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Déliberation - 240222 110214 liste des deliberations conseil municipal 19 02 2024 signee
Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Valencin.
Lien du pdf (Déliberation - 240222 110214 liste des deliberations conseil municipal 19 02 2024 signee)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Handicap et inclusivité,
COMMUNE DE VALENCIN
Séance du Conseil Municipal du 19 Février 2024
Séance à 19h30, Salle du Conseil
Séance ouverte à 19h51
Présents : 19
Pouvoirs : 3
Absent : 1
Quorum : 12
Séance levée à 21h05
Liste des délibérations
N°01 Délibération n° 2024-006 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 15 Janvier 2024
Résultat du vote : unanimité
N° 02 Délibération n° 2024-007 Election d’un nouvel adjoint
Résultat du vote : unanimité
N° 03 Délibération n° 2024-008
Personnel communal — Protection sociale
complémentaire Prévoyance — Mandat au Centre de
Gestion de PIsère
Résultat du vote : unanimité
N° 04 Délibération n° 2024-0909
Modification des statuts
de Coll In Communauté pour
‘’soutien aux associations d'enseignement musical et école
de musique du territoire"
Résultat du vote : unanimité
N° 05 Délibération n° 2024-0610 ENEDIS — Enfouissement ligne 20 009 volts — Convention de servitudes
Résultat du vote : unanimité
N° 06 Délibération n° 2024-011
Centre médico scolaire de Bourgoin-Jallieu — Participation
financière
Avenant n°11
Résultat du vote : unanimité
N° 07 Délibération n° 2024-012 Finances - Nomenclature M57 - Application de la règle de la fongibilité des crédits
Résultat du vote : unanimité
N° 08 Délibération n° 2024-013
Finances —- Nomenclature M57 — Fixation des durées
d’amertissement pour les subventions d’équipement
versées
Résultat du vote : unanimité N° 09 Délibération n° 2024-014 Finances —- Nomenclature M57 — Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
Résultat du vote : unanimité
N° 10 Délibération n° 2024-015 Réhabilitation énergétique du Foyer montagnon et de la a Mairie
Résultat du vote : unanimité
Le Maire Le secrétaire
Bernard JULLIEN Jean-Louis CIANFARANI
TEL —