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Déliberation - 2023 01 001 Designation delus siegeant au sein des organismes exterieurs 20 26
Document publié le Mercredi 15 mars 2023 par la commune de Schœlcher.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 01 001 Designation delus siegeant au sein des organismes exterieurs 20 26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Dé
Le
#
N°
2023-01-001
|
REPUBLIQUE
FRANCAISE
FRIC
RÉ—
ÉÉneo
ee
|
COPPREENULEE
DELA
RECGU
LE”. EXTRAIT
DU
REGISTRE
MARTINIQUE
ELAMEMSBR
ATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
NOMBRES
DE
MEMBRES
...
DE
LA
COMMUNE
DE
SCHOELCHER
En
Présents
Votants
Du
é
=
s
exercice
Séance
du
mardi
31
janvier
2023
27
33
20
Dont
procurations
| L'an
deux
mille
vingt-trois
et le
31
janvier,
le Conseil
municipal
de
la
8
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
VOTES
loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Madame
Yolène
LARGEN-MARINE,
1%
adjointe
au
Maire.
Suffrages
|
Pour
| Contre
| Abstentions
|
N’ayant
exprimés
pas
pris
Pret
| Etaient
présents
: Mmes/MM
VYolène
LARGEN-MARINE,
Maurice
27
27
|
00
00
00
|
JOSEPH-MONROSE,
Marie
GARON,
Christophe
GABUT,
Nicole
Date
de
la
convocation
Objet
de
la Délibération
DUFEAL,
Pierre
MIDELTON,
Christine
ALIKER,
Léone
VAILLANT
épse
BARDURY,
Emile
GONIER,
Josiane
NAPOLY-PUJAR,
Noham
BODARD,
Marie-Claude
RAQUIL,
William
PAULIN,
Vanessa
BAPTE,
25/01/202
x
Pedro
Patrice
CHARLEBOIS,
Jean-Luc
MAVILLE,
Daniel
CHOMET,
Jocelyne
25/01/2023
SABINE,
Marinette
TORPILLE,
Jean-Philippe
JEAN-BOLO.
Absents
excusés
: MM/Mmes
Luc
CLEMENTE,
Raphaël
BORDELAIS,
Christiane
ROY-BELLEPLAINE
épse
CLEMENTE,
Eric
JULTAT,
ÉTLESLISELZL:
Corine
Brigitte
PLANTIN,
Jean-Pierre
LUGIERY,
Laurie
ABAUL,
DEEE
Orietta
MARTOT,
Arlette
BRAVO-PRUDENT.
Désignation
d'élus
siégeant
au
sein
des
Procurations
: MM/Mmes
Luc
CLEMENTE,
Raphaël
BORDELATS,
orngansnestenenenns202ie2t2e
Christiane
ROY-BELLEPLAINE
épse
CLEMENTE,
Corinne
Brigitte
PLANTIN,
Jean-Pierre
LUGIERY,
Laurie
ABAUL,
Orietta
MARTOT,
Arlette
BRAVO-PRUDENT
ont
respectivement
donné
procuration
à
Mmes/MM
Yolène
LARGEN-MARINE,
William
PAULIN,
Marie
Président
de Séance
:
GARON,
Eric
JULTAT,
Jean-Luc
MAVILLE,
Patrice
CHARLEBOIS,
Yolène
LARGEN-MARINE
Vanessa
BAPTE,
Josiane
NAPOLY-PUJAR.
Secrétaire
de
Séance
:
’
Absents
: Georges
HARPON,
Franck
SAINTE-ROSE-ROSEMOND
Lé
VAILLANT
k
;
?
?
mn
Karine
BAUDIN,
Christophe
AGELAN.
DESIGNATION
D’ELUS
SIEGEANT
AU
SEIN
DES
ORGANISMES
EXTERIEURS
2020-2026
Le
Conseil
Municipal,
- _Vule
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
- Vu
la délibération
n°
2020-04-034.1
portant
« désignation
des
élus
siégeant
au
sein
des
organismes
extérieurs
2020-2026
» ;
- Vu
l'avis
favorable
du
Bureau
municipal
du
17
janvier
2023
;
Publié le 15 mars 2023 Æ
N°
2023-01-001
- Vu
le rapport
de
présentation
transmis
aux
Conseillers
municipaux
;
- Vu
la décision
de
l’assemblée
délibérante
prise
à l’unanimité
de
procéder
au
vote
à main
levée
;
- Considérant
que
l’assemblée
délibérante
a approuvé
par
délibération
référencée
2020-04-
34.1
en
date
du
27
juillet
2020
la désignation
des
élus
devant
assurer
la représentation
de
la
Ville
de
Schæœlcher
au
sein
des
organismes
extérieurs
et en
l’espèce
au
sein
du
Comité
de
Programmation
du
Groupe
d’Action
Locale
LEADER
de
la
Communauté
d'agglomération
du
Centre
de
la Martinique
(CACEM)
;
- Considérant
qu’il
y a
lieu
de
porter
modification
de
la suppléance
s’agissant
de
la
représentation
de
la ville
au
sein
de
cet
organisme
;
Après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
e La
modification
de
la délibération
référencée
2020-04-34.1
concernant
la représentation
de
la ville
au
sein
du
Comité
de
Programmation
du
Groupe
d’Action
Locale
LEADER,
pour
ce
qui
relève
de
la suppléance.
Précédente
désignation
:
Comité
de
Titulaire
Suppléant
Programmation
=
LEADER
Emile
GONIER
Noham
BODARD
Nouvelle
désignation
:
Comité
de
Titulaire
Suppléant
Programmation
:
G
LEADER
Emile
GONIER
Marie
GARON
Pour
extrait
certifié
conforme,
Schælcher,
le 1
5 HR
2073 l
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Par
délégation
du
ÉD:
La 1ère
Adjointe
| Ÿ|
Yolène
LARGEN-MARHK