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Déliberation - LISTE DELIB 20.12.2023
Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune d'Aurignac.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB 20.12.2023)
Thèmes du document : Logement, Énergies, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 20-12-2023
L'an DEUX MILLE VINGT-TROIS, le VINGT du mois de DECEMBRE, à DIX-SEPT heures TRENTE, les membres du Conseil Municipal régulièrement convoqués, se sont réunis en session ordinaire à la mairie de AURIGNAC, sous la présidence de Monsieur Jean-Michel LOSEGO, Maire de AURIGNAC.
Date de convocation du conseil et affichage : 16/12/2023 Conseillers municipaux : 15
Conseillers municipaux en exercice : 12
Date d’affichage de la liste des délibérations : 16/12/2023 | Présents : 08
Votants : 10
Présents :
Mesdames Laurence DARNISE, Marie-Hélène FLEURIGEON, Dominique SAINTIGNAN.
Messieurs Philippe BERTRAND), Alex PAUTE, Bernard GABAS, Pascal BOISARD
Excusés ayant donné procuration :
Madame Monique BERGES a donné pouvoir à Mme Dominique SAINTIGNAN
Excusés n’ayant pas donné procuration :
Madame Aurélie DUCOURANT
Absents :
Messieurs Emmanuel SAINT-LAURANS et Julien GUYOMARD
Secrétaire de séance :
Madame Laurence DARNISE
Numéro Vote Intitulé & Contenu
Décisions prises en application de la délibération du 14/11/2022 :
Information au conseil -Sans objet
Branchement coffret prises sur l’allée de la Merci :
Le conseil approuve le projet de branchement d’un coffret prises sur
l’allée de la Merci suite à la demande de la commune du 21/03/2023
pour répondre aux besoins culturels et associatifs dans ce secteur.
2023056 Adoptée
Pose d’un coffret prises :
Le conseil approuve le projet de pose d’un coffret prises sur l’allée
de la Merci suite à la demande de la commune du 21/03/2023 pour
répondre aux besoins culturels et associatifs dans ce secteur.
2023057 Adoptée
Nomination cabinet d’architecte pour le dépôt du permis de construire concernant Ia rénovation de l’ancienne salle paroissiale : 2023058 Adoptée | Le conseil décide de retenir et de valider le devis établi par le cabinet d’architecture LION’L dont la mission sera de réaliser l’étude de rénovation énergétique et de mise en accessibilité de l’ancienne salle paroissiale jusqu’au dépôt du permis de construire.
Numéro Vote Intitulé & Contenu
2023059 Adoptée
Création d’emplois d’agents recenseurs :
Le conseil décide de la création de 3 postes d’agents recenseurs non
titulaires pour répondre au besoin du recensement de la population
pour l’année 2024.
2023060 Adoptée
Retrait de la communauté de communes Cagire-Garonne-Salat :
Le conseil approuve le retrait de la communauté de communes
Cagire-Garonne-Salat du SICASMIR au 1° janvier 2024.
2023061 Adoptée
Modification des statuts du SICASMIR :
Suite au retrait de la communauté de communes Cagire-Garonne-
Salat, les statuts du SICASMIR nécessitent une modification. Le
conseil approuve le projet de statuts présenté.
2023062 Adoptée
Autorisation engagement 25 % - Dépenses investissement :
Le conseil autorise le Maire à engager, liquider et mandater les
dépenses d’investissements avant le vote du budget principal 2024, à
hauteur de 25% des prévisions budgétaires 2023
2023063 Adoptée
Zones d’accélération pour les énergies renouvelables :
Le conseil approuve les objectifs et modalités de concertation et
autorise monsieur le maire à ouvrir la concertation préalable sur les
ZAENR.
2023064 Adoptée
Création de servitude — assainissement collectif « Pountet
Le conseil valide la création de servitude de 2 canalisations
assainissement au profit du SEBCS au droit de la parcelle B 805.
2023065
Adoptée
Saisine du Département pour inscription au PDIPR du GR 86 :
Le conseil émet un avis favorable au passage sur le territoire
communal du GR 86, autorise le Conseil Départemental à procéder à
l’ouverture et entretien dudit chemin ainsi qu’à son inscription au
PDIPR.
2023066
Adoptée
Désignation coordonnateur d’enquête — recensement population
2024
Dans le cadre du recensement de la population en 2024, le conseil
émet un avis favorable à la désignation d’un coordonnateur d’enquête
qui sera charger de la préparation et de la réalisation de l’enquête.
2023067 Adoptée Versement subvention communal festival Ciné-Sciences 2024 : Le conseil donne son accord pour le versement d’une subvention communale à l’association Ciné-Donjon pour l’organisation du festival Ciné-Sciences 2024. Affiché à AURIGNAC le 26 Décembre 2023 jusqu’au 26 Janvier 2024