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Déliberation - 2026 d 064 subventions aux associations sportives dans le cadre des trophees du sport et du benevolat pierre lepetit 2026
Document publié le Mardi 22 septembre 2026 par la commune de Feytiat.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 d 064 subventions aux associations sportives dans le cadre des trophees du sport et du benevolat pierre lepetit 2026)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 25/09/2026
Reçu en préfecture le 25/09/2026 Em
ä $ E T e. 3 Publié le 25/09/2026
è L'4 | ID : 087-218706505-20260822-2026 D_064-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Le vingt-deux septembre deux mille vingt-six à 18 heures 30, le Conseil municipal de la Commune de Feytiat s'est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de LAFAYE Laurent.
Présents : LAFAYE Laurent, BATIER Jean-François,
NOMBRE DE MEMBRES BARRIERE Danielle, BONNY Marie-Claude, DUGEAY Pascal, MARIAUD Eric, REYNAUD Christian,
En [présents | Votants GOUVIER Eric, MIGNOT Jean-Marie, ROBERT
exercice Marie-José, ROUX Blanche, BOISSONNEAU Magali,
29 22 29 MOUTAUD Florence, MEGE Frédéric, GRANET
Dana Frédérique, NIOSSOBANTOU Dimitri, NICOT
14/09/2026 Damien, ROUGIER Julien, BUSSIERE Pascal,
Pour Contre | Abstention DELIRANT Rose, MORIN Julien, HENRY Amélie
29 0 0 Représentés : BALOT Nicolas représenté par
Z = a LAFAYE Laurent, MOURET Stéphanie représentée
RÉUREHdUVOtEEdOnteS par NICOT Damien, MARCOUL-SOULIE Bénédicte représentée par MOUTAUD Florence, TRICARD
Morane représentée par BARRIERE Danielle,
MOMART Fabrice représenté par MORIN Julien,
EHLIG Genêt représentée par BUSSIERE Pascal,
LABROUE Sandrine représentée par DUGEAY
Pascal
Absents et Excusés :
Conformément à l’article 2121-15 du CGCT, NICOT Damien est nommé à l'unanimité
secrétaire de séance.
N°2026_D_064
Objet : Subventions aux associations sportives dans le cadre des trophées
du sport et du bénévolat Pierre LEPETIT 2026
Monsieur Damien NICOT, délégué au sport, informe le Conseil municipal que lors de la cérémonie des trophées du sport et du bénévolat, la commune récompense les associations sportives.
Au cours de la cérémonie qui s'est déroulée en juin, la commune à distribué des lots et des récompenses définis par une commission.
Parmi les récompenses, des subventions "trophées du sport” pour un montant global de 1950 € ont été réparties ainsi :
5e : Twirling bâton : 150 €
4e : Gymnastique : 250 €
3e : Club sportif de Feytiat, football : 350 €
2e : Feytiat basket : 500 €
1er : Badminton : 700 € + trophée Pierre-Lepetit. Envoyé en préfecture le 25/09/2026
Reçu en préfecture le 25/09/2026
: FE Ti A T Publié le 25/09/2026 Es 4 VY | ID : 087-218706505-20260822-2026 D_064-DE
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d'autoriser la distribution d'un montant de 1950 € de subvention tel que détaillé ci-dessus sous la mention “trophées
du sport Pierre LEPETIT”.
Fait et délibéré en mairie, les jour, mois et an
que dessus
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme
En mairie le mardi 22 septembre 2026
Le secrétaire de séance, Le maire, Damien NIC Laurent LAFAYE
Certifiée exécutoire
Regue en préfecture le :
Publiée le :
Le maire,
= informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un
recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de
Limoges dans un délai de deux mois à compter de sa publication
et de son envoi au représentant de l'État.