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Déliberation - Liste des délibérations du 13 mai 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chuzelles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 13 mai 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Ruralité,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
M AÏRIE
DE
CHUZELL,
ES
(9 ISÈRE LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
AU
COURS
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13 MAI
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
treize
mai,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
CHUZELLES,
dûment
convoqué,
s’est réuni
en
session
publique
ordinaire,
en mairie,
salle du
conseil
municipal,
sous
la présidence
de
Monsieur
Nicolas
HYVERNAT,
Maire.
Nombre
de conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: 7 mai
2024
La
séance
est
ouverte
à
19h02
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nicolas
HYVERNAT
X
Michel
DELORME
X
Aurélien
MÉMERY
Isabelle
MAURIN
Alain
BINEAU
Annie
GODET
Didier
MEZY
Ariane
GRES
À
donné
pouvoir
à À.
BINEAU
David
VANESSE
A
donné
pouvoir
à N.
HYVERNAT
François CHAMBAZ
A donné pouvoir à A. MÉMERY
Sandrine BÉNAMAR Tamara
MAZZANTI
Sandra
VANEL
Julia SOULIER
Xavier
POURCHER
PRÉSENTS
EXCUSÉ(S)
(POUVOIR
À)
ABSENT(S)
| pre a) >< AXE |»
Absent
de
19h30
à
19h50
Mickaël
DRURE
X
Pierre
COMBE
X
Christiane
FALCON
À
donné
pouvoir
à J. SOULIER
Daniel
BRUNET
X 13
4
2
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Sandra
VANEL
Liste
des
délibérations
séance
du
13
mai
2024
Page
1/3 DÉLIBÉRATION
N°18
: ADMISSION
EN
NON-VALEURS
DE
CRÉANCES
ÉTEINTES
PAR
DÉCISION
DE
JUSTICE
—
CADRE
DE
LA
LIQUIDATION
JUDICIAIRE
DE
LA
SARL
MADJIMO
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°19: SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
POUR
2024
Rapporteur
: Aurélien
MEMERY
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°
20
:
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
À
L'ASSOCIATION
CHUZELLES
HISTOIRE
ET
PATRIMOINE
POUR
2024
Rapporteur
: Aurélien
MEÉMERY
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°
21
: DÉNOMINATION
D’UNE
VOIE
PRIVÉE
-
LOTISSEMENT
LES
MAGNOLIAS
Rapporteur
: Alain
BINEAU
Dénomination
proposée
: Allée
des
Magnolias
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°
22
:
TRAVAUX
DE
MAINTENANCE
SUR
LE
RÉSEAU
D’ÉCLAIRAGE
PUBLIC
PAR
TE38
-
PARTICIPATION
FINANCIÈRE
DE
LA
COMMUNE Rapporteur
: Alain
BINEAU
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°
23
: ADHÉSION
DE
LA
COMMUNE
AU
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
FORMÉ
PAR
VIENNE
CONDRIEU
AGGLOMERATION
POUR
LES
MARCHÉS
DE
CONTRÔLES
PÉRIODIQUES
ET
RÈGLEMENTAIRES
Rapporteur
: Alain
BINEAU
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°
24
:
ADHÉSION
DE
LA
COMMUNE
AU
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
FORMÉ
PAR
VIENNE
CONDRIEU
AGGLOMÉRATION
POUR
UN
MARCHÉ
DE
MAINTENANCE
PRÉVENTIVE,
CURATIVE
ET
DE
VÉRIFICATIONS
PÉRIODIQUES Rapporteur
: Alain
BINEAU
—
Adoptée
à l’unanimité
Liste
des
délibérations
séance
du
13
mai
2024
Page
2/3 DÉLIBÉRATION
N°
25
:
FILIÈRES
TECHNIQUE,
CULTURELLE
ET
ADMINISTRATIVE
: CREATIONS
DE
POSTES
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°
26
: OPÉRATION
DE
POSE
DE
REPÈRES
DE
CRUES
SUR
LA
COMMUNE
POUR
LA
PRÉVENTION
ET
L'INFORMATION
SUR
LES
PHENOMENES
D’INONDATIONS
DU
BASSIN
VERSANT
DES
4 VALLEES
Rapporteur
: Alain
BINEAU
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°
27
:
LOTISSEMENT
LES
TERRASSES
DE
CAUCILLA
-
ACQUISITION
DE
VOIRIES
PAR
LA
COMMUNE
ET
CLASSEMENT
DANS
LE
DOMAINE
PUBLIC
COMMUNAL
Rapporteur
: Aurélien
MEMERY
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°
28
: GARDERIE
PÉRISCOLAIRE
DU
MATIN
— MODIFICATION
DES
HORAIRES
D'ACCUEIL
ET
MISE
À
JOUR
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
Rapporteur
: Annie
GODET
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°
29
: DÉNOMINATION
D’UNE
VOIE
PRIVÉE
-—
LOTISSEMENT
PLEINE
CAMPAGNE
Rapporteur
: Alain
BINEAU
Dénomination
proposée
: Impasse
Pleine
Campagne
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°
30
: DÉNOMINATION
D’UNE
VOIE
PRIVÉE
-
LOTISSEMENT
L’ORÉE
DU
VILLAGE
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
Dénomination
proposée
: Impasse
de
l’Orée
du Village
—
Adoptée
à l’unanimité
La
séance
est
levée
à 20H06
Affichée
le : Au
-O5.
24
Publiée
le
: AU.
©
57,
Zu
Liste
des
délibérations
séance
du
13
mai
2024
Page
3/3