Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu Mai 2022
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 25 mai 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 15 09 2020
Compte-Rendu - Compte rendu du 25 mai 2020
Compte-Rendu - Compte rendu 25 mai 2020
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+25+sept+2014?t=1550847481
Conseil Municipal - COMPTE RENDU CM DU 25 MAI 2023
Déliberation - compte rendu cm du 29 mai 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 25 mai 2020
Compte-Rendu - 7. Compte rendu CM 02 nov. 2020 DGS.doc
Compte-Rendu - COMPTE RENDU du CM 25 mai 2020
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Saint-Nizier-sous-Charlieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU du CM 25 mai 2020)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Assurance,
Commune
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
(Loire)
Conseil
municipal
du
25
mai
2020
Conseil
municipal
du
25
mai
2020
Compte-rendu
Le
vingt-cinq
mai
deux
mil
vingt,
à
20
heures,
le
Conseil
municipal
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
dûment
convoqué
par
courrier
du
18
mai
par
le
Maire
sortant
Jean-Victor
THEVENET,
s'est
réuni,
à
la
mairie
—
salle
des
fêtes
Carillon
-
110,
rue
de
la
République
- en
séance
à
huis
clos
avec
retransmission
au
public
via
le
site
communal.
Présents
: CHENAUD
Fabrice,
Maire
; DARGAUD
Fernand,
CALLSEN
Marie-
Membres
:
Christine,
DESCAVE
Guillaume,
BURDIN
Cécile
et PRAS
Béranger,
Adjoints
;
et
TRAMBOUZE
Marie
Claude,
BRETON
Bernard,
PORTERAT
Chantal,
-enexercice:
19
:
.
‘
-présents
:
19
GALICHON
Alain,
PEGON
Christophe,
JOLY
Nathalie,
PONTET
Nelly,
:VOERtES
19
FRBEZAR
Johann,
BERRAUD
Elodie,
GUILLIN
Karene,
BRUET
Thibault,
FT
BOURNAS
Jean-Paul,
LABROSSE
Nadège,
conseillers
municipaux.
Quorum
10
Ë
P
Secrétaire
:Marie-
Christine
CALLSEN
- Secrétaire
auxiliaire
:Sophie
BAYET,
secrétaire
de
mairie.
shoes
Election
du
maire
Le
conseil
municipal
élit
au
1°
tour
de
scrutin,
Fabrice
CHENAUD,
Maire,
à
l'unanimité.
Votants
19
— Exprimés
: 19 —
blanc
ou
nul
: 0.
Fixation
du
nombre
d'adjoints
Le
conseil
municipal
fixe,
à l’unanimité
des
votants,
le
nombre
d’adjoints
à cinq
Election
des
adjoints
Le
conseil
municipal
élit
à l’unanimité,
au
1°
tour
de
scrutin,
la
seule
liste
candidate
comme
suit
:
1%
adjoint
ii
….
Fernand
DARGAUD
2*"e
adjoint
… Marie-Christine
CALLSEN
3e
adjoint
Guillaume
DESCAVE
4ÿme
adjoint
Cécile
BURDIN
5°me
adjoint
Béranger
PRAS
Votants
: 19 — exprimés
: 19 —
blanc
ou
nul
: 0.
Fixation
du
taux
de
l'indemnité
de
fonction
du
maire
et
des
adjoints
Le
conseil
municipal
fixe
le
taux
de
l’indemnité
du
maire
et
des
adjoints
en
tenant
compte
de
la
population
de
la
commune
et
du
nombre
d’adjoints
fixés
précédemment.
Le
maire
percevra
ainsi
48%
de
l’indemnité
maximum
prévue
pour
les
commues
de
1 000
à 3
499
habitants
et
les
adjoints
percevront
17,40
%
dudit
maximum.
Délégations
du
conseil
municipal
au
maire
Le
conseil
municipal
délègue
au
maire
huit
de
ses
attributions,
à savoir
:
4°
De
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget : Commune
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
(Loire)
Conseil
municipal
du
25
mai
2020
5°
De
décider
de
la
conclusion
et
de
la
révision
du
louage
de
choses
pour
une
durée
n'excédant
pas
douze
ans
;
6°
De
passer
les
contrats
d'assurance
ainsi
que
d'accepter
les
indemnités
de
sinistre
y
afférentes
;
7°
De
créer
les
régies
comptables
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
municipaux
;
8°
De
prononcer
la
délivrance
et
la
reprise
des
concessions
dans
les
cimetières
;
9°
D'accepter
les
dons
et
legs
qui
ne
sont
grevés
ni
de
conditions
ni
de
charges
;
10°
De
décider
l'aliénation
de
gré
à gré
de
biens
mobiliers
jusqu'à
4
600
euros
;
15°
D'exercer,
au
nom
de
la
commune,
les
droits
de
préemption
définis
par
le
code
de
l'urbanisme,
que
la
commune
en
soit
titulaire
ou
délégataire.
Constitution
des
commissions
municipales
Le
conseil
municipal
dési
ne,
à
P’unanimité
des
votants,
les
membres
des
commissions,
étant
précisé
>
»
que
le
maire
est
président
de
droit
:
e
Bâtiments
et équipements
sportifs
-Vice
—
président
: DARGAUPD
Fernand
- PRAS
Béranger
- JOLY
Nathalie
- FRBEZAR
Johann
- BRETON
Bernard
- GALICHON
Alain
- BOURNAS
Jean
-Paul
e
Voirie
—- Réseaux
-Aménagement
- Vice
— président
: PRAS
Béranger
- BRUET
Thibault
- PEGON
Christophe
- DARGAUD
Fernand
- GALICHON
Alain
e
Communication
- Vice
—
président
: DESCAVE
Guillaume
- BERRAUD
Elodie
- PRAS
Béranger
- JOLY
Nathalie
- PONTET
Nelly
- FRBEZAR
Johann
e
Vie
locale
et associative
- Vice
—
présidente
: CALLSEN
Marie-Christine
- TRAMBOUZE
Marie-Claude
- BRETON
Bernard
- PONTET
Nelly
- DARGAUD
Fernand
- DESCAVE
Guillaume
e
Affaires
scolaires
et
périscolaires
- Vice
— présidente
: BURDIN
Cécile
- PORTERAT
Chantal
- BRETON
Bernard
- BERRAUD
Elodie
- GUILLIN
Karene
- PONTET
Nelly
e
Assainissement
- Vice
—
président
: PRAS
Béranger
- PEGON
Christophe
- BERRAUD
Elodie
- BOURNAS
Jean-Paul Commune
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
(Loire)
Conseil
municipal
du
25
mai
2020
e
Appel
d'offres -
Vice
—
président
:DARGAUD
Fernand
- CALLSEN
Marie-Christine
- DESCAVE
Guillaume
- BURDIN
Cécile
- GALICHON
Alain
e
Conseil
municipal
des
enfants
- Vice
—
présidente
:CALLSEN
Marie-Christine
- BRUET
Thibault
- PORTERAT
Chantal
- TRAMBOUZE
Marie-Claude
- DESCAVE
Guillaume
- BERRAUD
Elodie
ection
des
représentants
du
consei
Le
Conseil
municipal
- FIXE
à sept
le nombre
des
membres
élus
en
son
sein
par
le conseil
municipal
et celui
des
membres
nommés
par
le maire
pour
siéger
au
conseil
d'administration
du
CCAS
;
- ELAT,
en
son
sein,
à main
levée,
membres
du
conseil
d'administration,
étant
rappelé
que
le
maire
est président
de
droit
:
- DARGAUD
Fernand
188
chemin
des
Egats
- CALLSEN
Marie-Christine
95
chemin
des
gatilles
- TRAMBOUZE
Marie-Claude
21
impasse
des
Bois
- BRETON
Bernard
1426
chemin
de
Santinante
- PONTET
Nelly
53chemin
de
Champillon
- FRBEZAR
Johann
436
chemin
de
la Goutte
Poisson
- BOURNAS
Jean-Paul
199
allée
de
Vauvrille
Constitution
ités consultatifs
…
Le
conseil
municipal,
- CONSTITUE
trois
comités
consultatifs
à l’unanimité
des
votants:
- comité
bulletin
municipal
- Président
: DESCAVE
Guillaume
- BERRAUD
Elodie
- PRAS
Béranger
- JOLY
Nathalie
- BOURNAS
Jean-Paul
- comité
affaires
culturelles
- Président
: DESCAVE
Guillaume
- CALESEN
Marie-Christine
- GUILEIN
Karene
- JOLY
Nathalie
- PONTET
Nelly
- BOURNAS
Jean-Paul
- comité
marché
municipal
-Présidente
: CALLSEN
Marie-Christine
- DESCAVE
Guillaume
- PONTET
Nelly
- JOLY
Nathalie
- BRUET
Thibault
- BRETON
Bernard
- PRAS
Béranger Commune
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
(Loire)
Conseil
municipal
du
25
mai
2020
- PEGON
Christophe
- LABROSSE
Nadège
- TRAMBOUZE
Marie-Claude
- BOURNAS
Jean-Paul
- CHARGE
le
maire
de
proposer
des
membres
extérieurs
qui
siègeront
au
sein
de
ces
comités.
intercommunal
Le
conseil
municipal
DESIGNE,
à à l'unanimité :
- un
délégué
titulaire :
- Fabrice
CHENAUD,
Maire
- un
délégué
suppléant :
- Fernand
DARGAUD,
Adjoint
Le
conseil
municipal
DESIGNE,
à l'unanimité
:
- deux
délégués
titulaires
:
- Fabrice
CHENAUD,
Maire
- PEGON
Christophe
- deux
délégués
suppléants
:
- DESCAVE
Guillaume
-
PRAS
Béranger
Le
conseil
municipal
DESIGNE,
al unanimité
:
- deux
délégués
titulaires
:
- Fernand
DARGAUD
- Guillaume
DESCAVE
.
- deux
délégués
suppléants
:
- Fabrice
CHENAUD
- Marie-Christine
CALLSEN
|
Le
conseil
municipal
DESIGNE,
à l'unanimité
:
- Collège
des
élus
: Marie-
Claude
TRAMBOUZE
- Collège
des
agents
: Sophie
BAVET,
secrétaire
de
mairie
Le
conseil
municipal
DESIGNE,
à Punanimité
:
- DESIGNE, à
l'unanimité:
Fabrice
CHENAUD,
Maire
ainsi
que
trois
représentantes
: Cécile
BURDIN,
Karène
GUILLIN
et Nadège
LABROSSE
Le
conseil
municipal
DÉSIGNE,
à l'unanimité Chantal
PORTERAT Commune
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
(Loire)
Conseil
municipal
du
25
mai
2020
Désignation
des
délégués
de
la
commune
au
conseil
d'administration
de
l'établissement
d'hébergement
pour
personnes
âgées
dépendantes
(EHPAD)
St
Louis
à
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
Le
conseil
municipal
DESIGNE,
à l’unanimité
- Fabrice
CHENAUD
Maire,
président
de
droit
- Elodie
BERRAUD
- Nelly
PONTET
Désignation
du
délégué
de
la
commune
à
l'association
locale
Arcanson Le
conseil
municipal
DESIGNE,
à l'unanimité
Guillaume
DESCAVE
CEE
CEE
ES
Désignation
d'un
correspondant
défense
Le
conseil
municipal
DESIGNE,
à l’unanimité
Jean-paul
BOURNAS.
La
séance
est
levée
à 21
heures
30.
A
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
le 25
mai
2020.
;
La
secrétaire
de
séance,
/
ÎLe
Maire,
Marie-Christine
CALLSEN
[Fabrice
CHÉNAUD
A