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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Schœlcher.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 03 013 Mise en mission delus et frais afferents)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Armement,
X b
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COLLECTIVITFE
DE
LA
MARTINIQUE
NOMBRES
DE
MEMBRES
En
exercice
Présents
Votants
33
27
18
Dont
procurations
9
VOTE
S
Suffrages exprimés
Pour
|
Contre
Abstentions
| N’ayant
pas
pris
part
au
vote
27
27
|
00
00
00
Date
de
la
convocation
05/04/20
23
Date
d'affichage
05/04/20
23
Objet
de
la
Délibération
RARE
RREÉ
GOUVERNANCE
HR
NN
Mise
en
mission
d’élus
et prise
en
charge
des
frais
afférents
Président
de
Séance
:
Yolène
LARGEN-MARINE
Secrétaire
de
Séance
:
Nicole
DUFEAL
N°
2023-03-013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SCHOELCHER
Séance
du
mardi
11
AVRIL
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois
et le
11
avril,
le Conseil
municipal
de
la
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Madame
Yolène
LARGEN-MARINE,
1%
adjointe
au
Maire.
Etaient
présents
: MM/Mmes
Yolène
LARGEN-MARINE,
Maurice
JOSEPH-MONROSE,
Marie
GARON,
Nicole
DUFEAL,
Pierre
MIDELTON,
Léone
VAILLANT
épse
BARDURY,
Emile
GONIER,
Noham
BODARD,
Marie-Claude
RAQUIL,
Vanessa
BAPTE,
Jean-Pierre
LUGIERY,
Laurie
ABAUL,
Patrice
CHARLEBOIÏS,
Jean-Luc
MAVILLE,
Daniel
CHOMET,
Franck
SAINTE-ROSE-ROSEMOND,
Christophe
AGELAN,
Jean-Philippe
JEAN-BOLO.
Absents
excusés
: MM/Mmes
Luc
CLEMENTE,
Christophe
GABUT,
Christine
ALIKER,
Raphaël
BORDELAIS,
Christiane
ROY-
BELLEPLAINE
épse
CLEMENTE,
Josiane
NAPOLY-PUJAR,
Eric
JULTAT,
Corinne
Brigitte
PLANTIN,
William
PAULIN,
Orietta
MARTOT,
Arlette
BRAVO-PRUDENT,
Jocelyne
SABINE,
Georges
HARPON,
Karine
BAUDIN.
Procurations
: MM/Mmes
Luc
CLEMENTE,
Christophe
GABUT,
Christine
ALIKER,
Raphaël
BORDELAIS,
Christiane
ROY-
BELLEPLAINE
épse
CLEMENTE,
Eric
JULTAT,
Corinne
Brigitte
PLANTIN,
Orietta
MARTOT,
Arlette
BRAVO-PRUDENT,
Jocelyne
SABINE,
Karine
BAUDIN
ont
respectivement
donné
procuration
à Yolène
LARGEN-MARINE,
Marie
GARON,
Pierre
MIDELTON,
William
PAULIN,
Nicole
DUFEAL,
Jean-Pierre
LUGIERY,
Jean-Luc
MAVIELE,
Patrice
CHARLEBOIS,
Josiane
NAPOLY-PUJAR,
Daniel
CHOMET,
Franck
SAINTE-ROSE-ROSEMOND.
Absente:
Mme
Marinette
TORPILLE.
MISE
EN
MISSION
D'ELUS
ET
PRISE
EN
CHARGE
DES
FRAIS
AFFERENTS
Le
Conseil
Municipal,
Contrôle
de
légalité
Préfecture
Maruniqueé
|
REÇU
LE
1 1 MAI
2023
|
- __Vule
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
- Vu
l'avis
favorable
du
Bureau
municipal
du
28
mars
2023
;
- Vu
le rapport
de
présentation
transmis
aux
Conseillers
municipaux
;
Publié le 15/05/2023 EAP
N°
2023-03-013
Considérant
qu’à
partir
de
la fin
du
mois
de
mai
2023,
se
déroulent
sur
le territoire
hexagonal
plusieurs
évènements
pour
lesquels
la présence
de
la
Ville
de
Schœlcher
est
programmée.
À ce
titre,
une
délégation
d’élus
et d’administratifs
menée
par
Monsieur
le
Maire
représentera
la Ville
de
Schœlcher
au
cours
de
celles-ci
;
Considérant
que
le
24
Mai
2023,
Monsieur
Luc
CLÉMENTÉ,
Maire
de
Schælcher,
est
invité
par
l’Association
des
Villes
Marraines
de
la Marine
nationale
à participer
à la
cérémonie
de
remise
du
trophée
du
parrainage
militaire,
à Paris
Hôtel
des
Invalides
;
Considérant
que
du
26
au
28
Mai
2023,
le Comité
de
Jumelage
de
Houilles
organise
le
« Week-end
international
de
Houilles
» au
cours
duquel
il reçoit
des
délégations
en
provenance
de
l’ensemble
de
ses
villes-jumelles
(Allemagne,
Angleterre,
Portugal).
Sont,
par
ailleurs,
prévues
des
manifestations
dans
le cadre
des
25
ans
de
jumelage
entre
Houilles
et la
ville
de
Schœlcher
;
Considérant
que
les
1%
et 2
juin
2023,
l’Association
des
Petites
Villes
de
France
(APVF)
organise
à Millau
(Occitanie)
les
25°
assises
des
petites
villes
de
France
avec
pour
thème
« Petites
villes
: bâtir
des
ponts
pour
demain
».
Il s’agira
de
traiter
et d’évaluer
les
principaux
défis
que
doivent
relever
dans
les
prochaines
années
les
petites
villes
tels
que
la transition
écologique
et énergétique,
la désertification
médicale,
le
défi
de
la
mobilité
et
de
l’accessibilité
et
enfin
celui
de
la
sobriété
foncière.
Monsieur
Luc
CLÉMENTÉ
est
membre
du
bureau
de
l'APVF
;
Considérant
que
du
02
au
04
juin
2023,
dans
le cadre
des
relations
de
jumelage,
la ville
de
Fessenheim
célèbre
son
jumelage
avec
la ville
de
Schælcher,
à l’occasion
de
« La
fête
de
l’Amitié
». La
ville
de
Schœlcher
est
invitée
à y
participer
;
Après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
D’approuver
la
prise
en
charge
des
frais
afférents
à la
participation
de
la
délégation
aux
événements
précités.
# Pour
extrait
certifié
conforme,
SchϾlcher,
le 4
{ HAT
2093
Le Secrétaire