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Document publié le Mercredi 21 mars 2018 par la commune de Césarches.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Compt rendu 21 mars 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 21 MARS 2018
A 20 heures
SOMMAIRE
1 – FINANCES COMMUNALES ......................................................................... 1 A - LOGEMENT COMMUNAL...................................................................................................................... 1 B – VOITURE C15 ........................................................................................................................................... 1 C – PRIX DU REPAS CANTINE .................................................................................................................... 1
2 – SCOT ARLYSERE.......................................................................................... 1
3 – DIVERS – INFOS........................................................................................... 1 1
Présents : les conseillers en exercice
Absent : Mr Sébastien DELACHAUME
Absents ayant donné pouvoir de vote à Mr Hervé MURAZ-DULAURIER : Mr Patrick LATOUR ; à Mme YVOZ Elisabeth : Mme Aline OLGIATI, arrivée au paragraphe B.
Mr Xavier MOLLIEX a été élu secrétaire.
Lecture et approbation sont faites du compte-rendu de la réunion du 22 février 2018
1 – FINANCES COMMUNALES
Le conseil municipal examine en détail les comptes et résultats 2017 afin de préparer la réunion sur le vote du budget primitif 2018, à sa prochaine réunion le 12 avril prochain.
A - LOGEMENT COMMUNAL
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de louer en l’état dès le 06 avril 2018, l’appartement communal au prix de 500€ chauffage compris.
B – VOITURE C15
L’acheteur pour la voiture C15 s’est désisté. Une proposition est faite à 300€, acceptée par le conseil municipal. Elle sera donc vendue en l’état.
C – PRIX DU REPAS CANTINE
Le conseil municipal décide de répercuter chaque augmentation du coût du repas de la société SHCB, sur le prix de vente des repas de la cantine. Cette décision sera appliquée à la rentrée de septembre pour l’augmentation de juillet 2018.
Les demandes de subvention des associations seront examinées lors du vote du budget primitif 2018.
Madame Aline OLGIATI, excusée en début de réunion, intègre la séance et prend part aux délibérations.
2 – SCOT ARLYSERE
Par délibération en date du 11 juin 2017 le Conseil Communautaire d’Arlysère a décidé d’engager la modification n°1du SCOT approuvé en mai 2012. Le projet est présenté sous forme de CD mis à la connaissance du conseil municipal, projet qui intègre l’évaluation environnementale.
Madame Elisabeth YVOZ relate que le projet du SCOT de l’Agglo ARLYSERE concerne uniquement les zones touristiques.
Le conseil municipal n’émet pas de remarques particulières sur cette modification n°1.
3 – DIVERS – INFOS
• Le conseil municipal prend connaissance du devis de l’entreprise ACCROBOIS concernant la rampe d’accès fixe PMR, prévue dans le dossier de l’AD’AP. Ce devis est d’un montant de 3 839.83€ H.T. • La corvée sentiers aura lieu le samedi 14 avril 2018, 8 heures devant la mairie. • Le conseil municipal décide que le broyage des branches des particuliers aura lieu à l’automne. • Refus est fait de la proposition de l’assurance AXA de faire intervenir la mairie pour servir d’intermédiaire à une proposition d’assurance complémentaire santé, retraités et entreprises.
• Le conseil prend connaissance du devis de l’entreprise MD’elec concernant la réfection électrique de l’église et de la sacristie avec reprise de la prise de terre générale.
• Lectures sont faites de 2 courriers de Mme et Mr GEGOUT relatifs : A la demande d’un éclairage public au hameau de la Vignette et d’une demande de broyages des branches des talus de la route.
Le prochain conseil aura lieu le jeudi 12 avril 2018 à 20 heures.
Le Maire,
Hervé MURAZ-DULAURIER.