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Déliberation - d2026 21 constitution des commissions communales
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montliard.
Lien du pdf (Déliberation - d2026 21 constitution des commissions communales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
RéruBLiQue
FRANÇAISE
DérartEeuenr
pu
Loiret
ARRONDISSEMENT
DE
PITHIVIERS
Cawrox
DE MaLESHERBES
MAIRIE
DE
MONTLIARD
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
21
Mars
2026
Nombre
de membres
L’an
2026,
le 21
Mars
à
16:00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Mairie
de
Montliard
s’est
réuni
Qui ont
à
la
Mairie,
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
M.
FAZILLEAU
Philippe,
Afférents |
Présents |
pris part
Maire,
en
session
ordinaire.
Les
convocations
individuelles,
l’ordre
du
jour
et
les
notes
AUOIe
explicatives
ont
été
transmises
par
mail
aux
Conseillers
Municipaux
le
16/03/2026.
Il
Il
Il
La
convocation
et
l’ordre du
jour
ont
été
affichés
à la porte
de
la Mairie
le
16/03/2026.
Présents:
M.
FAZILLEAU
Philippe,
Maire,
Mme
BERTHAULT
Ségolène,
Mme
V ; sS
_
BERTRAND
Carole,
M.
DEJARDIN
Mathieu,
Mme
DRIARD
Odile,
Mme
GERVAIS
À l'unanimité
Françoise,
Mme
GUILLET
Martine,
Mme
JACQUAT-ANDRUSEVIZ
Magali,
M.
UE
1
LECARDEUR
Jean-François, M. MENEAU
Gilles, M. MONTIER
Tanguy
Abstention
:
0
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
ue
,
.
en Préfecture du Loiret
Secrétaire
de
séance
: M.
LECARDEUR
Jean-François
D2026
21
— Constitution
des
commissions
communales
Le
Maire
explique
qu’à
la
suite
du
renouvellement
du
Conseil
Municipal,
il
est
nécessaire
de
procéder
à
la
désignation
des
nouveaux
membres
des
commissions
communales.
L’article
L.
2121-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
permet
aux
Conseils
Municipaux
de
former,
au
cours
de
chaque
séance,
des
commissions
chargées
d’étudier
les
questions
soumises
au
Conseil
Municipal,
Il précise
qu’au
cours
du
mandat
dernier,
les
commissions
communales
étaient
composées
du
Maire,
des
adjoints
et d'au
moins
3
conseillers
municipaux.
Le
Maire
est
président
de
droit
de
toutes
les
commissions.
En
cas
d'absences
ou
d'empêchement,
les
commissions
sont
convoquées
et présidées
par
le vice-président
élu
au
sein
de
l'assemblée
délibérante.
En
conséquence,
il
demande
l’avis
de
l’Assemblée
délibérante
et
l’invite
à
procéder
à
la
formation
de
ces
commissions. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
:
—
dit
que
les
commissions
communales
seront
composées,
le
plus
souvent,
du
Maire,
des
Adjoints
et
d'au
moins
3
conseillers
municipaux ;
—
constitue
les
commissions
communales
suivantes
:
Commission
des
bâtiments
communaux
Commission
des
voies
et réseaux,
et travaux
d’assainissement
Commission
des
finances
Commission
du
fleurissement
Commission
de
la communication
- rédaction
Commission
des
fêtes,
cérémonies
et manifestations
municipales
Commission
du
développement
durable
+ © + + + + +
—
nomme
les
conseillers
municipaux,
pour
chacune
des
commissions
communales :
1.
Commission
des
bâtiments
communaux
Mr
FAZILLEAU
Philippe,
Mme
GUILLET
Martine,
Mr
MENEAU
Gilles,
Mr
DEJARDIN
Mathieu,
Mme
BERTRAND
Carole,
Mr
LECARDEUR
Jean-François,
Mme
BERTHAULT
Ségolène.
2.
Commission
des
voies
et
réseaux,
et
travaux
d’assainissement
Mr
FAZILLEAU
Philippe,
Mr
MENEAU
Gilles,
Mr
LECARDEUR
Jean-François,
Mme
JACQUAT-ANDRUSEVIZ
Magali,
Mr
DEJARDIN
Mathieu.
3.
Commission
des
finances
Mr
FAZILLEAU
Philippe,
Mme
GUILLET
Martine,
Mr
MENEAU
Gilles,
Mme
JACQUAT-ANDRUSEVIZ
Magali,
Mr
MONTIER
Tanguy,
Mr
LECARDEUR
Jean-François,
Mme
BERTRAND
Carole.
4.
Commission
du
fleurissement
Mr
MENEAU
Gilles,
Mr
LECARDEUR
Jean-François,
Mme
DRIARD
Odile,
Mme
BERTHAULT
Ségolène.
Délibération
D2026_21 5.
Commission
de
la
communication-
rédaction
Mr
FAZILLEAU
Philippe,
Mme
GUILLET
Martine,
Mme
DRIARD
Odile,
Mme
GERVAIS
Françoise,
Mr
LECARDEUR
Jean-François,
Mme
BERTHAULT
Ségolène,
Mr
MONTIER
Tanguy.
6.
Commission
des
fêtes,
cérémonies
et
manifestations
communales
Mr
FAZILLEAU
Philippe,
Mme
GUILLET
Martine,
Mr
MENEAU
Gilles,
Mme
DRIARD
Odile,
Mme
BERTHAULT
Ségolène,
Mme
GERVAIS
Françoise,
Mr
LECARDEUR
Jean-François,
Mr
MONTIER
Tanguy.
7.
Commission
du
développement
durable
L'ensemble
du
Conseil
Municipal.
Fait
et délibéré
les
jours,
mois
et an
susdits.
Au
registre
suivent
les
signatures
Pour
copie
conforme :
En
mairie,
le 23/03/2026
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
M.
FAZILLEAU
Philippe
M.
LECARDEUR
Jean-François
*
Délibération
D2026_21