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Ordre du Jour - ordre du jour 23 juin 2025
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Sens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 23 juin 2025)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Sport, Éducation,
Page 1/3
Séance du lundi 23 juin 2025
I. DOSSIERS PRIORITAIRES
001-ADMINISTRATION GENERALE – Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Bourgogne Franche-Comté
002-ADMINISTRATION GENERALE – Mise en œuvre de la protection fonctionnelle au bénéfice de deux élus
003-ADMINISTRATION GENERALE – Mise en œuvre de la protection fonctionnelle au bénéfice de Monsieur le Maire
004-COMMERCE ET ARTISANAT – Mise en place d’un dispositif d’aide aux loyers pour l’implantation de nouveaux commerces en cœur de Ville
005-ADMINISTRATION GENERALE – Approbation de la stratégie relative à la relation usagers
II. FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
006-FINANCES – Stratégie et pilotage – Approbation de l’opération de rénovation et de sécurisation du pont de Babie et de ses modalités de financement
007-FINANCES – Stratégie et pilotage – Approbation du programme de désimperméabilisation des cours d’écoles pour l’année 2025 et de ses modalités de financement
008-FINANCES – Stratégie et pilotage – Approbation de la poursuite de l’aménagement de la Maison des Associations et de la création d’une Maison des Séniors au sein du site Saint-Savinien et de leurs modalités de financement
008-ADMINISTRATION GENERALE – Adoption d’une convention type pour le mécénat
010-ADMINISTRATION GENERALE – Remboursement exceptionnel de frais de fourrière
011-FINANCES – Transfert du centre nautique Pierre Toinot – Modification de l’inventaire transféré – Transfert de la rotonde
012-ADMINISTRATION GENERALE–Ressources humaines–Adoption du « bonus attractivité » Page 2/3
013-ADMINISTRATION GENERALE – Ressources humaines – Mise en place de l’indemnité de maniement de fonds pour les régisseurs d’avances et de recettes
014-ADMINISTRATION GENERALE – Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs
015-ADMINISTRATION GENERALE – Ressources humaines – Ratios d’avancement à l’échelon spécial
016-ADMINISTRATION GENERALE – Ressources humaines – Autorisation du recours au contrat d’apprentissage
III. ATTRACTIVITE DE LA VILLE, CULTURE, SPORT, TOURISME,
COMMERCE ET ARTISANAT
017-SPORT – Subventions de fonctionnement des associations sportives – Année 2025
018-SPORT – Subventions “projets” – Année 2025
019-SPORT – Subventions relatives aux Conventions d’Objectifs – Année 2025
020-SPORT – Approbation des conventions d’utilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées de Sens (Lycée Pierre et Marie CURIE et lycée Catherine et Raymond JANOT)
IV. VIE SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, ENFANCE ET
EDUCATION
021-ENFANCE ET EDUCATION – Attribution des bourses Legs BEAUCHAMP 2024-2025
022-ENFANCE ET EDUCATION – Calcul du coût par élève et montant de la contribution des communes de résidence dans le cadre de la prise en charge des frais de scolarité – Année scolaire 2024/2025
023-ENFANCE ET EDUCATION – Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des classes élémentaires et maternelles Année 2024/2025 – Ecoles privées Jeanne d’Arc & Sainte Paule
024-ENFANCE ET EDUCATION – Projet d’établissement de la très grande crèche les Petits Sénons
V. URBANISME, AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN,
CADRE ET QUALITE DE VIE
025-AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN – Acquisition d’une parcelle bâtie sis 19
boulevard de la Liberté à Sens destinée à la création d’une crèche municipale et d’une cuisine
centrale
026-AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN – Cession de l’immeuble sis 51 rue Thénard
à Sens (ancien hôtel Brennus)
027-AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN – Déclassement de la parcelle CD 409 et une
partie de la voirie rue d’Edimbourg situées aux Champs-Plaisants Page 3/3
028-AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN – Déclassement des parcelles CD 405 et CD
406 et une partie de la rue de Berlin situées aux Champs-Plaisants
029-AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN – Déclassement des parcelles cadastrées CE
567, CE 569 et ZN 400 situées aux Champs-Plaisants
030-AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN – Cession à l’euro symbolique d’un terrain
communal au profit du bailleur social Habellis dans le cadre de la résidentialisation aux Champs-
Plaisants (ilot Poincaré) prévue au sein du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain
(N.P.R.U)
031-AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN – Cession à l’euro symbolique d’un terrain
communal au profit du bailleur social Habellis dans le cadre de la résidentialisation aux Champs-
Plaisants (ilot Canterbury) prévue au sein du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain
(N.P.R.U)
032-AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN – Cession à l’euro symbolique d’un terrain
communal au profit du bailleur social Habellis dans le cadre de la résidentialisation aux Champs-
Plaisants (ilot Clémenceau) prévue au sein du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain
(N.P.R.U)
033-AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN – Cession de terrain cadastré ZL 569 situé
Boulevard des Vauguillettes à Sens au profit de la société BRETIMMO
034-AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN – Cession des parcelles cadastrées AY 700
et AY 701 situées Boulevard du Maréchal Foch à Sens au profit de Monsieur et Madame VIALE
035-AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN – Cession de la parcelle cadastrée AY 699
située Boulevard du Maréchal Foch à Sens au profit de Madame Céline MERAT
036-AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN – Cession de la parcelle cadastrée AY 698
située Boulevard du Maréchal Foch à Sens au profit de Madame Laurence REJOWSKI
037-AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN – Convention de Bail à ferme concernant le
domaine viticole des Sénons proposé sur le site Saint-Savinien
038-CADRE ET QUALITE DE VIE – Approbation d’une convention de transfert temporaire de
maîtrise d’ouvrage entre les communes de Sens et de Paron dans le cadre des travaux de voirie
sur le chemin du Crot (Sens) et la rue Ducrot (Paron)