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Compte-Rendu - CRCM 2020 07 10
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cuiseaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 2020 07 10)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMPTE-RENDU
MAIRIE
DE
LA
REUNION
DE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
CUISEAUX*#
71480
du
10
juillet
2020
Place
Puvis
de
Chavannes
Tél.
03
85
72
70
60
Fax
03
85
72
51
09
Mail
: mairie-cuiseaux@wanadoo.fr
L'an
deux
mil
vingt,
le
dix
du
mois
de
juillet,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Cuiseaux
s'est
réuni
en
la
salle
polyvalente
[pour
respecter
les
mesures
sanitaires
exceptionnelles
imposées
par
la
crise
du
COVID-19)
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
LEROY,
Maire
:
Présents
:LEROY
Christian
:
JAILLET
Françoise
;MAITRE
Gilles
;ROCHET
Annie
;GIANORA
Gérard
;
BACAER
Julien,
FAUVEY
Audrey,
GEROLT
Magali;
JACQUES
Pascal;
MICHEL
Ketty,
RIVOIRE-
JACQUINOT
Carole,
RODOT
Bertrand,
TOTA-FENIET
Virginie
;UNY
Fanny
:VULLIEZ
Fabien
:
Pouvoirs
:BERTHAUD
Emmanuel
-
pouvoir
donné
à
TOTA-FENIET
Virginie
De
COURTIVRON
Gilles
—
pouvoir
donné
à
LEROY
Christian
PONCET
Jean-Michel
-
Pouvoir
donné
à
JACQUES
Pascal
SEVESTRE
Delphine
-
pouvoir
donné
à
ROCHET
Annie
Secrétaire
: UNY
Fanny
Monsieur
Christian
LEROY,
Maire
explique
aux
conseillers
municipaux
que
la
circulaire
ministérielle
neINTA2015957J
du
30
juin
2020
a
fixé
la
date
de
désignation
des
délégués
pour
les
élections
sénatoriales
au10
juillet
2020.
Iinforme
le
conseil
municipal
qu'il
y a
lieu
d'élire
cinq
délégués
et
trois
suppléants
pour
en
vue
des
élections
sénatoriales
du
27
septembre
2020.
Enfin,
il ajoute
que
seuls
les
conseillers
municipaux
de
nationalité
française
peuvent
participer
à
ce
scrutin
et
étre
élus,
que
la
règle
de
cumul
de
mandat
s'applique,
que
les
délégués
titulaires
et
suppléants
sont
élus
en
même
temps,
au
scrulin
de
liste,
à
la
représentation
proportionnelle
à
la
plus
forte
moyenne
sans
panachage
ni
vote
préférentiel,
que
les
délégués
et
les
suppléants
sont
élus
parmi
les
conseillers
municipaux
et,
le
cas
échéant,
parmi
les
électeurs
de
la
commune,
que
les
listes
sont
composées
allernativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
Une
seule
liste
de
candidals
est
proposée
: il
s'agit
de
la
liste
conduite
par
M.
Christian
LEROY
Monsieur
le
Maire
invite
les
conseillers
municipaux
à
passer
au
voie.
Chaque
conseiller
municipal
dépose
son
bulletin
dans
l'urne.
Le
secrétaire
procède
au
dépouillement
en
présence
des
deux
conseillers
les
plus
âgés
ei
des
deux
plus
jeunes.
Monsieur
le
Moire
prociome
les
résuliais je # # nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
:
19
nombre
de
bulletins
nuls
ou
assimilés
:
0
suffrages
exprimés :
19
majorité
requise
:
10
M de Fe La
liste
«
LEROY
Christian,
JAILLET
Françoise,
MAITRE
Gilles,
ROCHET
Annie,
GIANORA
Gérard,
GEROLT
Magali,
PONCET
Jean-Michel,
FAUVEY
Audrey
» a
obienu
19
voix.
La
liste
conduite
par
M.
LEROY
Christian,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
sont
proclamés
délégués
ei
suppléants
et
prennent
rang
dans
l'ordre
de
la
liste,
telle
que
préseniée
:
æ
M.
LEROY
Christian,
délégué
titulaire
œ
Mme
JAILLET
Françoise,
déléguée
titulaire
æ
M.
MAÎTRE
Gilles,
délégué
titulaire
m
Mme
ROCHET
Annie,
déléguée
titulaire
©
M.
GIANORA
Gérard,
délégué
titulaire
Mme
GEROLT
Magali,
déléguée
suppléante
œ
M.
PONCET
Jean-Michel,
délégué
suppléant
œ
Mme
FAUVEY
Audrey,
déléguée
suppléante.
Question
diverse :
Monsieur
le
Maire
invite
l'assemblée
à
participer
à
l'issue
de
ce
conseil,
au
château
des
Princes
d'Orange,
au
vernissage
de
l'exposilion
des
œuvres
offertes
par
les
artistes
pour
l'opéralion
« artistes
solidaires
»
au
profit
des
soignants
de
l'ADMR,
opération
organisée
par
lé
Comité
Cuiseaux
Pays
des
Peinires. La
séance
est
levée
à
18h35
Cuiseaux,
le,
10 juillet
2020
La
secrétaire,
Le
Maire,
Fanny
UNY
Christion
LEROY
I
TT
7