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Document publié le Vendredi 29 septembre 2023 par la commune de Chasse-sur-Rhône.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation septembre 2023 1)
Thèmes du document : Humanitaire, Logement, Handicap et inclusivité,
Chasse-sur-Rhône,
Le 29 septembre 2023.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
lors de la séance du 25 septembre 2023
RE
N° RUBRIQUE DÉLIBÉRATION
I ADMINISTRATION Tirage au sort de nouveaux élèves de CMI pour le xdoptée GENERALE conseil des enfants ê
ADMINISTRATION BE ; : , 2) GENERALE Création d'un Conseil des Sages Adoptée
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Christophe BOUVIER
Maire de Chasse-sur-Rhône
Mairie de Chasse-sur-Rhône - Place Jean Jaurès - 38670 CHASSE-SUR-RHONE - Tél. 04 72 24 48 00