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Document publié le Mercredi 9 avril 2025 par la commune de Soultz-Haut-Rhin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 9 avril 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Consommateurs,
1
Publié sur le site Internet de la ville le :
11 avril 2025
Le Maire :
M. Marcello ROTOLO
B.P. 21 - 68360 SOULTZ
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS.
CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SOULTZ
Séance ordinaire 9 avril 2025
LE CONSEIL MUNICIPAL :
POINT 1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU 12 MARS 2025.
APPROUVÉ
POINT 2. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE ADMINISTRATIF DU CONSEIL MUNICIPAL.
APPROUVÉ
POINT 3. COMPTE DE GESTION 2024 – M57 – BUDGET GÉNÉRAL.
APPROUVÉ
POINT 4. COMPTE ADMINISTRATIF 2024 – M57 – BUDGET GÉNÉRAL.
APPROUVÉ
POINT 5. AFFECTATION DES RÉSULTATS D’EXPLOITATION 2024– M57 - BUDGET GÉNÉRAL.
APPROUVÉ
POINT 6. VOTE DES IMPÔTS DIRECTS 2025.
APPROUVÉ 2
POINT 7. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DIVERS – EXERCICE 2025.
APPROUVÉ
POINT 8. BUDGET DE L’EXERCICE 2025 – M57 - GÉNÉRAL.
APPROUVÉ
POINT 9. BUDGET GÉNÉRAL - MISE EN ŒUVRE DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS.
APPROUVÉ
POINT 10. COMPTE DE GESTION 2024 – M57 – FORÊT.
APPROUVÉ
POINT 11. COMPTE ADMINISTRATIF 2024 – M57 – FORÊT.
APPROUVÉ
POINT 12. AFFECTATION DES RÉSULTATS D’EXPLOITATION 2024 – M57 -FORÊT.
APPROUVÉ
POINT 13. BUDGET DE L’EXERCICE 2025 – M57 – FORÊT.
APPROUVÉ
POINT 14. MISE EN ŒUVRE DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS - FORÊT.
APPROUVÉ
POINT 15. BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS POUR LES ANNÉES 2024 – BUDGET GÉNÉRAL.
APPROUVÉ
POINT 16. CONVENTION DE PARRAINAGE SPORTIF AVEC M. LORIS BARBERIO.
APPROUVÉ 3
POINT 17. TAUX DE VACATION D’UN INTERVENANT POUR UN SÉMINAIRE DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITÉ.
APPROUVÉ
POINT 18. PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE – APPROBATION DE L’ACCORD COLLECTIF LOCAL
PRÉVOYANCE ET PARTICIPATION À LA PROCÉDURE DE
MARCHÉ PUBLIC POUR LA PASSATION D’UNE
CONVENTION DE PARTICIPATION PRÉVOYANCE.
APPROUVÉ
POINT 19. ACQUISITION DE TERRAINS - ALIGNEMENT DE RUES.
APPROUVÉ
POINT 20. PÉRIMÈTRE DÉLIMITÉ DES ABORDS (PDA) DE LA COMMUNE DE JUNGHOLTZ.
APPROUVÉ
POINT 21. MISE EN ŒUVRE D’UN PROJET URBAIN PARTENARIAL – LOTISSEMENTS PLEIN SUD – SOVIA - AVENANT À LA
CONVENTION INITIALE.
APPROUVÉ
L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance à 20h55.
L'intégralité du procès-verbal est publiée sur le site Internet de la ville et peut être consultée en Mairie aux heures d'ouverture des bureaux.
Références : loi n° 2019-1461 du 27 décembre 2019 – décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021.
Soultz, le 11 avril 2025