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Procès Verbal - PV 2023.04.03 signe
unknown - AR MAQUETTE CA 2024 VILLE non signée(1)
unknown - AR 2A. CA signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Celle-Saint-Cloud.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Environnement,
VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
Commune dont la population est de 3 500 habitants et plus : VILLE LA CELLE ST-CLOUD (1)
(2) AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE
Numéro SIRET : 21780126500018
POSTE COMPTABLE : 078041
M. 57
Compte administratif
Voté par nature
BUDGET : BUDGET VILLE (3)
ANNEE 2024
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT.
(2) A compléter s’il s’agit d’un budget annexe.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières 5
B - Pour mémoire : Modalités de vote du budget 6
C1 - Exécution du budget - Résultats 7
C2 - Exécution du budget - RAR Dépenses 8
C3 - Exécution du budget - RAR Recettes 9
II - Présentation générale
A - Vue d'ensemble - Exécution du budget 10
B1 - Equilibre financier - Investissement 11
B2 - Equilibre financier - Fonctionnement 12
C1 - Balance générale - Dépenses 13
C2 - Balance générale - Recettes 15
III - Adoption du CA
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 17
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 21
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 24
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 25
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 26
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 27
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 30
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 34
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 39
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 42
A1.01 - Opérations non ventilables 44
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux 45
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 48
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité 49
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 50
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 53
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) 56
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA 59
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 60
A1.906 - Fonction 6 - Action économique 63
A1.907 - Fonction 7 - Environnement 65
A1.908 - Fonction 8 - Transports 68
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 72
A2.01 - Opérations non ventilables 74
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux 75
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 84
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité 85
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 86
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 93
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) 102
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA 108
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI 109
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 110
A2.936 - Fonction 6 - Action économique 116
A2.937 - Fonction 7 - Environnement 118
A2.938 - Fonction 8 - Transports 121
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 129
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 130
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux 134
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 136
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture 137
B1.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'emprunts avec refinancement 139
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B1.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N 140
B1.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme 141
B1.9 - Etat de la dette - Autres dettes 142
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 143
B3.1 - Etat des provisions constituées 146
B3.2 - Etalement des provisions 148
B4 - Etat des charges transférées 149
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers 150
B6 - Prêts 151
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés 152
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus 153
B7.3 - Etat des emprunts garantis 154
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis 157
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail 158
B7.6 - Etat des marchés de partenariat 159
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale 160
B7.8 - Autres engagements donnés 161
B7.9 - Autres engagements reçus 162
B8.1.1 - Concours attribués à des tiers 163
B8.1.2 - Liste des subventions versées aux communes 165
B9 - Etat du personnel 166
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier 173
B11.1 - Liste des organismes de regroupement 174
B11.2 - Liste des établissements publics créés 175
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe 176
B12.1 - Variation du patrimoine - Entrées 177
B12.2 - Variation du patrimoine - Sorties 192
B13 - Opérations liées aux cessions 193
B14 - Etat des travaux en régie 194
B15.1 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement 196
B15.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement 197
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire 198
C1.2 - Equilibre budgétaire - Dépenses 199
C1.3 - Equilibre budgétaire - Recettes 200
C2.1 - Situation des AP 202
C2.2 - Situation des AE 203
C3.1 - Impact du budget pour la transition écologique - Répartition par nature 204
C3.2 - Impact du budget pour la transition écologique - Répartition par fonction 208
D - Autres éléments d'information
D1.1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe 212
D1.2.1 - Services assujettis à la TVA - Vue d'ensemble 213
D1.2.2 - Services assujettis à la TVA - Détail investissement 214
D1.2.3 - Services assujettis à la TVA - Détail fonctionnement 215
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget 216
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation 217
D2.3 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 3 : Patrimoine 219
D3.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Entrées 220
D3.2 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Sorties 221
D4 - Gestion des fonds européens 222
D5 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale 223
D6 - Actions de formation des élus 224
D7 - Etat relatif aux ressources et dépenses de la formation professionnelle des jeunes 225
D8 - Compte d'emploi du fonds commun des services d'hébergement 226
D9 - Identification des flux croisés 227
D10 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes 228
D11 - Décisions en matière de taux 230
D12.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement 231
D12.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement 232
D13.1- Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) 234
D13.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) 235
D14.1 - Suivi des opérations au titre du NPNRU - Etat de synthèse 236
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D14.2 - Suivi des opérations au titre du NPNRU - Détail 237
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 238
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ;
les opérations d’ordre doivent figurer en italique.
(1) A utiliser également pour les collectivités de moins de 3500 habitants qui opteraient pour le régime des AP-AE de l’article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l’article L. 5217-10-9 et avant l’adoption de son budget primitif. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne
renseigne pas les annexes C2.3 et C2.4 de la partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d’AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie II apparaissent alors dans
les états de la partie III « Vote du budget », sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et
d’assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT)
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I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 21010
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 1462
Informations financières – ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 1387.04
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 1939.77
3 Dépenses d’équipement brut / population 473.47
4 Encours de dette / population (2) (3) 283.49
5 DGF / population 175.05
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (4) 53.77
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 0.00
8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 24.41
9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) (4) 14.62
10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (4) 28.50
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31 décembre N.
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner.
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I – INFORMATIONS GENERALES I POUR MEMOIRE : MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante a voté le budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- sans (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - avec (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II –En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7.50%
- Investissement : 7.50%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont semi-budgétaires (4).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(3) Au maximum dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du ...
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I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET – RESULTATS C1
RESULTAT DE L’EXERCICE
Mandats émis Titres émis Reprise résultats exercice antérieur (1)
Résultat ou solde (A)
(1)
TOTAL DU BUDGET 49 478 606,76 59 102 148,23 -3 343 514,20 A1 6 280 027,27
Investissement 10 878 675,77 18 186 658,37 (2) -5 707 702,63 A2 1 600 279,97
Dont 1068 5 159 224,57
Fonctionnement 38 599 930,99 40 915 489,86 (3) 2 364 188,43 A3 4 679 747,30
RESTES A REALISER (4)
Dépenses Recettes Solde (B) (5)
TOTAL des RAR I + II 3 068 444,18 III + IV 1 460 852,00 B1 -1 607 592,18
Investissement I 3 068 444,18 III 1 460 852,00 B2 -1 607 592,18
Fonctionnement II 0,00 IV 0,00 B3 0,00
RESULTAT CUMULE = (A) + (B)
(6)
TOTAL A1 + B1 4 672 435,09
Investissement A2 + B2 -7 312,21
Fonctionnement A3 + B3 4 679 747,30
(1) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(2) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(3) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire.
(4) A reporter au budget primitif ou au budget supplémentaire N+1.
(5) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(6) Indiquer le signe : – si déficit ou besoin de financement, + si excédent.
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I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET – RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 3 068 444,18
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 82 568,41
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 240 000,00
21 Immobilisations corporelles (3) 1 175 557,89
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 1 570 317,88
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET – RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 1 460 852,00
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 1 460 852,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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II – PRESENTATION GENERALE II VUE D’ENSEMBLE – EXECUTION DU BUDGET A
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS DE L’EXERCICE
(mandats et titres)
Section de fonctionnement A 38 599 930,99 G 40 915 489,86
Section d’investissement B 10 878 675,77 H 18 186 658,37
+ +
REPORTS DE L’EXERCICE
N-1
Report en section de
fonctionnement (002)
C 0,00 I 2 364 188,43
(si déficit) (si excédent)
Report en section d’investissement
(001)
D 5 707 702,63 J 0,00
(si déficit) (si excédent)
= =
TOTAL EXERCICE
(réalisations + reports N-1) = A + B + C + D 55 186 309,39 = G + H + I + J 61 466 336,66
RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1
(1)
Section de fonctionnement E 0,00 K 0,00
Section d’investissement F 3 068 444,18 L 1 460 852,00
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1 = E + F 3 068 444,18 = K + L 1 460 852,00
RESULTAT CUMULE
Section de fonctionnement = A + C + E 38 599 930,99 = G + I + K 43 279 678,29
Section d’investissement = B + D + F 19 654 822,58 = H + J + L 19 647 510,37
TOTAL CUMULE = A + B + C + D + E + F 58 254 753,57 = G + H + I + J + K + L 62 927 188,66
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission
d’un titre au 31/12 de l’exercice.
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II – PRESENTATION GENERALE II
EQUILIBRE FINANCIER – INVESTISSEMENT B1
SECTION D'INVESTISSEMENT – REALISATIONS
(y compris les restes à réaliser N-1)
Chap. Libellé Mandats Titres
018 RSA 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf 138) (1) 2 236 181,06
16 Emprunts et dettes assimilées (2) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (y compris opérations) (1) 164 481,49 0,00
204 Subventions d'équipement versées (y compris opérations) (1) (11) 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (y compris opérations) (1) 2 552 870,46 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (y compris opérations) (1) (3) 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (y compris opérations) (1) 7 217 920,57 0,00
Total des réalisations d’équipement 9 935 272,52 2 236 181,06
10 Dotations, fonds divers et réserves (4) 0,00 969 833,26
13 Subventions d'investissement (1) (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 422 528,34 2 586,98
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (1) 0,00 0,00
Total des réalisations financières 422 528,34 972 420,24
45… Chapitres d’opérations pour compte de tiers (7) 0,00 12 884,51
Total des réalisations réelles en investissement I 10 357 800,86 II 3 221 485,81
040 Opérations ordre transf. entre sections (8) (9) 161 034,49 9 446 107,57
041 Opérations patrimoniales (8) 359 840,42 359 840,42
Total des réalisations d’ordre en investissement III 520 874,91 IV 9 805 947,99
TOTAL DES OPERATIONS D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
TOTAL I + III 10 878 675,77 II + IV 13 027 433,80
RESULTATS ANTERIEURS
001 Solde d’exécution de la section d’investissement
N-1 reporté V 5 707 702,63 VI 0,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés VII 5 159 224,57
TOTAL CUMULE DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT
TOTAL DE LA SECTION I + III + V 16 586 378,40 II + IV + VI + VII 18 186 658,37
SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (10) 1 600 279,97
(1) Hors dépenses et recettes imputées au chapitre 018.
(2) Sauf 165, 166 et 16449.
(3) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur
un exercice antérieur.
(4) En recettes, sauf 1068.
(5) En recettes, détail du 138.
(6) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(8) DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(9) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(10) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent.
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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II – PRESENTATION GENERALE II
EQUILIBRE FINANCIER – FONCTIONNEMENT B2
SECTION DE FONCTIONNEMENT – REALISATIONS
(y compris les restes à réaliser et rattachements N-1)
MANDATS EMIS TITRES EMIS
OPERATIONS REELLES ET MIXTES
011 Charges à caractère général (1) 7 945 750,32 70 Prod. services, domaine, ventes
diverses
3 418 443,09
012 Charges de personnel et frais
assimilés (1)
15 668 429,46 73 Impôts et taxes (sauf 731) 5 166 791,00
731 Fiscalité locale 16 362 869,79
74 Dotations et participations (1) 5 847 325,36
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (1)
2 433 302,80 75 Autres produits de gestion
courante (1)
1 289 843,33
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00
014 Atténuations de produits 2 822 640,00 013 Atténuations de charges (1) 144 095,37
016 APA 0,00 016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
Total dépenses de gestion des services 28 870 122,58 Total recettes de gestion des services 32 229 367,94
66 Charges financières 156 182,74 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques (1) 127 518,10 77 Produits spécifiques (1) 8 519 306,43
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (1)
0,00 78 Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (1)
5 781,00
TOTAL DEPENSES REELLES ET
MIXTES
I 29 153 823,42 TOTAL RECETTES REELLES ET MIXTES
II 40 754 455,37
OPERATIONS D’ORDRE (2)
042 Opérations ordre transf. entre
sections (3)
9 446 107,57 042 Opérations ordre transf. entre
sections (3)
161 034,49
043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00 043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE III 9 446 107,57 TOTAL RECETTES D’ORDRE IV 161 034,49
TOTAL DES DEPENSES DE
l’EXERCICE
I + III 38 599 930,99 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE
II + IV 40 915 489,86
RESULTAT REPORTE DE N-1
002 Résultat de fonctionnement reporté V 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté VI 2 364 188,43
TOTAL DES DEPENSES DE LA
SECTION DE FONCTIONNEMENT
I + III + V 38 599 930,99 TOTAL DES RECETTES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
II + IV + VI 43 279 678,29
SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (4) 4 679 747,30
(1) Hors dépenses et recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(2) DF 042 = RI 040 ; RF 042 = DI 040 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les comptes 68 et 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(4) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent.
Accusé de réception en préfecture
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0,00
38 599 930,99 9 446 107,57 29 153 823,42
0,00 0,00
954 919,58 954 919,58 0,00
8 618 287,24 8 490 769,14 127 518,10
156 182,74 0,00 156 182,74
0,00 0,00
2 433 721,65 418,85 2 433 302,80
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
2 822 640,00 2 822 640,00
15 668 429,46 15 668 429,46
7 945 750,32 7 945 750,32
5 707 702,63
10 878 675,77 520 874,91 10 357 800,86
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
137 230,47 137 230,47
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
7 404 145,82 186 225,25 7 217 920,57
0,00 0,00 0,00
2 738 710,36 185 839,90 2 552 870,46
0,00 0,00 0,00
164 481,49 0,00 164 481,49
138 659,97 138 659,97
0,00 0,00
0,00 0,00
422 528,34 0,00 422 528,34
0,00 0,00
10 149,79 10 149,79 0,00
0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE II
BALANCE GENERALE – DEPENSES C1
MANDATS EMIS (y compris sur les restes à réaliser N-1)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement (3)
15 Provisions pour risques et charges (4)
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7)
Total des opérations d’équipement
19 Neutral. et régul. d'opérations
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5)
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10)
21 Immobilisations corporelles (3) (5)
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) (5)
018 RSA
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (3)
28 Amortissement des immobilisations (reprises)
29 Dépréciations des immobilisations (4)
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4)
3… Stocks et en-cours
198 Neutralisation des amortissements
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6)
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices
49 Dépréciation des comptes de tiers (4)
59 Dépréciation des comptes financiers (4)
Dépenses d’investissement – Total
Pour information D 001 Solde d’exécution négatif reporté
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
011 Charges à caractère général (9)
012 Charges de personnel et frais assimilés (9)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
60 Achats et variation des stocks
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9)
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (9)
68 Dot. aux amortissements et provisions (9)
71 Production stockée (ou déstockage)
Dépenses de fonctionnement – Total
Pour information D 002 Résultat négatif reporté
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
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(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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2 364 188,43
40 915 489,86 161 034,49 40 754 455,37
0,00 0,00
5 781,00 0,00 5 781,00
8 668 116,19 148 809,76 8 519 306,43
0,00 0,00 0,00
1 289 843,33 0,00 1 289 843,33
5 847 325,36 5 847 325,36
16 362 869,79 16 362 869,79
5 166 791,00 5 166 791,00
12 224,73 12 224,73
0,00 0,00
3 418 443,09 3 418 443,09
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
144 095,37 144 095,37
0,00
5 159 224,57
13 027 433,80 9 805 947,99 3 221 485,81
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
12 884,51 0,00 12 884,51
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
954 919,58 954 919,58
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
3 065,92 3 065,92 0,00
0,00 0,00 0,00
38 554,14 38 554,14 0,00
0,00 0,00 0,00
356 774,50 356 774,50 0,00
8 452 215,00 8 452 215,00
0,00 0,00
2 586,98 0,00 2 586,98
0,00 0,00
2 236 181,06 0,00 2 236 181,06
970 252,11 418,85 969 833,26
II – PRESENTATION GENERALE II
BALANCE GENERALE – RECETTES C2
TITRES EMIS (y compris les restes à réaliser sur N-1)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)
13 Subventions d'investissement (reçues) (3)
15 Provisions pour risques et charges (4)
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6)
19 Neutral. et régul. d'opérations
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3)
204 Subventions d'équipement versées (3) (9)
21 Immobilisations corporelles (3)
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3)
018 RSA
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (3)
28 Amortissement des immobilisations
29 Dépréciations des immobilisations (4)
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4)
3… Stocks et en-cours
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5)
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices
49 Dépréciation des comptes de tiers (4)
59 Dépréciation des comptes financiers (4)
Recettes d’investissement – Total
1068 Excédent de fonctionnement capitalisé N-1
Pour information R001 Solde d’exécution positif reporté
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
013 Atténuations de charges (8)
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
60 Achats et variation des stocks
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
71 Production stockée (ou déstockage)
72 Production immobilisée
73 Impôts et taxes (sauf 731)
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations (8)
75 Autres produits de gestion courante (8)
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (8)
78 Reprise sur amortissements et provisions (8)
79 Transferts de charges
Recettes de fonctionnement – Total
Pour information R002 Résultat positif reporté
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
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(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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10 878 675,77 0,00 3 346 738,85 3 068 444,18 16 586 378,40 23 001 561,43
5 707 702,63
520 874,91 235 275,09 520 874,91 756 150,00
359 840,42 198 159,58 359 840,42 558 000,00
161 034,49 37 115,51 161 034,49 198 150,00
10 357 800,86 0,00 3 111 463,76 3 068 444,18 10 357 800,86 16 537 708,80
0,00 0,00 0,00 0,00
422 528,34 0,00 778,66 0,00 422 528,34 423 307,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
422 528,34 778,66 0,00 422 528,34 423 307,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9 935 272,52 0,00 3 110 685,10 3 068 444,18 9 935 272,52 16 114 401,80
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7 217 920,57 0,00 2 314 635,76 1 570 317,88 7 217 920,57 11 102 874,21
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 552 870,46 0,00 780 372,84 1 175 557,89 2 552 870,46 4 508 801,19
0,00 0,00 0,00 240 000,00 0,00 240 000,00
164 481,49 0,00 15 676,50 82 568,41 164 481,49 262 726,40
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 878 675,77 0,00 3 346 738,85 3 068 444,18 10 878 675,77 17 293 858,80
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES A
Chapitre Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser
au 31/12 (1)
Crédits sans emploi
(2)
Pour information, réalisations
gérées dans le cadre d’une AP
Pour information, réalisations
gérées hors AP
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (7)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Total des opérations
d’équipement (3)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et
réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes
assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie)
26 Participations et créances
rattachées
27 Autres immobilisations
financières
Total des dépenses financières
45 Chapitres d’opérations pour
compte de tiers (4)
0,00 0,00
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (5)
041 Opérations patrimoniales (6)
Total des dépenses d’ordre
Pour information : D001 Solde
d’exécution négatif reporté
Total des dépenses
d’investissement cumulées Accusé de réception en préfecture 078-217801265-20250616-2025-27-DE Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12.
(3) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(4) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(7) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Accusé de réception en préfecture
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Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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3 354 051,06 1 460 852,00 18 186 658,37 23 001 561,43
0,00
-4 838 801,33 9 805 947,99 4 967 146,66
198 159,58 359 840,42 558 000,00
-8 473 107,57 9 446 107,57 973 000,00
3 436 146,66
8 192 852,39 1 460 852,00 8 380 710,38 18 034 414,77
7 241 090,49 0,00 6 131 644,81 13 372 735,30
0,00 7 200 000,00
1 000,00 0,00 0,00 1 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
2 413,02 0,00 2 586,98 5 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
37 677,47 0,00 6 129 057,83 6 166 735,30
964 646,41 1 460 852,00 2 236 181,06 4 661 679,47
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
3 354 051,06 1 460 852,00 18 186 658,37 23 001 561,43
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A
Chapitre Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(1)
Crédits sans emploi
(2)
TOTAL
018 RSA
13 Subventions d'investissement (hors 138) 4 194 891,02 2 236 181,06 1 460 852,00 497 857,96
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165, 166
et 1688 non budgétaire)
466 788,45 0,00 0,00 466 788,45
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
138 Autres subventions invest. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 0,00 12 884,51 0,00 -12 884,51
Total des recettes réelles
021 Virement de la section de fonctionnement (4)
040 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) (7)
041 Opérations patrimoniales (8)
Total des recettes d’ordre
Pour information : R001 Solde d’exécution positif reporté
Total des recettes d’investissement cumulées
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation).
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. Accusé de réception en préfecture
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(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Accusé de réception en préfecture
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7 217 920,57 0,00 2 314 635,76 1 570 317,88 7 217 920,57 11 102 874,21
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
185 570,04 0,00 67 035,31 162 360,98 185 570,04 414 966,33
0,00 0,00 25 000,00 0,00 0,00 25 000,00
20 466,56 0,00 38 087,08 1 878,02 20 466,56 60 431,66
33 569,79 0,00 8 746,54 2 223,67 33 569,79 44 540,00
43 610,32 0,00 31 059,69 4 331,66 43 610,32 79 001,67
120 068,64 0,00 0,65 0,00 120 068,64 120 069,29
4 986,68 0,00 0,00 0,00 4 986,68 4 986,68
134 479,78 0,00 1 763,11 50 085,69 134 479,78 186 328,58
19 188,00 0,00 812,00 0,00 19 188,00 20 000,00
5 298,17 0,00 3 299,41 0,00 5 298,17 8 597,58
34 719,42 0,00 47,76 1 450,44 34 719,42 36 217,62
0,00 0,00 41 854,29 0,00 0,00 41 854,29
65 223,15 0,00 6 209,57 40 792,09 65 223,15 112 224,81
163 267,80 0,00 12 380,81 169 991,20 163 267,80 345 639,81
173 936,51 0,00 33 259,96 153 361,56 173 936,51 360 558,03
1 434 783,58 0,00 289 707,69 216 427,67 1 434 783,58 1 940 918,94
36 669,87 0,00 2 047,20 0,00 36 669,87 38 717,07
38 198,59 0,00 76,59 6 522,00 38 198,59 44 797,18
36 219,76 0,00 218 985,18 363 219,30 36 219,76 618 424,24
2 613,80 0,00 0,00 2 913,61 2 613,80 5 527,41
2 552 870,46 0,00 780 372,84 1 175 557,89 2 552 870,46 4 508 801,19
0,00 0,00 0,00 240 000,00 0,00 240 000,00
0,00 0,00 0,00 240 000,00 0,00 240 000,00
62 279,59 0,00 3 793,61 9 368,40 62 279,59 75 441,60
93 606,90 0,00 11 882,89 72 964,21 93 606,90 178 454,00
8 595,00 0,00 0,00 235,80 8 595,00 8 830,80
164 481,49 0,00 15 676,50 82 568,41 164 481,49 262 726,40
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 878 675,77 0,00 3 346 738,85 3 068 444,18 10 878 675,77 17 293 858,80
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
202 Frais réalisation documents urbanisme
2031 Frais d'études
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées (9)
20422 Privé : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes
2128 Autres agencements et
aménagements
21316 Equipements du cimetière
21321 Immeubles de rapport
21351 Bâtiments publics
21352 Bâtiments privés
2151 Réseaux de voirie
2152 Installations de voirie
21531 Réseaux d'adduction d'eau
21538 Autres réseaux
21568 Autre matériel, outillage incendie
21578 Autre matériel technique
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21828 Autres matériels de transport
21831 Matériel informatique scolaire
21838 Autre matériel informatique
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
2185 Matériel de téléphonie
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) Accusé de réception en préfecture 078-217801265-20250616-2025-27-DE Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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11 040,00 -11 040,00 11 040,00 0,00
359 840,42 198 159,58 359 840,42 558 000,00
12 224,73 37 775,27 12 224,73 50 000,00
12 224,73 37 775,27 12 224,73 50 000,00
137 230,47 769,53 137 230,47 138 000,00
1 429,50 -1 429,50 1 429,50 0,00
2 115,24 -115,24 2 115,24 2 000,00
3 000,00 1 000,00 3 000,00 4 000,00
4 155,75 -155,75 4 155,75 4 000,00
878,80 -728,80 878,80 150,00
148 809,76 -659,76 148 809,76 148 150,00
161 034,49 37 115,51 161 034,49 198 150,00
10 357 800,86 0,00 3 111 463,76 3 068 444,18 10 357 800,86 16 537 708,80
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
422 528,34 0,00 778,66 0,00 422 528,34 423 307,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 852,97 454,03 0,00 5 852,97 6 307,00
416 675,37 324,63 0,00 416 675,37 417 000,00
422 528,34 778,66 0,00 422 528,34 423 307,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9 935 272,52 0,00 3 110 685,10 3 068 444,18 9 935 272,52 16 114 401,80
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
33 098,37 0,00 0,00 0,00 33 098,37 33 098,37
2 072 069,46 0,00 167 568,99 491 513,54 2 072 069,46 2 731 151,99
4 865 139,43 0,00 2 143 405,86 1 047 656,56 4 865 139,43 8 056 201,85
247 613,31 0,00 3 660,91 31 147,78 247 613,31 282 422,00 247 613,31 247 613,31 0,00 0,00 3 660,91 3 660,91 31 147,78 31 147,78 247 613,31 247 613,31 282 422,00 282 422,00
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
2312 Agencements et aménagements de
terrains
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill. technique
238 Avances commandes immo
corporelles
Total des opérations d’équipement (4)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf le
1688 non budgétaire)
1641 Emprunts en euros
165 Dépôts et cautionnements reçus
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Total des dépenses financières
45… Opérations pour compte de tiers (5)
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (6)
Reprise sur autofinancement antérieur
13911 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
13912 Subv. transf. Régions
13913 Subv. transf. Départements
13918 Autres subventions d'équipement
transf.
192 Plus ou moins-values sur cession
immo.
198 Neutralisation des amortissements
Charges transférées (7)
21351 Bâtiments publics
041 Opérations patrimoniales (8)
2128 Autres agencements et
aménagements Accusé de réception en préfecture 078-217801265-20250616-2025-27-DE Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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520 874,91 235 275,09 520 874,91 756 150,00
32 483,91 -32 483,91 32 483,91 0,00
153 741,34 46 258,66 153 741,34 200 000,00
0,00 358 000,00 0,00 358 000,00
12 669,50 -12 669,50 12 669,50 0,00
1 068,00 -1 068,00 1 068,00 0,00
3 372,00 -3 372,00 3 372,00 0,00
145 465,67 -145 465,67 145 465,67 0,00 145 465,67 145 465,67 -145 465,67 -145 465,67 145 465,67 145 465,67 0,00 0,00
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
21351 Bâtiments publics
2151 Réseaux de voirie
2152 Installations de voirie
21538 Autres réseaux
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill. technique
Total des dépenses d’ordre
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(5) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Accusé de réception en préfecture
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement
N° Opération Libellé de l’opération N° AP (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Cumul des
réalisations
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
TOTAL
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
Cet état ne contient pas d'information.
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
Cet état ne contient pas d'information.
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0,00 7 200 000,00
1 000,00 0,00 0,00 1 000,00
1 000,00 0,00 0,00 1 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
2 413,02 0,00 2 586,98 5 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 5 159 224,57 5 159 224,57
37 678,34 0,00 70 817,50 108 495,84
-0,87 0,00 899 015,76 899 014,89
37 677,47 0,00 6 129 057,83 6 166 735,30
964 646,41 1 460 852,00 2 236 181,06 4 661 679,47
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
466 788,45 0,00 0,00 466 788,45
0,00 0,00 108 436,00 108 436,00
-100 000,00 0,00 100 000,00 0,00
-32 520,03 0,00 163 014,03 130 494,00
211 580,00 227 500,00 425 106,00 864 186,00
122 229,00 1 061 271,00 711 000,00 1 894 500,00
41 388,99 155 506,00 662 323,03 859 218,02
0,00 16 575,00 66 302,00 82 877,00
30 000,00 0,00 0,00 30 000,00
225 180,00 0,00 0,00 225 180,00
0,00 0,00 0,00 0,00
3 354 051,06 1 460 852,00 18 186 658,37 23 001 561,43
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE A3
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
TOTAL
018 RSA
13 Subventions d'investissement (hors 138) 4 194 891,02 2 236 181,06 1 460 852,00 497 857,96
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1313 Subv. transf. Départements
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement
13258 Subv. non transf. Autres groupements
1328 Autres subventions d'équip. non transf.
1345 Amendes radars automatiques et de police
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (4) 466 788,45 0,00 0,00 466 788,45
1641 Emprunts en euros
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5)
204 Subventions d'équipement versées (5) (11)
21 Immobilisations corporelles (5)
22 Immobilisations reçues en affectation (5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (5)
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
10222 FCTVA
10226 Taxe d'aménagement
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés
138 Autres subventions invest. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 5 000,00 2 586,98 0,00 2 413,02
165 Dépôts et cautionnements reçus
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
275 Dépôts et cautionnements versés
024 Produits des cessions d'immobilisations Accusé de réception en préfecture 078-217801265-20250616-2025-27-DE Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 28
196 934,08 3 065,92 200 000,00
1 225,50 356 774,50 358 000,00
198 159,58 359 840,42 558 000,00
-7 165,82 165 388,82 158 223,00
-5 303,17 5 303,17 0,00
12 219,81 46 566,19 58 786,00
-4 853,88 24 853,88 20 000,00
41 427,47 75 075,53 116 503,00
-7 988,60 52 988,60 45 000,00
9 771,22 113 144,78 122 916,00
-14 169,88 65 473,88 51 304,00
-2 152,83 2 152,83 0,00
1 355,60 782,40 2 138,00
-4 049,96 53 596,96 49 547,00
3 711,23 14 458,77 18 170,00
-1 107,20 1 107,20 0,00
2 274,58 18 033,42 20 308,00
3 181,06 69 499,94 72 681,00
613,43 10 074,57 10 688,00
-70,94 2 208,94 2 138,00
-11 095,16 75 986,16 64 891,00
-597,67 127 172,67 126 575,00
-253,67 6 666,67 6 413,00
-2 470,00 2 470,00 0,00
147,87 921,13 1 069,00
5 344,00 0,00 5 344,00
-687,07 20 993,07 20 306,00
-28 569,14 28 569,14 0,00
-1 543,00 1 543,00 0,00
-8 442,00 8 442,00 0,00
-8 452 215,00 8 452 215,00 0,00
-418,85 418,85 0,00
-8 473 107,57 9 446 107,57 973 000,00
0,00 3 436 146,66
8 192 852,39 1 460 852,00 8 380 710,38 18 034 414,77
7 241 090,49 0,00 6 131 644,81 13 372 735,30 7 241 090,49 7 241 090,49 0,00 0,00 6 131 644,81 6 131 644,81 13 372 735,30 13 372 735,30
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
Total des recettes financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 0,00 12 884,51 0,00 -12 884,51
Total des recettes réelles
021 Virement de la section de fonctionnement
040 Opérations ordre transf. entre sections (7) (8) (9)
1021 Dotation
192 Plus ou moins-values sur cession immo.
2111 Terrains nus
2115 Terrains bâtis
21828 Autres matériels de transport
2802 Frais liés à la réalisation de document
28031 Frais d'études
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations
28041582 Autres grpts - Bâtiments et installat°
280421 Privé - Biens mob., matériel et études
280422 Privé - Bâtiments et installations
2805 Licences, logiciels, droits similaires
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes
28128 Autres aménagements de terrains
281321 Immeubles de rapport
281351 Bâtiments publics
281352 Bâtiments privés
28152 Installations de voirie
281568 Autre matériel, outillage incendie
2815738 Autre matériel et outillage de voirie
281578 Autre matériel technique
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
281828 Autres matériels de transport
281831 Matériel informatique scolaire
281838 Autre matériel informatique
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers
28185 Matériel de téléphonie
28188 Autres immo. corporelles
041 Opérations patrimoniales (10)
2031 Frais d'études
238 Avances commandes immo corporelles Accusé de réception en préfecture 078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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-4 838 801,33 9 805 947,99 4 967 146,66 -4 838 801,33 9 805 947,99 4 967 146,66
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
Total des recettes d’ordre
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Recettes justifiées non titrées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(10) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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38 599 930,99 0,00 -3 423 381,33 0,00 958 818,42 37 641 112,57 35 176 549,66
0,00
9 446 107,57 -5 036 960,91 9 446 107,57 4 409 146,66
0,00 0,00 0,00 0,00
9 446 107,57 -8 473 107,57 9 446 107,57 973 000,00
0,00 3 436 146,66
29 153 823,42 0,00 1 613 579,58 0,00 958 818,42 28 195 005,00 30 767 403,00
283 700,84 50 436,16 0,00 0,00 283 700,84 334 137,00
0,00 40 000,00 0,00 40 000,00
127 518,10 918,90 0,00 0,00 127 518,10 128 437,00
156 182,74 9 517,26 0,00 0,00 156 182,74 165 700,00
28 870 122,58 0,00 1 563 143,42 0,00 958 818,42 27 911 304,16 30 433 266,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 433 302,80 0,00 41 866,20 0,00 11 927,91 2 421 374,89 2 475 169,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 822 640,00 53,00 0,00 0,00 2 822 640,00 2 822 693,00
15 668 429,46 864 170,54 0,00 0,00 15 668 429,46 16 532 600,00
7 945 750,32 0,00 657 053,68 0,00 946 890,51 6 998 859,81 8 602 804,00
38 599 930,99 0,00 -3 423 381,33 0,00 958 818,42 37 641 112,57 35 176 549,66
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
DEPENSES
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (1)
Crédits sans
emploi
(2)
Pour information,
réalisations gérées dans
le cadre d’une AE
Pour information,
réalisations gérées hors
AE
TOTAL
011 Charges à caractère général (3)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (3)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (3)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des
services
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (3)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
Total des dépenses financières
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4)
043 Opérations ordre intérieur de la
section
Total des dépenses d’ordre
Pour information : 002 Déficit de
fonctionnement reporté de N-1
Total des dépenses de fonctionnement
cumulées
(1) Dépenses engagées non mandatées.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
RECETTES
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au 31/12 (1) Crédits sans emploi
(2)
TOTAL 32 812 361,23 40 763 110,60 152 379,26 0,00 -8 103 128,63
013 Atténuations de charges (3) 195 000,00 144 095,37 0,00 0,00 50 904,63
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de
RMI
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine,
ventes diverses
4 054 643,00 3 275 291,19 143 151,90 0,00 636 199,91
73 Impôts et taxes (sauf 731) 5 166 791,00 5 166 791,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 16 361 147,23 16 362 869,79 0,00 0,00 -1 722,56
74 Dotations et participations (
3)
5 824 335,00 5 846 218,86 1 106,50 0,00 -22 990,36
75 Autres produits de gestion
courante (3)
1 012 295,00 1 281 722,47 8 120,86 0,00 -277 548,33
Total des recettes de gestion des
services
32 614 211,23 32 076 988,68 152 379,26 0,00 384 843,29
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (3) 0,00 8 519 306,43 0,00 0,00 -8 519 306,43
78 Reprises amort.,
dépréciations, prov. (semi-b
udgétaires) (3)
0,00 5 781,00 -5 781,00
Total des recettes financières 0,00 8 525 087,43 0,00 0,00 -8 525 087,43
Total des recettes réelles 32 614 211,23 40 602 076,11 152 379,26 0,00 -8 140 244,14
042 Opérations ordre transf.
entre sections (4) (5)
198 150,00 161 034,49 37 115,51
043 Opérations ordre intérieur
de la section (6)
0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 198 150,00 161 034,49 37 115,51
Pour information : 002 Excédent
de fonctionnement reporté de N-1
2 364 188,43
Total des recettes de
fonctionnement cumulées
35 176 549,66 43 127 299,03 152 379,26 0,00 -8 103 128,63
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RF 042 = DI 040
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 34
79 052,61 0,00 2 108,50 0,00 0,00 79 052,61 81 161,11
122 225,66 0,00 14 865,23 0,00 0,00 122 225,66 137 090,89
341 333,07 0,00 4 909,11 0,00 17 730,50 323 602,57 346 242,18
37 615,39 0,00 15 863,09 0,00 3 200,00 34 415,39 53 478,48
66 131,67 0,00 670,81 0,00 0,00 66 131,67 66 802,48
200 442,74 0,00 557,26 0,00 40 897,10 159 545,64 201 000,00
231 061,77 0,00 3 728,23 0,00 38 507,40 192 554,37 234 790,00
7 315,94 0,00 976,18 0,00 0,00 7 315,94 8 292,12
224 732,61 0,00 2 004,20 0,00 10 249,86 214 482,75 226 736,81
175 150,32 0,00 3 399,68 0,00 28 830,00 146 320,32 178 550,00
120 552,74 0,00 483,66 0,00 0,00 120 552,74 121 036,40
33 813,15 0,00 9 237,60 0,00 0,00 33 813,15 43 050,75
48 755,96 0,00 -105,96 0,00 0,00 48 755,96 48 650,00
456 039,84 0,00 13 816,84 0,00 2 515,20 453 524,64 469 856,68
71 364,42 0,00 2 342,70 0,00 0,00 71 364,42 73 707,12
69 418,40 0,00 794,73 0,00 0,00 69 418,40 70 213,13
13 924,50 0,00 170,90 0,00 0,00 13 924,50 14 095,40
20 532,76 0,00 38,73 0,00 0,00 20 532,76 20 571,49
53 790,32 0,00 4 518,18 0,00 0,00 53 790,32 58 308,50
25 892,09 0,00 1 607,91 0,00 0,00 25 892,09 27 500,00
180 411,67 0,00 12 569,38 0,00 1 928,93 178 482,74 192 981,05
97 749,05 0,00 8 842,80 0,00 0,00 97 749,05 106 591,85
56 815,46 0,00 3 770,86 0,00 3 855,42 52 960,04 60 586,32
38 570,87 0,00 5 329,13 0,00 0,00 38 570,87 43 900,00
97 494,99 0,00 39 785,30 0,00 0,00 97 494,99 137 280,29
55 896,20 0,00 2 432,11 0,00 6 593,99 49 302,21 58 328,31
93 934,98 0,00 0,02 0,00 23 007,22 70 927,76 93 935,00
1 925 127,60 0,00 294 685,26 0,00 506 288,46 1 418 839,14 2 219 812,86
258 690,97 0,00 509,09 0,00 72 492,98 186 197,99 259 200,06
1 201 264,16 0,00 23 853,89 0,00 123 479,13 1 077 785,03 1 225 118,05
7 945 750,32 0,00 657 053,68 0,00 946 890,51 6 998 859,81 8 602 804,00
38 599 930,99 0,00 -3 423 381,33 0,00 958 818,42 37 641 112,57 35 176 549,66
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE B1
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
TOTAL
011 Charges à caractère général (4)
6042 Achats de prestations de services
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60621 Combustibles
60622 Carburants
60623 Alimentation
60624 Produits de traitement
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60633 Fournitures de voirie
60636 Habillement et vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.)
6067 Fournitures scolaires
6068 Autres matières et fournitures
611 Contrats de prestations de services
6132 Locations immobilières
61358 Autres
614 Charges locatives et de copropriété
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments publics
615228 Entretien, réparations autres bâtiments
615231 Entretien, réparations voiries
615232 Entretien, réparations réseaux
61551 Entretien matériel roulant
61558 Entretien autres biens mobiliers
6156 Maintenance
6161 Multirisques
6168 Autres primes d'assurance Accusé de réception en préfecture 078-217801265-20250616-2025-27-DE Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 35
36 891,47 108,53 0,00 0,00 36 891,47 37 000,00
196 242,25 18 757,75 0,00 0,00 196 242,25 215 000,00
4 468 826,28 428 873,72 0,00 0,00 4 468 826,28 4 897 700,00
160 974,50 11 025,50 0,00 0,00 160 974,50 172 000,00
46 837,00 3 163,00 0,00 0,00 46 837,00 50 000,00
188 281,00 12 719,00 0,00 0,00 188 281,00 201 000,00
75 032,79 44 967,21 0,00 0,00 75 032,79 120 000,00
15 668 429,46 864 170,54 0,00 0,00 15 668 429,46 16 532 600,00
6 981,89 0,00 32 418,11 0,00 0,00 6 981,89 39 400,00
23 046,66 0,00 0,00 0,00 0,00 23 046,66 23 046,66
3,77 0,00 0,00 0,00 0,00 3,77 3,77
136 449,00 0,00 -6 729,63 0,00 0,00 136 449,00 129 719,37
1 497,57 0,00 -749,57 0,00 0,00 1 497,57 748,00
580 585,51 0,00 680,90 0,00 0,00 580 585,51 581 266,41
16 081,29 0,00 805,06 0,00 0,00 16 081,29 16 886,35
7 241,05 0,00 208,95 0,00 0,00 7 241,05 7 450,00
36 749,36 0,00 4 950,64 0,00 0,00 36 749,36 41 700,00
29 222,37 0,00 6,56 0,00 3 500,00 25 722,37 29 228,93
8 949,42 0,00 -449,42 0,00 0,00 8 949,42 8 500,00
33 782,77 0,00 1 392,72 0,00 0,00 33 782,77 35 175,49
120 552,42 0,00 37 272,09 0,00 9 011,63 111 540,79 157 824,51
15 243,77 0,00 2 414,38 0,00 1 250,00 13 993,77 17 658,15
84 497,59 0,00 11 119,16 0,00 0,00 84 497,59 95 616,75
245,10 0,00 875,00 0,00 0,00 245,10 1 120,10
25 997,63 0,00 1 270,44 0,00 0,00 25 997,63 27 268,07
134 151,47 0,00 14 456,96 0,00 3 033,80 131 117,67 148 608,43
40 595,50 0,00 -1 295,50 0,00 0,00 40 595,50 39 300,00
10 845,00 0,00 2 854,00 0,00 0,00 10 845,00 13 699,00
5 868,00 0,00 4 826,86 0,00 0,00 5 868,00 10 694,86
89 186,63 0,00 42 213,37 0,00 30 334,00 58 852,63 131 400,00
60 584,97 0,00 8 382,19 0,00 4 700,32 55 884,65 68 967,16
35 645,77 0,00 22 054,23 0,00 8 716,33 26 929,44 57 700,00
13 011,70 0,00 4 047,30 0,00 0,00 13 011,70 17 059,00
23 632,20 0,00 263,46 0,00 6 768,24 16 863,96 23 895,66 23 632,20 23 632,20 0,00 0,00 263,46 263,46 0,00 0,00 6 768,24 6 768,24 16 863,96 16 863,96 23 895,66 23 895,66
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
617 Etudes et recherches
6182 Documentation générale et technique
6184 Versements à des organismes de
formation
6188 Autres frais divers
62268 Autres honoraires, conseils
6227 Frais d'actes et de contentieux
6228 Divers
6231 Annonces et insertions
6232 Fêtes et cérémonies
6233 Foires et expositions
6234 Réceptions
6236 Catalogues et imprimés
6238 Divers
6245 Transports de personnes extérieures
6247 Transports collectifs
6251 Voyages, déplacements et missions
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
6281 Concours divers (cotisations)
6283 Frais de nettoyage des locaux
62878 Remb. frais à des tiers
63512 Taxes foncières
6355 Taxes et impôts sur les véhicules
6358 Autres droits
637 Autres impôts, taxes (autres organismes)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4) (5)
6218 Autre personnel extérieur
6331 Versement mobilité
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
64111 Rémunération principale titulaires
64112 SFT, indemnité de résidence
64113 NBI Accusé de réception en préfecture 078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 36
19 249,72 0,00 86,02 0,00 3 800,00 15 449,72 19 335,74
736 172,47 0,00 7,53 0,00 0,00 736 172,47 736 180,00
5 003,75 0,00 0,00 0,00 0,00 5 003,75 5 003,75
12 495,51 0,00 0,00 0,00 0,00 12 495,51 12 495,51
472,27 0,00 77,73 0,00 0,00 472,27 550,00
640,00 0,00 0,00 0,00 0,00 640,00 640,00
19 522,00 0,00 3 978,00 0,00 0,00 19 522,00 23 500,00
16 309,94 0,00 2 190,06 0,00 0,00 16 309,94 18 500,00
305,49 0,00 2 694,51 0,00 0,00 305,49 3 000,00
227 187,91 0,00 12 812,09 0,00 0,00 227 187,91 240 000,00
800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 800,00 800,00
2 433 302,80 0,00 41 866,20 0,00 11 927,91 2 421 374,89 2 475 169,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
551 193,00 0,00 0,00 0,00 551 193,00 551 193,00
2 271 447,00 53,00 0,00 0,00 2 271 447,00 2 271 500,00
2 822 640,00 53,00 0,00 0,00 2 822 640,00 2 822 693,00
8 921,60 -4 921,60 0,00 0,00 8 921,60 4 000,00
12 491,67 2 508,33 0,00 0,00 12 491,67 15 000,00
96 250,97 -1 250,97 0,00 0,00 96 250,97 95 000,00
109 743,85 35 006,15 0,00 0,00 109 743,85 144 750,00
487,00 63,00 0,00 0,00 487,00 550,00
0,00 10 000,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
1 690 432,62 152 567,38 0,00 0,00 1 690 432,62 1 843 000,00
2 124 971,00 189 029,00 0,00 0,00 2 124 971,00 2 314 000,00
9 925,64 74,36 0,00 0,00 9 925,64 10 000,00
6 633,40 -6 633,40 0,00 0,00 6 633,40 0,00
10 440,39 4 159,61 0,00 0,00 10 440,39 14 600,00
148 581,36 -148 581,36 0,00 0,00 148 581,36 0,00
4 607 425,74 455 574,26 0,00 0,00 4 607 425,74 5 063 000,00
46 783,35 -46 783,35 0,00 0,00 46 783,35 0,00
248 853,85 -248 853,85 0,00 0,00 248 853,85 0,00
1 373 401,73 -47 401,73 0,00 0,00 1 373 401,73 1 326 000,00 1 373 401,73 1 373 401,73 -47 401,73 -47 401,73 0,00 0,00 0,00 0,00 1 373 401,73 1 373 401,73 1 326 000,00 1 326 000,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
64118 Autres indemnités
64121 Rémunération principale
64128 Autres indemnités
64131 Rémunérations
64132 SFT, indemnité de résidence
64138 Primes et autres indemnités
64168 Autres emplois aidés
6417 Rémunérations des apprentis
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6456 Versement au F.N.C. supplément familial
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux
64731 Allocations chômage versées
directement
6474 Versement aux autres oeuvres sociales
6475 Médecine du travail, pharmacie
6488 Autres
014 Atténuations de produits
739221 FNGIR
7392221 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf le 6586) (4)
65132 Prix
65311 Indemnités de fonction
65312 Frais de mission et de déplacement
65313 Cotisations de retraite
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale
65315 Formation
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin mandat
6541 Créances admises en non-valeur
6542 Créances éteintes
6553 Service d'incendie
65561 Contrib fonds compens. ch. territoriales Accusé de réception en préfecture 078-217801265-20250616-2025-27-DE Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 37
9 446 107,57 -5 036 960,91 9 446 107,57 4 409 146,66
0,00 0,00 0,00 0,00
954 919,58 18 080,42 954 919,58 973 000,00
8 452 215,00 -8 452 215,00 8 452 215,00 0,00
38 554,14 -38 554,14 38 554,14 0,00
418,85 -418,85 418,85 0,00
9 446 107,57 -8 473 107,57 9 446 107,57 973 000,00
3 436 146,66
29 153 823,42 0,00 1 613 579,58 0,00 958 818,42 28 195 005,00 30 767 403,00
283 700,84 50 436,16 0,00 0,00 283 700,84 334 137,00
0,00 40 000,00 0,00 40 000,00
0,00 40 000,00 0,00 40 000,00
127 518,10 918,90 0,00 0,00 127 518,10 128 437,00
127 518,10 918,90 0,00 0,00 127 518,10 128 437,00
2 190,77 4 022,56 0,00 0,00 2 190,77 6 213,33
-1 740,93 1 740,93 0,00 0,00 -1 740,93 0,00
155 732,90 3 753,77 0,00 0,00 155 732,90 159 486,67
156 182,74 9 517,26 0,00 0,00 156 182,74 165 700,00
28 870 122,58 0,00 1 563 143,42 0,00 958 818,42 27 911 304,16 30 433 266,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31 768,64 0,00 -26 768,64 0,00 0,00 31 768,64 5 000,00
86 694,76 0,00 7 377,24 0,00 0,00 86 694,76 94 072,00
62 519,98 0,00 13 396,02 0,00 0,00 62 519,98 75 916,00
705 966,00 0,00 14 598,68 0,00 0,00 705 966,00 720 564,68
10 607,08 0,00 4 792,92 0,00 6 603,41 4 003,67 15 400,00
333 901,32 0,00 0,00 0,00 0,00 333 901,32 333 901,32
163 685,96 0,00 6 624,04 0,00 1 524,50 162 161,46 170 310,00 163 685,96 163 685,96 0,00 0,00 6 624,04 6 624,04 0,00 0,00 1 524,50 1 524,50 162 161,46 162 161,46 170 310,00 170 310,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
6558 Autres contributions obligatoires
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS
657382 Subv. fonct. organismes publics divers
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage
65818 Autres
65888 Autres
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
6615 Intérêts comptes courants et de dépôts
67 Charges spécifiques (4)
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants
Total des charges financières et spécifiques
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (6) (7)
65888 Autres
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée
6761 Différences sur réalisations (positives)
6811 Dot. amort. immos incorporelles
043 Opérations ordre intérieur de la
section (7) (8)
Total des dépenses d’ordre
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (9) Accusé de réception en préfecture 078-217801265-20250616-2025-27-DE Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 38
-1 740,93
36 053,94
-1 740,93
36 053,94
Montant des ICNE de l’exercice 34 313,01
Montant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(8) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 39
-5 742,00 0,00 0,00 5 742,00 0,00
34 983,25 0,00 0,00 73 016,75 108 000,00
0,00 0,00 0,00 3 677 870,00 3 677 870,00
-22 990,36 0,00 1 106,50 5 846 218,86 5 824 335,00
40 000,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00
59 934,21 0,00 0,00 200 065,79 260 000,00
64 338,00 0,00 0,00 1 135 662,00 1 200 000,00
-59 323,00 0,00 0,00 59 323,00 0,00
-106 671,77 0,00 0,00 14 967 819,00 14 861 147,23
-1 722,56 0,00 0,00 16 362 869,79 16 361 147,23
0,00 0,00 0,00 5 166 791,00 5 166 791,00
0,00 0,00 0,00 5 166 791,00 5 166 791,00
14 420,64 0,00 0,00 35 579,36 50 000,00
286 934,08 0,00 0,00 16 880,92 303 815,00
0,00 0,00 35 000,00 0,00 35 000,00
8 284,98 0,00 986,70 77 705,32 86 977,00
38 798,50 0,00 32 657,36 929 023,14 1 000 479,00
180 023,48 0,00 28 104,08 1 364 429,44 1 572 557,00
-13 983,02 0,00 33 817,90 267 965,12 287 800,00
14 663,77 0,00 10 111,00 133 725,23 158 500,00
100 898,78 0,00 0,00 403 616,22 504 515,00
-8 266,57 0,00 0,00 8 266,57 0,00
14 425,27 0,00 2 474,86 38 099,87 55 000,00
636 199,91 0,00 143 151,90 3 275 291,19 4 054 643,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
44 978,22 0,00 0,00 21,78 45 000,00
25 015,32 0,00 0,00 124 984,68 150 000,00
-19 088,91 0,00 0,00 19 088,91 0,00
50 904,63 0,00 0,00 144 095,37 195 000,00
-8 103 128,63 0,00 152 379,26 40 763 110,60 32 812 361,23
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
TOTAL
013 Atténuations de charges (4)
6096 RRR obtenus sur approv. non stocké
6419 Remboursements rémunérations personnel
6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
70311 Concessions cimetières (produit net)
70312 Redevances funéraires
70323 Red. occupation dom. public
7062 Redevances services à caractère culturel
70631 Redevances services à caractère sportif
7066 Redevances services à caractère social
7067 Redev. services périscolaires et enseign
706888 Autres
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement
70878 Remb. frais par des tiers
7088 Produits activités annexes (abonnements)
73 Impôts et taxes (sauf 731)
73211 Attribution de compensation
731 Fiscalité locale
73111 Impôts directs locaux
73118 Autres contributions directes
73123 Taxe com add droit mut ou pub foncière
73141 Taxe sur la conso. finale d'électricité
7318 Autres
74 Dotations et participations (4)
74111 Dotation forfaitaire des communes
744 FCTVA
74611 DGD des communes et EPCI Accusé de réception en préfecture 078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 40
37 115,51 161 034,49 198 150,00
0,00 0,00 0,00
0,21 10 149,79 10 150,00
769,53 137 230,47 138 000,00
-1 429,50 1 429,50 0,00
37 775,27 12 224,73 50 000,00
37 115,51 161 034,49 198 150,00
-8 140 244,14 0,00 152 379,26 40 602 076,11 32 614 211,23
-5 781,00 5 781,00 0,00
-5 781,00 5 781,00 0,00
-8 489 339,64 0,00 0,00 8 489 339,64 0,00
-29 966,79 0,00 0,00 29 966,79 0,00
-8 519 306,43 0,00 0,00 8 519 306,43 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
384 843,29 0,00 152 379,26 32 076 988,68 32 614 211,23
-50 993,02 0,00 0,00 116 383,02 65 390,00
-150,75 0,00 0,00 150,75 0,00
11 885,00 0,00 0,00 161 115,00 173 000,00
-238 289,56 0,00 8 120,86 1 004 073,70 773 905,00
-277 548,33 0,00 8 120,86 1 281 722,47 1 012 295,00
7 441,00 0,00 0,00 41 559,00 49 000,00
-36,00 0,00 0,00 3 855,00 3 819,00
954,00 0,00 0,00 41 385,00 42 339,00
-972,00 0,00 0,00 972,00 0,00
-28 134,19 0,00 0,00 1 916 134,19 1 888 000,00
-6 718,79 0,00 0,00 6 718,79 0,00
617,75 0,00 0,00 20 382,25 21 000,00
3 018,00 0,00 0,00 8 072,00 11 090,00
-28 401,38 0,00 1 106,50 50 511,88 23 217,00 -28 401,38 -28 401,38 0,00 0,00 1 106,50 1 106,50 50 511,88 50 511,88 23 217,00 23 217,00
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
74718 Autres participations Etat
7473 Participation départements
74748 Participation autres communes
74758 Participation autres groupements
747888 Autres
7482 Compens. perte taxe add. droits enreg.
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières
7484 Dotation de recensement
7485 Dotation pour les titres sécurisés
75 Autres produits de gestion courante (4)
752 Revenus des immeubles
75813 Redev. fermiers et concessionnaires
7584 Recouvr./créances admises en non valeur
75888 Autres
Total des recettes de gestion des services
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (4)
773 Mandats annulés (exercices antérieurs)
775 Produits des cessions d'immobilisations
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (4)
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants
Total des recettes réelles
042 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6)
722 Immobilisations corporelles
7761 Différences sur réalisations (négatives)
77681 Neutralisation des amortissements
777 Rec... subv inv transférées cpte résult
043 Opérations ordre intérieur de la section (5) (7)
Total des recettes d’ordre
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (8) Montant brut 0,00
Compensation 0,00
Montant net 0,00 Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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0,00
0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Recettes justifiées non titrées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(8) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 42
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 744,32 0,00
0,00 100 000,00 1 548 702,10 160 694,00 108 436,00 0,00 285 832,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 129 057,83
0,00 100 350,00 1 548 702,10 160 694,00 108 436,00 0,00 287 576,32 6 129 057,83
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 57 864,39 4 268 366,25 553 372,04 0,00 0,00 210 900,93 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 169 675,86 524 859,19 386 331,86 6 759,74 0,00 742 461,64 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 5 940,00 36 357,00 28 434,12 0,00 0,00 56 339,59 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 444,73 416 675,37
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 233 480,25 4 829 582,44 968 138,02 6 759,74 0,00 1 015 146,89 416 675,37
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
RSA)
4-4
RSA
DEPENSES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers
RECETTES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 43
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A1
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
DEPENSES 1 500 189,65 96 432,11 2 635,35 1 288 761,04 10 357 800,86
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 408,24 0,00 0,00 0,00 422 528,34
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 27 570,78 0,00 0,00 9 840,00 164 481,49
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 361 658,79 96 432,11 2 635,35 262 055,92 2 552 870,46
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 1 110 551,84 0,00 0,00 1 016 865,12 7 217 920,57
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 33 009,62 0,00 0,00 12 884,51 8 380 710,38
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 6 129 057,83
13 Subventions d'investissement 32 516,96 0,00 0,00 0,00 2 236 181,06
16 Emprunts et dettes assimilées 492,66 0,00 0,00 0,00 2 586,98
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 12 884,51 12 884,51
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 416 675,37
1641 Emprunts en euros 416 675,37
RECETTES 6 129 057,83
10222 FCTVA 899 015,76
10226 Taxe d'aménagement 70 817,50
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 5 159 224,57
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux associations
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 929 252,73 0,00 0,00 14 119,76 3 120,00 68 654,40 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 5 444,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 56 339,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00
21316 Equipements du cimetière 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 198,59 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 589 602,78 0,00 0,00 0,00 3 120,00 0,00 0,00 0,00
21568 Autre matériel, outillage incendie 79,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 1 068,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 43 610,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 11 377,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 10 828,80 0,00 0,00 14 119,76 0,00 455,81 0,00 0,00
2313 Constructions 210 900,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 287 576,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 233 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 52 832,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 1 744,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21316 Equipements du cimetière 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 015 146,89
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 444,73
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 56 339,59
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
21316 Equipements du cimetière 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 198,59
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 592 722,78
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 79,81
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 068,50
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 43 610,32
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 377,27
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 404,37
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 210 900,93
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 287 576,32
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 233 000,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 52 832,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 744,32
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE
0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.901
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 4 176,73 2 583,01 0,00 0,00 6 759,74
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 2 583,01 0,00 0,00 2 583,01
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 4 176,73 0,00 0,00 0,00 4 176,73
RECETTES 0,00 108 436,00 0,00 0,00 0,00 108 436,00
1345 Amendes radars automatiques et de police 0,00 108 436,00 0,00 0,00 0,00 108 436,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
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Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte nature
(1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 833 340,86 80 601,07 37 275,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 28 434,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 106 934,63 80 601,07 37 275,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21831 Matériel informatique scolaire 120 068,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 13 909,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 10 621,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 553 372,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 160 694,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 160 694,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21831 Matériel informatique scolaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21841 Matériel de bureau et mobilier
scolaire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 16 015,10 905,97 0,00 0,00 0,00 0,00 968 138,02
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 434,12
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 11 389,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 236 199,82
21831 Matériel informatique scolaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120 068,64
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 909,72
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 4 626,00 905,97 0,00 0,00 0,00 0,00 16 153,68
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 553 372,04
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 160 694,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 160 694,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 53
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 0,00 252 986,08 10 982,00 3 255 133,38 6 298,82 0,00 17 074,16 3 117,53 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et
aménagements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 10 982,00 0,00 0,00 0,00 575,28 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21841 Matériel de bureau et mobilier
scolaire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 51 894,21 6 298,82 0,00 16 498,88 3 117,53 0,00
2312 Agencements et
aménagements de terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 252 986,08 0,00 3 203 239,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 1 244 402,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 554 822,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 478 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
0,00 0,00 0,00 211 580,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13258 Subv. non transf. Autres
groupements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
DEPENSES 172 169,45 315 543,13 583 269,10 0,00 5 442,24 0,00
2031 Frais d'études 24 600,00 0,00 11 757,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 777,52 0,00 0,00 5 442,24 0,00
21351 Bâtiments publics 31 806,19 17 373,18 104 675,09 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 18 152,24 0,00 0,00 0,00 0,00
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 11 697,58 31 626,88 6 375,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 247 613,31 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 104 065,68 0,00 460 462,01 0,00 0,00 0,00
RECETTES 10 681,59 147 001,69 66 302,00 0,00 80 314,32 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 66 302,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 10 681,59 16 504,62 0,00 0,00 80 314,32 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13258 Subv. non transf. Autres groupements 0,00 130 497,07 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 123 993,90 0,00 83 572,65 0,00 0,00 0,00 4 829 582,44
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 357,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 219,76
21351 Bâtiments publics 96 700,16 0,00 83 572,65 0,00 0,00 0,00 345 684,55
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 152,24
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 19 660,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 660,07
2188 Autres immobilisations corporelles 7 633,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 135 142,57
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 247 613,31
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 020 752,94
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 548 702,10
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 302,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 662 323,03
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 478 000,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 211 580,00
13258 Subv. non transf. Autres groupements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 130 497,07
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
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0,00 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 8 109,22 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 8 109,22 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres éts
sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES
2051 Concessions, droits similaires
21351 Bâtiments publics
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
2313 Constructions
RECETTES
1328 Autres subventions d'équip. non transf.
165 Dépôts et cautionnements reçus
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
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0,00 0,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 4 692,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 9 089,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 115 597,25 0,00 0,00 0,00 0,00 29 593,60
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 940,00
0,00 0,00 129 379,23 0,00 0,00 0,00 0,00 35 533,60
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur de
la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES
2051 Concessions, droits similaires
21351 Bâtiments publics
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
2313 Constructions
RECETTES
1328 Autres subventions d'équip. non transf.
165 Dépôts et cautionnements reçus
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
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350,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
100 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
57 864,39 0,00 0,00 57 864,39 0,00 0,00 0,00
4 692,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9 089,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
155 893,88 0,00 0,00 2 593,81 0,00 0,00 0,00
5 940,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
233 480,25 0,00 0,00 60 458,20 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES
2051 Concessions, droits similaires
21351 Bâtiments publics
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
2313 Constructions
RECETTES
1328 Autres subventions d'équip. non transf.
165 Dépôts et cautionnements reçus
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904-4
FONCTION 4-4 – RSA
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
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Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 60
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
501
Services communs
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 669 755,34 47 640,55 510 444,55 0,00 0,00 0,00 61 334,59
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 8 595,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 18 975,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 2 613,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21321 Immeubles de rapport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 7 850,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21352 Bâtiments privés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 31 565,32 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 16 567,18 0,00 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel technique 0,00 0,00 0,00 19 188,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 37 176,31 36 091,36 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 642 184,56 0,00 407 032,69 0,00 0,00 0,00 61 334,59
RECETTES 0,00 0,00 0,00 32 516,96 0,00 0,00 0,00 0,00
13258 Subv. non transf. Autres groupements 0,00 0,00 0,00 32 516,96 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
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Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 61
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 211 014,62 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 408,24 0,00 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21321 Immeubles de rapport 0,00 0,00 0,00 36 669,87 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21352 Bâtiments privés 0,00 0,00 0,00 173 936,51 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 492,66 0,00 0,00 0,00 0,00
13258 Subv. non transf. Autres groupements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 492,66 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500 189,65
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 408,24
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 595,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 975,78
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 613,80
21321 Immeubles de rapport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 669,87
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 850,44
21352 Bâtiments privés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 173 936,51
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 565,32
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 567,18
21578 Autre matériel technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 188,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 267,67
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 110 551,84
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 009,62
13258 Subv. non transf. Autres groupements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 516,96
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 492,66
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
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Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation et
de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 96 432,11 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 96 432,11 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
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Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du
territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et
innovation
68
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 96 432,11
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 96 432,11
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
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Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 2 635,35 0,00 0,00 0,00 0,00
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 2 635,35 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 635,35
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 635,35
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature (1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 12 884,51 0,00 0,00 0,00 0,00
4582 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 12 884,51 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
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Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4582 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
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Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 1 288 761,04 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 9 840,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 163 267,80 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 33 657,83 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 60 143,61 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 4 986,68 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 22 249,13 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 961 517,62 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 33 098,37 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4582 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 288
761,04
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 840,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 163 267,80
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 657,83
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 143,61
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 986,68
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 249,13
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 961 517,62
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 098,37
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 884,51
4582 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 884,51
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 72
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 781,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 966,79 8 489 339,64
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 129 523,36 19 499,20 22 610,99 75 254,42 0,00 531 390,96 27 513,54
0,00 1 310 135,96 588 536,02 28 844,25 0,00 0,00 93 522,38 3 793 243,75
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 362 869,79
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 166 791,00
0,00 414 090,36 1 417 115,43 961 680,50 0,00 0,00 205 807,13 0,00
0,00 2 359,27 6 415,90 923,97 0,00 0,00 128 583,55 0,00
0,00 1 856 108,95 2 031 566,55 1 014 059,71 75 254,42 0,00 989 270,81 33 845 538,72
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 816,70
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 156 182,74
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 488 535,32 507 103,47 163 685,96 739 610,50 0,00 478 367,03 42 141,80
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 822 640,00
0,00 4 117 063,93 3 726 580,55 2 914 670,66 274 018,83 0,00 3 191 979,86 0,00
0,00 369 453,41 2 033 984,87 1 787 538,56 20 190,13 0,00 1 706 147,27 30 999,16
0,00 4 975 052,66 6 267 668,89 4 865 895,18 1 033 819,46 0,00 5 376 494,16 3 066 780,40
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
APA et RSA /
Régularisation
de RMI)
4-3
APA
DEPENSES
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques
68 Dotations aux provisions, dépréciations
RECETTES
013 Atténuations de charges
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques
78 Reprises amort., dépréciations, prov.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
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5 781,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
8 519 306,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 289 843,33 0,00 0,00 250 136,78 233 914,08 0,00
5 847 325,36 33 043,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 362 869,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 166 791,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 418 443,09 380 076,99 0,00 22 791,76 16 880,92 0,00
144 095,37 0,00 0,00 174,73 5 637,95 0,00
40 754 455,37 413 119,99 0,00 273 103,27 256 432,95 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
127 518,10 112 701,40 0,00 0,00 0,00 0,00
156 182,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 433 302,80 100,00 0,00 2 600,40 11 158,32 0,00
2 822 640,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
15 668 429,46 247 456,44 0,00 0,00 1 196 659,19 0,00
7 945 750,32 408 449,35 467 652,48 28 029,94 1 093 305,15 0,00
29 153 823,42 768 707,19 467 652,48 30 630,34 2 301 122,66 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A2
Chapitre
nature
Libellé
4-4
RSA /
Régularisation de
RMI
5
Aménagement
des territoires et
habitat
6
Action
économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en
réserve
TOTAL
DEPENSES
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques
68 Dotations aux provisions, dépréciations
RECETTES
013 Atténuations de charges
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques
78 Reprises amort., dépréciations, prov.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 3 066 780,40
62268 Autres honoraires, conseils 24 580,63
627 Services bancaires et assimilés 6 418,53
6541 Créances admises en non-valeur 12 495,51
6542 Créances éteintes 5 003,75
65888 Autres 24 642,54
66111 Intérêts réglés à l'échéance 155 732,90
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -1 740,93
6615 Intérêts comptes courants et de dépôts 2 190,77
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 14 816,70
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 0,00
6761 Différences sur réalisations (positives) 0,00
6811 Dot. amort. immos incorporelles 0,00
739221 FNGIR 2 271 447,00
7392221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 551 193,00
RECETTES 33 845 538,72
722 Immobilisations corporelles 0,00
73111 Impôts directs locaux 14 967 819,00
73118 Autres contributions directes 59 323,00
73123 Taxe com add droit mut ou pub foncière 1 135 662,00
73141 Taxe sur la conso. finale d'électricité 200 065,79
73211 Attribution de compensation 5 166 791,00
74111 Dotation forfaitaire des communes 3 677 870,00
744 FCTVA 73 016,75
7482 Compens. perte taxe add. droits enreg. 972,00
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 41 385,00
7584 Recouvr./créances admises en non valeur 150,75
75888 Autres 27 362,79
775 Produits des cessions d'immobilisations 8 489 339,64
7761 Différences sur réalisations (négatives) 0,00
77681 Neutralisation des amortissements 0,00
777 Rec... subv inv transférées cpte résult 0,00
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 5 781,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 4 387 547,64 0,00 250 078,87 77 933,38 35 025,46 120 178,50 241 047,60 0,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 2 112,28 57 991,44 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 14 515,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 324 510,63 0,00 0,00 0,00 0,00 15 991,65 0,00 0,00
60622 Carburants 15 945,17 0,00 0,00 0,00 0,00 1 539,02 0,00 0,00
60623 Alimentation 38 666,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 111,02 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 481,60 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 13 030,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 126,29 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 63 826,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 286,09 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 19 277,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 19 355,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 690,08 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 185,88 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 7 058,40 0,00 0,00 0,00 0,00 132,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 16 266,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 12 535,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 88 489,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 62 103,95 0,00 0,00 0,00 0,00 690,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 19 535,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 998,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 81 797,18 0,00 0,00 0,00 0,00 163,54 0,00 0,00
6161 Multirisques 122 225,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6168 Autres primes d'assurance 79 052,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 12 205,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 6 314,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 715,32 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 35 645,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 6 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 574,07 0,00
6218 Autre personnel extérieur 21 574,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 53 206,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 5 868,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
6231 Annonces et insertions 40 595,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 3 562,80 0,00 3 005,49 77 747,50 0,00 0,00 2 810,74 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 7 177,85 0,00 62 915,80 0,00 0,00 0,00 830,98 0,00
6238 Divers 2 376,00 0,00 5 752,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 3 434,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 29 222,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 13 980,31 0,00 82,70 0,00 0,00 103,50 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 15 091,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 126 852,44 0,00 0,00 0,00 3 465,18 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à des tiers 748,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 29 797,35 0,00 1 885,86 0,00 0,00 428,01 2 676,70 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 7 412,54 0,00 469,07 0,00 0,00 106,41 665,91 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 25 497,93 0,00 1 613,69 0,00 0,00 366,12 2 227,72 0,00
63512 Taxes foncières 79 189,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 3,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6358 Autres droits 20 624,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 867 806,45 0,00 32 490,36 0,00 0,00 20 532,15 83 605,90 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 33 518,50 0,00 2 148,12 0,00 0,00 2 967,03 2 944,87 0,00
64113 NBI 8 889,52 0,00 1 181,40 0,00 0,00 759,48 2 207,47 0,00
64118 Autres indemnités 364 351,87 0,00 21 706,88 0,00 0,00 5 827,83 31 641,77 0,00
64131 Rémunérations 601 913,80 0,00 59 129,52 0,00 0,00 0,00 46 991,91 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 17 267,63 0,00 1 319,86 0,00 0,00 0,00 997,47 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 9 176,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 309 353,65 0,00 23 150,87 0,00 0,00 3 072,36 26 475,46 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 317 241,44 0,00 13 638,37 0,00 0,00 7 026,36 30 462,83 0,00
64731 Allocations chômage versées directement 29 795,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 96 250,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 12 491,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres 8 921,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65311 Indemnités de fonction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65312 Frais de mission et de déplacement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65313 Cotisations de retraite 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65315 Formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65561 Contrib fonds compens. ch. territoriales 19 249,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 39 750,00 0,00 0,00 0,00 29 448,00 0,00 0,00 0,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 54 308,41 0,00 2 815,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65818 Autres 56 787,29 0,00 7 596,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 3 974,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 786 151,59 0,00 35 579,36 0,00 0,00 74 017,48 93 522,38 0,00
6096 RRR obtenus sur approv. non stocké 1 822,65 0,00 0,00 0,00 0,00 1 754,44 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 124 984,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance 21,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 574,73 0,00 0,00
70312 Redevances funéraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 266,57 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public 21 869,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706888 Autres 41 095,28 0,00 0,00 0,00 0,00 23 421,74 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 35 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 35 579,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 108,38 0,00
7484 Dotation de recensement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 855,00 0,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 559,00 0,00
752 Revenus des immeubles 461 914,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 69 476,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 29 966,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 264 437,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6358 Autres droits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64731 Allocations chômage versées directement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65311 Indemnités de fonction 227 187,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65312 Frais de mission et de déplacement 305,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
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Page 80
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
65313 Cotisations de retraite 16 309,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 19 522,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65315 Formation 640,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin mandat 472,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65561 Contrib fonds compens. ch. territoriales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6096 RRR obtenus sur approv. non stocké 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70312 Redevances funéraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7484 Dotation de recensement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
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Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 245,10 0,00 0,00 5 376 494,16
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 103,72
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 515,75
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 340 502,28
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 484,19
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 777,98
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 481,60
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 157,11
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64 113,07
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 277,98
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 046,05
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 185,88
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 190,40
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 266,85
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 535,60
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 88 489,14
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 62 793,95
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 535,72
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 998,79
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 81 960,72
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 122 225,66
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 79 052,61
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 205,42
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 029,44
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 645,77
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 674,07
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 574,50
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 53 206,00 Accusé de réception en préfecture 078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 868,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 595,50
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 87 126,53
6234 Réceptions 0,00 0,00 245,10 0,00 0,00 245,10
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 924,63
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 128,64
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 439,80
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 222,37
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 166,51
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 091,29
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 130 317,62
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 748,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 787,92
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 653,93
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 705,46
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 79 189,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3,77
6358 Autres droits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 624,76
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 004 434,86
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 578,52
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 037,87
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 423 528,35
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 708 035,23
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 584,96
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 176,70
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 362 052,34
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 368 369,00
64731 Allocations chômage versées directement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 795,98
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 96 250,97
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 491,67
6488 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 921,60
65311 Indemnités de fonction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 227 187,91
65312 Frais de mission et de déplacement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 305,49
65313 Cotisations de retraite 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 309,94
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 522,00 Accusé de réception en préfecture 078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
65315 Formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 640,00
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 472,27
65561 Contrib fonds compens. ch. territoriales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 249,72
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 69 198,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 57 123,95
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64 383,29
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 974,46
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 989 270,81
6096 RRR obtenus sur approv. non stocké 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 577,09
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 124 984,68
6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21,78
70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 574,73
70312 Redevances funéraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 266,57
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 869,45
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64 517,02
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 000,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 579,36
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 108,38
7484 Dotation de recensement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 855,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 559,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 461 914,96
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 69 476,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 966,79
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE 0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.931
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 287 206,60 746 612,86 0,00 0,00 1 033 819,46
60622 Carburants 0,00 6 824,96 0,00 0,00 0,00 6 824,96
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 2 241,38 0,00 0,00 0,00 2 241,38
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 3 420,00 0,00 0,00 0,00 3 420,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 676,00 0,00 0,00 0,00 676,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 476,16 0,00 0,00 0,00 476,16
6262 Frais de télécommunications 0,00 408,21 0,00 0,00 0,00 408,21
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 303,52 0,00 0,00 0,00 303,52
6331 Versement mobilité 0,00 2 269,26 0,00 0,00 0,00 2 269,26
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 564,55 0,00 0,00 0,00 564,55
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 1 941,93 0,00 0,00 0,00 1 941,93
63512 Taxes foncières 0,00 3 145,00 0,00 0,00 0,00 3 145,00
6358 Autres droits 0,00 2 421,90 0,00 0,00 0,00 2 421,90
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 273,00 0,00 0,00 0,00 273,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 110 697,02 0,00 0,00 0,00 110 697,02
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 4 149,88 0,00 0,00 0,00 4 149,88
64113 NBI 0,00 590,64 0,00 0,00 0,00 590,64
64118 Autres indemnités 0,00 84 972,00 0,00 0,00 0,00 84 972,00
64131 Rémunérations 0,00 4 338,34 0,00 0,00 0,00 4 338,34
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 107,09 0,00 0,00 0,00 107,09
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 10 440,39 0,00 0,00 10 440,39
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 16 993,19 0,00 0,00 0,00 16 993,19
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 36 954,54 0,00 0,00 0,00 36 954,54
6553 Service d'incendie 0,00 0,00 736 172,47 0,00 0,00 736 172,47
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 3 438,03 0,00 0,00 0,00 3 438,03
RECETTES 0,00 60 942,54 14 311,88 0,00 0,00 75 254,42
752 Revenus des immeubles 0,00 60 942,54 14 311,88 0,00 0,00 75 254,42
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
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Page 86
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte nature
(1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 1 000 704,07 1 093 719,51 313 945,35 4 800,15 6 699,64 0,00 0,00 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de services 359,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 32 490,64 0,00 0,00 0,00 5 699,64 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 483 170,48 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 2 027,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 35 191,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 30 858,20 1 815,92 963,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 2 453,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 486,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 0,00 18 426,38 45 650,21 4 723,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 2 742,83 5 530,89 420,47 76,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 948,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 8 749,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 16 495,84 12 552,78 10 659,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 876,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 51 994,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 108,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 254,66 15 607,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 1 474,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 6 376,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 7 918,02 14 985,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 1 540,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 173,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 7 717,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture 078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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Article / compte nature
(1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
6283 Frais de nettoyage des locaux 3 498,00 45 887,00 145 480,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 1 695,53 12 547,28 1 036,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 421,76 3 121,67 258,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 1 450,89 10 737,64 887,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 76 228,30 360 062,11 24 929,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 2 339,10 13 216,49 747,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 1 321,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 17 339,60 56 799,06 3 637,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 7 258,27 266 685,87 25 488,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 186,27 17 074,70 651,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 13 342,99 132 912,99 11 644,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 28 117,12 127 299,39 9 358,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64731 Allocations chômage versées directement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6558 Autres contributions obligatoires 163 685,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 24 834,09 0,00 17 607,99 0,00 9 937,13 0,00 0,00 0,00 0,00
6096 RRR obtenus sur approv. non stocké 923,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 3 510,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 4 952,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74748 Participation autres communes 20 382,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 12 655,99 0,00 9 937,13 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 17,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 88
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 23,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de
travail
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et
technique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 23,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6245 Transports de personnes
extérieures
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et
missions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64731 Allocations chômage versées
directement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6096 RRR obtenus sur approv. non
stocké
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et
enseign
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74748 Participation autres communes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
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compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 2 253 617,44 156 560,54 374,80 35 449,86 0,00 0,00 4 865
895,18
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 666 292,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 666 652,30
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 190,28
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 484 170,48
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 145,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 172,68
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 24 763,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59 955,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 6 118,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 756,19
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 1 336,42 699,90 0,00 0,00 0,00 0,00 4 489,80
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 486,71
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 617,86 0,00 0,00 69 418,40
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 2 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 370,39
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 948,00
61358 Autres 0,00 0,00 7 770,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 519,83
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 707,99
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 15 551,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 428,54
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 51 994,79
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 108,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 2 900,00 0,00 0,00 34 832,00 0,00 0,00 37 732,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 5 609,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 495,58
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 11 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 400,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 474,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 376,15
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 903,02
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 540,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 37,17 575,32 0,00 0,00 0,00 0,00 786,07
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 717,99 Accusé de réception en préfecture 078-217801265-20250616-2025-27-DE Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 374,80 0,00 0,00 0,00 195 239,95
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 20 405,55 1 823,62 0,00 0,00 0,00 0,00 37 508,69
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 5 075,90 453,64 0,00 0,00 0,00 0,00 9 331,04
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 17 462,78 1 560,56 0,00 0,00 0,00 0,00 32 099,02
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 182 691,00 26 035,27 0,00 0,00 0,00 0,00 669 945,72
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 6 399,50 1 713,49 0,00 0,00 0,00 0,00 24 416,42
64113 NBI 0,00 0,00 1 468,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 790,29
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 45 436,87 13 850,68 0,00 0,00 0,00 0,00 137 063,85
64131 Rémunérations 0,00 0,00 828 868,64 64 012,35 0,00 0,00 0,00 0,00 1 192
313,35
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 23 973,87 1 329,37 0,00 0,00 0,00 0,00 43 215,56
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 278 344,78 23 290,58 0,00 0,00 0,00 0,00 459 536,23
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 95 420,53 11 321,68 0,00 0,00 0,00 0,00 271 516,91
64731 Allocations chômage versées directement 0,00 0,00 6 143,92 7 294,08 0,00 0,00 0,00 0,00 13 438,00
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 163 685,96
RECETTES 0,00 0,00 961 680,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 014
059,71
6096 RRR obtenus sur approv. non stocké 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 923,97
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 961 680,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 961 680,50
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 510,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 952,00
74748 Participation autres communes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 382,25
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 593,12
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17,87
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Accusé de réception en préfecture
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 638 615,45 76 550,69 4 429,45 296 218,33 92 804,73 42,72 209 675,04 304 983,04 0,00
6042 Achats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 390,00 0,00 0,00 0,00 167 367,92 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 1 232,32 43,29 148,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 41 592,87 0,00 5 146,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 10 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 15,59 0,00 15,24 0,00 0,00 71,45 544,05 0,00
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 56,77 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15,45 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 1 116,77 0,00 16 225,33 514,56 0,00 6 653,83 443,32 0,00
60636 Habillement et vêtements de
travail
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 71,86 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio.
Médiat.)
0,00 0,00 0,00 13 924,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de
copropriété
0,00 247,10 0,00 1 140,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
0,00 15 032,63 3 370,96 0,00 0,00 0,00 280,06 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 068,54 456,81 0,00
6156 Maintenance 0,00 7 098,85 1 015,20 183,76 0,00 0,00 10 845,99 4 278,27 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
6182 Documentation générale et
technique
143,00 0,00 0,00 4 358,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 1 689,60 0,00 0,00 292,49 0,00 0,00 0,00 45,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 044,62 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29,90 0,00
6233 Foires et expositions 0,00 0,00 0,00 0,00 25 997,63 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 096,80 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 178,80 0,00 0,00 0,00 6 936,33 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et
missions
906,35 0,00 0,00 1 167,03 444,81 0,00 0,00 38,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 281,28 667,84 0,00 445,29 0,00 42,72 32,26 51,55 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 230,00 0,00 0,00 0,00 310,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 9 546,72 0,00 5 875,44 0,00 0,00 19 367,30 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 5 089,18 0,00 0,00 3 117,44 876,41 0,00 1 875,30 734,46 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 1 266,05 0,00 0,00 775,46 218,10 0,00 466,55 182,72 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 4 354,95 0,00 0,00 2 587,11 749,97 0,00 1 604,76 628,55 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 708,89 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
139 250,62 0,00 0,00 65 086,80 12 046,96 0,00 50 878,53 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 5 234,62 0,00 0,00 1 970,21 361,39 0,00 1 526,27 0,00 0,00
64113 NBI 3 244,08 0,00 0,00 590,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 47 677,07 0,00 0,00 20 131,15 1 927,98 0,00 23 208,21 0,00 0,00
64131 Rémunérations 104 715,89 0,00 0,00 82 018,06 31 617,40 0,00 51 776,06 35 956,08 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 5 149,81 0,00 0,00 2 023,21 682,57 0,00 1 107,29 695,25 0,00
64168 Autres emplois aidés 0,00 0,00 0,00 6 633,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 53 490,61 0,00 0,00 34 570,52 11 266,21 0,00 20 167,45 11 033,60 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
51 821,65 0,00 0,00 25 274,92 5 300,74 0,00 18 745,19 1 534,37 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes
sociaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 487,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
64731 Allocations chômage versées
directement
12 450,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65132 Prix 0,00 0,00 0,00 0,00 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes
droit privé
191 350,00 0,00 0,00 1 718,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique
nuage
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 924,00 0,00
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 311,47 0,00
RECETTES 0,00 837,18 0,00 4 035,96 0,00 0,00 18 029,37 147 350,08 0,00
6096 RRR obtenus sur approv. non
stocké
0,00 837,18 0,00 397,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7062 Redevances services à
caractère culturel
0,00 0,00 0,00 3 638,00 0,00 0,00 0,00 140 198,23 0,00
70631 Redevances services à
caractère sportif
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7066 Redevances services à
caractère social
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74758 Participation autres
groupements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 718,79 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 029,37 433,06 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
DEPENSES 335 027,71 559 727,22 1 295 376,23 0,00 5 191,02 5 990,14
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 61 200,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 3 642,52 75 342,57 45 992,79 0,00 146,70 0,00
60612 Energie - Electricité 99 471,00 155 039,04 348 512,98 0,00 117,46 0,00
60621 Combustibles 63 695,00 13 499,99 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 0,00 10 779,68 27 791,19 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 247,70 4 679,44 6 166,61 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 3 902,32 1 878,88 5 936,03 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 3 374,29 5 748,87 9 781,59 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 3 647,14 2 848,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 1 185,65 132,00 0,00 288,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 2 936,12 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 7 358,98 0,00 0,00 4 632,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 17 839,53 856,56 54 399,77 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 1 775,33 4 271,48 292,20 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 32 025,21 20 671,16 51 363,87 0,00 6,86 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 4 152,24 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 11 063,81 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 9 371,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 990,14
6233 Foires et expositions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture 078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 711,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 890,47 1 648,36 1 123,19 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 759,78 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 25 694,47 0,00 427,40 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 1 002,05 3 224,71 8 373,59 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 249,29 802,26 2 082,82 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 857,46 2 759,31 7 165,11 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 24 377,52 74 082,76 142 746,55 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 731,28 4 550,63 4 261,94 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 1 768,75 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 9 364,93 16 205,73 31 987,47 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 24 899,60 83 841,07 272 507,54 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 650,52 2 846,47 7 296,31 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois aidés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 11 210,66 36 768,06 103 090,19 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 9 126,56 28 038,42 58 852,89 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64731 Allocations chômage versées directement 0,00 0,00 10 281,50 0,00 0,00 0,00
65132 Prix 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 16 249,64 606,55 271 388,89 0,00 0,00 0,00
6096 RRR obtenus sur approv. non stocké 4 665,64 515,12 0,00 0,00 0,00 0,00
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70631 Redevances services à caractère sportif 11 584,00 0,00 270 443,55 0,00 0,00 0,00
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74758 Participation autres groupements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 91,43 945,34 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture 078-217801265-20250616-2025-27-DE
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 2 120 249,01 0,00 322 788,11 0,00 0,00 0,00 6 267 668,89
6042 Achats de prestations de services 239 279,31 0,00 5 566,00 0,00 0,00 0,00 473 803,23
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 -972,48 0,00 0,00 0,00 125 575,95
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 8 558,90 0,00 0,00 0,00 658 438,55
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 194,99
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 500,00
60623 Alimentation 792,77 0,00 97,54 0,00 0,00 0,00 1 536,64
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 570,87
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 150,52
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 732,68
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 230,22 0,00 0,00 0,00 44 088,78
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 567,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 924,50
6068 Autres matières et fournitures 41 846,07 0,00 3 581,47 0,00 0,00 0,00 45 427,54
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 605,65
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 936,12
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 387,49
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 990,98
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 286,80 0,00 372,00 0,00 0,00 0,00 92 438,31
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 864,36
6156 Maintenance 3 395,05 0,00 4 381,74 0,00 0,00 0,00 135 265,96
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 152,24
6182 Documentation générale et technique 199,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 701,20
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 090,90
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 044,62
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 371,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 200,00 0,00 0,00 0,00 6 220,04
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Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
6233 Foires et expositions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 997,63
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 096,80
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 115,13
6247 Transports collectifs 997,66 0,00 609,62 0,00 0,00 0,00 1 607,28
6251 Voyages, déplacements et missions 143,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 411,05
6262 Frais de télécommunications 621,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 804,57
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 62,74 0,00 0,00 0,00 822,52
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 540,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 88 333,81 0,00 10 100,36 0,00 0,00 0,00 159 345,50
6331 Versement mobilité 23 759,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 052,58
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 5 909,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 953,13
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 20 330,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 037,63
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 708,89
64111 Rémunération principale titulaires 214 540,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 723 009,87
64112 SFT, indemnité de résidence 9 314,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 950,81
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 603,47
64118 Autres indemnités 52 654,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 203 156,62
64131 Rémunérations 966 410,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 653 742,12
64132 SFT, indemnité de résidence 13 174,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 626,29
64168 Autres emplois aidés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 633,40
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 323 113,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 604 710,60
6453 Cotisations aux caisses de retraites 111 224,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 309 919,64
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 487,00
64731 Allocations chômage versées directement 3 920,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 652,77
65132 Prix 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 800,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 290 000,00 0,00 0,00 0,00 483 068,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 924,00
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 311,47
RECETTES 1 553 313,41 0,00 19 755,47 0,00 0,00 0,00 2 031 566,55
6096 RRR obtenus sur approv. non stocké 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 415,90
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 143 836,23
70631 Redevances services à caractère sportif 0,00 0,00 19 755,47 0,00 0,00 0,00 301 783,02
7066 Redevances services à caractère social 971 496,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 971 496,18
74758 Participation autres groupements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 718,79
747888 Autres 581 817,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 581 817,23
Accusé de réception en préfecture
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Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 499,20
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 285,76 2 251,95 8 195,33 0,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 39,57 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 285,76 0,00 4 155,76 0,00
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64121 Rémunération principale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64128 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64731 Allocations chômage versées directement 0,00 0,00 0,00 2 251,95 0,00 0,00
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 28 256,78 0,00
6096 RRR obtenus sur approv. non stocké 0,00 0,00 0,00 0,00 600,78 0,00
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 27 656,00 0,00
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES 739 020,02 0,00 0,00 155 618,09 0,00 3 159 214,52 704 213,06 0,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 704,91 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 296,44 401,40 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64 822,06 477,11 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 53 185,97 994,40 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 326,63 4 878,72 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 402,07 3 502,19 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 006,21 3 200,55 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 087,95 458,14 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 411,84 4 968,77 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 399,20 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 12 848,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 4 190,76 0,00 0,00 0,00 0,00 235,31 220,82 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 806,40 354,84 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 362,57 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 352,52 5 383,28 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 597,39 575,67 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 088,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 1 918,09 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 872,08 85,20 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 043,06 720,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 54 454,47 20 202,42 0,00
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 749,57 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 4 653,80 0,00 0,00 0,00 0,00 33 806,45 7 990,41 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 1 157,66 0,00 0,00 0,00 0,00 8 409,91 1 987,75 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 3 982,63 0,00 0,00 0,00 0,00 28 929,63 6 837,77 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
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Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
64111 Rémunération principale titulaires 144 589,49 0,00 0,00 0,00 0,00 1 030 072,39 248 772,05 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 5 388,20 0,00 0,00 0,00 0,00 53 060,10 16 931,91 0,00
64113 NBI 3 542,56 0,00 0,00 0,00 0,00 8 352,49 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 41 401,70 0,00 0,00 0,00 0,00 258 574,75 55 650,76 0,00
64121 Rémunération principale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 248 853,85 0,00 0,00
64128 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46 783,35 0,00 0,00
64131 Rémunérations 79 629,23 0,00 0,00 0,00 0,00 409 675,23 140 789,32 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 4 885,87 0,00 0,00 0,00 0,00 21 402,93 9 007,28 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 748,94 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 46 567,32 0,00 0,00 0,00 0,00 348 558,41 80 878,90 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 52 281,20 0,00 0,00 0,00 0,00 366 984,52 88 238,49 0,00
64731 Allocations chômage versées directement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 567,83 0,00 0,00
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS 333 901,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 153 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 934,00 0,00 0,00
RECETTES 6 778,60 0,00 0,00 0,00 0,00 1 347 819,87 378 164,94 0,00
6096 RRR obtenus sur approv. non stocké 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 925,95 832,54 0,00
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 313 361,29 100 729,07 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 033 532,63 276 603,33 0,00
752 Revenus des immeubles 6 778,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 172 210,01 34 043,92 0,00 0,00 4 975 052,66
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 704,91
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 737,41
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 69 299,17
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 54 180,37
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 205,35
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 904,26
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 206,76
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 546,09
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 380,61
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 399,20
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 848,28
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 18 171,67 0,00 0,00 22 818,56
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 6 036,25 0,00 0,00 24 197,49
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 362,57
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 7 270,78 0,00 0,00 25 006,58
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 173,06
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 088,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 918,09
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 957,28
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 261,20 1 361,42 0,00 0,00 7 385,68
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 844,80 0,00 0,00 79 943,21
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 749,57
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 2 454,65 0,00 0,00 0,00 48 905,31
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 610,63 0,00 0,00 0,00 12 165,95
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 2 100,50 0,00 0,00 0,00 41 850,53
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 359,00 0,00 0,00 359,00
Accusé de réception en préfecture
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Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 423 433,93
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 380,21
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 895,05
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 355 627,21
64121 Rémunération principale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 248 853,85
64128 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46 783,35
64131 Rémunérations 0,00 0,00 120 245,93 0,00 0,00 0,00 750 339,71
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 4 605,44 0,00 0,00 0,00 39 901,52
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 748,94
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 36 880,80 0,00 0,00 0,00 512 885,43
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 5 050,86 0,00 0,00 0,00 512 555,07
64731 Allocations chômage versées directement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 819,78
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 333 901,32
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 153 700,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 934,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 95 088,76 0,00 0,00 1 856 108,95
6096 RRR obtenus sur approv. non stocké 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 359,27
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 414 090,36
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 310 135,96
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 95 088,76 0,00 0,00 129 523,36
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-3
FONCTION 4-3 – APA
Article / compte
nature (1)
Libellé
430
Services communs
431
APA à domicile
432
APA versée aux bénéf. en
établissement
433
APA versée à
l'établissement
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-4
FONCTION 4-4 – RSA / Régularisation de RMI
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
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Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
501
Services communs
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 226 160,41 137 391,96 1 128 676,79 361 681,11 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 10 793,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 8 007,65 101 474,94 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 16 444,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 23 805,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 10 216,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 18 489,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 264,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 163 159,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 44 927,79 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 179 859,63 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 10 285,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 22 573,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 990,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 34 428,75 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 355,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 119,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 450,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 2 671,61 1 582,50 9 229,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 664,54 393,58 2 296,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 2 286,21 1 354,24 7 898,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 107 431,05 52 132,64 345 863,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 5 225,75 1 563,84 15 020,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture
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Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
501
Services communs
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
64113 NBI 2 088,07 0,00 886,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 22 384,52 19 826,91 112 388,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 22 484,86 25 127,87 124 454,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 922,49 1 547,98 3 001,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 22 869,70 15 554,79 86 219,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 37 131,61 18 307,61 119 810,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64731 Allocations chômage versées directement 0,00 0,00 6 037,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657382 Subv. fonct. organismes publics divers 0,00 0,00 10 607,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6096 RRR obtenus sur approv. non stocké 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
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Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession
à la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 447 212,39 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 62 041,76 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 257 425,38 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 16 739,99 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 2 425,86 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 288,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 14 927,40 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 4 554,08 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 6 817,06 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 21 414,51 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 2 088,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 667,84 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 13 060,27 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 44 211,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture 078-217801265-20250616-2025-27-DE
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession
à la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64731 Allocations chômage versées directement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657382 Subv. fonct. organismes publics divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 551,24 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 256 432,95 0,00 0,00 0,00 0,00
6096 RRR obtenus sur approv. non stocké 0,00 0,00 0,00 5 637,95 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 16 880,92 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 233 886,92 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 27,16 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
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Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 301 122,66
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 72 835,41
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 366 907,97
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 739,99
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 444,57
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 805,31
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 641,97
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 489,45
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 552,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 927,40
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 554,08
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 163 159,34
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 817,06
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44 927,79
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 179 859,63
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 285,13
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 43 987,65
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 078,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 428,75
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 355,22
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 787,16
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 450,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 060,27
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 484,09
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 354,20
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 538,94
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44 211,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 505 426,92 Accusé de réception en préfecture 078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 810,12
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 974,15
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 154 599,73
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 172 067,64
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 472,28
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 124 643,88
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 175 249,92
64731 Allocations chômage versées directement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 037,32
657382 Subv. fonct. organismes publics divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 607,08
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 551,24
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 256 432,95
6096 RRR obtenus sur approv. non stocké 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 637,95
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 880,92
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 233 886,92
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27,16
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation et
de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Autres
DEPENSES 0,00 2 462,43 6 962,70 0,00 0,00 14 230,37 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 2 462,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 573,14 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 2 923,86 0,00 0,00 2 119,01 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 498,88 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 2 574,84 0,00 0,00 357,94 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 1 464,00 0,00 0,00 8 081,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 600,40 0,00
RECETTES 0,00 8 574,73 161 115,00 0,00 0,00 89 114,30 0,00
6096 RRR obtenus sur approv. non stocké 0,00 174,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 616,76 0,00
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 8 400,00 0,00 0,00 0,00 80 497,54 0,00
75813 Redev. fermiers et concessionnaires 0,00 0,00 161 115,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 117
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 6 974,84 0,00 0,00 30 630,34
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 163,35 0,00 0,00 163,35
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 3 346,72 0,00 0,00 5 809,15
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 573,14
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 123,55 0,00 0,00 123,55
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 552,00 0,00 0,00 5 594,87
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 498,88
6156 Maintenance 0,00 0,00 184,59 0,00 0,00 3 117,37
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 229,19 0,00 0,00 229,19
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 2 375,44 0,00 0,00 2 375,44
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 545,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 600,40
RECETTES 0,00 0,00 14 299,24 0,00 0,00 273 103,27
6096 RRR obtenus sur approv. non stocké 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 174,73
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 616,76
706888 Autres 0,00 0,00 14 175,00 0,00 0,00 14 175,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 124,24 0,00 0,00 89 021,78
75813 Redev. fermiers et concessionnaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 161 115,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 51,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 447 620,99
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 669,62
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 443 771,45
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 179,92
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 51,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
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Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 19 979,94 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 19 979,94 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
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Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 467 652,48
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 669,62
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 443 771,45
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 179,92
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 979,94
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 51,55
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
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Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 128 298,23 0,00 0,00 2 672,82 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 2 672,82 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 97 649,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 30 635,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 13,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 34 247,98 5 742,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7066 Redevances services à caractère social 0,00 6 946,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 122
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
74611 DGD des communes et EPCI 0,00 0,00 5 742,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 3 120,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 24 181,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 123
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture 078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 124
Article /
compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
74611 DGD des communes et EPCI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 125
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale et
aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 637 736,14 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 4 642,48 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 2 693,90 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 25 892,09 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 4 713,43 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 1 821,60 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 186 133,98 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 603,17 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 46 595,95 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 4 196,54 0,00 0,00 0,00
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 185,16 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 3 273,15 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 814,20 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 2 800,99 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 31 877,96 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 956,29 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 14 453,97 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 126 589,35 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 6 673,66 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 44 149,33 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 15 867,54 0,00 0,00 0,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 112 701,40 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 373 130,01 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 373 130,01 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture 078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale et
aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74611 DGD des communes et EPCI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 127
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 768 707,19
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 672,82
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 642,48
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 693,90
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 892,09
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 713,43
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 821,60
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 186 133,98
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 603,17
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46 595,95
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 196,54
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 97 649,40
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 635,49
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 198,50
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 273,15
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 814,20
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 800,99
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 877,96
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 956,29
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 453,97
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 126 589,35
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 673,66
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44 149,33
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 867,54
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 112 701,40
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 413 119,99 Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 373 130,01
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 946,98
74611 DGD des communes et EPCI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 742,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 120,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 181,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 129
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE B1.1
DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Date de la
décision de
réaliser la ligne
de trésorerie (2)
Montant maximum autorisé
au 01/01/N
Montant des tirages N
Montant des remboursements N
Encours restant dû au 31/12/N
Intérêts (3) Remboursement du tirage
5191 Avances du Trésor
5192 Avances de trésorerie
51931 Lignes de trésorerie
9624751057A 16/06/2024 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt
5194 Billets de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
519 Crédits de trésorerie (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article M. 4221-5 du CGCT).
(3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 130
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 500 000,00
2 500 000,00
4 000 000,00
9 000 000,00
0,00
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total)
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
9 000 000,00
1641 Emprunts en euros (total)
000853 Société de Financement Local 30/09/2008 15/10/2008 01/01/2009 F Taux fixe à
4,95%
4,950 5,032 EUR T P O A-1
000854 Crédit Agricole de Paris et d
Ile-de-France
21/11/2016 19/12/2016 19/03/2017 F Taux fixe à
0,96%
0,960 0,960 EUR T C O A-1
MON535313EUR La banque postale 10/12/2020 15/12/2020 01/04/2021 F Taux fixe à
0,34%
0,340 0,340 EUR T C O A-1
1643 Emprunts en devises (total)
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total) Accusé de réception en préfecture 078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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9 000 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
1678 Autres emprunts et dettes (total)
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
0,00
1681 Autres emprunts (total) (9)
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
1687 Autres dettes (total)
Total général
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle, B : bimestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(9) Y compris les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n°2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595 du code général des impôts
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 132
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprèsdes établissements
financiers(Total)
0,00 5 956 176,10 416 675,37 155 732,90 0,00 34 313,01
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 5 956 176,10 416 675,37 155 732,90 0,00 34 313,01
000853 N 0,00 A-1 2 581 176,15 13,76 F Taux fixe à
4,95%
4,950 125 008,69 133 853,73 0,00 32 296,97
000854 N 0,00 A-1 1 500 000,00 11,98 F Taux fixe à
0,96%
0,960 125 000,00 15 150,00 0,00 440,00
MON535313EUR N 0,00 A-1 1 874 999,95 11,01 F Taux fixe à
0,34%
0,340 166 666,68 6 729,17 0,00 1 576,04
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (10)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total général 0,00 5 956 176,10 416 675,37 155 732,90 0,00 34 313,01
(10) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(11) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(12) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(13) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(14) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture.
(15) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(16) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(17) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768.
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX B1.3
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 31/12/N (3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux
maximal (6)
Coût de sortie (7)
Taux
maximal
après
couver-
ture
éventu-
elle (8)
Niveau
du taux
au
31/12/N
(9)
Intérêts payés au
cours de
l’exercice (10)
Intérêts perçus
au cours de
l’exercice (le cas
échéant) (11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux variable
simple plafonné (cap) ou
encadré (tunnel) (A)
TOTAL (A) 0,00 0,00 0,00 0,00
Barrière simple (B)
TOTAL (B) 0,00 0,00 0,00 0,00
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
TOTAL (E) 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres types de structures (F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 31/12/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(10) Indiquer les intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768.
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS B1.4
TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou encadré cap
( ) tunnel
Nombre de
produits
3 0 0 0 0
% de l’encours 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 5 956 176,10 0,00 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles.
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE B1.5
DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer
le numéro de contrat)
Emprunt couvert Instrument de couverture
Référence de
l’emprunt couvert
Capital restant
dû au 31/12/N
Date de fin
du contrat
Organisme
co-contractant
Type de
couverture
(3)
Nature de la
couverture
(change ou
taux)
Notionnel de
l’instrument de
couverture
Date de début
du contrat
Date de fin
du contrat
Périodicité
de
règlement
des
intérêts (4)
Montant des
commissions
diverses
Primes éventuelles
Primes payées
pour l'achat
d'option
Primes
reçues pour
la vente
d'option
Taux fixe (total) 0,00
Taux variable simple (total) 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00
Total 0,00
(1) Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert.
(2) Il s’agit d’un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage.
(3) Indiquer s'il s'agit d'un , d'une option ( , , , ). swap cap floor tunnel swaption
(4) Indiquer la périodicité de règlement des intérêts : A : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X : autre.
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE B1.5
B1.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Effet de l'instrument de couverture
Référence de l’emprunt
couvert
Taux payé Taux reçu (7) Charges et produits constatés depuis l'origine du contrat Catégorie d’emprunt (8)
Index
(5)
Niveau de taux
(6)
Index Niveau de taux Charges c/668 Produits c/768 Avant opération
de couverture
Après opération
de couverture
Taux fixe (total) 0,00 0,00
Taux variable simple (total) 0,00 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00
Total 0,00 0,00
(5) Indiquer l’index utilisé ou la formule de taux.
(6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) A compléter si l'instrument de couverture est un . swap
(8) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT B1.6
REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1)
Emprunts (2)
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Année de
mobilisation et
profil d’amort.
de l’emprunt Date du
refinance-
ment
Organisme
prêteur ou chef
de file
Capital restant
dû
Capital
réaménagé
Durée
résidu-
elle
Pério-
dicité
des
rem-
bour-
se-
ments
(6)
Caractéristiques du
taux
Coût de sortie (10) Annuité de l'exercice
ICNE de
l'exercice
Année
Profil
(5)
Type
de
taux
(7)
Index
(8)
Niveau
de
taux
(9)
Type
(11)
Montant (12) Intérêts (13) Capital
Total des dépenses au c/ 166
Refinancement de dette (3)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes au c/ 166
Refinancement de dette (4)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Les opérations de refinancement de dette consistent en un remboursement d’un emprunt auprès d’un établissement de crédit suivi de la souscription d’un nouvel emprunt. Pour cette raison, les dépenses et les recettes du c/166 sont équilibrées.
(2) Pour les emprunts de refinancement, indiquer le nouveau numéro de contrat suivi, entre parenthèses, de la référence de l’emprunt quitté.
(3) Il s'agit de retracer les caractéristiques avant réaménagement des emprunts ayant fait l'objet d'un remboursement anticipé avec refinancement.
(4) Il s'agit de retracer les caractéristiques après réaménagement des emprunts de refinancement.
(5) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(6) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre.
(7) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(8) Indiquer le type d'index (ex : Euribor 3 mois).
(9) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour un emprunt à taux variable, indiquer le niveau du taux constaté à la date du refinancement.
(10) Il s’agit de retracer les caractéristiques de l’indemnité de remboursement anticipé due relative à l’emprunt quitté.
(11) Indiquer A pour autofinancement, C pour capitalisation, T pour intégration dans le taux du nouvel emprunt, D pour allongement de durée.
(12) Indiquer le coût de sortie uniquement en cas d’autofinancement et de capitalisation.
(13) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N B1.7
EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N (1)
N° du contrat
d’emprunt
Date de
souscrip-
tion du
contrat
initial
Date de
renégocia-
tion
Organisme prêteur
Durée
résiduelle en
années
Taux (2) Nominal
Profil d'amortissement
et périodicité de
remboursement (6)
Capital restant
dû au 31/12/N
ICNE de
l'exercice
Annuité payée dans l'exercice (s’il y a
lieu)
Con-
trat
initial
Con-
trat
rené-
gocié
Contrat initial Contrat renégocié
Contrat initial
Contrat
renégocié (5)
Contrat
initial
Contrat
renégocié
Intérêts Capital
Type
de
taux
(3)
Index (4)
Taux
act.
Type
de
taux
(3)
Index (4)
Taux
act.
Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Inscrire les emprunts renégociés au cours de l'exercice N.
(2) Taux à la date de renégociation.
(3) Indiquer : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer la nature de l'index retenu (exemple : Euribor 3 mois).
(5) Nominal à la date de renégociation.
(6) Faire figurer 2 lettres : - Pour le profil d’amortissement, indiquer : C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres. in fine
- Pour la périodicité de remboursement, indiquer A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre.
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME B1.8
DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME (1) REPARTITION
PAR PRÊTEUR
Dette en capital à l’origine (2) Dette en capital au 31/12/N Annuité payée au cours de
l’exercice
Dont
Intérêts (3) Capital
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dette provenant d’émissions obligataires (ex : émissions publiques ou privées) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Il s’agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l’emprunt au profit d’un autre organisme sans qu’il y ait pour autant transfert du contrat.
(2) La dette en capital à l’origine correspond à la part de dette prise en charge par la collectivité.
(3) . Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – AUTRES DETTES B1.9
AUTRES DETTES
(Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d’un emprunt)
Accusé de réception en préfecture
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS B2
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
Biens de faible valeur- Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an : 600 €
2023-11-21
Catégories de biens amortis Durée (en années)
L M57-202-FRAIS LIES A LA REALISATION DES DOCS D URB 10 21/11/2023
L M57-2031-FRAIS D ETUDES en cours 0 21/11/2023
L M57-2031-FRAIS D ETUDES non suivis de travaux 5 21/11/2023
L M57-2032-FRAIS DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT 5 21/11/2023
L M57-2033-FRAIS D'INSERTION (en cours) 0 21/11/2023
L M57-2033-FRAIS D'INSERTION non suivis de réalisat 5 21/11/2023
L M57-2041582 - Subv équipement mobilier, mat, étude 5 21/11/2023
L M57-20422 - Subv équipement immobilier, install, 30 21/11/2023
L M57-20422 - Subv équipement infrastructure interet 40 21/11/2023
L M57-20422 - Subv équipement mobilier, mat, études 5 21/11/2023
L M57-2046 - Attribution de compensation d'invest, 20 21/11/2023
L M57-2051-LOGICIEL DE BUREAUTIQUE 5 21/11/2023
L M57-2051-APPLIC INF LOG METIERS STRUCTUR PROGICIEL 8 21/11/2023
L M57-2053-Droit de superficie 5 21/11/2023
L M57-2088-IMMOB. INCORP. RECUES AU TITRE D'UNE MIS 5 21/11/2023
L M57-2088-AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 5 21/11/2023
L M57-2121-PLANTATIONS 20 21/11/2023
L M57-2128-AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TER 0 21/11/2023
L M57-21311-HOTEL DE VILLE 0 21/11/2023
L M57-21312-BATIMENTS SCOLAIRES 0 21/11/2023
L M57-21316-EQUIPEMENTS DU CIMETIERE 0 21/11/2023
L M57-21318-AUTRES BATIMENTS PUBLICS 0 21/11/2023
L M57-21321-IMMEUBLES PRODUCTIFS DE REVENUS 30 21/11/2023
L M57-21328-AUTRES BATIMENTS PRIVES 30 21/11/2023
L M57-21351-INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 0 21/11/2023
L AUTRES BATIMENTS PRIVES 30 21/11/2023
L M57-2138-BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES 0 21/11/2023
L M57-2142-CONSTRUCTIONS SUR SOL D AUTRUI IMM. DE RA 30 21/11/2023
L M57-2151-RESEAUX DE VOIRIE 0 21/11/2023
L M57-2152-INSTALLATIONS DE VOIRIE 0 21/11/2023
L M57-21534-RESEAUX D'ELECTRIFICATION 0 21/11/2023 Accusé de réception en préfecture 078-217801265-20250616-2025-27-DE
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Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
L M57-21538-AUTRES RESEAUX 0 21/11/2023
L M57-21561-MAT ROULANT D INCENDIE ET DEFENSE CIVILE 7 21/11/2023
L M57-21568 - BORNES INCENDIES 20 21/11/2023
L M57-21568-EXTINCTEURS 5 21/11/2023
L M57-21572 - MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE 6 21/11/2023
L M57-215731-MATERIEL ROULANT DE VOIRIE 7 21/11/2023
L M57-215738-AUTRES MATERIELS ET OUTILLAGES DE VOIRI 10 21/11/2023
L M57-21578-AUTRES MATERIELS TECHNIQUES 6 21/11/2023
L M57-2158-EQPTS GARAGE ET ATELIERS MATERIELS TECHN 10 21/11/2023
L M57-2158-MAT CLASSIQUES (MAT ET OUT TECHNIQUES) 6 21/11/2023
L M57-21612-BIENS HISTORIQUES ET CULTURELS IMMOBILIE 50 21/11/2023
L M57-21622-BIENS HISTORIQUES ET CULTURELS MOBILIERS 15 21/11/2023
L M57-2181-IINST. , AGENC ET AMENAG. DIVERS(NON PROP 20 21/11/2023
L M57-21828-GROS UTILITAIRES 10 21/11/2023
L M57-21828-POIDS LOURDS 15 21/11/2023
L M57-21828-VELOS 5 21/11/2023
L M57-21828-VEHICULES DE TOURISME, PTTS UTILITAIRES 7 21/11/2023
L M57-21831-TABLETTES POUR ECOLES 2 21/11/2023
L M57-21831-MAT INFORMAT (TABLEAUX NUM, VIDEOPROJECT 5 21/11/2023
L M57-21838-TABLETTES 2 21/11/2023
L M57-21838-MAT INFORMAT (TABLEAUX NUM, VIDEOPROJECT 5 21/11/2023
L M57-21841 - MOBILIERS ECOLES 15 21/11/2023
L M57-21841 - COFFRES FORTS ARMOIRES IGNIFUGES ECOLE 30 21/11/2023
L M57-21841 - MATERIELS DE BUREAU ECOLES 5 21/11/2023
L M57-21848 - MOBILIERS 15 21/11/2023
L M57-21848 - COFFRES FORTS ARMOIRES IGNIFUGES 30 21/11/2023
L M57-21848 - MATERIELS DE BUREAU 5 21/11/2023
L M57-2185-TERMINAUX, TELEPHONIE MOBILE 2 21/11/2023
L M57-2186-CHEPTEL 10 21/11/2023
L M57-2188-AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 10 21/11/2023
L M57-2188-EQUIPEMENT DE CUISINE 15 21/11/2023
L M57-2188-STRUCTURES MOBILES DE JEUX 15 21/11/2023
L M57-2188 -EQUIPEMENTS SPORTIFS 15 21/11/2023
L M57-2188-PETITS ELECTROMENAGERS 2 21/11/2023
L M57-2188-APPAREIL DE LABORATOIRE 8 21/11/2023
L M57-2188-AUTRES ELECTROMENAGERS 8 21/11/2023
L M57-2188-MATERIELS SCENIQUES 8 21/11/2023
L M57-2312-AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 0 21/11/2023 Accusé de réception en préfecture 078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 145
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
L M57-2313-CONSTRUCTIONS 0 21/11/2023
L M57-2315-INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH 0 21/11/2023
L M57-238-AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP. 0 21/11/2023
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 146
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES PROVISIONS CONSTITUEES B3.1
PROVISIONS CONSTITUEES AU 31/12/N
Nature de la provision
Date de
constitution de
la provision
Montant des provisions
constituées au 01/01/N
A
Montant total des
provisions de l’exercice
(1)
B
Montant des reprises de
l’exercice
C
Montant des provisions
constituées au 31/12/N
D = A + B - C
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépréciations (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
- des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des provisions semi-budgétaires 0,00 0,00 0,00 0,00
PROVISIONS BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépréciations (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
- des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des provisions budgétaires 0,00 0,00 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture 078-217801265-20250616-2025-27-DE
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Page 147
Nature de la provision
Date de
constitution de
la provision
Montant des provisions
constituées au 01/01/N
A
Montant total des
provisions de l’exercice
(1)
B
Montant des reprises de
l’exercice
C
Montant des provisions
constituées au 31/12/N
D = A + B - C
TOTAL PROVISIONS 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Provision nouvelle ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) A renseigner selon que la collectivité applique le régime des provisions semi-budgétaires ou budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires afférentes.
(3) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès, provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement).
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
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Page 148
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETALEMENT DES PROVISIONS B3.2
ETALEMENT DES PROVISIONS (1)
(1) Il s’agit des provisions figurant dans le tableau précédent « Etat des provisions » qui font l’objet d’un étalement, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
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Page 149
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES CHARGES TRANSFEREES B4
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Exercice Nature de la dépense transférée
Durée de
l’étalement
(en mois)
Date de la
délibération
Montant de la dépense
transférée au compte
481
(I)
Montant amorti au titre
des exercices
précédents
(II)
Montant de la dotation
aux amortissements
de l’exercice (c/6812)
(III)
Solde (1)
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III).
Exercice Nature de la dépense transférée
Durée de
l’étalement
(en mois)
Date de la
délibération
Montant de la dépense
transférée au compte
481
(I)
Montant amorti au titre
des exercices
précédents
(II)
Montant de la dotation
aux amortissements
de l’exercice (c/6862)
(III)
Solde (1)
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III).
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
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Page 150
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS B5
CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(3) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu’en recettes.
(4) Indiquer le chapitre.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 151
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES PRETS B6
Prêts (compte 274)
Bénéficiaires Date de la délibération
Encours restant dû
au 31/12/N
Montant de l’annuité recouvré ICNE de
l’exercice Capital Intérêts
Assortis d’intérêts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
Non assortis d’intérêts (total) 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
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Page 152
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.1
ETAT SYNTHETIQUE DES ENGAGEMENTS DONNES
Article Dette en capital à l’origine Dette en capital au 31/12/N Annuité versée au cours de l’exercice
8015 Emprunts garantis (1) 27 994 211,82 21 093 469,68 1 249 992,51
8016 Contrats de crédit-bail (2) 0,00 0,00 0,00
8017 Subvention à verser en annuité (3) 0,00 0,00 0,00
8018 Autres engagements donnés
Marchés de partenariat (4) 0,00 0,00
Au profit d’organismes publics (3) 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes privés (3) 0,00 0,00 0,00
Dans le cadre d’une délégation de service public (3) 0,00 0,00 0,00
Engagements liés à des opérations d’urbanisme et d’aménagement
(3)
0,00 0,00 0,00
(1) A compléter depuis l’état des emprunts garantis.
(2) A compléter depuis l’état des contrats de crédit-bail.
(3) A compléter depuis l’état des autres engagements données.
(4) A compléter depuis l’état des marchés de partenariat.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 153
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.2
ETAT SYNTHETIQUE DES ENGAGEMENTS RECUS (1)
Article Créance en capital à l’origine Créance en capital au 31/12/N Annuité reçue au cours de
l’exercice
8026 Redevance de crédit-bail à recevoir (crédit-bail immobilier) 0,00 0,00 0,00
8027 Subvention à recevoir par annuité 0,00 0,00 0,00
8028 Autres engagements reçus
Recette grevée d’affectation spéciale (2) 0,00 0,00
Engagements reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00
A l’exception de ceux reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00
(1) A remplir depuis l’état relatif aux autres engagements reçus.
(2) A remplir depuis l’état relatif aux recettes grevées d’affectation spéciale. Le montant de la créance en capital au 01/01/N correspond au reste à employer au 01/01/N, l’annuité à recevoir au cours de l’exercice correspond au solde entre les restes à employer au 01/01/N
et les restes à employer au 31/12/N.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 154
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.3
ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
Total des emprunts contractés par des
collectivités ou des EP (hors logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des emprunts autres que ceux
contractés par des collectivités ou des EP
(hors logements sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des emprunts contractés pour des
opérations de logement social
27 994
211,82
21 093
469,68
559
086,23
690 906,28
Elogie-SIEMP 2017 X Caisse des
Dépots et
Consignations
1 056
000,00
715 892,56 12,84 A V Livret A
- 0,45%
0,300 V Livret A
- 0,45%
2,550 A-1 EUR 19
374,07
43 874,81
Elogie-SIEMP 2014 X Caisse des
Dépots et
Consignations
2 112
000,00
1 031
400,11
8,84 A V Livret A
- 0,45%
0,550 V Livret A
- 0,45%
2,550 A-1 EUR 28
611,54
90 621,17
Elogie-SIEMP 2014 X Caisse des
Dépots et
Consignations
2 958
000,00
1 633
490,84
9,59 A V Livret A
+
0,60%
1,600 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 62
866,21
112 792,68
Elogie-SIEMP 2017 X Caisse des
Dépots et
Consignations
1 465
000,00
1 028
526,15
12,84 A V Livret A
+
0,60%
1,350 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 39
119,14
58 116,57
Elogie-SIEMP 2010 X 1ère tranche
de la
réhabilitation
de
Beauregard
Caisse des
Dépots et
Consignations
2 352
000,00
208 426,88 0,67 A F Taux
fixe à
1,90%
1,900 F Taux
fixe à
1,90%
1,900 A-1 EUR 7
826,68
203 503,68
Immobilière 3F 2022 X Caisse des
Dépots et
Consignations
3 416
000,00
3 416
000,00
39,78 A V Livret A
+
1,11%
3,110 V Livret A
+
1,11%
4,110 A-1 EUR 0,00 0,00
Immobilière 3F 2022 X Caisse des
Dépots et
Consignations
781
000,00
781 000,00 39,78 A V Livret A
+
1,11%
3,110 V Livret A
+
1,11%
4,110 A-1 EUR 0,00 0,00
Immobilière 3F 2019 X Caisse des
Dépots et
Consignations
1 332
000,00
1 277
312,05
36,78 A V Livret A
+
1,06%
1,810 V Livret A
+
1,06%
4,060 A-1 EUR 52
028,68
4 182,62
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 155
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
Immobilière 3F 2022 X Caisse des
Dépots et
Consignations
525
000,00
525 000,00 29,77 A F Taux
fixe à
1,76%
1,760 F Taux
fixe à
1,76%
1,760 A-1 EUR 0,00 0,00
Immobilière 3F 2023 X Caisse des
Dépots et
Consignations
1 050
000,00
1 039
233,82
38,78 A V Livret A
+
1,11%
4,110 V Livret A
+
1,11%
4,110 A-1 EUR 7
072,33
10 766,18
Immobilière 3F 2022 X Caisse des
Dépots et
Consignations
621
000,00
621 000,00 37,78 A V Livret A
+
0,60%
2,600 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 0,00 0,00
Immobilière 3F 2023 X Caisse des
Dépots et
Consignations
549
000,00
549 000,00 38,78 A V Livret A
+
0,60%
3,600 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 0,00 0,00
Les Résidences sa hlm 2016 X Caisse des
Dépots et
Consignations
49
349,20
44 039,56 39,61 A V Livret A
+
0,60%
1,350 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 1
589,65
117,29
Les Résidences sa hlm 2016 X Caisse des
Dépots et
Consignations
167
555,25
138 023,45 29,60 A V Livret A
- 0,20%
0,550 V Livret A
- 0,20%
2,800 A-1 EUR 3
916,87
1 864,83
Les Résidences sa hlm 2018 X Caisse des
Dépots et
Consignations
219
204,03
205 136,40 38,86 T V Livret A
+
1,10%
1,850 V Livret A
+
1,10%
4,100 A-1 EUR 8
351,96
2 541,97
Les Résidences sa hlm 2016 X Caisse des
Dépots et
Consignations
278
132,11
235 531,47 29,60 A V Livret A
+
0,60%
1,350 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 8
567,15
2 444,79
Les Résidences sa hlm 2016 X Caisse des
Dépots et
Consignations
30
571,57
26 569,12 39,61 A V Livret A
- 0,20%
0,550 V Livret A
- 0,20%
2,800 A-1 EUR 748,05 146,95
Les Résidences sa hlm 2018 X Caisse des
Dépots et
Consignations
3 087
799,66
2 776
604,62
28,85 T V Livret A
+
1,10%
1,850 V Livret A
+
1,10%
4,100 A-1 EUR 113
600,53
56 231,99
Opievoy 2013 P Acquisition
de 27
logements -
Logements
Corneille
Dexia 3 304
021,00
2 780
453,94
28,85 T V Livret A
+
1,15%
2,400 V Livret A
+
1,15%
4,150 A-1 EUR 116
845,45
55 925,15
Opievoy 2006 P Acquisition
de 6
logements
Caisse
d'Epargne Ile
de France
411
600,00
217 719,03 11,76 T V Livret A
+
1,55%
4,300 V Livret A
+
1,55%
4,550 A-1 EUR 10
314,68
14 300,29
Opievoy 2013 P Acquisition
de 27
logements
Dexia 228
979,00
205 379,60 38,86 T V Livret A
+
1,35%
2,600 V Livret A
+
1,35%
4,350 A-1 EUR 9
002,83
2 520,78
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 156
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
Toit et Joie 2010 P Acquisition
de 103
logements
sociaux
Crédit Foncier 2 000
000,00
1 637
730,08
34,94 A V Livret A
+
1,15%
2,900 V Livret A
+
1,15%
4,150 A-1 EUR 69
250,41
30 954,53
TOTAL GENERAL 27 994
211,82
21 093
469,68
559
086,23
690 906,28
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; B : bimestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés).
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.4
CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio (1) Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l’exercice (2) A 0,00
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (2) B 0,00
Annuité nette de la dette de l’exercice (3) C 572 408,27
Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A + B + C - D 572 408,27
Recettes réelles de fonctionnement II 31 757 887,00
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (4) I / II 1,80
(1) Ratio défini aux articles L. 4253-1 ou L. 3231-4 ou L. 2252-1 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité.
(2) Hors opérations visées par l’article L. 4253-2 ou L. 3231-4-4 ou L. 2252-2 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité.
(3) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(4) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice.
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.5
ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL RESTANT A COURIR (MOBILIER ET IMMOBILIER)
Type et nature du bien
ayant fait l'objet du
contrat
Exer- cice d’ori-
gine du con- trat
Désignation du
crédit bailleur
Durée du contrat
(en mois)
Montant de la
redevance de
l’exercice
Montant de la
redevance sur la
totalité du contrat
Montant des redevances restant à courir
N+1 N+2 N+3 N+4
Cumul restant
(exercice N+5 et
suivants)
Total (1)
Crédits-bails mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits-bails immobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Total = (N+1, N+2, N+3, N+4) + cumul restant.
Accusé de réception en préfecture
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.6
ETAT DES MARCHES DE PARTENARIAT
Montant de la rémunération du cocontractant restant à verser pour la durée restante du marché de partenariat (3)
Libellé du
contrat
Année de
signature
du marché
Organismes
cocontractants
Nature des
prestations
prévues
par le
marché
Durée du
marché
(en
mois)
Date fin
de
marché
Date mise
en service
équipement
Montant
total
prévu au
titre du
marché
(TTC)
Annuité
versée sur
l’exercice
Part investissement
Part
fonctionnement
II
Part
financement
III
TOTAL
I + II + III Part totale (4)
Dont part
nette (5)
I
Marchés de partenariat (1)
SOUS-TOTAL
Marchés globaux de performance énergétiques avec tiers de financement (2)
SOUS-TOTAL
TOTAL
(1) Article L. 1112-1 du Code de la commande publique
(2) Article 1er de la loi n° 2023-222 du 30 mars 2023
(3) Montant de la rémunération restant à verser au 31/12/N
(4) Montant total de la rémunération relative à l’investissement restant à verser au 31/12/N
(5) Montant inscrit à la colonne précédente déduction faite des participations d’autres collectivités publiques.
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.7
ETAT DES RECETTES GREVEES D’UNE AFFECTATION SPECIALE
Tableau récapitulatif des recettes grevées d'une affectation spéciale
Libellé (1) Restes à employer au 01/01/N Montant recettes Montant dépenses Restes à employer au 31/12/N
Total 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Par exemple, taxe d’aménagement, taxe de séjour, FEDER, dons et legs grevés d’une affectation, toutes recettes grevées d'une affectation spéciale et non ventilables ou recettes ventilables mais pour lesquelles la collectivité souhaite un niveau de détail plus fin que dans la
présentation croisée.
(2) Ouvrir un tableau par recette grevée d'une affectation spéciale et reproduire le tableau autant de fois que nécessaire pour décrire l’ensemble des recettes grevées d’une affectation spéciale.
(3) Reste à employer au 31/12/N = reste à employer au 01/01/N + total recettes de l’exercice – total dépenses de l’exercice.
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.8
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
Année d’origine Nature de l’engagement Organisme bénéficiaire Durée en années Périodicité Dette en capital à l’origine
Dette en capital
au 31/12/N
Annuité versée au
cours de
l’exercice
TOTAL 0,00 0,00 0,00 8017 Subventions à verser en annuités 0,00 0,00 0,00
8018 Autres engagements donnés 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes publics 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes privés (1) 0,00 0,00 0,00
Engagements liés à des délégations de service public 0,00 0,00 0,00
Engagements liés à des opérations d’urbanisme et d’aménagement 0,00 0,00 0,00
(1) Concernant les garanties accordées à l’Agence France Locale (Article L.1611-3-2 du CGCT) :
- l’ « Organisme bénéficiaire » de la garantie est toute personne titulaire d’un « titre éligible » émis ou créé par l’Agence France Locale ;
- la rubrique « Périodicité » n’est pas remplie car la garantie n’a pas de périodicité. La garantie est d’une durée totale indiquée à la colonne qui précède ;
- la colonne « Dette en capital à l’origine » correspond au montant total de la garantie accordée aux titulaires d’un titre éligible ;
- la colonne « Dette en capital au 1/1/N » correspond au montant résiduel de la garantie au 1/1/N ;
- la colonne « Annuité à verser au cours de l’exercice » n’est pas remplie car l’octroi de la garantie n’implique pas que des versements annuels aient lieu. Des versements ne seront effectués qu’en cas d’appel de la garantie.
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.9
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS RECUS
Année
d’origine
Nature de l’engagement Organisme émetteur Durée en
années
Périodicité Créance en capital à
l’origine
Créance en capital
au 31/12/N
Annuité reçue au
cours de l’exercice
TOTAL 0,00 0,00 0,00
8026 Redevance de crédit-bail restant à recevoir (crédit-bail immobilier) 0,00 0,00 0,00
8027 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir) 0,00 0,00 0,00
8028 Autres engagements reçus 0,00 0,00 0,00
A l’exception de ceux reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00
Engagements reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS B8.1.1
LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
TOTAL GENERAL 1 043 870,99
Personnes de droit privé 705 966,00
Associations 705 966,00
A C E ASSOCIATION CADRES ET EMPLOI 250,00
AIDE SCOLAIRE ET ALPHABETISATION 1 500,00
AIKIDO CLUB CELLOIS 1 300,00
AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL 39 750,00
APESEB SECTION INTERNATIONALE LC 580,00
ASSOCIATION DE JUMELAGES DE LA CELLE SAINT-CLOUD 960,00
ASSOCIATION DES 3 ELEMENTS 600,00
ASSOCIATION SPORTIVE 3E AGE 600,00
ATHLETIC CLUB CELLOIS 7 200,00
AUMONERIE DES JEUNES 550,00
CELLE SAINT CLOUD BASKET BALL 12 200,00
CELLOIS HANDBALL 14 000,00
CELLOIS PETANQUE 1 200,00
CELLOIS/ CHESNAY VOLLEY BALL 8 000,00
CLUB AQUATIQUE CELLOIS MR NADE PRESIDENT 7 500,00
CLUB DES ETANGS 800,00
CLUB SPORTIF CELLOIS FOOTBALL 40 200,00
CONSEIL DES OEUVRES SOCIALES 13 000,00
CPEA 153 700,00
CROIX ROUGE FRANCAISE UNITE LOCALE LA CELLE ST CLOUD 3 100,00
CULTURE BIBLIOTHEQUE POUR TOUS - 1 718,00
GUIDES ET SCOUTS D'EUROPE GROUPES GARCONS 260,00
GYM.VOLONTAIRE CELLOISE 200,00
HOT FRISBEE CLUB CELLOIS 1 350,00
JUDO CLUB CELLOIS 8 800,00
KARATE CLUB CELLOIS - KCC 3 500,00
LA CELLE SAINT CLOUD GYMNASTIQUE 49 000,00
LES CHOUCAS CELLOIS VTT ET VTC 1 200,00
LES PETITS PAS DU SQUARE 1 280,00
MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE MJC 290 000,00
MODELISME CELLOIIS 1 400,00
PINOY MOVING UP PMUA 200,00
RESEAU ECHANGES RECIPROQUES DE S RERS 400,00
RUGBY CELLOIS CHESNAYSIEN 78 14 000,00 Accusé de réception en préfecture 078-217801265-20250616-2025-27-DE Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE GPE L 620,00
SCOUTS UNITAIRES DE FRANCE GROUPE ST JEAN BOSCO 1 140,00
SECOURS CATHOLIQUE 1 700,00
SOLIDARITE NOUVELLE POUR LE LOGE S.N.L. YVELYNES 900,00
SOUVENIR FRANCAIS 485,00
ST VINCENT DE PAUL 600,00
TENNIS CLUB DSFA 1 400,00
TENNIS CLUB LA CELLE ST CLOUD 13 700,00
TONUS STRETCHING POSTURAL 400,00
TWIRLING BATON 4 200,00
UNION NATIONALE COMBATTANTS SECTION DE LA CELLE ST CLOUD 350,00
VOTRE ECOLE CHEZ VOUS 173,00
Entreprises 0,00
Personnes physiques 0,00
Autres 0,00
Personnes de droit public 337 904,99
Etat 4 003,67
OFFICE NATIONAL DES FORETS 4 003,67
Régions 0,00
Départements 0,00
Communes 0,00
Etablissements publics (EPCI, EPA, EPIC,...) 333 901,32
CCAS VILLE DE LA CELLE SAINT CLO 333 901,32
Autres 0,00
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IV– ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES SUBVENTIONS VERSEES PAR LA COLLECTIVITE AUX COMMUNES B8.1.2
SUBVENTIONS VERSEES PAR LA COLLECTIVITE AUX COMMUNES
(Articles L. 4312-11 et L. 3312-5 du CGCT)
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d’une ou de plusieurs subventions versées par la collectivité.
(2) Numéro à 9 chiffres.
(3) Détailler le numéro d’article.
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B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N B9
B9 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 1,00 1,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Directeur général des services A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur général adjoint des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général des services
techniques
A 0,00 1,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur départemental - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental adjoint - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Emplois créés au titre de l’article L.
313-1 du CGFP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 52,00 12,00 64,00 32,80 21,50 54,30
Adjoint administratif territorial C 5,00 3,00 8,00 1,00 4,80 5,80
Adjoint administratif territorial principal
de 1ère classe
C 8,00 2,00 10,00 8,80 0,00 8,80
Adjoint administratif territorial principal
de 2ème classe
C 15,00 2,00 17,00 8,00 8,70 16,70
Attaché A 9,00 3,00 12,00 5,00 4,00 9,00
Attaché hors classe A 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Attaché principal A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Collaborateur de cabinet 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général des services des
communes 20 à 40.000 hab.
A 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Rédacteur B 6,00 1,00 7,00 5,00 1,00 6,00
Rédacteur principal de 1ère classe B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Rédacteur principal de 2ème classe B 5,00 1,00 6,00 2,00 3,00 5,00
FILIERE TECHNIQUE (c) 98,00 9,25 107,25 59,55 40,25 99,80
Adjoint technique territorial C 33,00 5,25 38,25 5,90 28,25 34,15
Adjoint technique territorial principal de
1ère classe
C 19,00 1,00 20,00 18,00 1,00 19,00
Adjoint technique territorial principal de
2ème classe
C 22,00 1,00 23,00 17,70 5,00 22,70
Agent de maîtrise C 4,00 0,00 4,00 3,00 1,00 4,00
Agent de maîtrise principal C 7,00 0,00 7,00 7,00 0,00 7,00
Directeur des services techniques des
communes de 20 à 40.000 hab.
A 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Ingénieur A 2,00 1,00 3,00 1,00 1,00 2,00
IV – ANNEXES IV
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
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GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
Ingénieur hors classe A 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Ingénieur principal A 0,00 1,00 1,00 0,95 0,00 0,95
Technicien B 4,00 0,00 4,00 1,00 3,00 4,00
Technicien principal de 1ère classe B 4,00 0,00 4,00 4,00 0,00 4,00
Technicien principal de 2ème classe B 2,00 0,00 2,00 1,00 1,00 2,00
FILIERE SOCIALE (d) 43,00 7,00 50,00 28,20 17,90 46,10
Agent social C 11,00 2,00 13,00 2,90 9,90 12,80
Agent social principal de 1ère classe C 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Agent social principal de 2ème classe C 6,00 0,00 6,00 6,00 0,00 6,00
Agent spécialisé principal de 1ère
classe des écoles maternelles
C 7,00 1,00 8,00 7,00 0,00 7,00
Agent spécialisé principal de 2ème
classe des écoles maternelles
C 9,00 0,00 9,00 2,00 7,00 9,00
Assistant socio-éducatif A 0,00 1,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Educateur territorial de jeunes enfants A 6,00 1,00 7,00 5,80 1,00 6,80
Educateur territorial de jeunes enfants
de classe exceptionnelle
A 2,00 2,00 4,00 2,50 0,00 2,50
FILIERE MEDICO-SOCIALE (e) 27,00 10,00 37,00 25,50 5,70 31,20
Aide-soignant de classe normale B 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Auxiliaire de puériculture de classe
normale
B 10,00 6,00 16,00 7,80 4,70 12,50
Auxiliaire de puériculture de classe
supérieure
B 12,00 3,00 15,00 12,90 0,00 12,90
Infirmier en soins généraux A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Puéricultrice A 2,00 1,00 3,00 2,80 0,00 2,80
Puéricultrice hors classe A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 9,00 1,00 10,00 4,00 5,00 9,00
Conseiller territorial A.P.S. principal A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Educateur territorial des A.P.S B 4,00 1,00 5,00 0,00 4,00 4,00
Educateur territorial des A.P.S principal
de 1ère classe
B 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Educateur territorial des A.P.S principal
de 2ème classe
B 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
FILIERE CULTURELLE (h) 5,00 2,00 7,00 2,00 3,00 5,00
Adjoint territorial du patrimoine principal
de 2ème classe
C 0,00 2,00 2,00 0,00 0,00 0,00
Assistant de conservation B 4,00 0,00 4,00 1,00 3,00 4,00 Accusé de réception en préfecture 078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
Assistant de conservation principal de
1ère classe
B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE ANIMATION (i) 30,00 4,00 34,00 11,85 20,65 32,50
Adjoint territorial d'animation principal
de 1ère classe
C 6,00 0,00 6,00 6,00 0,00 6,00
Adjoint territorial d'animation principal
de 2ème classe
C 19,00 4,00 23,00 1,85 19,65 21,50
Animateur B 4,00 0,00 4,00 3,00 1,00 4,00
Animateur principal de 2ème classe B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE POLICE (j) 4,00 1,00 5,00 4,00 0,00 4,00
Brigadier-chef principal C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Gardien-brigadier C 3,00 1,00 4,00 3,00 0,00 3,00
FILIERE SAPEURS-POMPIERS (k) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
EMPLOIS NON CITES (l) (5) 10,00 1,00 11,00 0,00 10,00 10,00
Apprenti 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Assistante maternelle 9,00 1,00 10,00 0,00 9,00 9,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f +
g + h + i + j + k + l)
278,00 48,25 326,25 167,90 124,00 291,90
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N B9
B9 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 0,00
Adjoint administratif territorial C ADM 371 0,00 332-14 CDD
Adjoint administratif territorial C ADM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint administratif territorial C ADM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint administratif territorial C ADM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint administratif territorial C ADM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint administratif territorial principal de 2ème classe C ADM 376 0,00 332-14 CDD
Adjoint administratif territorial principal de 2ème classe C ADM 376 0,00 332-14 CDD
Adjoint administratif territorial principal de 2ème classe C ADM 385 0,00 332-14 CDD
Adjoint administratif territorial principal de 2ème classe C ADM 397 0,00 332-14 CDD
Adjoint administratif territorial principal de 2ème classe C ADM 397 0,00 332-14 CDD
Adjoint administratif territorial principal de 2ème classe C ADM 377 0,00 332-14 CDD
Adjoint administratif territorial principal de 2ème classe C ADM 385 0,00 332-14 CDD
Adjoint administratif territorial principal de 2ème classe C ADM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint administratif territorial principal de 2ème classe C ADM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 371 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDI
Adjoint technique territorial C TECH 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDI
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 369 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
IV – ANNEXES IV
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Adjoint technique territorial C TECH 369 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial principal de 1ère classe C TECH 435 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème classe C TECH 374 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème classe C TECH 376 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème classe C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème classe C TECH 409 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème classe C TECH 367 0,00 332-14 CDI
Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe C ANIM 367 0,00 332-14 CDI
Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe C ANIM 367 0,00 332-14 CDI
Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe C ANIM 369 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe C ANIM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe C ANIM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe C ANIM 369 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe C ANIM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe C ANIM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe C ANIM 369 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe C ANIM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe C ANIM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe C ANIM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe C ANIM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe C ANIM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe C ANIM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe C ANIM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe C ANIM 369 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe C ANIM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe C ANIM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe C ANIM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe C ANIM 367 0,00 332-14 CDD
Agent de maîtrise C TECH 435 0,00 332-14 CDD
Agent social C S 366 0,00 332-14 CDD
Agent social C S 368 0,00 332-14 CDD
Agent social C S 366 0,00 332-14 CDD
Agent social C S 366 0,00 332-14 CDD
Agent social C S 366 0,00 332-14 CDD
Agent social C S 366 0,00 332-14 CDD Accusé de réception en préfecture 078-217801265-20250616-2025-27-DE
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AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agent social C S 367 0,00 332-14 CDI
Agent social C S 366 0,00 332-14 CDD
Agent social C S 366 0,00 332-14 CDD
Agent social C S 366 0,00 332-14 CDD
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C S 367 0,00 332-14 CDD
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C S 367 0,00 332-14 CDD
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C S 367 0,00 332-14 CDD
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C S 367 0,00 332-14 CDD
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C S 369 0,00 332-14 CDD
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C S 367 0,00 332-14 CDD
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C S 370 0,00 332-14 CDD
Aide-soignant de classe normale B MS 373 0,00 332-14 CDD
Animateur B ANIM 386 0,00 332-14 CDD
Assistant de conservation B CULT 375 0,00 332-14 CDD
Assistant de conservation B CULT 375 0,00 332-14 CDD
Assistant de conservation B CULT 375 0,00 332-14 CDD
Attaché A ADM 485 0,00 332-14 CDD
Attaché A ADM 580 0,00 332-14 CDI
Attaché A ADM 518 0,00 332-14 CDD
Attaché A ADM 550 0,00 332-14 CDD
Auxiliaire de puériculture de classe normale B MS 373 0,00 332-14 CDD
Auxiliaire de puériculture de classe normale B MS 373 0,00 332-14 CDD
Auxiliaire de puériculture de classe normale B MS 373 0,00 332-14 CDD
Auxiliaire de puériculture de classe normale B MS 373 0,00 332-14 CDD
Auxiliaire de puériculture de classe normale B MS 373 0,00 332-14 CDD
Educateur territorial de jeunes enfants A S 445 0,00 332-14 CDD
Educateur territorial des A.P.S B SP 386 0,00 332-14 CDD
Educateur territorial des A.P.S B SP 375 0,00 332-14 CDD
Educateur territorial des A.P.S B SP 436 0,00 332-14 CDI
Educateur territorial des A.P.S B SP 375 0,00 332-14 CDD
Educateur territorial des A.P.S principal de 2ème classe B SP 457 0,00 332-14 CDI
Ingénieur A TECH 424 0,00 332-14 CDD
Rédacteur B ADM 377 0,00 332-14 CDD
Rédacteur principal de 2ème classe B ADM 421 0,00 332-14 CDD
Rédacteur principal de 2ème classe B ADM 509 0,00 332-14 CDD
Rédacteur principal de 2ème classe B ADM 384 0,00 332-14 CDD
Technicien B TECH 386 0,00 332-14 CDD Accusé de réception en préfecture 078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Technicien B TECH 420 0,00 332-14 CDD
Technicien B TECH 420 0,00 332-14 CDD
Technicien principal de 2ème classe B TECH 509 0,00 332-14 CDD
Agents occupant un emploi non permanent (7) 0,00
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDI
TOTAL GENERAL 0,00
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
POL : Police.
POMP : Sapeurs-pompiers.
X : Emplois non cités.
(3) REMUNERATION : Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle).
(4) CONTRAT : Motif du contrat (code général de la fonction publique - CGFP) : 332-23-1° : Accroissement temporaire d'activité pour une durée maximale de douze mois. 332-23-2° : Accroissement saisonnier d'activité pour une durée maximale de six mois. 332-24 : Contrat de projet pour une durée minimale d'un an et une durée maximale fixée par les parties dans la limite de six ans 332-13 : Remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible. 332-14 : Vacance temporaire d’un emploi.
332-8-1° : Absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 332-8-2° : Justifié par les besoins des services ou la nature des fonctions, sous réserve qu'aucun fonctionnaire territorial n'a pu être recruté dans les conditions prévues par le CGFP. 332-8-3° : Communes de moins de 1 000 habitants et groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants. 332-8-4° : Communes nouvelles issues de fusion de communes de moins de 1 000 habitants, pendant trois ans suivant la création, et le cas échéant, jusqu'au premier renouvellement du conseil municipal. 332-8-5° : Autres collectivités territoriales ou établissements mentionnés à l'article L. 4, pour les emplois dont la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 332-8-6° : Emplois des communes (- 2 000 hab.) et des groupements de communes (-10 000 hab.) dont la création ou suppression dépend de la décision d’une autorité. 327-5 : Contractuel territorial sur emploi permanent - peut être nommé en qualité de fonctionnaire stagiaire par l'autorité territoriale. 332-10 : Contrat à durée indéterminée en application de l'article L. 332-8 avec un agent contractuel territorial qui justifie d'une durée de services publics de six ans au moins. 332-11 : Contrat à durée indéterminée lorsque l'agent contractuel territorial concerné remplit avant l'échéance de son contrat les conditions d'ancienneté mentionnées à l'article L. 332-10. 326_352 : Modalités particulières : recrutement sans concours, parcours d'accès à la fonction publique, personnes en situation de handicap (CGFP art. L326 et L.352). 343-1_343-3 : Emplois supérieurs de la fonction publique territoriale (emplois fonctionnels de direction). 333-1_333-10 : Collaborateurs de cabinet.
333-12 : Collaborateurs de groupes d'élus.
A : Autres.
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-8, 332-13, 332-14, 326, 352 du CGFP , ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement des articles 327-5, 332-10 et 332-11 du CGFP.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-23, 332-24, 333-1 à 333-10 et 333-12.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985.
Accusé de réception en préfecture
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER B10
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à (1). Toute personne a le droit de demander communication à ses frais.
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3) (4)
Détention d’une part du capital
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
11/10/2005 - Acquisition de 6 logements Opievoy OPAC Public 217 719,03
01/09/2010 - 1ère tranche de la réhabilitation de Beauregard Elogie-SIEMP ESH Privé 208 426,88
22/10/2010 - Acquisition de 103 logements sociaux Toit et Joie ESH Privé 1 637 730,08
01/11/2013 - Acquisition de 27 logements - Logements Corneille Opievoy OPAC Public 2 780 453,94
01/11/2013 - Acquisition de 27 logements Opievoy OPAC Public 205 379,60
17/07/2014 - Elogie-SIEMP ESH Privé 1 633 490,84
01/10/2014 - Elogie-SIEMP ESH Privé 1 031 400,11
31/12/2016 - Les Résidences sa hlm ESH Privé 44 039,56
31/12/2016 - Les Résidences sa hlm ESH Privé 138 023,45
31/12/2016 - Les Résidences sa hlm ESH Privé 235 531,47
31/12/2016 - Les Résidences sa hlm ESH Privé 26 569,12
23/10/2017 - Elogie-SIEMP ESH Privé 715 892,56
23/10/2017 - Elogie-SIEMP ESH Privé 1 028 526,15
01/11/2018 - Les Résidences sa hlm ESH Privé 205 136,40
01/11/2018 - Les Résidences sa hlm ESH Privé 2 776 604,62
12/09/2019 - Immobilière 3F ESH Privé 1 277 312,05
26/09/2022 - Immobilière 3F ESH Privé 3 416 000,00
26/09/2022 - Immobilière 3F ESH Privé 781 000,00
26/09/2022 - Immobilière 3F ESH Privé 525 000,00
26/09/2022 - Immobilière 3F ESH Privé 621 000,00
22/09/2023 - Immobilière 3F ESH Privé 1 039 233,82
22/09/2023 - Immobilière 3F ESH Privé 549 000,00
Subventions supérieures à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant au compte de résultat de l’organisme
Autres
(1) Hôtel de la collectivité et autres lieux publics désignés par la collectivité.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée…).
(4) Les délégations pour lesquels un engagement hors bilan est constaté font l’objet d’une reprise dans l’état relatif aux autres engagements donnés.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT B11.1
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COLLECTIVITE
Désignation des organismes Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
SIVOM DE SAINT GERMAIN EN LAYE 0,00
SIARS 0,00
EPCI
Versailles Grand Parc 01/01/2014 0,00
Autres organismes de regroupement
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES B11.2
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature
ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE B11.3
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
(1) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social.
Accusé de réception en préfecture
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – VARIATION DU PATRIMOINE – ENTREES B12.1
ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (1)
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
TOTAL GENERAL 2 642 242,90 36 727,81
Acquisitions à titre onéreux 2 642 242,90 36 727,81
01/01/2024 Parcelle AK 220 202401-2111-00839 962,00 0,00 0
01/01/2024 Parcelle AK221 202401-2111-00840 1 305,00 0,00 0
01/01/2024 Parcelle AK 227 202401-2111-00843 6 216,00 0,00 0
01/01/2024 Parcelle AK 222 202401-2115-00841 682,00 0,00 0
01/01/2024 Parcelle AK 223 202401-2115-00842 861,00 0,00 0
31/01/2024 ACQUISITION MATERIEL MOTEUR EQUIPE EV 2023 202401-2158-00004 2 145,45 205,61 10
07/02/2024 PORTES DE COLUMBARIUM, DALLES DE CAVURNES 202401-21316-00013 2 150,00 0,00 0
07/02/2024 BARRIERE OUVRANTE CAMPAGNARDE 3000 MM 202401-2152-00010 1 320,84 0,00 0
07/02/2024 ACHAT D'UN SIÈGE ERGONOMIQUE 202401-21848-00012 383,04 0,00 1
07/02/2024 SYSTÈME OUVERTURE CONTRÔLÉ PMR 202401-2188-00014 118,80 0,00 1
07/02/2024 SYSTÈME OUVERTURE CONTRÔLÉ PMR 202401-2188-00015 1 728,00 155,52 10
07/02/2024 CHANGEMENT DU SYSTÈME DE RELEVAGE DES BUTS BASKET 202401-2188-00016 2 012,34 120,74 15
07/02/2024 ONDULEUR ET SWITCH POUR CAMÉRAS STAD 202401-2188-00021 366,64 0,00 1
07/02/2024 ONDULEUR ET SWITCH POUR CAMÉRAS STAD 202401-2188-00024 155,88 0,00 1
08/02/2024 VOLET ROULANT RÉNOBLOC 3200X2320 LOGT LAC 5/08 AU 202401-21321-00029 1 758,50 52,59 30
08/02/2024 TÈTES RADIATEUR ADOUCISSEUR EAU LOGT LAH24 11 RUE 202401-21321-00054 2 235,11 66,85 30
08/02/2024 KIT WELL'COM MOTORISATION PORTE FENÊT LOGT LC6/03 202401-21351-00003 1 365,85 0,00 0
08/02/2024 RÉPARATION BRIS DE GLACE SUR CHÂSSIS ALU GS FERRY 202401-21351-00019 643,20 0,00 0
08/02/2024 MISE EN SÉCURITÉ DES VITRAGES BUREAU DE DIRECTION 202401-21351-00020 636,00 0,00 0
08/02/2024 RESSOURCERIE : MISE EN SÉCURITÉ DE VITRAGES 202401-21351-00022 444,00 0,00 0
08/02/2024 REVÊTEMENT DE SOL SERVICE CULTUREL RESTRUCTURATIO 202401-21351-00032 9 728,27 0,00 0
08/02/2024 PEINTURE DES LOCAUX SCES CULTUREL ET SPORT HDV 202401-21351-00035 7 989,52 0,00 0
08/02/2024 REVÊTEMENTS DE SOLS PÉRISCOLAIRES PASTEUR ELEM 202401-21351-00036 7 448,10 0,00 0
08/02/2024 MISE EN CONFORMITE ELEC. MARCHE ETANG SEC 202401-21351-00040 13 289,88 0,00 0
08/02/2024 MISE AUX NORMES ÉLECTRIQUES SUITE DÉPART DE FEU GY 202401-21351-00042 11 934,54 0,00 0
08/02/2024 PROTECTION 4X50A EN TETE-GYMNASE CORNEILLE 202401-21351-00043 362,76 0,00 0
08/02/2024 BRULEUR - LOGTS AV PRES 202401-21351-00044 5 838,43 0,00 0
08/02/2024 REFECTION PARKING CARAVELLE SIT 4 AU 26/12/23 202401-21351-00052 10 230,90 0,00 0
08/02/2024 REFECTION PARKING CARAVELLE SIT 5 AU 22/01/24 202401-21351-00053 2 783,88 0,00 0
08/02/2024 SALLE DE BAIN LOGT 4 AVENUE DES PRÉS LC51/06 202401-21351-00056 5 825,41 0,00 0
08/02/2024 SOLS SOUPLE LOGT LC26/08 AU 43 AV M. DE HIRSCH 202401-21351-00062 401,53 0,00 0
08/02/2024 PEINTURE LOGT LC26/08 43 AV M. DE HIRSCH 202401-21351-00063 3 626,57 0,00 0
08/02/2024 SINISTRE DU 30.09.2023 CARREFOUR ELYSEE 2 202401-2151-00037 2 183,94 0,00 0 Accusé de réception en préfecture 078-217801265-20250616-2025-27-DE
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Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
08/02/2024 TRAVAUX ECLAIRAGE C20A 700 CL1 202401-2152-00038 1 478,66 0,00 0
08/02/2024 4 BANCS BONNIEUX EXTÉRIEURS COSEC 202401-2152-00046 2 203,44 0,00 0
08/02/2024 EXTINCTEUR NEUF CO2 2KG HALTE GARDERIE BENDERN 202401-21568-00058 79,81 0,00 1
08/02/2024 OUTILLAGES POUR LA RÉGIE BATIMENT 202401-2158-00031 1 068,50 95,87 10
08/02/2024 BOITIER MURAL EASY STORE GROUPES SCOLAIRE 202401-21831-00030 1 983,16 365,78 5
08/02/2024 FAC. 7002530027 DU 30/01/2024 202401-21838-00009 682,22 307,00 2
08/02/2024 SOURIS FILAIRE - USB TYPE A - LOGITECH NOIRE - AMB 202401-21838-00028 125,28 0,00 1
08/02/2024 TRANSAT ET JEUX IMITATION MA BERTHET 202401-21848-00008 937,40 57,63 15
08/02/2024 ASSISES ADULTES - MA BERTHET 202401-21848-00018 1 061,66 65,27 15
08/02/2024 COUCHETTES-TRANSAT-TABOURET-TABLE MA BENDERN 202401-21848-00023 1 249,24 76,81 15
08/02/2024 BANQUE D'ACCUEIL 1 NICHE 2 PORTES 202401-21848-00025 601,22 36,96 15
08/02/2024 COMMANDE D'UN TPE POUR LA CAISSE DU CINÉMA 202401-2188-00026 540,00 0,00 1
09/02/2024 TRONCONNEUSE STIHL MSA 220 OT 202401-2158-00066 1 510,45 135,10 10
13/02/2024 RENOUVELLEMENT PLATEFORME SIMPLIVITY 202401-2051-00067 19 599,07 2 164,06 8
13/02/2024 BARRE ANTI ENCASTREMENT DN 799 JE 202401-21828-00070 4 986,68 440,49 10
13/02/2024 SECHE-LINGE BOSCH WTN85V08FR 202401-2188-00069 649,00 71,66 8
14/02/2024 IMPRIMANTE LASER MONOCHROME HP LASER JET PRO 4002D 202401-21838-00071 310,25 0,00 1
14/02/2024 "MONITEUR LCD 23.8"" 16/9 PHILIPS 242V8LA/00 FULL HD" 202401-21838-00072 878,82 154,77 5
20/02/2024 LAVE VAISSELLE MIELE G5000BB 202401-2188-00077 799,00 46,02 15
21/02/2024 RÉNOVATION DE PLOMBERIE LOGT 43 AVENUE MAURICE DE 202401-21321-00081 8 770,67 251,75 30
21/02/2024 MISE EN CONFORMITÉ THERMIQUE LOGEMENT LAH14/02 202401-21321-00085 6 621,48 190,06 30
21/02/2024 INTERPHONIE 2A ET 2B AVE DES HARAS 202401-21321-00092 17 284,11 496,12 30
21/02/2024 MISSION CSPS TRAVAUX ETANCHEITE DALLE CARAVELLE VI 202401-21351-00080 650,00 0,00 0
21/02/2024 TAPIS KINGSTON TYPE GAZON ARTIFICIEL GS H. DUNANT 202401-21351-00082 3 052,80 0,00 0
21/02/2024 BIPASSE DESTRUCTEUR UV BASSIN LOISIRS - PISCINE 202401-21351-00083 7 800,00 0,00 0
21/02/2024 POMPE WILO DOUBLE CHAUFFAGE - DOJO JONCHERE 202401-21351-00086 5 041,56 0,00 0
21/02/2024 BLOC GAZ BRULEUR 2 ALLURES CHAUDIERE-PISCINE 202401-21351-00087 2 471,23 0,00 0
21/02/2024 POMPE WILO YONOS CHARGE CHAUDIERE - LOGTS AV PRES 202401-21351-00088 2 368,38 0,00 0
21/02/2024 VASE D'EXPANSION < 400L CHAUFFERIE - COSEC 202401-21351-00090 847,82 0,00 0
21/02/2024 MISE EN CONFORMITE ELECTRIQUE - GS FERRY 202401-21351-00091 9 957,76 0,00 0
21/02/2024 MISE EN CONFORMITE ELEC. - PARC GRANDE TERRE 202401-21351-00094 3 466,01 0,00 0
21/02/2024 MISE EN CONFORMITE ELEC. - PAVILLON BOIS BLANCS 202401-21351-00095 2 007,92 0,00 0
21/02/2024 MISE EN CONFORMITES ELECTRIQUES - HDV 202401-21351-00096 26 992,15 0,00 0
26/02/2024 MOBILIER DE BUREAU CULTUREL 202401-21848-00097 4 215,28 238,09 15
29/02/2024 RENOVATION GOULOTTES BASSIN SPORTIF - PISCINE 202401-21351-00100 55 110,00 0,00 0
29/02/2024 RADIATEUR LAMELLA 955 20 ELTS CLASSE 3-MATER PASTE 202401-21351-00102 1 140,89 0,00 0
29/02/2024 MISE EN CONFORMITÉ DE SÉCURITÉ INCENDIE IME 202401-21351-00103 274,80 0,00 0
29/02/2024 FAUX PLAFOND ACOUSTIQUE DALLES 600X600 CLASSES 3,4 202401-21351-00104 10 167,00 0,00 0
29/02/2024 3 MODULES BOITE DE COUPE TRIPHASE EP LOT N 1 202401-2158-00110 4 050,64 566,34 6
29/02/2024 IMPRIMANTE BUNDL-MULTIF.LASER MONO HP M3102FDW 202401-21838-00108 234,91 0,00 1
04/03/2024 MATÉRIEL LUMIÈRES - SALONS D'EXPOSITIONS 202401-2188-00111 736,06 60,72 10
06/03/2024 REMPLACEMENT DE LANTERNES A LED SUR LA VILLE 202401-21538-00112 5 102,58 0,00 0
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
12/03/2024 RADIATEUR LAMELLA 955 42 ELTS 1550 W MATERNELLE 202401-21351-00113 455,28 0,00 0
12/03/2024 ACTIONNEURS ELECTRIQUES PORTES - PISCINE 202401-21351-00116 7 680,00 0,00 0
12/03/2024 COFFRETS CLEFS ET EMBOUTS 202401-21351-00118 96,49 0,00 0
12/03/2024 OUTILLAGES POUR LA RÉGIE BÂTIMENT 202401-21351-00119 2 761,20 0,00 0
12/03/2024 COMPTEURS DE CHALEUR - GS PASTEUR 202401-21351-00120 3 623,51 0,00 0
13/03/2024 RENOUVELLEMENT PLATEFORME SIMPLIVITY 202401-2051-00122 3 375,00 345,70 8
13/03/2024 40 PORTE VELOS LIBER METALLISE P6007M30 VERT 202401-2151-00125 4 617,60 0,00 0
13/03/2024 COMMANDE BARRIÈRES (30) ET POTELETS (8) 202401-2152-00126 9 125,88 0,00 0
13/03/2024 "TABLETTE IPAD MINI WI-FI + SIM 8.3"" A15 BIONIC" 202401-21838-00123 1 380,05 220,81 5
13/03/2024 SÈCHE LINGE MATERNELLE DUNANT 202401-2188-00127 649,00 64,90 8
14/03/2024 SINISTRE DU 11 ET 12.03.2023 PUIT D ANGLE ANGLE A 202401-2151-00131 5 003,02 0,00 0
14/03/2024 SINISTRE PLACE BERTHET DU 26.03.2023 CANDELABRE AC 202401-2151-00132 5 752,32 0,00 0
18/03/2024 ACHAT DE MATERIELS MOIS DE DECEMBRE LOT N 1 EP 202401-2158-00135 1 863,12 244,10 6
18/03/2024 AV DE LA JONCHÈRE - POSE DE MOBILIER URBAIN 202401-2158-00137 2 490,54 326,31 6
18/03/2024 STADE DUCHESNE - REPRISE CANIVEAU ET ENROBÉS 202401-2158-00138 14 155,50 1 854,63 6
19/03/2024 1 MASSICOT CISAL AUTOM A3 26F MATERNELLE PASTEUR 202401-21841-00143 444,00 0,00 1
22/03/2024 SINISTRE PLACE BENDERN DU 29 .06.2023 AU 01.07.20 202401-2151-00145 21 206,70 0,00 0
22/03/2024 POINT D'ACCÈS WIFI RF AP N300 MINI 202401-21838-00144 63,60 0,00 1
27/03/2024 1 PLASTIFIEUSE AMARIS A3 202401-21841-00148 251,22 0,00 1
29/03/2024 ACHAT D'UNE LAMPE DE BUREAU 202401-21848-00150 81,00 0,00 1
29/03/2024 CHAISE DE BUREAU MIKADO 202401-21848-00151 430,99 0,00 1
03/04/2024 ALIMENTATION ÉLECTRIQUE DES 2 COURTS DE TENNIS EXT 202401-21351-00155 386,09 0,00 0
03/04/2024 TRAVAUX ÉLECTRIQUES GS J FERRY VMC, RJ45, ECL SECU 202401-21351-00156 1 927,85 0,00 0
03/04/2024 MISE EN CONFORMITÉ ÉLECTRIQUE LOGT LC 26/08 43 AVE 202401-21351-00157 2 047,58 0,00 0
03/04/2024 MISE EN CONFORMITE ELECTRIQUE - PISCINE 202401-21351-00158 1 107,14 0,00 0
03/04/2024 SOL DALLES50X50 APRÈS TVX ÉTANCHÉI DALLE CARAVELLE 202401-21351-00159 2 401,92 0,00 0
03/04/2024 FAÏENCE MURALE SDB ET CUISINE LOGT LC50/08 2B AV 202401-21351-00160 5 223,13 0,00 0
03/04/2024 PANNEAUX ET RANGE VÉLOS TRAVAUX CARAVELLE 202401-21351-00163 569,40 0,00 0
03/04/2024 OUTILLAGE PLOMBERIE ET SOUDAGE 202401-21351-00164 547,06 0,00 0
03/04/2024 RADIATEUR SCH SERV LAPPA 756W POUR ESPACES VERT GR 202401-21351-00165 121,58 0,00 0
03/04/2024 REALISATION ALIMENTATION ELEC.-GYMNASE CORNEILLE 202401-21351-00166 19 231,07 0,00 0
03/04/2024 MATÉRIEL LUMIÈRES - SALONS D'EXPOSITIONS 202401-2188-00154 1 204,48 89,67 10
03/04/2024 TENTES, TABLES ET CHAISES POUR FÊTES ET CÉRÉMONIES 202401-2188-00162 9 943,62 740,25 10
05/04/2024 MEUBLE PORTE COULISSANTE TROTTEN 80-55-11 202401-21841-00167 498,00 0,00 1
05/04/2024 FAUTEUIL POANG AVEC COUSSINS 202401-21841-00168 529,92 0,00 1
08/04/2024 ACHAT D'UN TAPIS DE DANSE - THÉÂTRE 202401-2188-00169 396,00 0,00 1
09/04/2024 PEINTURE LOGEMENT LAD/01/03 JONCHERE 202401-21351-00170 2 655,27 0,00 0
09/04/2024 AMÉNAGEMENTS INTÉRIEURS COMPLÉMENTAIRES IME 202401-21351-00172 1 959,01 0,00 0
09/04/2024 CHAUDIERE MURALE FRISQUET -PAVILLON BOIS BLANC 202401-21351-00173 9 991,80 0,00 0
09/04/2024 MOTEUR VMC SIRIUS 1200 RTC - ATELIER SCULPTURE 202401-21351-00174 1 243,77 0,00 0
09/04/2024 TRAVAUX SUR BLOCS MOTEURS POMPES CHAUFFAGE PISCINE 202401-21351-00176 14 252,49 0,00 0
09/04/2024 2 RADIATEURS LAMELLE SUP 2000W RDC - MATERNELLE PA 202401-21351-00181 1 366,67 0,00 0
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
09/04/2024 CRÉATION D' ALIMENTATION EAU FROIDE FONTAINE À EAU 202401-21351-00182 1 179,65 0,00 0
09/04/2024 CENTRALE SSI URA TYPE 4 POUR MISE EN CONFORMITÉ C 202401-21351-00183 1 179,36 0,00 0
09/04/2024 RADIATEURS ÉLECTRIQUES OVATION 3 TYPE THERMOR 202401-21351-00185 7 728,86 0,00 0
09/04/2024 OUTILLAGES POUR LA RÉGIE BÂTIMENT ÉLECTRICIENS, P 202401-21351-00186 4 813,01 0,00 0
09/04/2024 AVENUE PAUL LECOLIER - REPRISE ROND-POINT 202401-2151-00178 7 063,62 0,00 0
09/04/2024 PAVILLON DES BOIS BLANCS-REPOSE BARRIÈRE BOIS 202401-2151-00179 1 890,16 0,00 0
09/04/2024 TRONCONNEUSE ECHO CS310ES-30.5CC-4KGS-GUID 202401-2158-00171 280,00 0,00 1
09/04/2024 RÉFECTION AVALOIRS - GS JULES FERRY 202401-2158-00175 2 999,46 363,82 6
09/04/2024 POSE D'ARCEAUX VÉLOS AV. JEAN MOULIN 202401-2158-00177 531,48 0,00 1
16/04/2024 CÂBLAGE RÉSEAU ESPACE JONCHERE 202401-21351-00191 1 028,58 0,00 0
16/04/2024 F & P ALIMENTATION TARIF JAUNE-PARC GRANDE TERRE 202401-21351-00197 8 581,99 0,00 0
16/04/2024 REPÉRAGE AMIANTE AVANT TRAVAUX AILE OUEST HDV 202401-21351-00198 468,00 0,00 0
16/04/2024 ASPIRATEUR DCV501LN 202401-21351-00200 197,27 0,00 0
16/04/2024 FAUX-PLAFOND ACOUSTIQUES 60X60 HALTE GARD BERTHET 202401-21351-00202 3 684,00 0,00 0
16/04/2024 CRÉATION D'UNE ALIMENTATION 12 V 20A EN COFFRET. 202401-21351-00205 575,28 0,00 0
16/04/2024 TRAVAUX DE VIDÉOPHONIE , CONTRÔLE D'ACCÈS GS CURI 202401-21351-00206 2 964,86 0,00 0
16/04/2024 MISE EN CONFORMITÉ ÉLEC LOGT LC6/04 2AV BOIS BLANC 202401-21351-00207 605,91 0,00 0
16/04/2024 MISE EN CONFORMITÉ ÉLEC LOGT LC52/02 6 AV DES PRÉS 202401-21351-00209 890,75 0,00 0
16/04/2024 F & P DISJONCTEUR ABONNES-GYMNASE CORNEILLE 202401-21351-00212 1 059,00 0,00 0
16/04/2024 MISE CONFORMITÉ ÉLEC LOGT LC19/05 AU 2A AV HARAS 202401-21352-00208 5 580,32 131,76 30
16/04/2024 MISE EN CONFORMITÉ ÉLEC LOGT LC19/01 AU 2 AV HARAS 202401-21352-00211 4 289,02 101,27 30
16/04/2024 RUE PIERRE CURIE - SÉCURISATION DE LA CHAUSSÉE 202401-2151-00204 53 890,99 0,00 0
16/04/2024 4 ONDULEURS + 5 CARTES SNMP 202401-21831-00190 3 322,13 472,48 5
16/04/2024 TÉLÉPHONES DECT GIGASET CL660 202401-21838-00189 210,43 0,00 1
16/04/2024 6 ONDULEURS + 7 CARTES SNMP 202401-21838-00192 4 815,19 682,15 5
16/04/2024 FIREWALL FORTIGATE 60F 202401-21838-00193 4 773,60 676,26 5
16/04/2024 EXPERTISE REMPLACEMENT DE ROULETTES PIANO - THÉÂT 202401-2188-00213 426,00 0,00 1
22/04/2024 POUBELLES PLASTIQUES ET BACS À SEL 202401-2152-00219 3 160,03 0,00 0
22/04/2024 COMMANDE PERFORATEUR 202401-2158-00220 223,94 0,00 1
22/04/2024 RÉPLICATEUR HDMI WIFI 202401-21838-00217 835,20 115,54 5
22/04/2024 1 SIEGE DE BUREAU ELEMENTAIRE CURIE 202401-21841-00221 335,04 0,00 1
22/04/2024 1 CHAISE DE BUREAU MATERNELLE MOREL 202401-21841-00222 670,08 92,69 5
24/04/2024 CRÉATION D'UNE ALIMENTATION EAU FROIDE ÉGLISE SPSP 202401-21351-00224 3 557,60 0,00 0
24/04/2024 LAVABO RÉSINE ET 2 MIROIRS DONT 1PMR SANITAIRES SC 202401-21351-00226 1 070,28 0,00 0
24/04/2024 POMPE GRUNDFOS AVEC MODIF.HYDRAU. LOGTS AV PRES 202401-21351-00227 5 046,30 0,00 0
24/04/2024 POMPE AVEC MODIF. HYDRAU. GRUNDFOS GS MOREL 202401-21351-00228 3 946,37 0,00 0
24/04/2024 CHAUFFE-EAU OPALIA C11LG - LOGT LC50--05-EVANO E. 202401-21351-00230 440,00 0,00 0
24/04/2024 CHAUFFE-EAU OPALIA C11 LG - LOGT LC47/05 202401-21351-00231 440,00 0,00 0
24/04/2024 VITRAGES SÉCURIT TYPE 33.2/6/44.2 CS 78/38 HALL OU 202401-21351-00232 11 347,20 0,00 0
24/04/2024 DÉSAMIANTAGE PANNEAUX FAÇADE HALL OUEST HDV TVX AU 202401-21351-00233 9 857,28 0,00 0
24/04/2024 PEINTURE LOGT LC52/02 6 AV DES PRÉS 202401-21351-00235 4 855,53 0,00 0
24/04/2024 SOL TYPE TARALAY PREMIUM PRÉAU PRÈS DE LA LOGE EL 202401-21351-00240 13 491,07 0,00 0
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 181
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
24/04/2024 SOL SOUPLE LOGT LC52/02 6 AV DES PRÉS 202401-21351-00241 6 035,33 0,00 0
24/04/2024 SOL SOUPLE LOGT LC19/01 AU 2 A AVENUE DES HARAS 202401-21352-00234 4 442,94 101,61 30
24/04/2024 PEINTURE LOGT LC19/01 AU 2 A AVENUE DES HARAS 202401-21352-00238 3 072,93 70,28 30
24/04/2024 SOL SOUPLE LOGT LC19/05 AU 2 A AVENUE DES HARAS 202401-21352-00239 6 015,25 137,57 30
24/04/2024 ACHAT DE MOBILIER 202401-21848-00223 474,00 0,00 1
24/04/2024 MACHINE À LAVER PROLINE 202401-21848-00225 278,99 0,00 1
24/04/2024 TRACEUSE POUR TERRAINS DE SPORT 202401-2188-00229 2 100,00 96,06 15
29/04/2024 AMÉNAGEMENT CIMETIÈRE 202401-21316-00244 2 552,99 0,00 0
29/04/2024 PIÈCES PAIRE DE JONCTIONS POUR BUT DE FOOT 202401-2188-00242 253,18 0,00 1
29/04/2024 TAPIS DE GYM SPORT SCOLAIRE 202401-2188-00243 905,97 40,60 15
30/04/2024 SINISTRE DU 03.08.2023 AV CH DE GAULLE 202401-2151-00246 4 998,41 0,00 0
30/04/2024 COMMANDE BARRIÈRES ET PANNEAUX 202401-2152-00245 1 860,67 0,00 0
02/05/2024 RADIATEUR LAMELLA 955 DE 1550 W - MATERNELLE FERR 202401-21351-00248 1 241,79 0,00 0
02/05/2024 CRÉATION D'UN FAUX-PLAFOND SANITAIRES DU DORTOIR 202401-21351-00249 734,40 0,00 0
07/05/2024 ACHAT MATERIELS JANVIER 2024 LOT N1 EP 202401-2158-00261 1 397,03 151,34 6
07/05/2024 3 TONNELLES PERFORM 4X6M 202401-2188-00264 5 999,45 389,96 10
14/05/2024 PEIGNE À GAZONS TERRAIN DE SPORTS 202401-2188-00266 13 599,47 857,52 10
22/05/2024 REFECTION PARKING CARAVELLE - SIT FINALE 202401-21351-00267 14 893,03 0,00 0
22/05/2024 RADIATEUR LAMELLA 656 50ELTS SALLE POLYVALENTE-GS 202401-21351-00270 1 286,85 0,00 0
22/05/2024 CRÉATION DE FAUX PLAFOND LOCAUX HÔTEL DE VILLE 202401-21351-00271 11 442,82 0,00 0
22/05/2024 CRÉATION D'UNE PROTECTION SOUBASSEMENT DE L'ÉCOLE 202401-21351-00272 4 171,45 0,00 0
22/05/2024 KIT GÉNÉRATEUR DE FLAMMES LE SERFEU 202401-21351-00273 3 021,04 0,00 0
22/05/2024 RÉFECTION COMPLÈTE DE LA SALLE DE BAIN LOGEMENT 202401-21351-00277 5 488,63 0,00 0
22/05/2024 CRÉATION DE 2 LOCAUX RÉSERVES SUPPLÉMENTAIRES 202401-21351-00279 3 120,00 0,00 0
22/05/2024 PORTE PALIÈRE LAH14/04 MISE AUX NORMES THERMIQUE 202401-21352-00276 2 526,19 51,23 30
22/05/2024 10 STATIONS D'ACCUEIL POUR PC 202401-21838-00280 1 022,40 124,39 5
22/05/2024 PC PORTABLE (15) 202401-21838-00281 16 002,00 1 946,91 5
22/05/2024 KIT TASER POLICE MUNICIPALE HDV 202401-2188-00286 2 961,00 180,13 10
23/05/2024 CRÉATION DE PRISES DE COURANT CRÈCHE JONCHÈRE 202401-21351-00304 301,96 0,00 0
23/05/2024 DISJONCTEUR PUISSANCE 400A MICROLOGIC 4P4D CUISIN 202401-21351-00305 7 853,39 0,00 0
23/05/2024 ECLAIRAGE DALLES LED DANS 3 SALLES DE CLASSES MAT 202401-21351-00306 2 794,48 0,00 0
23/05/2024 INSTALLATION D'UNE TEMPORISATION SUR L'INTERPHONIE 202401-21351-00307 263,76 0,00 0
23/05/2024 CRÉATION DE PRISES ÉLECTRIQUES ET RELAMPING LEDS 202401-21351-00308 1 170,70 0,00 0
23/05/2024 VIDÉOPHONIE ESPACE JONCHERE À L'ENTRÉE BÂTIMENT 202401-21351-00309 2 683,92 0,00 0
23/05/2024 RÉALISATION D'UNE PLACE DE PARKING PMR MAISON MÉ 202401-21351-00310 8 109,22 0,00 0
23/05/2024 APPLE IPHONE 11 POUR LE THEATRE 202401-21838-00287 364,80 0,00 1
23/05/2024 FRAIS INTERM ARTISANS DU MOBILE T1 2023-25/03/202 202401-21838-00288 1 012,93 122,68 5
23/05/2024 FRAIS INTERM ARTISANS DU MOBILE T2 2023-25/03/202 202401-21838-00289 8,59 0,00 1
23/05/2024 FRAIS INTERM ARTISANS DU MOBILE T2 2022-26/03/202 202401-21838-00290 304,10 0,00 1
23/05/2024 FRAIS INTERM ARTISANS DU MOBILE T4 2022-26/03/202 202401-21838-00291 180,25 0,00 1
23/05/2024 BAHUT QUARTA PLUS CHENE 202401-21848-00301 952,20 38,44 15
24/05/2024 ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE PROCEDURE MODIFICA 202401-202-00296 5 310,00 321,55 10
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 182
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
24/05/2024 DÉPOSE LIAISON RÉSEAU BAIE INFORMATIQUE 202401-21351-00302 1 365,00 0,00 0
24/05/2024 REMANIEMENT PRISE RJ45 BUREAU INFORMATIQUE 202401-21351-00303 588,31 0,00 0
24/05/2024 SINISTRE DU 06.07.2023 44 AVENUE BOILEAU 202401-2151-00298 4 127,15 0,00 0
24/05/2024 AVENUE DE LA JONCHÈRE - RÉFECTION RALENTISSEUR 202401-2151-00299 4 503,24 0,00 0
24/05/2024 COMMANDE DE PANNEAUX 202401-2152-00295 6 534,24 0,00 0
24/05/2024 AQUISITION D UN BROYEUR VEGETAUX POUR REGIE EV 202401-2158-00293 3 600,00 363,33 6
24/05/2024 MODULES DE MOTRICITE CRECHE SEQUOIA 202401-2188-00311 889,49 53,62 10
31/05/2024 ECP LICENCE 24 MOIS DEMARCHES INDIVIDUELLES ET FAM 202401-2051-00313 29 123,52 2 123,59 8
03/06/2024 ACHAT D ARBRES VILLE 202401-2121-00315 2 613,80 75,51 20
03/06/2024 MISE EN OEUVRE SOL SOUPLE POMME D API MATER MOREL 202401-2128-00316 3 886,80 0,00 0
03/06/2024 REPRISE SOL SOUPLE MATER MOREL ZONE VERTE 202401-2128-00317 878,40 0,00 0
03/06/2024 TONDEUSE AUTOPORTEE MARQUE ISEKI MODELE SXG 202401-2158-00318 21 000,00 2 022,22 6
04/06/2024 BALISES J11 NOVA AUTO RELEVABLE 202401-2152-00320 1 639,43 0,00 0
04/06/2024 LAVE LINGE LG F14R15WHS 202401-2188-00314 679,00 49,04 8
05/06/2024 RESTAURATION ET RÉVISION DE VITRAUX ÉGLISE SPSP 202401-21351-00323 7 424,40 0,00 0
05/06/2024 PEINTURE LOGT LC6/04 AU 2 AVENUE DES BOIS BLANCS 202401-21351-00324 5 061,40 0,00 0
05/06/2024 SOL SOUPLE LOGT LC6/04 AU 2 AVENUE DES BOIS BLANC 202401-21351-00325 7 600,29 0,00 0
05/06/2024 SOL ANTIDÉRAPANT TYPETARALAY DES SANITAIRES. MORE 202401-21351-00326 1 195,81 0,00 0
05/06/2024 REGULATEUR SIEMENS RWT CHARGE BRULEUR-GS PASTEUR 202401-21351-00329 1 330,59 0,00 0
05/06/2024 DISCONNECTEUR CONTROLABLE TYPE BA - PBB 202401-21351-00330 972,40 0,00 0
05/06/2024 TRAVAUX SUR LE RÉSEAU AÉRIEN EF MARCHÉ BERTHET 202401-21351-00331 9 028,91 0,00 0
05/06/2024 CRÉATION D'UN RÉSEAU D'EAU FROIDE EN AÉRIEN MARCH 202401-21351-00332 45 793,06 0,00 0
05/06/2024 RÉFECTION SALLE DE BAIN LOGEMENT LC 26/07 202401-21351-00334 5 049,84 0,00 0
05/06/2024 RÉFECTION COMPLÈTE SANITAIRES DU DORTOIR MATER MDV 202401-21351-00335 7 796,42 0,00 0
05/06/2024 PLOMBERIE LOGT LC6/04 AU 2 AVENUE DES BOIS BLANCS 202401-21351-00336 10 178,60 0,00 0
05/06/2024 PEINTURE LOGT LC19/05 2A AV DES HARAS 202401-21352-00328 4 667,44 89,03 30
05/06/2024 PLOMBERIE LOGT LC19/01 AU 2 A AVENUE DES HARAS 202401-21352-00333 8 919,60 170,13 30
05/06/2024 PLOMBERIE LOGT LC19/05 AU 2 A AVENUE DES HARAS 202401-21352-00337 10 188,43 194,33 30
06/06/2024 RÉFRIGÉRATEUR MATERNELLE HENRI DUNANT 202401-2188-00338 129,00 0,00 1
07/06/2024 ACHAT DE MATÉRIEL SON - THÉÂTRE 202401-2188-00339 8 060,40 570,95 8
10/06/2024 BÂCHES DE PROTECTION BACS ATHLÉTISME 202401-2188-00340 2 616,00 97,37 15
11/06/2024 PRESTATIONS GAZON AU CIMETIERE PARC 202401-2128-00342 30 000,00 0,00 0
11/06/2024 MEUBLES MELAMINES A ETAGERES NATUREL 202401-21841-00343 810,91 30,03 15
12/06/2024 RÉFECTION DE LA SALLE DE BAIN LOGT 6 AV DES PRÉS L 202401-21351-00344 6 758,51 0,00 0
12/06/2024 CARRELAGE MURAL SDB LOGT LC6/01 AU 2 AV DES BOIS B 202401-21351-00346 2 955,85 0,00 0
12/06/2024 RADIATEUR BUREAU EV - HDV 202401-21351-00347 355,74 0,00 0
12/06/2024 POMPE RECYCLAGE CHAUDIERE MAGNA1 - GS FERRY 202401-21351-00348 1 167,75 0,00 0
12/06/2024 RADIATEUR LAMELLA 956 68 D15 OFFICE PRIM GS FERRY 202401-21351-00349 1 286,84 0,00 0
12/06/2024 F ET P DE FILMS SOLAIRES EXTÉRIEURS FAÇADE ÉCOLE 202401-21351-00350 9 590,40 0,00 0
12/06/2024 RENOVATION LOCAUX SALLE DES JEUNES VICTOR HUGO 202401-21351-00351 2 298,00 0,00 0
12/06/2024 CABINE DOUCHE ET DÉPLT LAVABO LOGT LAC5/10 26 AV 202401-21352-00345 760,71 14,02 30
13/06/2024 ARMOIRE BUREAU CAISSON 202401-21848-00352 939,16 103,31 5
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
14/06/2024 2 REFRIGERATEURS TOP CRECHE DES ETANGS 202401-2188-00353 498,00 0,00 1
19/06/2024 TVX PLOMBERIE (BALLON 150L, DOUCHE) LOGT LC19/01 2 202401-21352-00358 1 716,67 30,52 30
19/06/2024 SINISTRE PLACE BERTHET DEVANT LA BNP LE 19.12.2024 202401-2151-00356 5 848,18 0,00 0
19/06/2024 FOURNITURE ET POSE CLOTURE ALLEE DE L ORME 202401-2158-00354 1 860,00 165,33 6
19/06/2024 ACHAT MATERIEL LOT N 1 EP MOIS D AVRIL 202401-2158-00355 1 828,61 162,54 6
20/06/2024 REMPLACEMENT DE LA BI 50 202401-21568-00363 2 583,01 68,52 20
20/06/2024 ONDULEURS 202401-21838-00364 1 120,08 118,85 5
21/06/2024 REMPLACEMENT TPE BANCAIRE NOUVELLES NORMES 202401-2188-00365 870,00 45,92 10
25/06/2024 COMMANDE POTELETS ET BARRIÈRES 202401-2152-00368 5 138,40 0,00 0
25/06/2024 AV CHARLES DE GAULLE - POSE PANNEAUX ÉLECTORAUX 202401-2158-00367 3 052,92 262,89 6
27/06/2024 SINISTRE DU 15.05.2024 CARREFOUR DUCHESNE / PORTE 202401-2151-00369 1 255,17 0,00 0
28/06/2024 BUREAU DROIT EXCELLENS BOIS 202401-21848-00370 183,58 0,00 1
01/07/2024 ACHAT DE MATERIELS TOURNER EP VILLE 202401-2158-00371 1 405,83 117,15 6
03/07/2024 TRANSFO 12 KVA 202401-2158-00379 6 885,20 567,39 6
05/07/2024 AMENAGEMENT CRECHE 202401-21848-00380 313,81 0,00 1
05/07/2024 AQUABIKE 202401-2188-00381 2 585,70 84,27 15
10/07/2024 OUTILLAGES MANQUANTS POUR LA RÉGIE BÂTIMENT 202401-21351-00382 3 208,28 0,00 0
10/07/2024 SWITCH + BAIE INFORMATIQUE 202401-21838-00391 1 111,20 105,56 5
10/07/2024 100 CHAISES PLIANTES ET 2 CHARIOTS POUR ÉLECTIONS 202401-2188-00384 3 333,60 158,35 10
16/07/2024 RADIATEUR BIBLIOTHEQUE - GS DUNANT 202401-21351-00394 867,57 0,00 0
16/07/2024 RADIATEUR LAMELLA 958 CUISINE -LOGT LC6/04 (FERRY 202401-21351-00395 982,63 0,00 0
16/07/2024 RÉFECTION REVÊTEMENTS SOL DES SALLES GS H DUNANT 202401-21351-00398 9 258,32 0,00 0
17/07/2024 REMPLACEMENT 2 RIDEAUX + RAILS - SALONS 'EXPOSITI 202401-2188-00399 4 358,28 198,54 10
18/07/2024 INSTALLATION FLASHS LUMINEUX ET DIFFUSEURS SONORES 202401-21351-00400 4 457,40 0,00 0
18/07/2024 PRÉLÈVEMENT COMPLÉMENTAIRE DIAGNOSTIC AMIANTE ESPA 202401-21351-00401 660,00 0,00 0
18/07/2024 DIAGNOSTIC AMIANTE ESPACE ANDRE JOLY 202401-21351-00402 2 070,00 0,00 0
18/07/2024 CONFORMITES ELECTRIQUES - GYMNASE VICTOR HUGO 202401-21351-00403 5 299,34 0,00 0
18/07/2024 AMÉLIORAT° VENTILATION CONDUIT CHEMINÉE AU 3 AL BL 202401-21351-00404 3 681,60 0,00 0
18/07/2024 F ET P DE FAUX-PLAFOND ACOUSTIQUE CDL FERRY 202401-21351-00405 12 389,62 0,00 0
19/07/2024 CHAISES DE JARDIN MA JOLY 202401-21848-00407 344,30 0,00 1
19/07/2024 TABLES PIQUE NIQUE CRECHE DES ETANGS 202401-21848-00408 496,15 0,00 1
25/07/2024 MENUISERIES INTÉRIEURES SALLE DES JEUNES 202401-21351-00410 16 830,28 0,00 0
25/07/2024 CRÉATION D'UN WC PMR, D'UN SANITAIRE ET D'UN SAS 202401-21351-00412 11 505,56 0,00 0
25/07/2024 VERIF. INSTALLATION ELECTRIQUE-GYMNASE CORNEILLE 202401-21351-00417 730,08 0,00 0
25/07/2024 SINISTRE DU 29.05.2024 AVENUE DE LA JONCHÈRE - E 202401-2151-00411 4 038,84 0,00 0
25/07/2024 2 TABLEAUX EN LIÈGE 202401-21848-00415 55,51 0,00 1
31/07/2024 REHABILITATION RESEAUX EF - HDV - SIT1 202401-21351-00426 32 171,68 0,00 0
01/08/2024 EP23023401P - DISCONNECTEURS RESEAUX VILLE 202401-2158-00427 8 640,41 600,03 6
06/08/2024 TRAVAUX COMPLÉMENTAIRES DANS LES SANITAIRES MOREL 202401-21351-00428 1 161,73 0,00 0
07/08/2024 CONTRÔLE D'ACCÈS PORTES CÔTÉ SERVICES TECHNIQUES 202401-21351-00435 15 756,00 0,00 0
07/08/2024 TVX FAUX-PLAFOND COMPRIS ISOL CRÈCHE ETANGS 202401-21351-00439 51 224,34 0,00 0
07/08/2024 PEINTURE SALLE DES JEUNES V. HUGO 202401-21351-00444 6 319,15 0,00 0
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
07/08/2024 SINISTRE PLACE BENDERM DU 13.06.2024 202401-2151-00438 6 450,00 0,00 0
07/08/2024 PLATINES SEPTEMBRE TOURNEE EP VILLE LOT N 1 202401-2158-00436 11 415,65 761,04 6
07/08/2024 FOURNITURE ET POSE CLOTURE RES RENAISSANCE 202401-2158-00437 2 760,00 184,00 6
07/08/2024 CHAISE BUREAU HOLLY TISSU MAILLE VIOLET 202401-21848-00432 262,80 0,00 1
07/08/2024 CHAUFFEUSE PREMIUM SIMILI CUIR ROUGE 202401-21848-00433 374,40 0,00 1
08/08/2024 INSTALLATION CPL PASTEUR 202401-21838-00442 4 154,78 332,38 5
08/08/2024 MOBILIERS MATERNELLE MOREL DE VINDÉ 202401-2188-00443 181,47 0,00 1
21/08/2024 GS PASTEUR - CRÉATION D'UN ESCALIER PASTEUR PRIMAI 202401-2158-00451 12 153,02 742,68 6
22/08/2024 PRISES INFORMATIQUE PISCINE 202401-21351-00447 1 974,22 0,00 0
22/08/2024 PRISES INFORMATIQUE BERTHET 202401-21351-00448 961,98 0,00 0
22/08/2024 PRISES INFORMATIQUE CDL FERRY 202401-21351-00449 375,37 0,00 0
22/08/2024 PRISES INFORMATIQUE GS CURIE 202401-21351-00450 1 395,14 0,00 0
27/08/2024 CHAISE NAO ROUGE ET CAISSON MOBILE METAL 3 TIROIRS 202401-21848-00455 444,79 0,00 1
29/08/2024 MICRO-ONDES BRANDT 26 LITRES 202401-2188-00456 184,50 0,00 1
29/08/2024 PROTECTIONS POTEAUX COSEC 202401-2188-00457 4 098,00 138,88 10
29/08/2024 CLÔTURE PARE-BALLON STADE DUCHESNE 202401-2188-00459 7 423,01 251,56 10
03/09/2024 SOL TYPE TARALAY PREMIUM - ACCUEIL PISCINE 202401-21351-00463 4 370,32 0,00 0
03/09/2024 MISE EN SÉCURITÉ DU REVÊTEMENT DE SOL DU PRÉAU HE 202401-21351-00464 24 994,02 0,00 0
03/09/2024 FAUX-PLAFOND DALLES 60X60 CRÈCHE JONCHERE 202401-21351-00465 9 768,29 0,00 0
03/09/2024 RÉFECTION FAUX PLAFOND ACOUSTIQUE DES CLASSES . GS 202401-21351-00466 20 490,62 0,00 0
03/09/2024 REGULATEUR MODULANT CHAUDIERE-GS PASTEU 202401-21351-00468 856,68 0,00 0
03/09/2024 CHANGEMENT DES CANDELABRES SUITE AU PASSAGE DE RO 202401-2152-00460 31 565,32 0,00 0
03/09/2024 PLASTIFIEUSE + MASSICOT POUR ALSH FERRY ELEMEN 202401-2188-00461 305,28 0,00 1
03/09/2024 ADOUCISSEUR EAU CHAUDE CHRONOMETRIQUE 202401-2188-00462 1 622,40 35,45 15
04/09/2024 POSE SOL SOUPLE TYPE TARALAY SALLE DES JEUNES 202401-21351-00469 10 725,07 0,00 0
04/09/2024 RÉFECTION PEINTURE LOGT 2F AV DES ETANGS LC9/02 202401-21351-00470 5 784,14 0,00 0
04/09/2024 RÉFECTION PEINTURE LOGT 6 AV DES PRÉS LC52/05 202401-21351-00471 4 097,04 0,00 0
04/09/2024 PEINTURE ESPACE ANDRÉ JOLY SALLES VIOLETTE/JAUNE/H 202401-21351-00472 5 810,12 0,00 0
04/09/2024 RÉFECTION SOL SOUPLE LOGT 2 AV DES PRÉS LC47/05 202401-21351-00473 1 018,29 0,00 0
04/09/2024 RÉFECTION SOL PVC 2 SALLES DE CLASSES 1ER ÉT MATER 202401-21351-00474 6 058,75 0,00 0
04/09/2024 RÉFECTION COMPLÈTE PEINTURES CENTRE DE LOISIRS JUL 202401-21351-00475 10 830,70 0,00 0
04/09/2024 RÉFECTION SOL SOUPLE LOGT 6 AV DES PRÉS LC 52/05 202401-21351-00476 6 248,84 0,00 0
04/09/2024 RÉFECTION REVÊTEMENT SOL PVC 2 CLASSES 1ER ÉT ELÉ 202401-21351-00477 6 058,75 0,00 0
04/09/2024 2 TABLES ET 1 TABOURET 202401-21841-00478 573,12 0,00 1
04/09/2024 TABLEAU DE BUREAU, CHAISE POUR ALSH FERRY ELEM 202401-21841-00479 1 062,11 69,04 5
05/09/2024 AVENUE DES GRESSETS - RÉFECTION TROTTOIR 202401-2151-00482 4 293,44 0,00 0
05/09/2024 TRAVAUX PAVE 2023 202401-2151-00483 18 197,28 0,00 0
06/09/2024 FAUTEUIL DE BUREAU - MA BERTHET 202401-21848-00484 84,00 0,00 1
06/09/2024 MOTRICITE MA JONCHERE 202401-21848-00485 490,84 0,00 1
09/09/2024 GS JULES FERRY - MARQUAGE COURS 202401-2158-00486 774,71 40,17 6
09/09/2024 GS HENRI DUNANT - MARQUAGE COURS 202401-2158-00487 3 014,77 156,32 6
09/09/2024 GS PIERRE ET MARIE CURIE - MARQUAGE COURS 202401-2158-00488 6 081,88 315,36 6
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 185
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
10/09/2024 RENOVATION LOCAUX SALLE DES JEUNES VICTOR HUGO 202401-21351-00498 4 015,12 0,00 0
10/09/2024 MOTEUR ET CARTE ELECT CAISSON VMC DF - LOGT FERRY 202401-21351-00499 1 696,41 0,00 0
10/09/2024 REMISE EN ETAT BRULEUR CHAUDIERE 1 - GS PASTEUR 202401-21351-00500 2 725,33 0,00 0
13/09/2024 TRAVAUX BRANCHEMENT ELECTRIQUE-ESPACE MESUREUR 202401-21351-00504 638,40 0,00 0
13/09/2024 2 SIÈGES ERGONOMIQUES 202401-21848-00501 628,80 12,58 15
17/09/2024 MISE EN CONFORMITÉ ÉLECTRIQUE LOGT LC51/03 AU 4 AV 202401-21351-00512 866,36 0,00 0
17/09/2024 RENOVATION LOCAUX SALLE DES JEUNES VICTOR HUGO 202401-21351-00514 14 225,82 0,00 0
17/09/2024 CHARIOT A ROULETTES ET SUPPORTS 202401-21841-00507 2 107,32 121,76 5
17/09/2024 NID DOUILLET MA JONCHERE 202401-21848-00505 314,11 0,00 1
17/09/2024 TAPIS DE SOL MA JONCHERE 202401-21848-00506 198,90 0,00 1
18/09/2024 ACHAT DE MATÉRIEL LUMIÈRE POUR LE THÉÂTRE 202401-2188-00516 7 419,60 265,35 8
25/09/2024 RÉFECTION COMPLÈTE DE 4 SALLES DE CLASSES GS H. 202401-21351-00518 5 880,73 0,00 0
25/09/2024 RÉFECTION DES ÉCLAIRAGES PAR DES DOWNLIGHT LEDS C 202401-21351-00520 5 910,41 0,00 0
25/09/2024 RÉFECTION DES ÉCLAIRAGES DU PRÉAU 202401-21351-00521 2 145,53 0,00 0
25/09/2024 MISE EN PLACE ECLAIRAGES LED - CRECHE ETANGS 202401-21351-00522 11 335,58 0,00 0
25/09/2024 RÉFECTION COMPLÈTE DE L'ÉCLAIRAGE CDL J. FERRY 202401-21351-00526 16 400,99 0,00 0
25/09/2024 REMPLACEMENT DE FONTE VIDE SANITAIRE CUISINE ÉCOLE 202401-21351-00528 11 389,10 0,00 0
25/09/2024 RÉHABILITAT° PLOMBERIE LOGT 6 AV DES PRÉS LC52/05 202401-21351-00529 11 633,46 0,00 0
25/09/2024 RÉFECTION DES FAUX-PLAFOND ACOUSTIQUE 600*600 CRÈ 202401-21351-00530 10 955,57 0,00 0
27/09/2024 AG24003001 - REPRISES ADMINISTRATIVES CONCESSIONS 202401-21316-00547 29 751,60 0,00 0
27/09/2024 RÉFECTION PEINTURE LOGT 2B AV DES PRÉS LC50/05 202401-21351-00544 2 849,74 0,00 0
27/09/2024 RÉFECTION SOL SOUPLE LOGT 2F AV DES ETANGS LC9/02 202401-21351-00545 6 352,01 0,00 0
27/09/2024 REFECTION SOL SOUPLE LOGT 2B AV DES PRÉS LC50/05 202401-21351-00546 4 529,64 0,00 0
30/09/2024 MATÉRIEL SCÉNIQUE - THÉÂTRE 202401-2188-00548 196,88 0,00 1
01/10/2024 F ET P DE FILMS DÉPOLIS POUR 6 SALLES ET SANITAIRE 202401-21351-00549 3 077,40 0,00 0
01/10/2024 MISE EN CONFORMITÉ ÉLEC LOGT 6 AV DES PRÉS LC52/05 202401-21351-00551 5 697,65 0,00 0
01/10/2024 ALIMENTATION D'UNE VMC GS PASTEUR 202401-21351-00552 718,49 0,00 0
01/10/2024 MISE EN CONFORMITE ELECTRIQUE - CARRE DES ARTS 202401-21351-00553 4 638,01 0,00 0
01/10/2024 RÉFECTION DES REVÊTEMENTS DE SOL PVC . CENTRE DE 202401-21351-00554 14 266,84 0,00 0
02/10/2024 ARMOIRE COUTEAU CRECHE JONCHERE 202401-2188-00556 390,00 0,00 1
03/10/2024 ECRAN NUMÉRIQUE INTERACTIF GS 202401-21831-00536 71 393,76 3 728,34 5
09/10/2024 POSE D UN NOUVEAUX CABLE BT ROUTE DES PUITS 202401-21538-00560 11 464,60 0,00 0
09/10/2024 ACHAT MATERIELS LOT N1 EP MOIS AOUT 202401-2158-00533 2 701,87 117,58 6
10/10/2024 PRISES INFORMATIQUE DUNANT 202401-21351-00537 1 028,32 0,00 0
10/10/2024 FIBRE OPTIQUE INTER-BAIES GS FERRY 202401-21351-00538 1 315,98 0,00 0
10/10/2024 FIBRE OPTIQUE INTER-BAIES GS MOREL 202401-21351-00539 2 518,02 0,00 0
10/10/2024 FIBRE OPTIQUE INTER-BAIES LES ETANGS 202401-21351-00540 2 064,98 0,00 0
10/10/2024 CÂBLAGE RÉSEAU GS PASTEUR 202401-21351-00541 5 433,62 0,00 0
10/10/2024 MARCHES POUR LE PODIUM DE L'HÔTEL DE VILLE 202401-21351-00566 606,00 0,00 0
10/10/2024 RÉFECTION DE LA SALLE DES JEUNES VICTOR HUGO 202401-21351-00570 10 092,83 0,00 0
10/10/2024 F&P ELECTROVANNE GAZ REARMEMENT AUTO. GS DUNANT 202401-21351-00572 3 147,42 0,00 0
10/10/2024 TRAVAUX ÉLECTRIQUES COMPRIS RÉFECTION RADIATEURS 202401-21351-00573 10 818,90 0,00 0
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
10/10/2024 TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE ESPACE ANDRÉ JOLY DÉPOSE D' 202401-21351-00574 8 499,00 0,00 0
10/10/2024 SALLE DES JEUNES VICTOR HUGO-TRAVAUX ÉLECTR SUPPL. 202401-21351-00577 2 280,58 0,00 0
10/10/2024 MISSION CSPS ITE 26 JONCHÈRE - PLANS + VISITES 202401-21352-00569 1 140,00 8,55 30
10/10/2024 SUPPORT MOBILE POUR ÉCRAN NUMÉRIQUE 202401-21831-00557 849,60 41,54 5
10/10/2024 SCANNER ORBIT CRÈCHE SEQUOIA 202401-21838-00558 177,60 0,00 1
10/10/2024 MATELAS ÉCOLES MATERNELLES P M CURIE 202401-2188-00534 1 252,58 32,71 10
10/10/2024 MATERIEL DIVERS POUR LES ECOLES 202401-2188-00535 462,15 0,00 1
10/10/2024 COMMANDE DE BANDES DESSINÉES - MÉDIATHÈQUE 202401-2188-00561 738,85 16,83 10
10/10/2024 COMMANDE DE BANDES DESSINÉES - MÉDIATHÈQUE 202401-2188-00562 13 205,38 300,79 10
10/10/2024 COMMANDE DE BANDES DESSINÉES / MANGAS - MÉDIATHÈQ 202401-2188-00563 6 643,79 151,33 10
10/10/2024 COMMANDE DE BANDES DESSINÉES / MANGAS - MÉDIATHÈQ 202401-2188-00564 1 424,27 32,44 10
10/10/2024 COMMANDE DE BANDES DESSINÉES - MÉDIATHÈQUE 202401-2188-00565 4 214,37 95,99 10
11/10/2024 COMMANDE DE BANDES DESSINÉES - MÉDIATHÈQUE 202401-2188-00578 815,01 18,11 10
17/10/2024 BRUNEAU-MVINDE 202401-2188-00579 960,00 20,00 10
17/10/2024 ASCO & CELDA MATERNELLE DUNANT INVESTISSEMENT 202401-2188-00580 1 396,00 29,08 10
18/10/2024 FRAIS INTERMEDIATION MANUTAN T4 2023-25/03/2024 202401-21838-00584 11,81 0,00 1
23/10/2024 NETTOYAGE PAVILLON GARDIEN 10C AVENUE DE CORNEILLE 202401-21351-00595 2 919,40 0,00 0
23/10/2024 FOURNITURE ET POSE CLOTURE DEPOT ESPACES VERTS 202401-2158-00597 6 309,00 198,62 6
25/10/2024 MEUBLES ÉCOLE MATERNELLE L PASTEUR 202401-21841-00600 522,97 0,00 1
31/10/2024 MISE EN CONFORMITE ELECTRIQUE - MJC 202401-21351-00602 1 829,11 0,00 0
31/10/2024 VENTILATION BASSE CHAUFFERIE CDL MOREL DE VINDÉ 202401-21351-00603 972,00 0,00 0
31/10/2024 ECRAN ANTI POUSSIÈRE ET CONDAMNATION COULOIR HAL 202401-21351-00604 787,20 0,00 0
31/10/2024 BARRE ANTI-PANIQUE ET SERRURES ÉCOLE P ET M CURIE 202401-21351-00608 2 431,44 0,00 0
31/10/2024 MOTORISATION VOLET ROULANT LOGT LC6/01 GARDIEN 2 A 202401-21351-00609 1 167,76 0,00 0
31/10/2024 CONVECTEURS ÉLECTRIQUES POUR LE STOCK MAGASIN 202401-21351-00610 301,00 0,00 0
31/10/2024 PONCEUSE EXCENTRIQUE POUR LE MENUISIER 202401-21351-00611 204,50 0,00 0
31/10/2024 ECLAIRAGE A LED DU TERRAIN DE RUGBY AU STADE DUCHE 202401-21538-00601 18 152,24 0,00 0
31/10/2024 COMMANDE MOTIFS ILLUMINATIONS 202401-21578-00606 12 279,12 358,14 6
05/11/2024 LOGICIEL SONATE OPUS 202401-2051-00623 3 060,00 60,56 8
05/11/2024 OUTILLAGE CIMETIÈRE 202401-21316-00637 0,00 0,00 0
05/11/2024 ECRAN NUMÉRIQUE RASED DUNANT 202401-21831-00641 1 374,64 43,53 5
05/11/2024 ECRAN NUMÉRIQUE RASED DUNANT 202401-21831-00642 183,12 0,00 1
05/11/2024 TÉLÉPHONE FIXE GSM 202401-21838-00638 626,40 19,84 5
05/11/2024 CÂBLES ET ADAPTATEURS 202401-21838-00639 200,68 0,00 1
05/11/2024 CÂBLES ET ADAPTATEURS 202401-21838-00640 139,20 0,00 1
05/11/2024 DI24016102 - SMARTPHONES 202401-21838-00643 0,00 0,00 0
05/11/2024 DI24013202 - SMARTPHONE SAMSUNG GALAXY A15 202401-21838-00644 1 090,20 34,52 5
05/11/2024 BORNE D'ACCUEIL + MEUBLE DE R - ALSH PASTEUR MATER 202401-21841-00625 854,67 27,06 5
05/11/2024 MOBILIER TABLE + SALON POUR ALSH FERRY MATERNELLE 202401-21841-00626 620,23 19,64 5
05/11/2024 MOBILIER ALSH (SUPPORT, BAC À LIVRES) MOREL ELEM 202401-21841-00627 1 851,31 19,54 15
05/11/2024 MOBILIER ALSH-KIT DESSERTE, TABLE ... DUNANT ELEM 202401-21841-00628 1 481,89 15,64 15
05/11/2024 ACHAT DE MOBILIER 202401-21848-00629 62,35 0,00 1
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 187
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
05/11/2024 ACHAT DE SUPPORT ÉCRAN 202401-21848-00630 108,48 0,00 1
05/11/2024 ACHAT DE MOBILIER DE BUREAU 202401-21848-00636 438,24 0,00 1
05/11/2024 FILETS TENNIS 202401-2188-00631 486,90 0,00 1
05/11/2024 ASPIRATEUR GYMNASE 202401-2188-00632 167,76 0,00 1
05/11/2024 SOUFFLEUR 3PTS 202401-2188-00633 5 946,00 94,14 10
05/11/2024 LAVE LINGE ET SÈCHE LINGE STADE DUCHESNE 202401-2188-00634 999,98 15,83 10
05/11/2024 TRAVAUX MOBILIERS SPORTIFS 202401-2188-00635 2 136,00 33,82 10
06/11/2024 PORTE GRAND TRAFIC MÉTALLIQUE ET CHÂSSIS FIXE ESP 202401-21351-00620 10 533,55 0,00 0
06/11/2024 MISE EN SÉCURITÉ DES ACCÈS EXTÉRIEURS MATERNELLE 202401-21351-00621 32 397,90 0,00 0
06/11/2024 SYSTEM INCENDIE TYPE4 NEUTRONIC -SALLE DES JEUNES 202401-21351-00622 5 280,24 0,00 0
06/11/2024 VERIF. INSTALLATION ELECTRIQUE - PARC GRANDE TERRE 202401-21351-00648 972,48 0,00 0
07/11/2024 RÉHABILITATION PLOMBERIE LOGT 2F AVENUE DES ÉTANGS 202401-21351-00612 11 173,68 0,00 0
07/11/2024 RÉHABILITAT° PLOMBERIE LOGT 2B AV DES PRÉS LC50/05 202401-21351-00613 11 823,88 0,00 0
07/11/2024 RÉFECTION 2 BLOCS SANITAIRES CDL JULES FERRY 202401-21351-00615 22 922,66 0,00 0
07/11/2024 REHABILITATION RESEAUX EF - HDV 202401-21351-00649 37 719,79 0,00 0
07/11/2024 MISE EN CONFORMITÉ D'UN LOCAL DE STOCKAGE GYMNASE 202401-21351-00654 7 220,29 0,00 0
07/11/2024 F&P BOITE A CLES A COMBINAISON CHAUFFERIE - HDV 202401-21351-00655 499,22 0,00 0
07/11/2024 AMÉNAGEMENT PIÉTON SUITE SINISTRE DU 26.09.2024 202401-2151-00653 2 463,98 0,00 0
07/11/2024 ACHAT MATERIEL SUITE TOURNEE VILLE SEPT LOT 1 EP 202401-2158-00652 1 440,94 36,02 6
07/11/2024 DIABLES DIVERS ÉCOLES 202401-2188-00599 429,10 0,00 1
07/11/2024 REMPLACEMENT MICRO HF SALLE DU CONSEIL 202401-2188-00650 842,54 15,80 8
12/11/2024 DI24016102 - 5 SMARTPHONES 202401-21838-00659 1 625,40 44,25 5
12/11/2024 DI24016101 - SMARTPHONES 202401-21838-00660 78,35 0,00 1
13/11/2024 EQUIPEMENT POUR LA POLICE MUNICIPALE 202401-2188-00651 1 215,73 18,24 10
13/11/2024 THERMOMETRES - PESE PERSONNE 202401-2188-00669 317,52 0,00 1
14/11/2024 INTERVENTION SUITE PASSAGE EN TJ-PARC GRANDE TERRE 202401-21351-00662 1 147,78 0,00 0
14/11/2024 RÉFECTION D'UNE PARTIE DU DALLAGE AFFAISSÉ MARCHÉ 202401-21351-00663 19 131,56 0,00 0
14/11/2024 RÉFECTION DES FAUX PLAFOND ACOUSTIQUE PHASE 2/2 C 202401-21351-00666 10 920,34 0,00 0
14/11/2024 SINISTRE DU 28.08.2024 SL T LOT N 2 202401-2151-00665 2 265,30 0,00 0
14/11/2024 AVENUE DUCHESNE CHANGEMENT D UNE PLAQUE DECAUX 202401-2152-00668 727,62 0,00 0
19/11/2024 RESTAURATION DES INSCRIPTIONS - MONUMENT AUX MORTS 202401-21316-00693 3 744,00 0,00 0
19/11/2024 MANUTAN- INVESTISSEMENT MFERRE 202401-21841-00677 396,19 0,00 1
19/11/2024 LOTS DE CHAISES MCURIE SDM 202401-21841-00679 1 617,12 14,07 15
19/11/2024 SDM-ARMOIRE BASSE-UPE2A 202401-21841-00680 316,58 0,00 1
19/11/2024 ETAGÈRES, TABLE DE PN POUR ALSH PASTER MATERNELLE 202401-21841-00689 311,85 0,00 1
19/11/2024 MOBILIER ALSH VESTIAIRE + TABLE POUR DUNANT MATER 202401-21841-00690 1 687,78 13,44 15
19/11/2024 MOBILIER TABLE + SALON POUR ALSH FERRY MATERNELLE 202401-21841-00692 918,19 7,31 15
19/11/2024 BUREAU CUISINE SEQUOIA 202401-21848-00716 202,80 0,00 1
19/11/2024 ACHAT DE MOBILIER DE BUREAU 202401-21848-00717 2 145,65 50,07 5
19/11/2024 NATHAN-ACTIGYM-MPASTEUR 202401-2188-00656 446,00 0,00 1
19/11/2024 BOULANGER-ECRAN PROJECTION-MVINDE 202401-2188-00657 89,99 0,00 1
19/11/2024 MEUBLE IKEA PARTIE 2 202401-2188-00658 129,00 0,00 1
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 188
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
19/11/2024 COMMANDE DE BANDES DESSINÉES / MANGAS - MÉDIATHÈQ 202401-2188-00670 154,16 0,00 1
19/11/2024 COMMANDE DE BANDES DESSINÉES - MÉDIATHÈQUE 202401-2188-00671 22,75 0,00 1
19/11/2024 COMMANDE DE BANDES DESSINÉES - MÉDIATHÈQUE 202401-2188-00672 76,31 0,00 1
19/11/2024 LOT 1 COMMANDE DE ROMANS (SECTEUR ADULTE) 202401-2188-00673 294,67 0,00 1
19/11/2024 ACQUISITIONS RENTRÉE LITTÉRAIRE 202401-2188-00674 517,37 0,00 1
19/11/2024 LOT 1_ROMANS ÉTRANGERS_SECTEUR ADULTE 202401-2188-00675 1 349,64 17,62 10
19/11/2024 LOT1_COMMANDE ROMANS FRANÇAIS (SECTEUR ADULTE) 202401-2188-00676 1 010,46 13,19 10
19/11/2024 BRUNEAU VITRINE D'AFFICHAGE EXTERIEUR 4 FEUILLES 202401-2188-00678 220,80 0,00 1
19/11/2024 CIPA-INVESTISSEMENT MPASTEUR 202401-2188-00681 543,00 0,00 1
19/11/2024 CIPA-TAILLE CRAYON ELECT- MMOREL 202401-2188-00682 479,50 0,00 1
19/11/2024 BRUNEAU-TABLEAU BLANC-ECURIE 202401-2188-00683 117,12 0,00 1
19/11/2024 LOT 2 ACQUISITIONS D'ALBUMS JEUNESSE 202401-2188-00684 10 874,90 138,96 10
19/11/2024 SELF MUNICIPAL - ACHAT CLOCHES DE SIPHONS 202401-2188-00686 681,60 5,43 15
19/11/2024 SELF MUNICIPAL - ACHAT PLAQUES ELECTRIQUES 202401-2188-00687 8 524,80 67,88 15
19/11/2024 OFFICE PASTEUR ELEMENTAIRE - ACHAT ETUVE MOBILE 202401-2188-00688 4 626,00 36,84 15
19/11/2024 MINI CONGEL + ENCEINTE POUR ALSH - SERVICE ENFANCE 202401-2188-00691 1 328,94 15,87 10
19/11/2024 ACHAT VISSEUSE DEVISSEUSE POUR CIMETIERE 202401-2188-00702 455,81 0,00 1
19/11/2024 MICRO ONDES CRECHE FAMILIALE 202401-2188-00715 129,98 0,00 1
21/11/2024 REMPLACEMENT D'UN CHAUFFE-EAU A GAZ LOGT 4 AVENUE 202401-21351-00698 830,50 0,00 0
21/11/2024 REVÊTEMENTS DE SOL 2 DORTOIRS MOREL DE VINDÉ MATER 202401-21351-00699 5 069,45 0,00 0
21/11/2024 RÉFECTION DES MURS ET PEINTURES DES 2 DORTOIRS MOR 202401-21351-00700 3 234,95 0,00 0
21/11/2024 CRÉATION DE FAUX PLAFOND DORTOIRS MOREL DE VINDÉ 202401-21351-00703 4 785,00 0,00 0
21/11/2024 SUPPRESSION RACCORDEMENT GAZ - ESPACE MESUREUR 202401-21351-00706 1 590,71 0,00 0
21/11/2024 RÉFECTION DES FILMS OCCULTANTS DORTOIRS MOREL 202401-21351-00708 853,25 0,00 0
21/11/2024 MISE EN SÉCURITÉ PORTE MÉTALLIQUE CÔTÉ GYMNASTIQUE 202401-21351-00709 7 609,80 0,00 0
21/11/2024 RÉFECTION BUREAUX ET CIRCULATIONS RH 202401-21351-00712 13 519,36 0,00 0
21/11/2024 BALLON D'EAU-CHAUDE POUR LES ÉTABLISSEMENTS 202401-21351-00714 1 823,69 0,00 0
21/11/2024 MISSION DE COORDINATION SPS : ITE 26 JONCHÈRE 202401-21352-00710 760,00 2,96 30
21/11/2024 BI/PI 202401-21568-00707 2 635,35 15,37 20
27/11/2024 MISE EN OEUVRE SOL SOUPLE ET ENGRAVURE COUR FERRY 202401-2128-00726 677,04 0,00 0
27/11/2024 FOURNITURE DE TRAVERSES AMENAGEMENT GUIBERT 202401-2128-00752 777,52 0,00 0
27/11/2024 POMPE DE TRANSFERT MOTORISEE - PISCINE 202401-21351-00750 1 715,20 0,00 0
27/11/2024 ILLUMINATIONS : 5 RUBANS CRACKER 300X100 27W 202401-21578-00725 6 908,88 127,94 6
29/11/2024 CIRIL MODULE AP-CP 202401-2051-00761 4 242,00 47,13 8
29/11/2024 ECRAN NUMÉRIQUES INTERACTIF GS MOREL 202401-21831-00756 38 212,96 679,34 5
29/11/2024 SDM-MOBILIER INVESTISSEMENT EFERRY 202401-21841-00743 1 581,90 9,96 15
29/11/2024 SDM-MMOREL 202401-21841-00744 329,62 0,00 1
29/11/2024 TABLE BANCS BOIS HANDY - ECURIE - MANUTAN 202401-21841-00745 874,92 5,51 15
29/11/2024 CIPA-INVESTISSEMENT MFERRY 202401-21841-00746 383,00 0,00 1
29/11/2024 BANQUETTE ET KIT SALON POUR ALSH CURIE MATERNEL 202401-21841-00759 258,31 0,00 1
29/11/2024 CHAUFFEUSE D'ANGLE ALSH MOREL MATERNELLE 202401-21841-00760 1 395,60 8,27 15
29/11/2024 PLANCHE A ROULETTES POUR POUSETTE CRECHE FAMILIALE 202401-21848-00718 88,58 0,00 1
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
29/11/2024 FAUTEUIL ALLAITEMENT CRECHE JONCHERE 202401-21848-00721 462,31 0,00 1
29/11/2024 2 TRANSATS ADULTE CRECHE JONCHERE 202401-21848-00722 532,15 0,00 1
29/11/2024 3 MATELAS MA BENDERN 202401-21848-00741 202,39 0,00 1
29/11/2024 CAPTEURS CO2 202401-2188-00719 619,20 7,05 10
29/11/2024 MINI-FRIGO / CONFISERIE CINÉMA 202401-2188-00720 366,00 0,00 1
29/11/2024 PESE BEBE CRECHE JONCHERE 202401-2188-00724 23,98 0,00 1
29/11/2024 CIPA-TABLEAU BLANCS-EPASTEUR 202401-2188-00742 560,00 0,00 1
29/11/2024 AFFICHEUR EXTERNE RS232 2 LIGNES - MÂT ESCAMOTABLE 202401-2188-00747 333,00 0,00 1
29/11/2024 LAMPES PROJECTEURS - CINÉMA 202401-2188-00748 1 878,53 22,18 8
29/11/2024 NATHAN-TAPIS REGROUPEMENT-MDUNANT 202401-2188-00749 238,00 0,00 1
29/11/2024 CIPA-INVESTISSEMENT EVINDE 202401-2188-00755 444,00 0,00 1
29/11/2024 SONO AQUABIKE HS 202401-2188-00757 888,00 7,89 10
29/11/2024 MATÉRIEL DE COMMUNICATION POUR GYMNASES 202401-2188-00758 639,30 5,68 10
03/12/2024 ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE PROCEDURE MODIFICA 202401-202-00729 3 285,00 36,50 10
03/12/2024 F&P ELECTROVANNE GAZ REARMEMENT AUTO. GS PASTEUR 202401-21351-00731 1 247,96 0,00 0
03/12/2024 F&P ELECTROVANNE GAZ REARMEMENT AUTO. LOGTS HARAS 202401-21351-00732 1 143,97 0,00 0
03/12/2024 F&P ELECTROVANNE GAZ REARMEMENT AUTO. GS MOREL 202401-21351-00733 1 796,41 0,00 0
03/12/2024 CHAUDIERE VITOCROSSAL 100 - EQUIPEMENTS JONCHERE 202401-21351-00734 29 256,11 0,00 0
03/12/2024 CRÉATION DE PRISES ÉLECTRIQUES BUREAUX HDV SERVICE 202401-21351-00768 1 296,58 0,00 0
03/12/2024 RADIATEUR À FLUIDE CONNECTÉS NEOMITIS EFLUID 1500W 202401-21351-00769 650,35 0,00 0
03/12/2024 ALIMENTATION ELEC. ARROSAGE AUTOMATIQUE - PISCINE 202401-21351-00770 3 038,29 0,00 0
03/12/2024 RÉFECTION ÉLECTRIQUES CF ET CF DES BUREAUX RH . 202401-21351-00771 2 404,66 0,00 0
03/12/2024 PEINTURE LOGT LC26/01 AU 43 AV MAURICE DE HIRSCH 202401-21351-00772 682,91 0,00 0
03/12/2024 CRÉATION DE REGARD BÉTON DANS LES ALLÉES DU MARCHÉ 202401-21351-00774 4 436,12 0,00 0
03/12/2024 CRÉATION D'UN RÉSEAU D'ÉVACUATION ENTERRÉ MARCHÉ 202401-21351-00777 4 752,58 0,00 0
03/12/2024 REMPLACEMENT KITCHENETTE LOGT LC26/08 AU 43 AV MAU 202401-21351-00778 1 080,53 0,00 0
03/12/2024 REMPLACEMENT D'UN ENSEMBLE RIVE BLOC SUR LES PORT 202401-21351-00779 696,00 0,00 0
03/12/2024 FILMS ADHÉSIF ANTI-CHALEUR ESPACE ANDRÉ JOLY 202401-21351-00780 2 020,93 0,00 0
03/12/2024 VOLET ROULANT TRAD'EASY 2350 X 1970 LOGT LC47/05 A 202401-21351-00785 1 065,46 0,00 0
03/12/2024 CRÉATION DE PROTECTION DE POTEAUX CRÈCHE BENDERN 202401-21351-00786 3 498,00 0,00 0
03/12/2024 PURIFICATEUR D'AIR ET CLIMATISEUR POUR LES CRÈCHES 202401-21351-00788 2 545,62 0,00 0
03/12/2024 RÉFECTION DOUCHE LOGT LC26/01 AU 43 AV M DE HIRSCH 202401-21351-00791 6 251,84 0,00 0
03/12/2024 POSE COMPTEURS EAU DANS 6 LOGTS AU 2A AV DES PRÉS 202401-21351-00792 9 586,37 0,00 0
03/12/2024 CONTRÔLE TECHNIQUE RÉHABILITATION PATAUGEOIRE IME 202401-21351-00793 360,00 0,00 0
03/12/2024 CHAUFFE EAU OPALIA C11 LG LOGT LC49/01 AU 2A AV D 202401-21351-00794 440,00 0,00 0
03/12/2024 MISE EN CONFORMITE ELECTRIQUE-STADE DUCHESNE COSEC 202401-21351-00795 14 959,91 0,00 0
03/12/2024 MISE EN CONFORMITES ELECTRIQUES - HDV 202401-21351-00796 20 971,80 0,00 0
03/12/2024 CRÉATION D'UN ÉCLAIRAGE EXTÉRIEUR DANS LES COURS 202401-21351-00797 6 793,00 0,00 0
03/12/2024 RÉFECTION DES ÉCLAIRAGES DORTOIRS MOREL DE VINDÉ 202401-21351-00798 2 071,57 0,00 0
03/12/2024 RADIATEURS ÉLECTRIQUES CRÈCHE BENDERN TYPE R21 : 2 202401-21351-00799 5 189,38 0,00 0
03/12/2024 MISE EN CONFORMITES ELECTRIQUE - GS CURIE 202401-21351-00800 6 086,87 0,00 0
03/12/2024 MISSION DE COORDINATION SPS : ITE 26 JONCHÈRE 202401-21352-00790 1 520,00 3,94 30
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
03/12/2024 AVENUE LYAUTEY - SÉCURISATION CHAUSSÉE 202401-2151-00735 3 218,46 0,00 0
03/12/2024 BLOC PARKING STANDARD 202401-2152-00782 468,62 0,00 0
03/12/2024 ECRANS NUMÉRIQUES INTERACTIFS GROUPES SCOLAIRES 202401-21831-00784 2 749,27 42,77 5
03/12/2024 SDM-ECURIE 202401-21841-00763 1 059,52 5,69 15
03/12/2024 SDM-INVESTISSEMENT MDUNANT 202401-21841-00764 543,96 0,00 1
03/12/2024 SDM MEUBLE DE RANGEMENT MODULABLE AVEC BAC PLASTI 202401-21841-00765 652,87 3,51 15
03/12/2024 MIROIRS CRECHE DES ETANGS 202401-21848-00783 154,87 0,00 1
03/12/2024 COMMANDE DE LIVRES NUMÉRIQUES 202401-2188-00766 2 378,44 18,50 10
04/12/2024 LOGICIEL SONATE OPUS 202401-2051-00803 255,00 0,00 1
04/12/2024 REMPLACEMENT FAUX PLAFONDS HALL 2 ET 4 AV DES PRÉS 202401-21351-00806 1 961,40 0,00 0
04/12/2024 RENOVATION ENERGETIQUE BÂT 26 AV. JONCHERE - SIT 1 202401-21352-00804 77 952,60 0,00 30
04/12/2024 RENOVATION ENERGETIQUE BÂT 26 AV. JONCHERE - SIT 1 202401-21352-00805 40 384,41 0,00 30
04/12/2024 2 ASPIRATEURS NUMATIC NUPRO 202401-2188-00801 324,00 0,00 1
04/12/2024 VAISELLES SANS PLASTIQUE 202401-2188-00802 1 025,52 5,13 15
05/12/2024 MOBILIERS POUR ALSH FERRY ELEMENTAIRE 202401-21841-00813 4 359,54 0,00 5
06/12/2024 MATERIELS TOURNÉE VILLE OCTOBRE LOT 1 EP 202401-2158-00819 3 102,47 0,00 6
06/12/2024 COUR PASTEUR - JEUX THERMOCOLLÉS 202401-2158-00821 3 736,39 0,00 6
06/12/2024 TAPIS SUR MESURE SALLE DE BAIN CRECHE JONCHERE 202401-21848-00822 272,57 0,00 1
06/12/2024 LOT1_COMMANDE ROMANS FRANÇAIS (SECTEUR ADULTE) 202401-2188-00814 48,86 0,00 1
06/12/2024 LOT 1_ROMANS ÉTRANGERS_SECTEUR ADULTE 202401-2188-00815 107,33 0,00 1
06/12/2024 ACQUISITIONS DOCUMENTAIRES RELIGIONS 202401-2188-00816 419,79 0,00 1
06/12/2024 LOT 1 COMMANDE DE ROMANS (SECTEUR ADULTE) 202401-2188-00817 7 328,68 0,00 10
06/12/2024 COMMANDE DE SUGGESTIONS 202401-2188-00818 269,18 0,00 1
06/12/2024 CIPA MATERNELLE DUNANT HENRY INSVESTISSEMENT 202401-2188-00824 567,00 0,00 10
09/12/2024 BANQUETTE ET KIT SALON POUR ALSH CURIE MATERNEL 202401-21841-00826 815,06 0,00 15
09/12/2024 PANNEAU DE RANGEMENT ALSH PASTEUR MATER 202401-21841-00827 50,81 0,00 1
10/12/2024 LOGICIEL SONATE OPUS 202401-2051-00828 255,00 0,00 1
10/12/2024 SDM-MOBILIER INVESTISSEMENT EFERRY 202401-21841-00825 2 091,90 0,00 15
20/12/2024 TRX REGIE PLOMBERIE PISCINE CORNEILLE 202401-21351-00832 1 014,80 0,00 0
20/12/2024 TRX REGIE PAVES LEDS POUR HOTEL DE VILLE 202401-21351-00833 5 143,89 0,00 0
20/12/2024 TRX REGIE TABLETTES MELANINES MENUISERIE 202401-21351-00834 2 298,70 0,00 0
20/12/2024 TRX REGIE MITIGEUR ELECTRONIQUE CRECHE ETANGS 202401-21351-00835 1 059,51 0,00 0
20/12/2024 TRX REGIE PAVES LEDS POUR LES ECOLES 202401-21351-00836 2 707,83 0,00 0
Acquisitions à titre gratuit 0,00 0,00
Mise à disposition 0,00 0,00
Affectation 0,00 0,00
Mises en concession ou
affermage
0,00 0,00
Divers 0,00 0,00 Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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(1) Selon les dispositions du code général des collectivités locales applicables à la collectivité.
(2) Si le bien acquis est amortissable, indiquer la durée d’amortissement.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – VARIATION DU PATRIMOINE – SORTIES B12.2
ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS (1)
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition (coût
historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour les
cessions partielles
(4)
TOTAL GENERAL 0,00 0,00
Cessions à titre
onéreux
0,00 0,00
Cessions à titre gratuit 0,00 0,00
Mise à disposition 0,00 0,00
Affectation 0,00 0,00
Mises en concession
ou affermage
0,00 0,00
Mise à la réforme 0,00 0,00
Divers 0,00 0,00
(1) Selon les dispositions du code général des collectivités locales applicables à la collectivité.
(2) Afficher une ligne par cession, qu’elle soit totale ou partielle.
(3) Plus ou moins value = prix de cession - VNC (valeur nette comptable) le jour de la cession.
(4) La VNC au 31/12 est différente de 0 s’il s’agit de cessions partielles.
Accusé de réception en préfecture
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IV – ANNEXES IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES B13
Pour mémoire Crédits ouverts (BP + DM)
Chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 7 200 000,00
Produit des cessions Réalisations
Compte 775 Produits des cessions d'immobilisations 8 489 339,64
Compte 675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 38 554,14
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
Accusé de réception en préfecture
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IV – ANNEXES IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES TRAVAUX EN REGIE (1) B14
SECTION D’INVESTISSEMENT
Article (2) Libellé (2) Montant (3)
20 Immobilisations incorporelles 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Article (2) Libellé (2) Dépenses Mandats émis Recettes Titres émis
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
72 Travaux en régie 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 I 0,00
(1) Les immobilisations créées par les services techniques de la collectivité sont enregistrées au coût de leur production. Ce dernier correspond au coût d’acquisition des matières consommées augmenté des charges directes de production (matériel et outillage acquis ou loués, frais de
personnel, …) à l’exclusion des frais financiers et des frais d’administration générale.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la collectivité.
(3) Les montants à renseigner correspondent aux mandats émis imputés au chapitre 040.
Accusé de réception en préfecture
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IV – ANNEXES IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES TRAVAUX EN REGIE B14
RATIO
Montant
Recettes 72 (I) 0,00
Recettes réelles de fonctionnement 0,00
Recettes 72 / Recettes réelles de fonctionnement 0,00 %
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IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES LIEES A LA GESTION DE LA CRISE SANITAIRE DU
COVID-19 – SECTION DE FONCTIONNEMENT
B15.1
B15.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (1) Libellé (1) Montant
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
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IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES LIEES A LA GESTION DE LA CRISE SANITAIRE DU
COVID-19 – SECTION D’INVESTISSEMENT
B15.2
B15.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (1) Libellé (1) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
018 RSA 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
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-658 142,56
-548 478,06 -548 478,06
5 159 224,57 5 159 224,57 5 159 224,57
-5 707 702,63 -5 707 702,63
-109 664,50 -1 607 592,18 1 497 927,68 12 190 507,39
3 385 604,84 1 460 852,00 1 924 752,84 12 617 657,39
3 495 269,34 3 068 444,18 426 825,16 427 150,00
0,00
-5 159 224,57
5 159 224,57
-5 159 224,57
548 478,06
-5 707 702,63
IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE C1.1
DISPONIBILITE DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS Solde de la section d'investissement de l'exercice N-1
Ressources propres issues de l'exercice N-1
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
Solde des RAR (B)
montant négatif si déficit
montant positif si excédent
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I = A + B) Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la section investissement de l'exercice N-1
Ressources propres issues de l'exercice N-1
Affectation au 1068 (C)
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I)
Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité de ressources propres des exercices antérieurs (Solde II = C + Solde I)
Solde positif : ressources disponibles pour la couverture de l'annuité Solde négatif : absence de ressources propres provenant des exercices antérieurs pour la couverture de l'annuité
COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE
Crédits
ouverts/reportés (2)
Réalisations
(3)
Restes à réaliser au
31/12/N (4)
Total
(a) (b) (c = a + b)
Dépenses de l'exercice à couvrir par des
ressources propres (D)(1)
Ressources propres externes et internes de
l'exercice (E)(1)
Solde des opérations de l'exercice (Solde III = E
- D)
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
Affectation au 1068 ( C)
Solde des opérations liées à l'exercice N-1
(Solde IV = A + C)
Couverture de l'annuité de la dette (Solde V = Solde III + Solde IV) Solde positif : annuité de la dette couverte
Solde négatif : annuité de la dette non couverte
(1) BP+BS+DM + RAR N-1.Le détail est présenté aux états suivants : "Equilibre budgétaire - Dépenses" et "Equilibre budgétaire - Recette"
(2) Cumul des crédits de l’exercice votés ou reportés
(3) Mandats et titres émis
(4) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle
Accusé de réception en préfecture
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IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – EQUILIBRE BUDGETAIRE – DEPENSES C1.2
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = A + B 427 150,00 I 426 825,16
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 417 000,00 416 675,37
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 417 000,00 416 675,37
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérations afférentes à l'emprunt 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 10 150,00 10 149,79
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 10 150,00 10 149,79
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
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IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – EQUILIBRE BUDGETAIRE – RECETTES C1.3
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 12 617 657,39 III 1 924 752,84
Ressources propres externes de l’année (a) 1 008 510,73 969 833,26
10222 FCTVA 899 014,89 899 015,76
10226 Taxe d'aménagement (2) 108 495,84 70 817,50
10227 Versement pour sous densité 0,00 0,00
10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00
13146 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13156 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13246 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13256 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
275 Dépôts et cautionnements versés 1 000,00 0,00
Ressources propres internes de l’année (b) (3) 11 609 146,66 954 919,58
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation de document 20 306,00 20 993,07
28031 Frais d'études 5 344,00 0,00
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 1 069,00 921,13
28041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 2 470,00
280421 Privé - Biens mob., matériel et études 6 413,00 6 666,67
280422 Privé - Bâtiments et installations 126 575,00 127 172,67
2805 Licences, logiciels, droits similaires 64 891,00 75 986,16
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 2 138,00 2 208,94
28128 Autres aménagements de terrains 10 688,00 10 074,57
281321 Immeubles de rapport 72 681,00 69 499,94
281351 Bâtiments publics 20 308,00 18 033,42 Accusé de réception en préfecture 078-217801265-20250616-2025-27-DE Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
281352 Bâtiments privés 0,00 1 107,20
28152 Installations de voirie 18 170,00 14 458,77
281568 Autre matériel, outillage incendie 49 547,00 53 596,96
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 2 138,00 782,40
281578 Autre matériel technique 0,00 2 152,83
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 51 304,00 65 473,88
281828 Autres matériels de transport 122 916,00 113 144,78
281831 Matériel informatique scolaire 45 000,00 52 988,60
281838 Autre matériel informatique 116 503,00 75 075,53
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 20 000,00 24 853,88
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 58 786,00 46 566,19
28185 Matériel de téléphonie 0,00 5 303,17
28188 Autres immo. corporelles 158 223,00 165 388,82
29… Dépréciations des immobilisations
31… Matières premières (et fournitures) (4)
33… En-cours de production de biens (4)
35… Stocks de produits (4)
39… Dépréciation des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
49… Dépréciation des comptes de tiers
59… Dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 7 200 000,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 3 436 146,66 0,00
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
(3) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires.
(4) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les recettes d’un lotissement ou d’une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
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IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – AUTORISATIONS DE PROGRAMME C2.1
SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
AUTORISATION DE PROGRAMME * Chapitre (s)
Stocks AP votées
disponibles à
l’affectation
(exercices
antérieurs)
AP votées dans
l’année
AP affectées non
couvertes par des
CP réalisés au
01/01/N
(1)
Flux d'AP affectées
dans l'année
(2)
AP affectées
annulées
(3)
Stock d'AP affectées
restant à financer
(4) = (1) + (2) - (3)
CP mandatés au
budget de l'année N
(5)
AP affectées non
couvertes par des CP
mandatés au 31/12/N
(6) = (4) - (5)
Numéro Libellé
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
* Le détail par programme n'est à renseigner qu'à compter des AP votées en 2005.
(1) Il s'agit des AP affectées antérieurement à l’exercice N et non encore entièrement couvertes par les CP des années antérieures.
(2) Il s’agit des AP votées avant ou pendant l’exercice N et affectées pendant celui-ci.
(6) Il s'agit des AP non encore intégralement couvertes à la fin de l'exercice N.
N-3 N-2 N-1 N
Ratio de couverture des AP affectées (6) / (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
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IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT C2.2
SITUATION DES AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
AUTORISATION D’ENGAGEMENT * Chapitre (s)
Stocks AE votées
disponibles à
l’affectation
(exercices antérieurs)
AE votées dans
l’année
AE affectées non
couvertes par des CP
réalisés au 01/01/N
(1)
Flux d'AE affectées
dans l'année
(2)
AE affectées
annulées
(3)
Stock d'AE affectées
restant à financer
(4) = (1) + (2) - (3)
CP mandatés au
budget de l'année
N
(5)
AE affectées non
couvertes par des CP
mandatés au 31/12/N
(6) = (4) - (5)
Numéro Libellé
2021-001 construction d'une médiathèque 23 0,00 3 027 818,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2024-001 fonds documentaires 21 0,00 205 296,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 3 233 114,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
* Le détail par engagement n'est à renseigner qu'à compter des AE votées en 2005.
(1) Il s'agit des AE affectées antérieurement à l’exercice N et non encore entièrement couvertes par les CP des années antérieures.
(2) Il s’agit des AE votées avant ou pendant l’exercice N et affectées pendant celui-ci.
(6) Il s'agit des AE non encore intégralement couvertes à la fin de l'exercice N.
N-3 N-2 N-1 N
Ratio de couverture des AE affectées (6) / (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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0,00 7 777 485,25 0,00 1 369 227,51 9 146 712,76
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 6 077 133,44 0,00 1 097 554,94 7 174 688,38
0,00 4 986,68 0,00 0,00 4 986,68
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 228 490,95 0,00 0,00 228 490,95
0,00 1 390 081,64 0,00 218 638,45 1 608 720,09
0,00 36 219,76 0,00 0,00 36 219,76
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 40 572,78 0,00 53 034,12 93 606,90
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 7 777 485,25 0,00 0,00 1 369 227,51 9 146 712,76
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 6 077 133,44 0,00 0,00 1 097 554,94 7 174 688,38
0,00 4 986,68 0,00 0,00 0,00 4 986,68
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 228 490,95 0,00 0,00 0,00 228 490,95
0,00 1 390 081,64 0,00 0,00 218 638,45 1 608 720,09
0,00 36 219,76 0,00 0,00 0,00 36 219,76
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 40 572,78 0,00 0,00 53 034,12 93 606,90
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ÉTATS ANNEXÉS IV
IMPACT DU BUDGET POUR LA TRANSITION ECOLOGIQUE – REPARTITION PAR NATURE C3.1
Présentation agrégée par nature
Type de dépense (2)
Total des dépenses (mandatées)
(3)
Favorables Mixtes Défavorables Neutres Non
cotées
A105 Subventions d’investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145
Immobilisations mises en concessions ou
affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour le compte de tiers
TOTAL
AXE 1 : LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour le compte de tiers
TOTAL
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AXE 2 : ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET PREVENTIUON DES RISQUES NATURELS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL
AXE 3 : GESTION DES RESSOURCES EN EAU (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
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AXE 4 : TRANSITION VERS L’ECONOMIE CIRCULAIRE, GESTION DES DECHETS, PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL
AXE 5 : LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS DE L’AIR ET DES SOLS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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AXE 6 : PRESERVATION DE LA BIODIVERSITE, PROTECTION DES ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET SYLVICOLES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL
(1) Les objectifs de transition écologique mentionnés au 1° du IV de l’article 191 de la loi du 29 décembre 2023 correspondent aux six axes de l'article 19 du règlement (UE) 2020/852 du
Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2020 sur l’établissement d’un cadre visant à favoriser les investissements durables et modifiant le règlement (UE) 2019/2088 du Parlement
européen et du Conseil du 27 novembre 2019 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers :
Axe 1° atténuation du changement climatique ;
Axe 2° adaptation au changement climatique et prévention des risques naturels ;
Axe 3° gestion des ressources en eau ;
Axe 4° transition vers une économie circulaire, gestion des déchets, prévention des risques technologiques ;
Axe 5° prévention et contrôle des pollutions de l'air et des sols ;
Axe 6° préservation de la biodiversité et protection des espaces naturels, agricoles et sylvicoles.
L'analyse de l'impact environnemental des dépenses visées est réalisée de manière obligatoire :
- à compter de l’exercice 2024 pour l'axe 1° ;
- à compter de l’exercice 2025 pour les axes 1° et 6°.
La cotation selon les autres axes est possible, mais facultative.
(2) Les dépenses pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée obligatoirement sont celles exécutées aux comptes suivants des budgets principaux et des
budgets annexes soumis à l’instruction budgétaire et comptable M57 :
- 2031 « Frais d'études »,
- 2111 « Terrains nus »,
- 2115 « Terrains bâtis »,
- 2128 « Autres agencements et aménagements de terrains »,
- 21312 « Bâtiments scolaires »,
- 21318 « Autres bâtiments publics »,
- 21351 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments publics »,
- 21352 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments privés »,
- 2138 « Autres constructions »,
- 2151 « Réseaux de voirie »,
- 2152 « Installations de voirie »,
- 21821 « Matériel et transport ferroviaire »,
- 21828 « Autres matériels de transport »,
- 2312 « Agencements et aménagements de terrains en cours »,
- 2313 « Constructions en cours »,
- 2315 « Installations, matériel et outillage techniques en cours »,
- 2317 « Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition en cours ».
La cotation des autres natures de dépense est possible, mais facultative.
(3) Les dépenses d'investissement pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée s'entendent comme les dépenses réelles exécutées, hors remboursement
des annuités d’emprunts à l’exception des remboursements correspondant à la dette liée à la part investissement des marchés de partenariat.
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0,00 1 195 519,06 0,00 0,00 1 195 519,06
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 96 432,11 0,00 0,00 96 432,11
0,00 1 137 401,99 0,00 205 477,90 1 342 879,89
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 162 533,93 0,00 51 224,34 213 758,27
0,00 4 145 030,74 0,00 501 463,00 4 646 493,74
0,00 236 199,82 0,00 581 806,16 818 005,98
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 804 367,60 0,00 29 256,11 833 623,71
0,00 7 777 485,25 0,00 0,00 1 369 227,51 9 146 712,76
0,00 1 195 519,06 0,00 0,00 0,00 1 195 519,06
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 96 432,11 0,00 0,00 0,00 96 432,11
0,00 1 137 401,99 0,00 0,00 205 477,90 1 342 879,89
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 162 533,93 0,00 0,00 51 224,34 213 758,27
0,00 4 145 030,74 0,00 0,00 501 463,00 4 646 493,74
0,00 236 199,82 0,00 0,00 581 806,16 818 005,98
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 804 367,60 0,00 0,00 29 256,11 833 623,71
IV – ÉTATS ANNEXÉS IV
IMPACT DU BUDGET POUR LA TRANSITION ECOLOGIQUE – REPARTITION PAR FONCTION C3.2
Présentation agrégée par fonction
Type de dépense (2)
Total des dépenses (mandatées)
(3)
Favorables Mixtes Défavorables Neutres
Non
cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2
Enseignement, formation professionnelle et
apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sport et loisirs
4
Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation
RMI
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisation des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL
AXE 1 : LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
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AXE 2 : ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET PREVENTIUON DES RISQUES NATURELS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL
AXE 3 : GESTION DES RESSOURCES EN EAU (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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AXE 4 : TRANSITION VERS L’ECONOMIE CIRCULAIRE, GESTION DES DECHETS, PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL
AXE 5 : LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS DE L’AIR ET DES SOLS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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AXE 6 : PRESERVATION DE LA BIODIVERSITE, PROTECTION DES ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET SYLVICOLES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL
(1) Les objectifs de transition écologique mentionnés au 1° du IV de l’article 191 de la loi du 29 décembre 2023 correspondent aux six axes de l'article 19 du règlement (UE) 2020/852 du
Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2020 sur l’établissement d’un cadre visant à favoriser les investissements durables et modifiant le règlement (UE) 2019/2088 du Parlement
européen et du Conseil du 27 novembre 2019 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers :
Axe 1° atténuation du changement climatique ;
Axe 2° adaptation au changement climatique et prévention des risques naturels ;
Axe 3° gestion des ressources en eau ;
Axe 4° transition vers une économie circulaire, gestion des déchets, prévention des risques technologiques ;
Axe 5° prévention et contrôle des pollutions de l'air et des sols ;
Axe 6° préservation de la biodiversité et protection des espaces naturels, agricoles et sylvicoles.
L'analyse de l'impact environnemental des dépenses visées est réalisée de manière obligatoire :
- à compter de l’exercice 2024 pour l'axe 1° ;
- à compter de l’exercice 2025 pour les axes 1° et 6°.
La cotation selon les autres axes est possible, mais facultative.
(2) Les dépenses pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée obligatoirement sont celles exécutées aux comptes suivants des budgets principaux et des
budgets annexes soumis à l’instruction budgétaire et comptable M57 :
- 2031 « Frais d'études »,
- 2111 « Terrains nus »,
- 2115 « Terrains bâtis »,
- 2128 « Autres agencements et aménagements de terrains »,
- 21312 « Bâtiments scolaires »,
- 21318 « Autres bâtiments publics »,
- 21351 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments publics »,
- 21352 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments privés »,
- 2138 « Autres constructions »,
- 2151 « Réseaux de voirie »,
- 2152 « Installations de voirie »,
- 21821 « Matériel et transport ferroviaire »,
- 21828 « Autres matériels de transport »,
- 2312 « Agencements et aménagements de terrains en cours »,
- 2313 « Constructions en cours »,
- 2315 « Installations, matériel et outillage techniques en cours »,
- 2317 « Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition en cours ».
La cotation des autres natures de dépense est possible, mais facultative.
(3) Les dépenses d'investissement pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée s'entendent comme les dépenses réelles exécutées, hors remboursement
des annuités d’emprunts à l’exception des remboursements correspondant à la dette liée à la part investissement des marchés de partenariat.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE D1.1
LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE
Accusé de réception en préfecture
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES FERROVIAIRES REGIONAUX DE VOYAGEURS – VOLET 1 : BUDGET D2.1
VOLET 1 – BUDGETAIRE (circulaire n° LBL/B/03/10082/C du 11 décembre 2003)
DEPENSES RECETTES
FONCTIONNEMENT Chapitre Montant FONCTIONNEMENT Chapitre Montant
Contribution régionale d'équilibre
d'exploitation TTC
0,00 Compensation financière versée par l'Etat
au titre de l'exploitation
0,00
Autres 0,00 Compensation financière au titre des tarifs sociaux fixés par l’Etat
0,00
Matériel 0,00
Sous-total Fonctionnement 0,00 Sous-total Fonctionnement (B) 0,00
INVESTISSEMENT Chapitre Montant
Matériel 0,00
Autres 0,00
Sous-total Investissement 0,00 Effort propre de la Région (A – B) (C) 0,00
TOTAL DEPENSES (A) 0,00 TOTAL RECETTES (B + C) 0,00
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION –
SERVICES FERROVIAIRES REGIONAUX DE VOYAGEURS – VOLET 2 : COMPTE D’EXPLOITATION D2.2
Volet 2 – Compte TER SNCF (1) par la collectivité (circulaire n°LBL/B/03/10082/C du 11 décembre 2003) (Montants exprimés en K€)
Produits d’exploitation courante :
Produits du trafic 0,00
Produits annexes au trafic 0,00
Compensations des réductions tarifaires 0,00
Travaux pour Tiers 0,00
Produits hors trafic 0,00
Total chiffre d’affaires 0,00
Versements des Collectivités 0,00
Production immobilisée et stockée 0,00
Total produits d’exploitation courante 0,00
Charges d’exploitation courante :
Personnel – Masse salariale 0,00
Consommations intermédiaires 0,00
Péage RFF 0,00
Impôts, taxes et versements assimilés 0,00
Total charges d’exploitation courante 0,00
Facturations majeures :
Achats stockés 0,00
Impôts et taxes hors FAP 0,00
Maintenance matériel roulant 0,00
Traction trains, conduite et logistique 0,00
Echange de locomotives entre Activités 0,00
Energie de traction électrique 0,00
Energie de traction diesel 0,00
Entretien/maintenance des installations fixes 0,00
Prestations télécoms 0,00
Echange de matériel roulant entre Activités 0,00
Prestations trains 0,00
Contribution de service Activité Gare 0,00
Transport en service 0,00
Total facturations majeures 0,00
Prestations de main d’œuvre inter-domaines : 0,00
- Dont Etablissements autres que EEX 0,00
- Dont Etablissements EEX 0,00 Accusé de réception en préfecture
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Autres facturations 0,00
Total facturations internes 0,00
TOTAL CHARGES (2) 0,00
Contributions aux ECE 0,00
EXCEDENT BRUT D’EXPLOITATION (3) 0,00
Dotations aux amortissements 0,00
Reprise de subvention et écart de réévaluation 0,00
Variation des provisions/transfert de charges 0,00
Autres produits et charges de gestion courante 0,00
Total dotations, reprises, transferts et autres 0,00
RESULTAT D’EXPLOITATION (4) 0,00
Résultat financier 0,00
RESULTAT COURANT (5) 0,00
Résultat spécifique 0,00
RESULTAT NET (6) 0,00
(1) A compléter par « approuvé » ou « non approuvé ».
(2) Total charges = Total charges d’exploitation courante + Total facturations majeures + Total facturations internes.
(3) Excédent brut d’exploitation = Total produits d’exploitation courante – Total charges.
(4) Résultat d’exploitation = Excédent brut d’exploitation – Contribution aux éléments communs de l’entreprise - Total dotations, reprises, transferts et autres.
(5) Résultat courant = Résultat d’exploitation + Résultat financier.
(6) Résultat net = Résultat courant + Résultat spécifique.
Cette annexe correspond au modèle de présentation du compte d’exploitation figurant dans la convention SNCF, elle est donc susceptible de subir des modifications à l’initiative de la SNCF.
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES FERROVIAIRES REGIONAUX DE VOYAGEURS – VOLET 3 : PATRIMOINE D2.3
VOLET 3 – ANNEXE PATRIMONIALE (circulaire n° LBL/B/03/10082/C du 11 décembre 2003)
MATERIEL ROULANT
Rame Matricule (1) Date de mise
en service
Date de fin
de potentiel
ou durée de
vie prévisible
Libellé propriétaire Mode de financement Valeur d'origine Amort. (2)
VNC au 31/12/N-2
(2)
Total séries génériques 0,00 0,00 0,00
(1) Matricule : une référence par voiture ; plusieurs voitures pour une rame.
(2) A compléter pour les biens dont la collectivité est propriétaire.
(3) Série générique : type de rame (génération de rame).
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) – ENTREES D3.1
ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) (1)
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
TOTAL GENERAL 0,00 0,00
Acquisitions à titre onéreux 0,00 0,00
Acquisitions à titre gratuit 0,00 0,00
Mise à disposition 0,00 0,00
Affectation 0,00 0,00
Mises en concession ou
affermage
0,00 0,00
Divers 0,00 0,00
(1) En application du c) de l’article L. 300-5 du code de l’urbanisme, il convient de retracer dans cet état les acquisitions et les cessions réalisées pendant la durée de l’exercice par le concessionnaire d’aménagement.
(2) Si le bien acquis est amortissable, indiquer la durée d’amortissement.
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) – SORTIES D3.2
ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) (1)
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition (coût
historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour les
cessions partielles
(4)
TOTAL GENERAL 0,00 0,00
Cessions à titre
onéreux
0,00 0,00
Cessions à titre gratuit 0,00 0,00
Mise à disposition 0,00 0,00
Affectation 0,00 0,00
Mises en concession
ou affermage
0,00 0,00
Mise à la réforme 0,00 0,00
Divers 0,00 0,00
(1) En application du c) de l’article L. 300-5 du code de l’urbanisme, il convient de retracer dans cet état les acquisitions et les cessions réalisées pendant la durée de l’exercice par le concessionnaire d’aménagement.
(2) Afficher une ligne par cession, qu’elle soit totale ou partielle.
(3) Plus ou moins value = prix de cession - VNC (valeur nette comptable) le jour de la cession.
(4) La VNC au 31/12 est différente de 0 s’il s’agit de cessions partielles.
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – GESTION DES FONDS EUROPEENS D4
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – EMPLOI DES CREDITS COMMUNAUTAIRES DANS LE CADRE DE LA SUBVENTION GLOBALE
D5
Cet état ne contient pas d'information.
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N D6
ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N
ELUS BENEFICIAIRES
DES ACTIONS DE FORMATION
NOM DE L’ORGANISME DE
FORMATION
COUT DE LA FORMATION DATE ET LIEU DE LA
FORMATION
ACTIONS DE FORMATION FINANCEES PAR LA
COLLECTIVITE OU L’ETABLISSEMENT
PAGES Dominique FMP FORMATION CONSEIL 640,00 29/06/2024 EN VISIO SAVOIR LIRE ET COMPRENDRE UN BUDGET MUNICIPAL
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – ETAT RELATIF AUX RESSOURCES ET DEPENSES DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES JEUNES – Annexe à l'article D. 4312-7 D7
Evolution des dépenses associées à la formation professionnelle des jeunes
APPRENTISSAGE ENS PRO
ss statut scolaire
FORMATIONS CONTINUES
en alternance
TOTAL
Année
n
Année
n-1
% Année
n
Année
n-1
% Année
n
Année
n-1
% Année
n
Année
n-1
%
Montant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Etat des ressources de l'apprentissage
RESSOURCES
MONTANT
Année n Année n-1 %
1 section FNDMA ère 0,00 0,00 0,00
2 section FNDMA ème 0,00 0,00 0,00
Dotations décentralisation (1) 0,00 0,00 0,00
Dotation indemnité comp. forfaitaire 0,00 0,00 0,00
Contribution additionnelle (2) 0,00 0,00 0,00
FSE 0,00 0,00 0,00
FEDER 0,00 0,00 0,00
FEOGA 0,00 0,00 0,00
Reversement excédent de ressources CFA (3) 0,00 0,00 0,00
Autres ressources 0,00 0,00 0,00
Total ressources externes 0,00 0,00 0,00
Effort propre de la collectivité 0,00 0,00 0,00
Total ressources 0,00 0,00 0,00
(1) Dotations au titre des lois du 7 janvier 1983 et du 23 juillet 1987.
(2) Article 37 de la loi de finances initiale pour 2005.
(3) Article R. 116-17 du code du travail.
Accusé de réception en préfecture
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – COMPTE D'EMPLOI DU FONDS COMMUN DES SERVICES D'HEBERGEMENT (en application de l’article 7 du décret n°2000-992 du 6 octobre 2000) D8
Cet état ne contient pas d'information.
Accusé de réception en préfecture
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – IDENTIFICATION DES FLUX CROISES (1) D9
1 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET LES COMMUNES (cf. la liste des opérations en annexe de l’instruction budgétaire et comptable)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM dont RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
2 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET DES COMMUNES (après neutralisation des flux réciproques)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM dont RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Cet état doit être rempli uniquement par les groupements à fiscalité propre.
Accusé de réception en préfecture
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É D10
1 – BUDGET PRINCIPAL
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Y compris les rattachements.
2 – BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budget)
(1) Y compris les rattachements.
3 – PRESENTATION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES (avant la neutralisation des flux réciproques) AGREGEE
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Y compris les rattachements.
Accusé de réception en préfecture
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É D10
4 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES (cf. liste des principales opérations en annexe de l’instruction budgétaire et comptable) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La présentation de ce tableau des flux réciproques est facultative.
(2) Y compris les rattachements.
5 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES (après la neutralisation des flux réciproques) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL DES DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL DES RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La présentation de ce tableau est obligatoire si celui des flux réciproques est produit.
(2) Y compris les rattachements.
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DES CONTRIBUTIONS D11
Libellés Base notifiée
(si connue à la date
de vote)
Variation de la
base / (N-1)
(%)
Taux, coefficient ou forfait appliqués
par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du
taux / N-1
(%)
Produit voté par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part
définie à l’art.
265 du code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE
(majoration
définie à l’art.
265 A du bis
code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des
véhicules
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits
pétroliers (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels
sont soumis les rhums et spiritueux (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de
montagne
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TFPNB 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation.
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM D12.1
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES
DEPENSES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Remboursement d’emprunts et dettes assimilées 0,00
Acquisitions d’immobilisations 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
Autres dépenses éventuelles 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Souscription d’emprunts et dettes assimilées 0,00
Dotations et subventions reçues 0,00
Autres recettes éventuelles 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l’article L. 2313-1 du CGCT.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la collectivité ou l’établissement.
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM D12.2
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Recettes issues de la TEOM 0,00
Dotations et participations reçues 0,00
Autres recettes de fonctionnement éventuelles 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (3) 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 0,00 Accusé de réception en préfecture 078-217801265-20250616-2025-27-DE Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l’article L. 2313-1 du CGCT.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la collectivité ou l’établissement.
(3) Si la collectivité ou l’établissement applique les provisions semi-budgétaires.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT – SECTION DE FONCTIONNEMENT
D13.1
Cet état ne contient pas d'information.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT – SECTION D’INVESTISSEMENT
D13.2
Cet état ne contient pas d'information.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ÉTATS ANNEXÉS IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SUIVI DES OPERATIONS AU TITRE DU NPNRU D14.1
ETAT DE SYNTHESE PAR CONVENTION
: NOMENCLATURE
14-Etudes et conduite de projet
15-Relogement des ménages avec minoration de loyer
21-Démolition de logements locatifs sociaux
22-Recyclage de copropriétés dégradées
23-Recyclage de l'habitat ancien dégradé
24-Aménagement d’ensemble
31-Reconstitution de l'offre de logements locatifs sociaux
32-Production d'une offre de relogement temporaire
33-Requalification de logements locatifs sociaux
34-Résidentialisation de logements
35-Actions de portage massif en copropriétés dégradées
36-Accession à la propriété
37-Equipement public de proximité
38-Immobilier à vocation économique
39-Autres investissements
41-Quartiers Fertiles-Opérations d’ingénierie et dépenses de personnel
42-Quartiers Fertiles-Opérations d’investissement
(1) Ensemble des AP et AE ouverts sur l'opération, tous exercices confondus
(2) Ensemble des AP et AE engagés sur l'opération, sur l'exercice courant
(3) Ensemble des crédits décaissés ou encaissés pour l'opération, tous exercices cumulés
(4) Ensemble des crédits décaissés ou encaissés sur l'exercice budgétaire N pour la mise en œuvre de l'opération
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 VILLE LA CELLE ST-CLOUD - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ÉTATS ANNEXÉS IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SUIVI DES OPERATIONS AU TITRE DU NPNRU D14.2
Cet état ne contient pas d'information.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025 Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20250616-2025-27-DE
Date de réception préfecture : 19/06/2025