Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - ordre du jour cm 07 12 2023
Convocation - ordre du jour cm 11 04 2024
Convocation - ordre du jour cm avril 2023
Convocation - ordre du jour cm du 16 03 2023
Convocation - ordre du jour cm du 16 02 2023
Convocation - ordre du jour cm 22 juin 2023
Ordre du Jour - ordre du jour cm 21 09 2023
Convocation - ordre du jour cm 11 mai 2023
Ordre du Jour - ordre du jour cm 12 10 2023 1
Convocation - ordre du jour cm 16 11 2023
Convocation - ordre du jour cm 20 07 2023
Document publié le Jeudi 20 juillet 2023 par la commune de Sulniac.
Lien du pdf (Convocation - ordre du jour cm 20 07 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
COMMUNE DE SULNIAC
ORDRE DU JOUR
------
CONSEIL MUNICIPAL - Réunion du 20 Juillet 2023
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal de la séance du 22 juin 2023
AFFAIRES GÉNÉRALES :
Convention de mise à disposition du terrain de la chapelle Sainte-Marguerite à
l’association de Sauvegarde de la Chapelle Sainte-Marguerite
CULTURE :
Tarifs de vente du livre biographique de la commune « Raconte-moi Sulniac »
FINANCES :
Budget annexe « Lotissement de Coët-Ruel » : Clôture du budget annexe Budget annexe « Lotissement Le Clos des noisetiers » : Clôture du budget annexe
VOIRIE AMÉNAGEMENT :
Entretien, réparation et mesure de débit/pression des bouches et poteaux d’incendie : Renouvellement de convention avec la société SAUR
PERSONNEL COMMUNAL :
Évolution du tableau des effectifs : Création d’un poste permanent d’adjoint administratif principal de 2ème classe
Décisions du Maire dans le cadre des délégations du Conseil Municipal au Maire
Droit de préemption urbain
Information sur les dossiers en cours
Divers