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Compte-Rendu - CR CM 2014 10 31
Déliberation - 1870898
Déliberation - 2092642
PLU - Règlements - Règlement graphique
Déliberation - 1180575
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Tartaras.
Lien du pdf (Déliberation - 1180575)
Thèmes du document : Budget, Ruralité, Logement,
DELIBERATIONS
— SEANCE
ORDINAIRE
26.01.2023
Numéro
Objet
Nomenclature
|
Approuvée/Rejetée
01.2023
|
Saint-Etienne
métropole
:
Adoption
du
rapport
sur
le
prix
et
la |
8.8
Approuvée
qualité
des
services
publics
d’assainissement
collectif
et
non
collectif
|
Environnement
2021
02.2023
|
Finances:
autorisation
du
conseil
pour
l'engagement,
le |
7.10
Divers
Approuvée
mandatement
et
la
liquidation
des
dépenses
d’investissement
2023
avant
le
vote
du
budget
primitif
03.2023
|
Tarifs
annuels
location
salle
polyvalente
intercommunale
3.3
Locations
Approuvée
Tartaras/Dargoire
à compter
du
1°
Mars
2023
04.2023
|
Tarifs
annuels
location
salles
maison
des
associations
à
compter
du
|
3.3
Locations
Approuvée
1%
Mars
2023
052023
|
Tarifs
annuels
location
salle
André
Baboin
à compter
du
1°
Mars
3.3
Locations
Approuvée
2023
06.2023
|
Tarifs
annuels
location
cour
du
Planil
à compter
du
1%
Mars
2023
3.3
Locations
Approuvée
07.2023
|
Tarifs
annuels
location
salle
de
Duristel
à compter
du
1%
Mars
2023
|
3.3
Locations
Approuvée
08.2023
|
Tarifs
annuels
location
espace
culturel
à
compter
du
1°
Mars
2023
3.3
Locations
Approuvée
09.2023
|
Indemnité
de
gardiennage
de
l’église
pour
2023
7.10
Divers3.5
Approuvée
Autres
actes
de
gestion
du
domaine
public
10.2023
|
Tarifs
annuels
des
concessions
du
cimetière
au
1%
Mars
2023
3.5
Autres
actes
de
|
Approuvée
gestion
du
domaine
public
11.2023
|
Tarifs
annuels
des
cases
de
columbarium
du
cimetière
au
1%
Mars
|
3.5
Autres
actes
de
|
Approuvée
2023
gestion
du
domaine
public
12.2023
|
Tarifs
annuels
d’utilisation
du
caveau
communal
au
1%
Mars
2023
3.5
Autres
actes
de
|
Approuvée
gestion
du
domaine
public
13.2023
|
Tarifs
annuels
des
droits
de
voirie
au
1%
Mars
2023
8.3
Voirie
Approuvée
142023
|
Demande
de
subvention
auprès
de
l’Etat
au
titre
de
la
DETR
|
7.5
Subventions
Approuvée
(Dotation
Equipement
des
Territoires
Ruraux
15.2023
|
Modification
de
la
convention
intercommunale
avec
Dargoire
suite
à |
5.7
Approuvée
erreur
matérielle
sur
le
métrage
Intercommunalité
DECISIONS
-—
SEANCE
ORDINAIRE
DU
26.01.2023
Déc1.2023
|
Signature
d’un
acte
d’engagement
individuel
pour
la
maintenance
du
|
1.1
Marchés
portail
automatique
de
la
SPI
publics
Déc2.2023
|
Signature
d’un
acte
d’engagement
individuel
pour
le
contrôle
des
1.1
Marchés
aires
de
jeux
et
équipements
sportifs
publics
Déc3.2023
|
Signature
d’un
acte
d’engagement
individuel
pour
la
réalisation
des
1.1
Marchés
contrôles
périodiques
règlementaires
des
extincteurs
et
systèmes
de
publics
sécurité
incendie
des
bâtiments
Déc4.2023
|
Signature
d’un
acte
d’engagement
individuel
pour
les
contrôles
1.1
Marchés
périodiques
des
installations
électriques
publics
SIGNATURES
Nom
prénom
Signature
Secrétaire
de
séance
Nom
prénom
Signature
Maire
É
__L-
Serge
DEVIDAL
Jérôme
GABIAUD
Mairie
de
TARTARAS
—
Séance
du
26.01.2023