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Arrêté - 1483 arrete 09 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ampuis.
Lien du pdf (Arrêté - 1483 arrete 09 2026)
Thèmes du document : Sécurité publique, Union Européenne, Aménagement du territoire,
Département
RHONE
Commune
AMPUIS
ARRETE n°09-2026
Le Maire de la Commune d'AMPUIS (Rhône),
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et ses articles L2212-1 et suivants,
CONSIDERANT qu'à l’occasion de la Matinée « ravioles », organisée par le Centre Communal
d'Action Sociale qui aura lieu le 8 février 2026,
CONSIDERANT qu'il y a lieu de réglementer le stationnement pour assurer la sécurité de la
manifestation,
VU l'intérêt général,
ARRETE
Article 1 : Les conditions de stationnement sur la Place des Anciens Combattants à Ampuis
sont réglementées selon les dispositions ci-après du présent arrêté.
Article 2 : A l'occasion de la matinée « ravioles», organisée par le Centre Communal d'Action
Sociale, les places de stationnement, côté Place des Anciens Combattants, et au droit de la
Salle des Fêtes seront interdites au stationnement, depuis le samedi 7 février 2026 — 20h00 —
jusqu'au dimanche 8 février — 15h00.
Article 3 : La signalétique correspondante sera mise en place par les Services Techniques de
la Commune.
Article 4 : La Brigade de Gendarmerie d’Ampuis est chargée du contrôle et de l'exécution du
présent arrêté, dont copie sera transmise à :
- La Police Municipale d'Ampuis,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers d'Ampuis,
- Le CCAS d'Ampuis.
Fait à Ampuis, le 4 février 2026
Jacques MAYOUX
écteurdes Services Techniques