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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 15 09 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Nizier-sous-Charlieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 15 09 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Commune
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
(Loire)
Conseil
municipal
du
15
septembre
2020
Conseil
municipal
du
15
septembre
2020
Compte-rendu
Le
quinze
septembre
deux
mil
vingt,
à vingt
heures,
le
Conseil
municipal
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
dûment
convoqué
par
courrier
électronique
du
8 septembre
2020,
s'est
réuni,
à la salle
des
fêtes
Carillon
- 111,
rue
de
la République
- en
séance
publique,
sous
la présidence
de
Fabrice
CHENAUD,
Maire
Membres
:
Présents
:
CHENAUD
Fabrice,
Maire
; DARGAUD
Fernand,
CALLSEN
Marie-
- en
exercice
:
19
Christine,
DESCAVE
Guillaume,
BURDIN
Cécile
et PRAS
Béranger,
Adjoints
;
- présents :
18
et
TRAMBOUZE
Marie
Claude,
BRETON
Bernard,
, GALICHON
Alain,
PEGON
- votants
:
19
Christophe,
JOLY
Nathalie,
PONTET
Nelly,
FRBEZAR
Johann,
BERRAUD
- pouvoirs
:
1
Elodie,
GUILLIN
Karene,
BRUET
Thibault,
BOURNAS
Jean-Paul,
LABROSSE
Quorunm :
10
Nadège,
conseillers
municipaux.
Excusée
: PORTERAT
Chantal
qui
a donné
pouvoir
à CALLSEN
Marie-Christine
Arrivées
tardives
: Thibault
BRUET,
Elodie
BERRAUD
et Guillaume
DESCAVE
au
point
: Réunions
municipales
et
intercommunales
: observations
sur
les
comptes
rendus
Secrétaire
: Cécile
BURDIN
- Secrétaire
auxiliaire
: Sophie
BAVET,
secrétaire
de
mairie.
Re
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
7
juillet
2020
Le
Conseil
municipal
approuve,
à
l’unanimité
des
votants,
le
registre
des
délibérations
et
le
procès-
verbal
de
la réunion
du
7 juillet
2020.
ARE
Ana
:
.
|
Réunions
municipales
et
intercommunales
:
observations
sur
les
comptes
rendus
Fabrice
CHENAUD,
Maire,
invite
le Conseil
municipal
à faire
part
de
ses
observations
sur
les
comptes
rendus
des
réunions
:
o
du
conseil
communautaire
du
25
juin
2020
: sans
observation
;
©
du
bureau
municipal
n°4
du 6
juillet
2020
: sans
observation
;
©
du
conseil
communautaire
du 16
juillet
2020
: sans
observation
;
o
de
la commission
voirie-réseaux-aménagements
n°1
du 17
juillet
2020
: sans
observation
;
o
du
bureau
municipal
n°5
du 20
juillet
2020
:
Mr
PEGON
Christophe
rappelle
les
plaintes
des
riverains
sur
la
vitesse
au
Bourg
notamment
au
croisement
avec
la voie
verte.
Un
courrier
sera
envoyé
à Charlieu
Belmont
Communauté
pour
tenter
de
modifier
le positionnement
de
la chicane.
o
du
bureau
municipal
n°6
du
31
août
2020
: sans
observation
.
Décisions
du
maire:
rendu
compte
au
Conseil
municipal
Le
conseil
municipal prend
connaissance
des
décisions
du
maire
qu’il
a prises
en
vertu
de
la délégation
d’attributions
du
16 juin
2020.
Elles
concernent
une
décision
de
non
préemption
d’une
propriété
non
bâtie
au
53,
chemin
des
grands
bois
et
la signature
du
marché
de
voirie
2020
avec
Eiffage
DEC2020-
04-01
dans
le cadre
de
la préparation,
de
la passation
de
l’exécution
et du
règlement
des
marchés
et des
accords-cadres
ainsi
que
toutes
décisions
concernant
leurs
avenants,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
quel
que
soit
leur
montant.
Adoption
charte
«
conseil
municipal
des
enfants
»
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD,
Maire.
Mr
le maire
remercie
Chantal
PORTERAT
pour
son
implication
dans
la réalisation
de
la charte.
Le
conseil
municipal
adopte
à l’unanimité
la charte
« Conseil
municipal
des
enfants
»
Les
objectifs
:
Le
Conseil
municipal
des
enfants
est
un
projet
éducatif citoyen
en
lien
avec
nos
écoles
qui
a pour
ambition
de
former
les jeunes
élus
à la notion
d'engagement,
à appréhender
les
droits
et les
devoirs
du
citoyen
et à faire
vivre
les
valeurs
de
la République. Commune
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
(Loire)
Conseil
municipal
du
15
septembre
2020
Les jeunes
élus
sont
initiés
à la démocratie
locale
et
participent
à l'élaboration
de
projets
déclinés
de
façon
territoriale
et thématique
dans
l'intérêt
général,
Le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité,
par
vote
à
main
levée
sollicite
une
subvention
exceptionnelle
au
Département
au
titre
du
plan
de
relance
de
l’activité
économique
par
l'investissement
pour
les
travaux
de
canalisation
eaux
pluviales
chemin
des
Verchères
et
réfection
intersection
Route
de
Fleury/chemin
de
Chérondée
pour
un
montant
de
31
494.60
€ TTC.
Budget Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD
Le
Conseil
municipal
à l’unanimité
approuve
la décision
modificative
n°
1 au
budget
primitif principal
2020
pour
procéder
à
des
ajustements
de
crédits
et
de
dépenses
au
sein
des
deux
sections,
fonctionnement
et
investissement,
sans
changer
le
montant
général
initial.
Rapporteur :
Fabrice
CHENAUD,
Maire.
Le
conseil
municipal
approuve,
à la majorité
des
votants,
la participation
aux
frais
de
fonctionnement
de
l’école
publique,
des
communes
de
ST
PIERRE
LA
NOAILLE
et de
ST
BONNET
DE
CRAY,
communes
de
résidence
d’élèves
scolarisés
à ST
NIZIER.
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD,
Maire.
Le
Conseil
municipal
considérant
la
superficie
de
la salle
et
le respect
des
gestes
barrières
autorise
à l’unanimité
la mise
à disposition
gratuite
de
la salle
des
fêtes
à l’école
de
musique
de
Charlieu
Belmont
communauté
les
lundis
de
20h30
à 22h
Rapporteur :
Fabrice
CHENAUD,
Maire.
Le
Conseil
municipal
décide
l'aliénation
de
l'immeuble
sis
37
rue
de
Péglise
à
SAINT
NIZIER
SOUS
CHARLIEU.
le prix
plancher
est
fixé
à 75
000
euros.
La
meilleure
offre
sera
retenue.
Il est
décidé
d’effectuer
une
publicité
d’un
mois
sur
Le
Bon
coin
et sur
les supports
de
communication
de
la commune
Rapporteur :
Fabrice
CHENAUD,
Maire
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
prend
acte
de
la présentation
des
rapports
annuels
de
2019
sur
le
prix
et la qualité
du
service
traitement
et valorisation
des
boues
et assainissement
non
collectif.
Ces
rapports
sont
consultables
par
le public
en
mairie.
Rapporteur : Fabrice
CHENAUD,
Maire
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité,
prend
acte
de
la présentation
du
rapport
annuel
de
2019
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
d’éliminations
des
déchets.
Ce
rapport
est
consultable
par
le public
en
mairie. Commune
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
(Loire)
Conseil
municipal
du
15
septembre
2020
Questions
diverses
Mr
la Maire
accompagnée
d’Elodie
BERRAUD
mettent
à jour
la liste
des
participants
à la distribution
des
comprimés
d’iode
en
cas
d’accident
grave
liée
aux
installations
nucléaires
Mr
le Maire
informe
:
-
Le
logement
communal
dans
le
château
de
carillon
est
reloué
depuis
le
27
août
2020,
les
précédents
locataires
avaient
quitté
les
lieux
ce
même
début
de
mois.
-
Une
stagiaire
au
service
administratif
sera
présente
du
30
septembre
au
6 novembre
2020
-
La
rentrée
scolaire
s’est
bien
déroulée
selon
le
protocole
sanitaire
actuel.
Il
est
veillé
à
bien
séparer
les
deux
écoles
afin
d’éviter
une
fermeture
globale
en
cas
de
covid.
Aux
demandes
de
Mr
BRUET
Thibault
sur
l’arrosage
et
la
tonte
du
terrain
de
football
d'honneur,
Mr
le
Maire
répond
que
nous
sommes
en
période
de
grosses
sécheresses.
La
Préfecture
de
la
Loire
a
pris
des
mesures
qui
ne
permettent
plus
d’arroser
le
terrain
foot,
l’eau
est
pompée
dans
la
rivière
le
Sornin
et
ce
n’est
plus
possible.
Le
peu
d’herbe
qui
pousse
n’a
pas
été
tondue
pendant
la
trêve
pour
éviter
que
les
joueurs
finissent
de
rendre
cette
parcelle
désertique.
Quant
aux
vestiaires
du
complexe
sportif
non
ouverts,
la
question
par
rapport
au
décret
du
10
juillet
consolidé
le
13
aout
se
pose.
La
décision
d’ouverture
n’est
pas
évidente
pour
St
Nizier
sous
Charlieu.
Différents
clubs
utilisent
les
mêmes
vestiaires.
Malgré
la
nomination
de
référent
Covid,
des
doutes
sont
émis
quant
aux
nettoyages
par
les
utilisateurs
eux-mêmes,
à l’heure
actuelle
ceux-ci
ne
remplissant
pas
les
fiches
nominatives
de
nettoyage
des
toilettes.
La
commune
n’a
actuellement
pas
de
personnel
à
mettre
à disposition
se
concentrant
sur
le
bon
fonctionnement
des
écoles.
D’autre
part
certains
vestiaires
de
St
Nizier
sous
Charlieu
n’ont
pas
de
fenêtre
permettant
une
aération
naturelle
correcte.
Enfin
si
les
conditions
ne
sont
pas
réunies
pour
utiliser
les
vestiaires
dans
le
cadre
du
respect
du
protocole
sanitaire,
le
rôle
des
élus
est
aussi
de
protéger
les
utilisateurs
du
complexe
sportif
La
séance
est
levée
à 21
heures
35.
La
prochaine
réunion
est
fixée
le 20
octobre
prochain.
A
ST NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
le
15
septembre
2020.
La
secrétaire
de
séance,
"Le
Maire,