Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations conseil municipal du 25 janvier 2022
Déliberation - Deliberation conseil municipal du 31 mai 2022
Déliberation - deliberations du conseil municipal du 21 novembre
Déliberation - Deliberations du conseil municipal du 13 avril 202
Déliberation - Deliberations du conseil municipal du 26 avril 202
Déliberation - deliberations du conseil municipal du 25 juin 2024
Déliberation - deliberations du conseil municipal du 3 juin 2025
Déliberation - Deliberations conseil municipal du 28 janvier 2025
Déliberation - Deliberations conseil municipal du 19 decembre 202
Déliberation - deliberations conseil municipal du 11 juillet 2023
Déliberation - deliberation du conseil municipal du 25 avril 2023
Document publié le Mardi 25 avril 2023 par la commune de Nordheim.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation du conseil municipal du 25 avril 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
COMMUNE DE NORDHEIM
Procès-verbal des délibérations
du Conseil Municipal
Séance du 18 Avril 2023
Convocation du 25 Avril 2023
Sous la présidence de M. M. MALINGREY Christophe — Maire
Conseillers
Élus : 15
En Exercice : | 15
Présents : 12
Absents 3
excusés :
Membres
présents :
Membre absent
excusé :
ORDRE DU JOUR :
©
©
NO
GR
&w
ND
—
Adjoints :
BURG Eric, REGENASS Hubert, SINGLER Aristide
Conseillers Municipaux :
FINCK Vincent, HEÏITZ Nathalie, LEDUC Gisèle, Céline MATTERN
Sophie, KRATZ Denis, Grégory REYZS, MICHEL Mathieu, DORER Eric.
Jean-Claude WEBER donne procuration à Denis KRATZ
Claudine REYSER donne procuration à Christophe MALINGREY
Céline MATTERN donne procuration à Eric BURG
Approbation du procès-verbal de la séance du 21 mars 2023.
Désignation du secrétaire de séance.
Délibération modlificative du budget.
Encaissement chèque.
Validation de l'enveloppe urbaine pour notre commune.
Approbation devis ef factures.
Subventions façades.
Groupe de travail.
Divers.
Ouverture de la séance : 19h30 M. le Maire souhaite la bienvenue aux conseillers municipaux présents.
24/23 Approbation du procès-verbal de la séance du 21 mars 2023
M. le Maire demande aux élus présents s’il y a des observations à formuler avant l’approbation du procès-verbal de la séance du 21 mars 2023
Cela n’étant pas le cas nous pouvons passer aux signatures.
25/23 Désignation du secrétaire de séance
Les membres du Conseil Municipal acceptent que Madame Alicia FEIST, secrétaire de Mairie, assume le secrétariat pour cette séance.
26/23 Délibération modificative du budget.
M. le Maire informe les membres du conseil que suite à la demande de la trésorerie de Saverne, 1l convient de modifier le budget comme suit afin de pouvoir procéder au paiement du FPIC pour l’année 2023.
Dépenses de fonctionnement :
- chapitre 011/cpte 60618 (-) 6 000.00
- chapitre 014/cpte 73928 (+) 6 000,00
> Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte ces modifications.
27/23 Encaissement chèque.
Monsieur le Maire informe les membres présents que suite aux différents travaux réalisés au niveau du presbytère, le conseil de fabrique s’est engagé a participer à la prise en charge.
Le conseil de fabrique a donc remis un chèque de 5 000.00 € à la commune.
> L'ensemble du Conseil accepte à l’unanimité ce chèque et tient à remercier chaleureusement l'Association pour sa participation.
28/23 Validation de l’enveloppe urbaine pour notre commune.
A la demande du SCOT, M. le Maire présente à l’ensemble des élus la carte de l’enveloppe urbaine propose pour notre commune par le PETR.
> Après présentation des différentes etudes réalisées et discussion les élus décident devalider l’enveloppe urbaine définie pour notre commune. 29/23 Subvention façades.
Néant.
30/23Approbation devis et factures
- M. le Maire présente le devis de l’entreprise SYNERGETICS concernant l’étude thermique pour le centre socio-culturel pour un montant de 4 500.00 euros HT.
> Après discussion l’ensemble du conseil décide de valider ce devis.
- M.le Maire présente les devis de l’entreprise REMOND concernant l’éclairage au niveau de la rue de la Source pour l’installation de nouveaux mâts pour un montant de 11 718.00 euros HT.
> Après discussion l’ensemble du conseil décide de valider ce devis.
- M.le Maire présente les devis de l’entreprise REMOND concernant le relamping au pour le passage de la partie restante de l'éclairage public en LED dans toute la commune pour un montant de 10 500.00 euros HT.
> Après discussion l’ensemble du conseil décide de valider ce devis.
> M.le Maire informe également les élus qu’une demande de subvention sera réalisée auprès du FONDS VERT pour ces travaux.
© L’ensemble des élus autorise M. le Maire à solliciter cette subvention pouvant dépasser 60% du montant au titre du fonds vert pour réduire la consommation d'énergie et améliorer la qualité de l'éclairage pour favoriser la vie nocturne tant humaine, qu'animale et végétale
© L’ensemble des élus autorise M. le Maire à signer tous les documents relatifs à cette demande de subvention.
31/23 Groupes de travail
- Une réunion ETN a eu lieu le 5 avril 2023 afin de préparer le fleurissement de la commune pour cet été.
- Une réunion Maire-adjoints a eu lieu en date du 18 avril 2023 afin de préparer le conseil du 25 avril 2023.
32/23 Divers
- M.le Maire fait la lecture d’un courrier de remerciements émanant de la présidente de l’école de musique qui tient à remercier la municipalité pour le versement de la subvention.
- M. le Maire souhaite faire un point sur le déroulement de la journée citoyenne. Il tient encore à remercier l’ensemble des bénévoles pour tout le travail réalisé sur cette demi-journée. M. le Maire informe les élus qu’un nouvel agent technique prendra bientôt ses fonctions au sein de notre commune par le biais du service intérimaire pour une durée de 6 mois renouvelables.
M. le Maire tient d’ores et déjà à faire un point sur les différentes manifestations qui se dérouleront cet été. Les Bars éphémères auront lieu les 7 juillet et 25 août. La Manifestation du 14 juillet comme chaque année avec feu d’artifice.
A partir du mardi 2 mai un bistrot ambulant sera situé au niveau de l’ancienne école tous les 15 jours jusqu’à fin juin.
M. le Maire informe les élus de l’inscription officielle de la parcelle pour la création du futur cimetière au niveau du bureau des enregistrements du livre foncier. M. le Maire fait un point sur les loyers des différents logements.
M. Hubert REGENASS fait la projection d’un rapport concernant les frais d'électricité sur ces dernières années ainsi que sur les différentes manifestations qui ont eu lieu ces dernières semaines.
La séance est levée à 21h40.
Pour extrait conforme
À Nordheim, le 27 avril 2023
Alicia FEIST Christophe MALINGREY Secrétaire de Séance Maire de Nordheim
J