-
garantir
les
liens
de
proximité
entre
Grand
Poitiers
et
l’ensemble
des
communes,
-
contribuer
à
développer
et
privilégier
le
consensus
dans
la
constitution
et
la
mise
en
œuvre
des
politiques
communautaires.
Le
conseil
municipal
adopte
à
l'unanimité
ce
nouveau
Pacte
de
gouvernance
de
Grand
Poitiers.
DELIBERATION
LOYER
6
RUE
PRINCIPALE
Madame
le Maire
rappelle
aux
conseillers
que
la locataire
du
6 rue
Principale
a donné
son
préavis
de
départ,
le
logement
sera
donc
libre
à partir
du
12/10/2024,
Madame
le
Maire
propose
aux
conseillers
de
revaloriser
ce
loyer
à 570€
pour
les
prochains
locataires
afin
d'être
en
adéquation
avec
le
loyer
du
4
rue
Principale.
Le
conseil
municipal
adopte
à
l’unanimité
ce
nouveau
loyer
à 570€
pour
le
6
rue
Principale
à
compter
du
12/10/2024.
QUESTIONS
DIVERSES
Madame
le
Maire
informe
le conseil
de
l'élaboration
du
plan
de
mobilité
de
Grand
Poitiers
et
que
la commune
peut
proposer
un
référent
mobilité
en
sachant
que
chaque
maire
sera
intégré
dans
le comité
de
pilotage
du
plan
de
mobilité.
Le
conseil
municipal
ne
désigne
pas
de
référent
mais
demande
à revoir
le
bus
à
la demande
qui
avait
été
proposé
mais
jamais
été
mis
en
place
par
Grand
Poitiers.
Véronique
FOUCHER
informe
le conseil
municipal
que
le
Plan
Communal
de
Sauvegarde
doit
être
actualisé
ainsi
que
le
Plan
lode
et
le
Dicrim.
La
révision
de
ces
documents
est
en
cours
et fera
l’objet
d’un
nouvel
arrêté
du
Maire. Madame
le
Maire
informe
le conseil
que
le Schéma
Communal
de
la
Défense
Extérieure
Contre
l’Incendie
(SCDECI)
est
en
cours
et
qu'une
réunion
a eu
lieu
avec
le SDIS
et
Eaux
de
Vienne
afin
d'établir
un
premier
bilan
de
notre
défense
incendie.
Madame
le
Maire
informe
le conseil
que
la société
ACIME
TECHNOLOGY
envisage
d'acquérir
les
locaux
appartenant
à Grand
Poitiers
et
donc
de
rester
dans
la
commune.
Le
conseil
s’en
félicite.
Madame
le
Maire
revient
sur
la semaine
de
l'emploi
qui
aura
lieu
du
7 au
11/10/2024.
Une
permanence
en
mairie
sera
mise
en
place
le 07/10/2024
de
13h30
à17h30
par
France
Travail
pour
des
informations,
orientations
et
conseils.
Des
visites
sont
organisées
le
même
jour
au
77
RANCH
à
La
Touche
à 14h
et
à
l'EARL
LES
PETITS
MOUTONS
à
La
Saunerie
à
15h30.
Céline
WIBAUT
informe
le conseil
que
le site
internet
de
la commune
doit
être
mis
en
conformité
au
niveau
de
l’accessibilité.
Un
travail
doit
être
fait
afin
de
faciliter
la
lecture
pour
les
personnes
malvoyantes
via
des
logiciels
adaptés.
De
plus
un
audit
doit
être
fait tous
les
3
ans
afin
de
vérifier
106
critères.
Madame
le
Maire
informe
de
la
mise
en
place
par
Grand
Poitiers
du
balisage
du
chemin
de
randonnée
qui
va
être
revu
car
mal
positionné
et
interroge
le conseil
sur
le futur
emplacement
du
planimètre
(mairie,
salle
des
associations
? ….).
Madame
le Maire
fait
un
bilan
positif
de
la fête
des
lumas
qui
a débutée
avec
la traditionnelle
brocante
sous
le soleil.
Les
gens
étaient
présents
et
contents
de
cette
journée
où
ils ont
pu
manger
des
lumas
et
profiter
du
feu
d'artifice
offert
par
la
municipalité.
Concernant
la salle
des
associations
:
-__
L’autolaveuse
est
en
réparation
pour
3
semaines
avec
un
devis
de
476€,
-
Un
devis
va
être
demandé
pour
un
grand
nettoyage
de
cette
salle
et
du
matériel
-
Le
préau
Va
être
équipé
d’un
filet
afin
d'empêcher
les
oiseaux
de
nicher
car
trop
d'excréments.
Véronique
FOUCHER
revient
sur
le devenir
de
la
petite
salle
en
face
de
la
mairie
car
des
idées
émergent.
Les
devis
sont
toujours
en
cours
pour
électricité,
fenêtres,
portes,
isolation
et
seront
présentés
prochainement
en
conseil.
La
commune
est
en
train
d’avoir
les
premiers
retours
sur
la
distribution
de
poubelles
et
de
sac
de
pré-tri.
Une
réunion
avec
le service
déchets
de
Grand
Poitiers
a
lieu
prochainement
afin
de
faire
le
point.
Suite
aux
versements
des
subventions,
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
des
remerciements
de
l’AICA,
du
Foyer
Rural,
de
la
Bonne
Entente
et
de
la
Ligue
contre
le cancer. Le
Rallye
historique
du
Poitou
passera
sur
notre
commune
le 5 et
6 octobre
2024.
Pour
terminer
madame
le
Maire
informe
le conseil
du
décès
de
Monsieur
Claude
GAUDIN
d’Archigny
qui
a
beaucoup
œuvré
pour
le
Foyer
Rural
et
la vie
de
la
commune
et des
décès
de
Monsieur
et
Madame
LEVARÉ
anciens
locataires
du
6
rue
Principale.
À
21h30,
la
séance
est
levée
Al
L
18/1/7024
par,
La
Se
ct Hu
te
À
Can
Le
Neue
Pl