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Procès Verbal - crcm du 23062022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mogneneins.
Lien du pdf (Procès Verbal - crcm du 23062022)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Mogneneins
COMPTE-RENDU
VALANT
PROCES
VERBAL
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
23
JUIN
2022
À
20
H
30
Présents:
MM.
CALAS
Franck,
CHAMPION
Jean-Pierre,
DE
CLAVIERE
Eric,
MABRU
Philippe,
MARTINEZ
Frédéric,
POULAIN
Christophe,
QUILLIEN
Alexandre,
REY
Didier,
ROBERT
Magali,
ROLLET
Jocelyne,
THÊTE
Camille
formant
la majorité
des
membres
en
exercice
Absent
(e)s
/
Pouvoir(s)
: CHABANON
Thierry; KNEPPERT
Marie-Laure
(pouvoir
Jocelyne
ROLLET),
VANNIER
Thomas Monsieur
le
Maire,
CALAS
Franck,
ouvre
la
séance
à
20h30.
Secrétaire
de
séance
: ROBERT
Magali
KKHKEKXE
Avant
de
demander
la
validation
du
compte-rendu
valant
procès-verbal
du
7
avril
2022,
M.
Le
Maire
informe
que
Madame
Magali
ROBERT
a tenu
à
préciser
qu’en
ce
qui
concerne
le SMIDOM
il
s’agit
du
nombre
de
levées
minimum
facturables.
Le
compte-rendu
valant
procès-verbal
du
19
mai
2022
est
validé
à l’unanimité.
Puis,
selon
l’ordre
du
jour :
1/
D-2022-06-01:
Choix
du
mode
de
publicité
des
actes
pris
par
les
autorités
communales
à
compter
du
1°! juillet
2022
Monsieur
le
Maire
explique
aux
membres
du
Conseil
Municipal
qu’à
compter
du 1° juillet
2022,
plusieurs
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
pris
par
les
conseils
municipaux
vont
changer
(cela
résulte
de
l’ordonnance
du
7 octobre
2021
et
du
décret
du
7 octobre
2021).
Cela
impactera
directement
sur
le
quotidien
des
conseils
municipaux.
En
effet,
il
annonce
en
résumé
les
dispositions
de
l’ordonnance
du
7
octobre
2021 :
e
Le
compte-rendu
de
séance
du
conseil
municipal
sera
supprimé.
e
Le
Procès-Verbal
de
la
séance
sera
doté
d’un
cadre
juridique
plus
précis.
«
Le
procès-verbal
de
chaque
séance,
rédigé
par
le
ou
les
secrétaires,
est
arrêté
au
commencement
de
la
séance
suivante,
et signé
par
le
maire
et
le ou
les secrétaires.
«
Il
contient
la
date
et
l'heure
de
la
séance,
les
noms
du
président,
des
membres
du
conseil
municipal
présents
ou
représentés
et
du
ou
des
secrétaires
de
séance,
le
quorum,
l'ordre
du
jour
de
la
séance,
les
délibérations
adoptées
et
les
rapports
au
vu
desquels
elles
ont
été
adoptées,
les
demandes
de
scrutin
particulier,
le résultat
des
scrutins
précisant,
s'agissant
des
scrutins
publics,
le nom
des
votants
et
le sens
de
leur
vote,
et
la
teneur
des
discussions
au
cours
de
la
séance.
«
Dans
la
semaine
qui
suit
la
séance
au
cours
de
laquelle
il a
été
arrêté,
le
procès-verbal
est
publié
sous
forme
électronique
de
manière
permanente
et
gratuite
sur
le site
internet
de
la
commune,
lorsqu'il
existe,
et
un
exemplaire
sur
papier
est
mis
à
la disposition
du
public.
«
L'exemplaire
original
du
procès-verbal,
qu'il
soit
établi
sur
papier
ou
sur
support
numérique,
est
conservé
dans
des
conditions
propres
à en
assurer
la
pérennité.
» +
L'affichage
de
la
liste
des
délibérations
remplace
l'affichage
du
compte-rendu
de
séance.
Dans
un
délai
d'une
semaine,
la
liste
des
délibérations
examinées
par
le
conseil
municipal
est
affichée
à
la
mairie
et
mise
en
ligne
sur
le site
internet
de
la commune,
lorsqu'il
existe.
e
Le
registre
de
conservation
des
délibérations
et
des
arrêtés
du
maire
«
Les
délibérations
sont
inscrites
par
ordre
de
date
sur
un
registre
tenu
dans
des
conditions
définies
par
décret
du
7 octobre
2021.
Elles
sont
signées
par
le maire
et
le ou
les
secrétaires
de
séance.
»
Le
décret
précise
: «
La
tenue
des
registres
est
assurée
sur
papier
et
peut
également
être
organisée
à titre
complémentaire
sur
support
numérique.
»
+
Le
droit
à
linformation
des
conseillers
municipaux
non
membres
du
conseil
communautaire
sera
réaffirmé.
La
liste
des
délibérations
examinées
par
l'organe
délibérant
des
EPCI
et
le procès-verbal
de
ses
séances
sont
transmis
aux
conseillers
municipaux
qui
ne
sont
pas
membres
du
conseil
communautaire.
Ces
élus
seront
informés
des
décisions
soumises
à
ce
dernier
et
des
débats
tenus
au
cours
des
séances
de
l'organe
délibérant
(cela
vient
compléter
le
dispositif
d’information
déjà
créé
par
la
loi
«
Engagement
et
Proximité
»
à l’article
R5211-40-2
du
CGCT)
*
La
publication
des
actes
des
collectivités
sur
leur
site
internet
deviendra
le
principe,
avec
une
dérogation
pour
les
communes
rurales.
Une
dérogation
à
l'obligation
de
dématérialisation
est
prévue
pour
les
communes
de
moins
de
3
500
habitants,
les syndicats
de
communes
et
les syndicats
mixtes
fermés
:
«
Les
actes
réglementaires
et
les
décisions
ne
présentant
ni
un
caractère
réglementaire,
ni
un
caractère
individuel
font
l'objet
d'une
publication
sous
forme
électronique,
dans
des
conditions
fixées
par
décret
en
Conseil
d'Etat,
de
nature
à
garantir
leur
authenticité
et
à
assurer
leur
mise
à
disposition
du
public
de
manière
permanente
et gratuite.
«
Par
dérogation,
dans
les
communes
de
moins
de
3 500
habitants,
les
actes
réglementaires
et
les
décisions
ni
réglementaires,
ni individuelles
sont
rendus
publics :
«
1°
Soit
par
affichage
;
«
2° Soit
par
publication
sur
papier,
dans
des
conditions
fixées
par
décret
en
Conseil
d'Etat
;
« 3° Soit
par
publication
sous
forme
électronique,
dans
les
conditions
prévues
au
Ii.
«
Le
conseil
municipal
choisit
le
mode
de
publicité
applicable
dans
la
commune.
Il peut
modifier
ce
choix
à
tout
moment.
À
défaut
de
délibération
sur
ce
point,
les
dispositions
du
III
sont
applicables
[=
publication
sous
forme
électronique].
«
En
cas
de
création
d'une
commune
de
3
500
habitants
ou
plus
par
fusion
de
communes
dont
aucune
ne
dépassait
ce
seuil,
le
conseil
municipal
de
la
commune
nouvelle
dispose
de
la
faculté
de
choix
prévue
au
présent
IV
pendant
une
période
de
six
mois
à
compter
de
la
publication
de
l'arrêté
préfectoral
portant
création
de
la commune
nouvelle.
Au
terme
de
ce
délai,
les
dispositions
du
lil s'appliquent.
«
En
cas
d'urgence,
un
acte
devant,
en
vertu
des
dispositions
du
Ill ou
du
IV,
faire
l'objet
d'une
publication
par
voie
électronique
ou
sur
papier
entre
en
vigueur
dès
qu'il
a
été
procédé
à
son
affichage
et,
s'il
est
soumis
aux
dispositions
de
l'article
L.
2131-2,
à
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat
dans
le
département
ou
à son
délégué
dans
l'arrondissement.
«
Il est
néanmoins
procédé
dans
les
meilleurs
délais
à
la
publication
normalement
requise,
qui
peut
seule
faire
courir
le délai
de
recours
contentieux.
«
Lorsqu'une
personne
demande
à obtenir
sur
papier
un
acte
publié
sous
forme
électronique,
le maire
le
lui
communique.
il
n'est
pas
tenu
de
donner
suite
aux
demandes
abusives,
en
particulier
par
leur
nombre
ou
par
leur
caractère
répétitif
ou
systématique.
» e
Des
modalités
de
publicité
spécifiques
pour
les
documents
d'urbanisme
Les
PLU
et
SCOT
: pour
entrer
en
vigueur,
ils
devront
désormais
être
publiés
sur
le
portail
national
de
l'urbanisme
en
ligne.
La
publication
sur
ce
portail
conditionnera,
avec
leur
transmission
au
préfet,
le
caractère
exécutoire
de
ces
documents.
Mais
en
cas
de
dysfonctionnement
du
portail
ou
de
difficultés
techniques
avérées,
les
communes
et
leurs
groupements
gardent
la
possibilité
de
publier
leurs
documents
d'urbanisme
dans
les
conditions
de
droit
commun.
Elles
doivent
alors
prévenir
l'autorité
administrative
compétente
de
l’État
et
procéder
à
la
publication
sur
le
portail
national
de
l’urbanisme
dans
un
délai
de
six
mois
à compter
de
la date
à laquelle
le
document
est
devenu
exécutoire.
Ces
dernières
mesures
entrent
en
vigueur
à compter
du 1er
janvier
2023.
il
est
donc
demandé
ce
jour
de
délibérer
sur
le
mode
de
publication
des
actes
réglementaires
et
les
décisions
ni
réglementaires,
ni
individuelles
sachant
que
par
dérogation
les
communes
de
moins
de
3500
habitants
ont
le
choix
du
mode
de
publication.
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’en
tout
état
de
cause
nous
effectuons
déjà
les
3
modes
de
publications.
Il est
décidé
à
12
voix
pour,
0 voix
contre
et
O voix
abstention
de
choisir
que
les
actes
soient
rendus
publics
par
affichage
Commentaire Christophe
POULAIN
: Y-a-t-il beaucoup
de
personne
qui
viennent
voir le compte- -rendu
à
l’affichage
??
Didier
REY :
Oui surtout
des
personnes
âgées
qui n’ont pas internet
ou
qui ne savent pas
bien
s’en
servir.
11/D-2022-06-02
: Application
de
la
durée
légale
de
travail
Monsieur
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
que
lors
du
passage
aux
35
heures,
une
délibération
avait
été
prise
le 12
octobre
2001
pour
application
au
1° janvier
2002.
Suite
à
la
demande
de
la
Préfecture
nous
leur
avons
transmis
cette
délibération
qui
s'avère
être
irrégulière.
I nous
faut
donc
abroger
cette
dernière
et après
avis
de
comité
technique,
délibérer
à nouveau.
Nous
avons
donc
saisi
le
comité
technique
du
centre
de
gestion
de
l’Ain
qui
lors
de
leur
réunion
du
17
juin,
ont
émis
un
avis
favorable.
il est
décidé
à 12
voix
pour
0 contre
et 0 abstention
-
Que
la
durée
annuelle
du
temps
de
travail
pour
un
agent
à
temps
complet
est
fixée
à
1607
h
soit
35
h hebdomadaires
-
Que
l’organisation
du
travail
doit
respecter
les garanties
minimales
suivantes
:
o
La
durée
hebdomadaire
du
travail
effectif,
heures
supplémentaires
comprises,
ne
peut
excéder
ni
quarante-huit
heures
au
cours
d'une
même
semaine,
ni
quarante-quatre
heures
en
moyenne
sur
une
période
quelconque
de
douze
semaines
consécutives
et
le
repos
hebdomadaire,
comprenant
en
principe
le dimanche,
ne
peut
être
inférieure
à 35
heures.
La
durée
quotidienne
du
travail
ne
peut
excéder
dix
heures.
Les
agents
bénéficient
d'un
repos
minimum
quotidien
de
onze
heures.
L'amplitude
maximale
de
la journée
de
travail
est
fixée
à douze
heures.
Le
travail
de
nuit
comprend
au
moins
la
période
comprise
entre
22
heures
et 7
heures.
Aucun
temps
de
travail
quotidien
ne
peut
atteindre
six
heures
sans
que
les
agents
bénéficient
d'un
temps
de
pause
d'une
durée
minimale
de
20
minutes.
-
Que
la date
d’effet
de
la
présente
délibération
est
fixée
au
1 janvier
2022.
O OO © © O
Commentaires
:
Jean-
-Pierre CHAMPION : Non tant qu'une
délibération n’a pas été
abrogée
eo
ous
Palldes
Camille
THÉ TE :
Pourquoi
le Comité
Technique
di
Centre
de
Gestion est-il
consulté : ?
Franck
CALAS :
Quand
il s’agit des
salariés
nous
devons
toujours
consulter
le Centre
de
Gestion. V/
Rapport
des
commissions
Administration
Générale
Monsieur
Jean-Pierre
CHAMPION
nous
informe
que :
-
La
première
session
de
Réalité
Virtuelle
se
déroulera
ce
samedi
à la salle
polyvalente.
A
ce jour
il y a
une
inscription
pour
le
25/06
et
une
pour
le
17/12.
-
Un
article
sur
l'obtention
d’un
4È"
arobase
a été
publié
sur
le Progrès.
Commentaires: Frédéric
MARTINEZ
:
Souhaitons
qu ïl
y. ait quand
même
du
monde
car
c'est
une
animation:
vraiment
intéressante. Jocelyne
ROËLET :
Quel
est le
eue
? Peut-
-on
emmener
des enfants : ?
Frédéric
MARTINEZ
:
Ouiles
ue
peuvent
\ venir.
Le
sujet
sera «€ immersion
sous-marine
»»
Cadre
et
qualité
de
vie
Madame
Jocelyne
ROLLET
informe
que :
-
La
réunion
prévue
ce jour
a été
annulée
du
fait
qu’il
n’y
ai
pas
de
dossier
à traiter.
-
Un
seul
rendez-vous
concernant
l’urbanisme
a
été
fixé
avec
un
administré.
Il se
tiendra
le
24/06.
Jeunesse
et
Affaires
Culturelles
Monsieur
Philippe
MABRU
nous
informe
que :
-
La
Fête
de
la
Musique
a été
un
gros
succès.
Environ
200
personnes
se
sont
déplacées.
Seul
bémol,
à
partir
de
23
h
les
gérants
du
Cheval
Blanc
ne
pouvaient
plus
fournir
de
boisson
et
de
repas.
Il est
vrai
que
comme
c'était
la
première
fois
que
l’on
organisait
cette
manifestation
nous
étions
un
peu
dans
l’inconnu.
-
La
prochaine
réunion
de
la
commission
se
tiendra
le
29
juin
pour
déterminer
l'emplacement
des
fresques
et
la
préparation
des
décorations
de
Noël.
-
Bibliothèque :
o
Nous
avons
appris
le décès
du
mari
d’une
bénévole
de
la
bibliothèque.
Nous
lui
présentons
toutes
nos
condoléances.
o
Les
livres
pour
le prix jeunes
lecteurs
ont
été
choisis
et
achetés.
La
remise
des
prix
se
fera
le
22
octobre
prochain.
Merci
à
Frédéric
MARTINEZ
pour
la
distribution
des
flyers
aux
écoles.
Cinq
enfants
se
sont
inscrits.
Prévoir
une
réunion
pour
faire
le
choix
des
récompenses
qui
seront
remises.
o
La
manifestation
1*®
page
se
déroulera
le
12
novembre
2022
à
la
salle
polyvalente.
La
compagnie
« C'est
ça
qui
est
ça
» a été
choisie
pour
l'animation.
o
Une
habitante
de
la
commune,
ancienne
institutrice
qui
à
créer
sa
propre
société,
propose
à titre
gratuit,
de
mettre
en
place
2 séances
de
découverte
de
l'anglais.
©
La
bibliothèque
sera
fermée
du
01/08/2022
au
31/08/2022
inclus.
Réouverture
le
03/09/2022.
Commentaires
:
Camille
THÊTE
:
Les groupes
étaient
vraiment
très
bien.
Gestion
du
Territoire
Didier
Rey
informe
les
membres
du
conseil
que
:
-
Plusieurs
devis
ont
été
demandés
pour :
o
1-
La
réparation
du
grillage
d’un
administré
qui
a
été
endommagé
lors
de
la
Fête
de
la
musique.
o
2-
L'installation
d'une
cunette
chemin
de
la
grande
Charrière
afin
d'éviter
les
écoulements
d’eaux
pluviales
chez
un
administré.
o
3-
La
remise
en
état
des
poteaux
bordeaux
qui
ont
été
tordus. o
4-
La
réfection
du
Chemin
de
Bey
qui,
malgré
l'intervention
des
employés
communaux,
reste
difficilement
praticable.
-
Un
rendez-vous
sera
pris
avec
la Communauté
de
Communes
Val
de
Saône
Centre
pour
résoudre
le
problème
d'écoulement
des
eaux
pluviales
Chemin
des
Juifs.
-
Un
problème
de
remontée
des
eaux
pluviales
a
été
constaté
au
« Cheval
Blanc
».
Voir
si
l’on
demande
à l’entreprise
CHARRIN
d'effectuer
un
nettoyage
des
canalisations
au
bourg.
-
Le
lave-vaisselle
de
« Cheval
Blanc
» a été
réparé.
En
ce
qui
concerne
le frigo
nous
sommes
toujours
en
attente
du
joint.
-
Les
bordures
du
Pigeonnier
ont
été
endommagées
par
une
société
d'entretien
des
espaces
verts.
Elle
sera
contactée
pour
une
remise
en
état.
-__
Atitre
commercial,
la
société
2AS
a fait
les
traçages
gracieusement
du
stop
et
du
cédez
le
passage
qui
avaient
été
omis.
-
La
société
Antémys
en
charge
du
réaménagement
du
parking
situé
à
côté
du
Cheval
Blanc
nous
a
fait
parvenir
un
devis
complémentaire
pour
un
sondage
des
réseaux.
Montant
TTC
600
€ ; Après
négociations
la Sté
Antémys
nous
a fait
parvenir
un
nouveau
devis
avec
une
remise
commerciale
de
8%
soit
un
montant
TTC
de
1506.96
euros.
Il demande
l’autorisation
des
membres
du
conseil
pour
valider
ces
2 devis.
L'accord
est
donné
par
le conseil.
M.
Didier
REY
donne
la
parole
à
Magali
ROBERT
qui
explique
que
la
commission
aurait
pour
projet
la
mise
en
place
d’un
marché
hebdomadaire.
Elle
demande
s’il serait
possible
de
création
une
nouvelle
commission
composée
de
membres
du
conseil
et
de
personnes
extérieures.
Elle
demande
quel
membre
du
conseil
voudrait
en
faire
partie.
Franck
CALAS,
Jocelyne
ROLLET,
Camille
THETE
et
Alexandre
QUIELIEN
se
proposent.
Jean-Pierre
CHAMPION
se
propose
d’y
participer
ponctuellement.
Voir
s’il
serait
possible
de
faire
une
réunion
intercommunale
afin
d'intégrer
des
membres
extérieurs.
Camille
THÊTE
prend
ensuite
la
parole.
Elle
aborde
le
sujet
du
projet
de
la
création
d’un
espace
multi-
services.
Suite
à
sa
rencontre
le
8
juin
avec
l'architecte
M.
BRAILLON
celui-ci
nous
a
fait
parvenir
son
contrat.
Il
a,
lors
de
ce
rendez-vous
effectué
un
relevé
des
côtes
puis
lance
une
réflexion
concernant
l'emplacement
du
poêle
à bois
afin
de
pouvoir
profiter
de
la récupération
de
chaleur
à
l'étage.
Elle
demande
à
M.
Jean-Pierre
CHAMPION
s’il serait
possible
qu’il
les
aide
sur
ce
dossier.
Une
réunion
est
prévue
le
13/07
au
Cheval
Blanc
avec
M.
BRAILLON
{architecte},
la
Sté
Lacobat,
l'entreprises
Cottey
Frères.
En
ce
qui
concerne
l’étude
thermique
Camille
THÊTE
demande
la validation
de
l'étude
thermique
proposée
sur
le devis
de
M.
BRAILLON
afin
de
faire
avancer
le dossier.
Accord
donné
par
l’ensemble
des
conseillers.
Commentaires
:
Alexandre QUILLIEN : Il faudra prévoir des
barrières
l’année prochaine
afin. que
ra ne
se
oi
pas.
Philippe
MABRU
:
Oui
car il 0 est pas. évident
de. tout
contrôler.
Christophe
POULAIR
: Se
isageable
sage
_ _ _ _
___
Didier RE ÿ : Oui
nu
Jean-Pierre CHAMPIOI
ercit
Carnille
THÉTE :
Je
vais essayer.
V/
Questions
diverses
Philippe
MABRU
nous
informe
que
suite
à
l'assemblée
générale
de
Cap
Culture
et
Loisirs.
En
ce
qui
le
concerne
il a
laissé
la
présidence
et Alice,
sa
femme,
ne
fait
plus
parti
de
cette
association.
Les
nouvelles
co-
présidentes
sont
Alexandra
PONCET
et
Maryse
MONTHERAT.
Il demande
à
Frédéric
MARTINEZ
de
voir
avec
Thomas
VANNIER
pour
rectifier
le fascicule
de
bienvenue,
le site
internet...
Alexandre
QUILLIEN
demande
où
en
est
le dossier
«
Nom
des
habitants
» de
Mogneneins.
Jean-Pierre
CHAMPION
lui
répond
que
lors
du
prochain
conseil
municipal
une
commission
composée
de
membres
du
conseil
et
de
membres
extérieurs
sera
composée. Magali
ROBERT
demande
s’il
serait
possible
de
mettre
en
place
(soit
au
Cheval
Blanc
soit
en
Mairie)
une
collecte
de
jouets
pour
une
association
de
Villefranche
sur
Saône.
Elle
demande
également
si
des
flyers
peuvent
être
distribués
à l’école.
Monsieur
le
Maire
et
les
membres
du
Conseil
n’y
voient
pas
d'inconvénient.
|! est
décidé
que
cette
collecte
s'effectuerait
en
Mairie.
Monsieur
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
Madame
Emilie
PAULE
a fait
parvenir
en
mairie,
le
7 juin
dernier,
sa
lettre
de
démission
du
Conseil
Municipal.
Celle-ci
a
été
transmise
en
Préfecture.
À
compter
de
cette
date,
le
nombre
de
membres
du
Conseil
est
donc
de
14
au
lieu
de
15.
Franck
CALAS
informe
que,
conjointement
avec
St
Didier
S/Chalaronne
et
Thoissey,
une
mise
à
l'honneur
des
pompiers
sera
faite
le
14
juillet
prochain
à
Thoissey.
Différentes
animations
seront
proposées
tout
au
long
de
la
matinée
au
camping
de
Thoissey
à partir
de
10h00.
M.
Le
Maire
transmet
pour
information
un
plan
situant
l'emplacement
éventuel
des
caméras
de
surveillance.
Il précise
que
c’est
juste
une
information
et que
rien
n’est
décidé
et/ou
validé.
Un
courrier
de
remerciement
a
été
envoyé
à
M.
ROLLET
Joël
et
M.
et
Mme
DOLIDON
pour
leur
aide
à
la
tenue
des
permanences
électorales.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Le
Maire,
lève
la séance
à 22
h 26.
La
Secrétaire
de
Séance
Le
Maire,
Magali
ROBERT
Franck
CALAS