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Convocation - ordre du jour cm 07 12 2023
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Sulniac.
Lien du pdf (Convocation - ordre du jour cm 07 12 2023)
Thèmes du document : Budget, Énergies, Environnement,
COMMUNE DE SULNIAC
ORDRE DU JOUR
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CONSEIL MUNICIPAL - Réunion du 07 décembre 2023
ORDRE DU JOUR :
• Approbation du procès-verbal de la séance du 16 novembre 2023
FINANCES :
• Budget annexe Lotissement Coët-Ruel : décision modificative 2023/01
• Budget général : décision modificative 2023/03
• Budget général - Investissement : autorisation pour engager, liquider et mandater les
dépenses avant le vote du budget primitif 2024
• Révision des tarifs municipaux – Année 2024
INTERCOMMUNALITÉ :
• Golfe du Morbihan Vannes Agglomération - Rapport de la CLECT : rétrocession de la salle de spectacle Hermine à Sarzeau et à l’intégration de la base de kayak et d’aviron de Vannes à la communauté d’agglomération
• Golfe du Morbihan Vannes Agglomération : rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets – année 2022
ENVIRONNEMENT :
• Accélération de la production d’énergies renouvelables
BÂTIMENTS :
• Location de salles : actualisation des conventions
URBANISME :
• Échange de terrain au Grand Peuh
Décisions du Maire dans le cadre des délégations du Conseil municipal au Maire
Droit de préemption urbain
Information sur les dossiers en cours
Divers