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Ordre du Jour - CM 28 09 2022 Ordre du jour
Document publié le Mercredi 28 septembre 2022 par la commune de Plérin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 28 09 2022 Ordre du jour)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Transports,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
CONSEIL MUNICIPAL DE PLERIN
SEANCE N°05
MERCREDI 28 SEPTEMBRE 2022
18h30
MAIRIE DE PLÉRIN, SALLE LOUISE MICHEL
ORDRE DU JOUR
N° Objet Rapporteur
81-2022 Projet Espace d’enseignement des arts. Concours restreint de maîtrise d’œuvre et composition du jury Christine DANIEL
82-2022 Schéma directeur des liaisons douces Pascal LAPORTE
83-2022 Règlement du budget participatif 2022-2023 Yvon ROY
84-2022
Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la commune concernant les exercices 2015 et suivants
Ronan KERDRAON
85-2022 Reversement du tiers du produit des concessions des cimetières au Centre communal d’action sociale Jean-Marie BENIER
86-2022 Budget principal Ville 2022. Remise gracieuse Jean-Marie BENIER
87-2022 Budget principal Ville 2022. Décision modificative n°2022-01 Jean-Marie BENIER
88-2022 Assurance statutaire. Mandat au Centre de gestion des Côtes d’Armor pour la mise en concurrence du contrat groupe Jean-Marie BENIER
89-2022 Mise à jour du tableau des emplois permanents Jean-Marie BENIER
90-2022
Filière culturelle. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
Jean-Marie BENIER
91-2022 Filière culturelle. Actualisation du montant de l’indemnité de suivi et d’orientation des élèves Jean-Marie BENIER
92-2022 Revalorisation de la rémunération des assistantes maternelles de la Maison de la petite enfance Jean-Marie BENIER
93-2022 Convention constitutive de groupement pour adhésion à la centrale d’achat Réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH) Jean-Marie BENIER
94-2022 Adhésion à l’association nationale des conseils d’enfants et de jeunes (ANACEJ) Christine DANIEL
95-2022 Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées pour l’année scolaire 2022-2023 Delphine MESGOUEZ
96-2022
Réseau intercommunal des musiciens intervenant dans les écoles. Convention avec Saint-Brieuc Armor Agglomération pour l’année scolaire 2022-2023
Delphine MESGOUEZ
97-2022
Modification des règlements intérieurs des modes d’accueil de la maison de la petite enfance, des accueils de loisirs, des accueils périscolaires et de la restauration scolaire
Delphine MESGOUEZ
98-2022 Rue Fleurie. Indemnisation des commerçants pour perte de marge brute due aux travaux d’aménagement de la voie Didier FLAGEUL
99-2022 Concession d’utilisation du domaine public maritime en dehors des ports Pascal LAPORTE
100-2022
Convention d’occupation du domaine public pour l’installation d’infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables
Pascal LAPORTE
101-2022 Rue de la Ville Huet. Acquisition d’une emprise de visibilité et classement dans le domaine public communal Pascal LAPORTE N° Objet Rapporteur
102-2022 Rue de Paimpol. Acquisition d’une emprise de trottoir et classement dans le domaine public communal Pascal LAPORTE
103-2022 Rue de la Ville Tourault. Acquisition d’une emprise de voie et classement dans le domaine public communal Pascal LAPORTE
104-2022 Rue de la Ville au Bedel. Acquisition d’une emprise d’alignement et classement dans le domaine public communal Pascal LAPORTE
105-2022 Classement de différentes parcelles dans le domaine public communal Pascal LAPORTE
106-2022
Impasse du Pré Gerno. Acquisition d’une emprise pour la création d’un nouveau poste de relèvement pour Saint-Brieuc Armor Agglomération
Pascal LAPORTE
107-2022
Rue de la Noë Rido. Production de logements locatifs sociaux. Aide accordée à Terres d’Armor Habitat. Modification de la délibération n°09-2022 du 21 février 2022
Pascal LAPORTE
Questions diverses
Compte-rendu des décisions municipales prises par délégation d’attributions (délibération du 8 juin 2020)
Informations diverses