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Procès Verbal - pv du 04 octobre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Germain-de-Grave.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 04 octobre)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
Mairie
de
ST
GERMAIN
DE
GRAVES
‘
PROCES-VERBAL
Le
Bourg
DU
33490
ST
GERMAIN
DE
GRAVES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
04
OCTOBRE
2022
Téléphone
: 05.56.76.41.07
mairie. stgermaindegrave@wanadoo.fr Le
04
octobre
2022,
à
19
h 30,
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Saint
Germain
de
Grave
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie
sous
la présidence
du
Maïre.
Date
de
la convocation
: 29
septembre
2022
Présents
:Manuel
MORENO),
Thierry
DUC,
Denis
CHAUSSIE,
Marie-Laurence
DARMENDRAIL,
Mathilde
CHAUMARAT,
Jérôme
DEZELUS,
Anne
LARRAT,
Sandrine
OUDOT,
Katia
PUEYO,
Roger
SOUQUIERE
Absent
:Laurent
FERMIS
Secrétaire
de
la séance
: Roger
SOUQUIERE
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
conseil
municipal
du
14 juin
2022.
Délibérations
:
- Cession
de
parcelles
;
- Contrat
de
maintenance
du
panneau
d'affichage
;
Questions
diverses
:
- Relance
à la GFA
LV2MG
;
- Point
sur
le tableau
de
l'église
;
- Suivi
éco
pâturage
- Continuation
des
travaux
communaux
:
- Pont
de
la route
de
la tremblante
;
-
Montage
des
échelles
de
l'église
;
- Nettoyage
de la maison
"Cheval
Blanc"
;
- Nettoyage
des
panneaux
de
signalisation
;
- Mise
en
place
des
panneaux
divers.
- Définir
les
manifestations
communales
: Noël,
Repas
des
aînés
:
- Horaires
d'ouverture
du
secrétariat ;
- Intramuros
;
- Réflexion
sur
éclairage
publique
solaire
Délibérations
du
conseil
:
CESSION
DE
PARCELLES
LIEU
DIT
"JEAN
BARBOT"
(DE
032
2022)
Monsieur
le
Maire
fait
part
d'un
courrier
de
Messieurs
SOUQUIERE
Roger
et
Gaël
demeurant
lieu-
dit
"Barbot"
sollicitant
l'acquisition
des
terrains
communaux
cadastrés
:
-
B
651
d'une
contenance
de
12
a
19
-
B
232
d'une
contenance
de
26
a 20
parcelles
contiguës
à leur
propriété
sachant
que
la
parcelle
B
651
était
entretenue
par
leurs
soins.
N'ayant
pas
d'intérêt
pour
la
commune
de
conserver
ces
parcelles
dans
le
patrimoine
communal,
Monsieur
le
Maire
propose
à
l'assemblée
de
céder
ces
parcelles
pour
un
montant
de
1 500
€
avec
frais
de
notaires
à la
charge
des
acquéreurs.
LI M.
SOUQUIERE
quitte
la
salle.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à 9
voix
Pour
et
I abstention
(M.
SOUQUIERE),
- ACCEPTE
la
cession
de
ces
deux
parcelles
pour
le
montant
de
1500
€
avec
frais
de
notaire
à
la
charge
des
acquéreurs
;
_ DEMANDE
à Monsieur
le
Maire
de
faire
les
démarches
nécessaires
pour
cette
cession.
CONTRAT_DE
MAINTENANCE
"GÉCURITÉ"_
POUR
LE
PANNEAU
“"LUMIPLAN"
DE
033
2022
Monsieur
le
Maire
fait
part
à
l'assemblée
d'une
nouvelle
proposition
de
maintenance
pour
le
panneau
d'informations
posé
par
la
société
"LUMIPLAN".
Cette
société
propose
un
contrat
de
maintenance
de
ce
matériel
pour
un
montant
annuel
de
1
350
€
HT.
(proposition
faite
en
date
du
17/01/2022
:1
650
E
HT.)
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
6
Voix
Contre
(Mmes
OUDOT,
CHAUMARAT,
LARRAT,
PUEYO,
DARMENDRAIL,
M.
DUC)
et
4
Abstentions
(MM.
CHAUSSIE,
MORENO,
DEZELUS,
SOUQUIERE)
:
_ REFUSE
d'adhérer
à ce
contrat
de
maintenance
;
_ DÉCIDE
de
résilier
l'abonnement
4G
mise
à
disposition
du
panneau
à
la
date
d'échéance
soit
le
19/06/2023
;
- DEMANDE
à Monsieur
le
Maire
d'informer
la
société.
Questions
diverses
:
-
1 /
Acauisition
des
parcelles
à
la
GFA
LV2MG
»
:Le
GFA
LV2MG
a
adressé
un
courrier
validant
l’offre
faite
par
le
Conseil
municipal
pour
l'acquisition
des
parcelles
situées
en
bas
du
cimetière
pour
implantation
d’une
citerne
incendie
et
d’un
parking.
-
2
/
Point
sur
le
tableau
de
l'église
:
Mme
PUEYO
Katia
confirme
que
le
tableau
est
dans
les
locaux
du
successeur
du
restaurateur.
Dès
qu’il
sera
possible
de
le
voir,
le
maire
propose
à
l'assemblée
de
prendre
des
photos
afin
de
lancer
un
appel
aux
dons
(avec
devis
de
restauration
à l’appui).
-
3 /
Point
sur
l’éco
pâturage
:Monsieur
le
Maire
affirme
que
le
conservatoire
des
races
d’aquitaine
n’est
pas
très
réactif
sur
nos
requêtes
concernant
le
baguage
des
petites
chèvres
et
la
stérilisation
du
bouc.
Mme
OUDOT
Sandrine
propose
de
relancer
la
responsable
dans
les
plus
brefs
délais.
Une
réflexion
est
faite
sur
Pacquisition
du
troupeau
par
la
commune
dans
l’année
à venir.
-
4 /
Liste
des
travaux
communaux
:
©
Pont
de
la
tremblante
:pour
donner
suite
au
diagnostic
de
Céréma,
il
est
urgent
de
sécuriser
le
pont.
Un
devis
sera
demandé
à
l’entreprise
PETURAUD.
o
Montage
des
échelles
du
beffroi:
la
société
missionnée
pour
la
maintenance
des
campanaires
a
prévenu
la
mairie
de
la
dangerosité
de
l’accès.
Les
élus
prévoient
une
journée
pour
installer
les
échelles
neuves.
o
Nettoyage
de
la
maison
au
lieu-dit
« Cheval
Blanc
»
:date
à définir.
o
Nettoyage
des
panneaux
de
signalisation:
Plusieurs
panneaux
de
signalétiques
ont
été
tagués
sur
la
commune
et
aux
alentours.
o
Rognage
des
souches
des
deux
cèdres
:travaux
prévus
le
18
octobre.
o
Clôture
et
terrasse
du
logement
communal
à définir.
©
Nettoyage
des
bois
morts
dans
l’enclos
de
l’éco
pâturage. -
3/ Dates
des manifestations
o
Noël
:
e
Décoration
du
sapin
devant
la mairie
;
e
Le
Noël
des
enfants
est
fixé
au
18
décembre
avec
une
recherche
de
spectacle
interactif pour
les
enfants.
e
Appel
à
candidature
pour
le
lutin
du
Père
Noël
:
Cette
année,
le
Père
Noël
est
délaissé
par
son
lutin.
Les
élus
proposent
qu’un
appel
à candidatures
soit
fait par
le biais
de
la lettre
d’information.
o
Repas
des
aînés
:les
élus
proposent
que
cette
manifestation
soit
faite
en
commun
avec
la
commune
de
Mourens
comme
l’an
passé.
Monsieur
le
Maire
se
mettra
en
contact
avec
le
maire
de
Mourens
pour
validation.
-
6
/
Horaires
d'ouverture
du
secrétariat
:
depuis
le
01
octobre
dernier
les
horaires
d'ouverture
du
secrétariat
sont
les
suivants
:
o
Lundi
et
jeudi
: 08
h 30
à
12
h
30
©
Mercredi
: 08
h
30
à 12
h
30
et
13
h
30
à
17
h 00.
-
77
Application
Intramuros
: Comme
convenu,
la
mairie
utilisera
l'application
Intramuros
pour
la
communication
avec
ses
administrés.
Le
contrat
avec
Panneau
Pocket
ne
sera
pas
renouvelé.
-
8 /
Réflexion
sur
la
pose
d'un
éclairage
solaire
autour
de
l'église.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 21
h
30.
Le
Maire,
Le
secrétaire,
D.
CHAUSSIE
K.
SOUQUIERE