Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1180575
Déliberation - 1515485
Déliberation - 1722271
Procès Verbal - 1515477
PLU - Annexes - liste sup
PLU - Annexes - sup graphique ZAP
PLU - Annexes - sup graphique ZAP
Procès Verbal - 1208781
PLU - Annexes - Site archéologique
PLU - Annexes - sup graphique
Déliberation - 1318540
Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune de Tartaras.
Lien du pdf (Déliberation - 1318540)
Thèmes du document : Logement, Ruralité, Culture et patrimoine,
DELIBERATIONS
—
SEANCE
ORDINAIRE
30.05.2023
Numéro
Objet
Nomenclature
|
Approuvée /Rejetée
322023
|
Saint-Etienne
Métropole
: Projet
Partenarial
d’ Aménagement
Gier
8.4
Aménagement
|
Approuvée
Ondaine
Saint-Etienne
Sud
(PPA
GOSE)
: avenant N°
2 au contrat
|
du territoire
33.2023
|
Syndicat
du
Pays
du
Gier
: Adoption
de
la Convention
Territoriale
9.1
Autres
Approuvée
Globale
2023-2026
avec
la Caf de
la Loire
domaines
de
compétence
des
Communes
342023
|
Médiathèque
Départementale
de
la Loire
: Adoption
de
la convention |
8.9
Culture
Approuvée
de
partenariat
et
d’objectifs
en
matière
de
lecture
publique
avec
le
Département
de la Loire
35.2023
|
Projet
de
construction
d’un
restaurant
scolaire
ALSH
: Demande
de
|
7.5
Subventions
Approuvée
subvention
auprès
de
lEtat
au
titre
de
la DETR
(Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux)
(modification
de
estimation)
36.2023
|
Projet
de
construction
d’un
restaurant
scolaire
ALSH
: Demande
de
|
7.5
Subventions
Approuvée
subvention
auprès
de
la Région
Auvergne
Rhône-Alpes
au
titre
du
Contrat
Région
Métropole
372023
|
Finances
: application
de
la fongibilité
des
crédits
en
M57
7.1
Décisions
Approuvée
budgétaires
38.2023
|
Tarifs
locations
salle
de Duristel
3.3
Locations
Approuvée
392023
|
Convention
d’utilisation
de
l’espace
culturel
avec
le
Théâtre
du
!} 3.3
Locations
Approuvée
Lozange
pour
la saison
2023/2024
DECISIONS
—
SEANCE
ORDINAIRE
DU
30.05.2023
Déc
Signature
d’un
contrat
pour
l’étude
géotechnique
pour
la
1.4
Marchés
10.2023
construction
du restaurant scolaire ALSH
publics
SIGNATURES
Nom
prénom
Signature
Secrétaire
de
séance
Nom
prénom
Signature
Maire
L
D
Valérie
DELETRAZ
Térôme
GABIAUD
Mairie
de
TARTARAS
— Séance
du
30.05.2023