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Document publié le Vendredi 1 septembre 2023 par la commune de Satolas-et-Bonce.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 01 septembre 2023)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Éducation,
EU DEPARTEMENT DE L’ISERE
SATOLAS-ET-BONCE © Le village où il fair bon vivre ! XX
Liste des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL DU 01 SEPTEMBRE 2023
Affichée le 08/09/2023
Affiché en exécution de l'Article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération
n°2022 05 _06 du 30 mai 2022
Ouverture de séance : 20h00
Clôture de la séance : 00h30
Numéro de la Ordre délibération Intitulé Vote
1 2023 _09_01 Avenant n°1 — lot 13 — ELECTRICITÉ CFO/CFA - marche Adoptée — restructuration et extension de l’école maternelle et du x Re : ne j a . à la majorité restaurant scolaire, création d'espaces périscolaires
Marché maison médicale et médiathèque
2 2023 09 02 |Attribution suite à Relance n° 1 - lot 07 : menuiseries Adoptée
intérieures — mobilier à l'unanimité
3 2023 09 03 |DM n°4 écritures patrimoniales Adoptée
A la majorité
4 2023 09 04 |DM n°5 amortissement des comptes 204 Adoptée
à l'unanimité
5 2023 _09 05 |Création d'emploi Adoptée
à la majorité
6 2023 09 06 |Autorisation signature convention pour l'installation d'un Adoptée
relais de radiotéléphonie sur un terrain de zone de à l'unanimité Chesnes-Nord
7 2023_09_ 07 | Révision du plan partenarial de gestion des demandes de _Adoptée logement social et d'information des demandeurs 2019- à la majorité 2024 de la CAPI — avis communal
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) Le Maire,
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—e—e-e- D
04 74 90 22 97-mairie@satolasetbonce.fr © © @ vittage de Satolas-et-Bonce
159, Allée du Château 38290 Satolas-et-Bonce