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Compte-Rendu - 819985
Déliberation - 1637450
Procès Verbal - proces verbal CM du 09 mars 2023
Procès Verbal - 1427760
Procès Verbal - 1515477
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Tartaras.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1515477)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Ruralité,
LE
rraras
6
& CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
12.12.2023
à 19
h 30
PROCES-VERBAL
DE
SEANCE
Le
12
décembre
deux
mille
vingt-trois,
à
dix-neuf
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
la
commune,
légalement
convoqué
le
06
novembre
2023,
s’est
réuni,
salle
du
conseil
municipal,
2
rue
Pierre
Mussieux
-
42800
TARTARAS,
sous
la présidence
de
Monsieur
GABIAUD
Jérôme,
Maire.
En
présence
de:
Jérôme
GABIAUD,
Huguette
DRID,
Béatrice
BRET,
Serge
DEVIDAL,
Céline
PERONNEAU-LANDRY,
Guillaume
JACMART,
Chantal
BEAUJARD-LOPEZ,
Olivier
RANDEAU,
Florence
BERNARDINI
Pouvoirs
: Néant
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 12
Nombre
de
conseillers
présents
: 9
Nombre
de
conseillers
votants
: 9
Absents
excusés
: Mathieu
JACOMINO
- Valérie
DELETRAZ
- Chrystèle
ZEMMA
Secrétaire
de
séance
: Serge
DEVIDAL
Participait
également
à la
réunion
: Elisabeth
BUSARELLO,
Rédacteur
faisant
fonction
de
secrétaire
de
mairie Nomination
d’un
secrétaire
de
séance
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
conseil
municipal
du
21.11.2023
Restaurant
scolaire
ALSH
2.
Demande
de
subvention
au
titre
de
la DETR
(Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux)
Saint-Etienne
Métropole
3.
Plan
numérique
à l’école
2023-2027
: convention
de
partenariat
entre
Saint-Etienne
Métropole
et
les
communes
adhérentes
CAF
de
la Loire
4.
CLSH
Intercommunal
Tartaras/Dargoire
: Signature
d’une
convention
établissant
le PEDT
(Projet
Educatif
de
Territoire
de
l Accueil
Périscolaire
Tartaras/Dargoire
2023
à 2026
Finances Renouvellement
de
l’adhésion
à
l’association
des
coteaux
du
Gier
pour
2024
Renouvellement
de
l’adhésion
de
l’opération
« vacances
ados
» pour
2024
avec
les
Francas
7.
Salle
de
Duristel
: demande
d’accord
pour
annulation
location
suivant
règlement
intérieur
Décisions
du
Maire
8.
Renouvellement
d’un
bail
rural.
Questions
diverses
:
-
Appel
d’offres
restaurant
scolaire
ALSH
-
Autres
questions
diverses
Monsieur
le Maire
fait
l’appel.
Le
quorum
est
atteint.
Le
secrétaire
de
séance
nommée
sera
: Serge
DEVIDAL
sn
Question
1
: Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
conseil
municipal
du
21
Novembre
2023
Rapporteur
: Jérôme
GABIAUD -2-
Il vous
est
proposé
d’approuver
le procès-verbal
de
séance
du
conseil
municipal
du
21
novembre
2023.
Le
procès-verbal
est approuvé
à
l'unanimité.
Construction
restaurant
scolaire
ALSEI
Question
2
: D63.2023
- Demande
de
subvention
au
titre
de
la DETR
(Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux}
pour
2024
Rapporteur
: Jérôme
GABIAUD
Monsieur
fe
Maire
rappelle
à
l’assemblée
que
le
conseil
municipal
l’avait
autorisé
en
2023
à
solliciter
une
subvention
au
titre
de
la
DETR
(Dotation
des
Equipements
des
Territoires
Ruraux)
pour
le
dossier
de
construction
d’un
restaurant
scolaire
ALSH.
Cette
dernière
ayant
été
classée
sans
suite
en
2023,
il y
a
lieu
de
redéposer
une
nouvelle
demande
pour
2024
avec
un
projet
plus
abouti.
Le
montant
des
travaux
dans
l’Avant-Projet-Détaillé
se
monte
à
949
700
€
HT,
auxquels
il
faut
rajouter
241
708
€
HT
de
frais
(ingénierie,
CSPS,
Contrôle
technique,
géotechnique.…),
soit
un
coût
total
estimé
de
1191
408€
HT.
Après
délibération,
le
conseil
municipal,
autorise
Monsieur
le
Maire,
à
solliciter
une
subvention
auprès
de
PEtat
au
titre
de
la DETR
ainsi
qu’à
signer
tous
les
documents
nécessaires.
Décision
prise
à l’unanimité.
Saint-Etienne
Métropole
Question
3
: D64.2023
Plan
numérique
à l’école
2023-2027
: convention
de
partenariat
entre
Saint-Etienne
Métropole
et les
communes
adhérentes
Rapporteur
: Jérôme
GABIAUD
Monsieur
le
Maire
expose
au
conseil
que
dans
le
cadre
de
la
compétence
« multimédia
dans
les
écoles
»,
Saint-Etienne
Métropole
conduit
un
plan
d’équipement
numérique
pour
les
écoles
nommé
« Plan
numérique
à Pécole
».
Cette
opération,
menée
en
lien
étroit
avec
PEducation
Nationale
a
pour
objectif
de
doter
l’ensembie
des
écoles
maternelles,
élémentaires,
publiques
et
privées
du
territoire
en
équipements
numériques
dont
le
choix
est
validé
dans
les
instances
de
Saint-Etienne
Métropole,
en
assurant
pour
une
efficacité
pédagogique
optimale,
une
véritable
cohérence
entre
l’équipement
des
écoles
et la formation
des
enseignants.
Une
convention-cadre
fixe
Les
rôles
et
engagements
de
Saint-Etienne
Métropole
et
de
l’Education
Nationale. Une
convention
fixe
les
rôles
et
engagements
de
Saint-Etienne
Métropole
et
des
Communes
en
ce
qui
concerne
les
écoles
publiques.
Après
lecture
de
cette
convention
de
partenariat
entre
Saint-Etienne
Métropole
et
les
communes
adhérentes,
le conseil
autorise
Monsieur
le Maire
à signer
celle-ci
avec
la Métropole.
Décision
prise
à l’unanimité,
CAF
de
la Loire
Question
4
: D65.2023
—
CLSH
Intercommunal
Tartaras/Dargoire
: signature
d’une
convention
établissant
le PEDT
(Projet
Educatif
de
Territoire
de
l’ Accueil
Périscolaire
Tartaras/Dargoire
2023
à 2026
Rapporteur
: Jérôme
GABIAUD
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
que
dans
le cadre
de
notre
CLSH
Intercommunal
Tartaras/Dargoire,
il
y a
lieu
de
signer
une
convention
établissant
le Projet
Educatif
de
Territoire
(PEDT)
pour
2023
à 2026.
Instrument
de
collaboration
locale
sur
les
questions
éducatives,
le Projet
éducatif territorial
vise
à mobiliser
toutes
les
ressources
d’un
territoire
afin
de
garantir
la
continuité
éducative
en
permettant
d'organiser
des
activités
périscolaires
prolongeant
le service
public
de
l’éducation.
En
coordonnant
lPaction
des
différents
intervenants
locaux,
il
favorise
les
échanges
et
contribue
à
une
politique
de
réussite
éducative
et
de
lutte
contre
les
inégalités
scolaires
ou
d’accès
aux
pratiques
de
loisirs
éducatifs. Le
projet
éducatif
territorial
prend
la
forme
d'une
convention
conciue
entre
les
Maires
de
Tartaras
et
Dargoire,
le
Préfet,
le
Directeur
académique
des
services
de
l'Education
Nationale,
agissant
sur
délégation
du
recteur
d'académie,
et,
je
cas
échéant,
les
autres
partenaires
signataires,
qui
coordonnent
jeurs
interventions
pour
organiser,
dans
l'enceinte
de
l'école
ou
dans
les
locaux
de
l'un
des
signataires,
des
activités
périscolaires
répondant
aux
besoins
des
enfants
et dont
la liste
est
annexée
à la convention.
Préalablement
à
la
conclusion
du
projet
éducatif
territorial,
les
services
de
l'Etat
s'assurent
que
les
modalités
d'organisation
retenues
pour
l'accueil
des
enfants
sont
propres
à
garantir
leur
sécurité.
Ils _3-
s'assurent
également
de
la qualité
éducative
des
activités
périscolaires
proposées,
de
leur
cohérence
avec
le
projet
d'école
et les
objectifs
poursuivis
par
le service
publie
de
l'éducation.
Décision
prise
à l’unanimité.
M.
GABIAUD
jait
un
rappel
des
taux
d'encadrement
avec
et sans
PEDT
M.
RANDEAU
s'étonne
que
le simple fait
d'avoir
un
PEDT
permet
de
baisser
le taux
d'encadrement.
Finances Question
5
: D66.2023
-
Renouvellement
de
l’adhésion
à
l’association
des
Coteaux
du
Gier
pour
2024
Rapporteur
: Jérôme
GABIAUD
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
de
renouveler
l'adhésion
à
l’association
des
coteaux
du
Gier
pour
Pannée
2024.
Après
délibération
le
conseil
décide
de
renouveler
son
adhésion
à
cette
association
en
tant
que
personne
morale
pour
un
montant
de
100
€ pour
l’année
2024.
Décision
prise
à l'unanimité.
M.
GABIAUD
précise
que
cette
adhésion
est un
soutien
à la viticulture
sur
la connnune
Question
6
: D67.2023
— Renouvellement
de
l’adhésion
à l'opération
« vacances
ados
» pour
2024
avec
les
Francas Rapporteur
: Jérôme
GABIAUD
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
de
renouveler
l’adhésion
à
l’opération
« vacances
ados
»
avec
les
Francas
pour
2024.
Le
bilan
de
fréquentation
de
l’opération
« vacances
ados
»
2023
est
très
satisfaisant
pour
la
commune
: 25
enfants
de
la commune
ont
participé
aux
différentes
activités
(contre
27
en
2022).
Monsieur
le Maire
propose
au
conseil
municipal
que
vu
l’intérêt
que
portent
les
adolescents
à ces
activités,
il serait
bien
de
renouveler
la participation
de
la commune
de
Tartaras
à cette
opération
pour
2024.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
décide
de
renouveler
la
participation
de
la
commune
à
l’opération
« Vacances
Ados
» pour
2024.
Décision
prise
à Punanimité
Question
7
: D68.2023
—
Salle
de
Duristel
: demande
d’accord
pour
annulation
location
suivant
règlement
intérieur Rapporteur
: Jérôme
GABIAUD
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
que
la
salle
de
Duristel,
sise
14
Route
de
Murigneux
est
louée
pour
des
soirées
familiales.
Il rappelle
que
lors
de
l’ouverture
de
cette
salle,
un
règlement
intérieur
a été
voté
par
délibération
N°
79.2015
du
15
Septembre
2015
modifié
par
délibération
N°
98.2015
du
13
octobre
2015.
Dans
ce
règlement,
il est stipulé
dans
l’article 8
:
« Au
cas
où,
pour
des
raisons
diverses,
la
location
serait
annulée
par
le
demandeur,
si
cette
ammulation
n'est
pas
réalisée
huit jours
pleins,
avant
la
date
réservée,
10
%
du
prix
de
location
sera facturé.
Si
la
raison
de
l'annulation
est
un
cas
de
force
majeure,
l'exonération
sera
accordée
sur
présentation
d'un
justificatif et acceptation
du
conseil
municipal.»
Dans
ce
cadre-là,
une
demande
d’annulation
pour
raison
justifiée
a
été
effectuée
par
un
loueur
pour
la
location
de
la salle
de
Duristel
du
samedi
2 Décembre
2023.
Conformément
à
l’article
8
du
règlement
intérieur
et
au
vu
du
justificatif
présenté
en
mairie
pour
cette
demande
d’annulation,
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal,
une
exonération
totale
de
la
location
de
la salle
à savoir
345
€ pour
cette
date.
Après
discussion
et
délibération,
le
conseil
accepte
de
procéder
à
une
exonération
totale
de
la
location
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
faire
annuler
le
titre
auprès
du
Service
Général
Comptable
Loire
Sud
du
montant
de
345
€.
Décision
prise
à Punanimité.
Décisions
du
Maire
Déc16.2023
: Renouvellement
d’un
contrat
de
bail
à
ferme
avec
M.
CHORIER
Philippe
pour
les
parcelles
AF150,
AE151,
AE152,
AE157,
AE146
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
territoriales.
> m4s
Vu
la
délibération
N°
30.2020
du
08
juin
2020
au
terme
de
laquelle
le
conseil
municipal
a
délégué
au
maire,
pour
la durée
de
son
mandat,
les
pouvoirs
lui
permettant
de
décider
de
la conclusion
et de
la révision
du
louage
de
choses
pour
une
durée
n’excédant
pas
12
ans,
Vu
la
demande
de
M.
CHORIER
Philippe,
exploitant
agricole,
demandant
le
renouvellement
du
bail
rural
le
liant
avec
la
commune
pour
les
parcelles
AE150-AE151-AE152-AE157-AE146
et
se
terminant
le
10
novembre
2023.
A
décidé
:
Article
1
De
renouveler
un
contrat
de
bail
à ferme
avec
M.
CHORIER
Philippe,
pour
les
mêmes
parcelles
pour
une
durée
de
9 ans
du
11
novembre
2023
jusqu’au
10
novembre
2032.
Questions
diverses
Appel
d'offres
restaurant
scolaire
ALSH
Monsieur
le Maire
donne
le calendrier
des
opérations
de
lancement
du
marché,
d'ouverture
des
plis,
d’analyse
des
offres.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20
h 30.
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Serge
DEVID