Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM 13.03.23
Procès Verbal - PV CM 13.03.23
Déliberation - delib CM 28.09.23
Déliberation - DELIB CM 18.12.23
Déliberation - Delib CM 13.02.23
Déliberation - DELIB CM 29.01.24
Déliberation - delib CM 22.05.23
Déliberation - delib CM 11.04.23
Déliberation - DELIB CM 02.04.24
Déliberation - DELIB CM 29.04.24
Déliberation - delib CM 13.03.23
Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune d'Orsay.
Lien du pdf (Déliberation - delib CM 13.03.23)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
d'ORSAY
-COMMUNE D'ORSAY-
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 13 MARS 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Etaient présents : David Ros, Maire, Président, Didier Missenard, Anne-Charlotte Bénichou, Frédéric Henriot, Ariane Wachthausen, Pierre Bertiaux, Elisabeth Caux, David Saussol, Elisabeth Delamoye (à partir de 20h58), Véronique France-Tarif, adjoints — Eliane Sauteron, Yann Ombrello, Alexis Midol-Monnet, Pierre Chazan, Théo Lazuech, Martine Charvin, Philippe Escande, Mireille Delafaix, Alain Cano, Michèle Viala, Albert Da Silva, Kaouthar Benameur, Elisabeth De Lavergne, Christophe Le Forestier, Laurent Remy, Patrick Villette, Louis Leroy, Caroline Danhiez-Caillot, Pierrick Courilleau.
Absents excusés représentés :
Elisabeth Delamoye (jusqu'à 20h58) Pouvoir à Frédéric Henriot
Augustin Bousbain Pouvoir à Didier Missenard
Hervé Dole Pouvoir à David Ros
Marie-Pierre Digard Pouvoir à Philippe Escande Eric Lucas Pouvoir à Patrick Villette
Absents : //
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de présents à 20h30 : 28
Nombre de votants : 33
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance du conseil municipal.
Alexis Midol-Monnet est désigné, à l'unanimité des présents, pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 13 FEVRIER 2023
Le procès-verbal de la séance du 13 février 2023 est approuvé à l'unanimité. 2023-08 — PERSONNEL COMMUNAL — TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS
Adoptée à l'unanimité
2023-09 —- PERSONNEL COMMUNAL — PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2021
Adoptée à l'unanimité
2023-10 — ACQUISITION FONCIERE — ACQUISITION D'UN BIEN IMMOBILIER A USAGE DE
CABINET MEDICAL SITUE 15 RUE DE PARIS A ORSAY
Adoptée par 26 voix pour, 4 abstentions (Laurent Remy, Louis Leroy, Caroline Danhiez-Caillot et
Pierrick Courilleau), 3 NPPV (Christophe Le Forestier, Patrick Villette et Eric Lucas)
2023-11 — FINANCES — AUTORISATION DE DEPOSER DES DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRES DE L'ARS ET DE LA REGION ILE-DE-FRANCE DANS LE CADRE DU PROJET D'ACQUISITION ET DE RENOVATION D'UN CABINET MEDICAL SITUE 15 RUE DE PARIS A ORSAY
Adoptée à l'unanimité
2023-12 — FINANCES — AUTORISATION DE DEPOSER DES DEMANDES DE SUBVENTION POUR LE PROJET RENOVATION ENERGETIQUE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX
Adoptée à l'unanimité
2023-13 — FINANCES — RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023
Adoptée par 26 voix pour, 3 contre (Louis Leroy, Caroline Danhiez-Caillot et Pierrick Courilleau), 4
abstentions (Christophe Le Forestier, Laurent Remy, Patrick Villette et Eric Lucas)
2023-14 — ANIMATION DE LA CITE -— FIXATION DU DROIT DE PLACE DANS LE CADRE DE LA FETE FORAINE
Adoptée à l'unanimité 2023-15 - ANIMATION DE LA CITE — TARIFS DE LOCATION DES SALLES MUNICIPALES A COMPTER DU 1FÀ JUILLET 2023
Adoptée par 30 voix pour, 3 contre (Louis Leroy, Caroline Danhiez-Caillot et Pierrick Courilleau)
2023-16 —- ANIMATION DE LA CITE — ADHESION AU RESEAU TRAM -— RESEAU D'ART
CONTEMPORAIN PARIS -— ILE-DE-FRANCE
Adoptée à l'unanimité
2023-17 - AMENAGEMENT DURABLE ET URBANISME — CENTRE-VILLE — ENQUETE PARCELLAIRE COMPLEMENTAIRE SIMPLIFIEE SOLLICITATION DU PREFET
Adoptée par 26 voix pour, 7 contre (Patrick Villette, Christophe Le Forestier, Laurent Remy, Louis
Leroy, Caroline Danhiez-Caillot, Pierrick Courilleau et Eric Lucas)
2023-18 —- AMENAGEMENT DURABLE ET URBANISME - APPROBATION DU BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES OPEREES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE EN 2022
Adoptée par 32 voix pour et 1 contre (Patrick Villette)
2023-19 - AMENAGEMENT DURABLE ET URBANISME - DENOMINATION DE PLUSIEURS VOIES AU SEIN DE LA ZAC DE CORBEVILLE
Adoptée par 32 voix pour et 1 contre (Patrick Villette)
2023-20 - CADRE DE VIE DE PROXIMITE ET DU QUOTIDIEN - CREATION D'UNE
COMMISSION « COMITE D'ETHIQUE RELATIF A LA VIDEOPROTECTION » ET APPROBATION DE LA CHARTE ETHIQUE
Adoptée par 32 voix pour et 1 abstention (Marie-Pierre Digard)
2023-21 - CADRE DE VIE DE PROXIMITE ET DU QUOTIDIEN - CONVENTION AVEC LA
SOCIETE CDC-HABITAT POUR L'INSTALLATION D'ANTENNES RELAIS
Adoptée par 31 voix pour, 2 contre (Anne-Charlotte Benichou et Marie-Pierre Digard) La séance est levée à 23 heures 27 minutes.
Orsay, le 17 MARS 2023
David ROS
Maire d'Orsay
Qoneeiller départemental de l'Essonne
Certifié exécutoire, compte tenu
de la publication le : 17 JARS 207