Convocation - ordre du jour cm 11 mai 2023

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Convocation - ordre du jour cm 11 mai 2023 Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune de Sulniac. Lien du pdf (Convocation - ordre du jour cm 11 mai 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget, COMMUNE DE SULNIAC

ORDRE DU JOUR

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CONSEIL MUNICIPAL - Réunion du 11 Mai 2023

ORDRE DU JOUR :

 Approbation du procès-verbal de la séance du 13 avril 2023

 AFFAIRES GÉNÉRALES :

 Jury d’assises – Année 2024 : Tirage au sort

 FINANCES :

 Budget général : Admissions en non-valeur

 VOIRIE AMÉNAGEMENT :

 Sobriété énergétique – Maîtrise de la demande en énergie - Contrats de partenariat pour le pilotage de l’éclairage public au service des réseaux électriques en cas d’alerte « Ecowatt »

 PERSONNEL COMMUNAL :

 Évolution du tableau des effectifs

 Remplacement d’un agent indisponible affecté sur un emploi permanent

 INTERCOMMUNALITE :

 Golfe du Morbihan Vannes Agglomération – désignation d'un référent "stratégie agricole, alimentaire et foncier"

 Golfe du Morbihan Vannes Agglomération - Information sur les nouveaux gestes du tri des emballages et du futur tri des biodéchets

 Décisions du Maire dans le cadre des délégations du Conseil Municipal au Maire

 Droit de préemption urbain

 Information sur les dossiers en cours

 Divers