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Compte-Rendu - CR CM 06 09 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Farébersviller.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 06 09 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
PROCES-VERBAL - REUNION ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023
L’an deux mil vingt-trois, le neuf juin, le conseil municipal s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Laurent KLEINHENTZ, Maire, à la suite de la convocation adressée le deux juin deux mil vingt-trois.
PRESENTS : Mmes ADAMY - HARRATH - RUSSELLO - IDIZ - ANANICZ - YILDIRIM - FRANGIAMORE - KHOUMRI – PIESTA – KERMAOUI.
MM. KLEINHENTZ - USAI - BERBAZE - SATILMIS - OURIAGHLI - PODBOROCZYNSKI – RAHAOUI - BAHFIR - ESTRADA - MILIOTO. PROCURATIONS : Mmes TUSCHL - CHEBLI – MANGIONE - BECKENDORF – MM. KLASEN - BOUMEKIK - EGLOFF qui ont donné procuration respectivement à Mmes HARRATH – RUSSELLO – MM. BERBAZE – OURIAGHLI – KLASEN – RAHAOUI – BAHFIR.
ABSENT EXCUSE : M. ELHADI.
ABSENT : M. LA LEGGIA.
ORDRE DU JOUR
N° Objet Rapporteur
01 Elections sénatoriales : désignation des délégués des
conseils municipaux et de leurs suppléants Laurent Kleinhentz
M. Laurent KLEINHENTZ en application de l’article L. 2122-17 du Code général des collectivités territoriales ouvre la séance.
Mme Jjiga NEDJMA, employée de mairie est désignée en qualité de secrétaire de séance.
M. le Maire constate que le quorum est atteint, et procède ensuite à l’installation du bureau électoral qui est composé de Mesdames ANANCIZ – FRANGIAMORE – ADAMY et M. ESTRADA. Il invite ensuite le conseil municipal à procéder à l’élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs, et rappelle qu’ils sont élus sur la même liste, sans débat, à la représentation proportionnelle suivant la règle de la plus forte moyenne, sans panachage, ni vote préférentiel. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé des candidats est déclaré élu. M. le Maire précise que pour Farébersviller il y a lieu d’élire 15 délégués titulaires et 5 délégués suppléants.
2 listes sont en présence. La liste « Plan 2030 » comprenant 15 titulaires et 5 suppléants, et la liste « Agir pour tous » composée de 3 titulaires et 2 suppléants.
L’assemblée passe ensuite au scrutin dont le résultat est le suivant : Sont élus : titulaires : Laurent KLEINHENTZ – Else TUSCHL – Mauro USAI – Marie ADAMY – Abdelhakim BERBAZE – Malika HARRATH – Muhterem SATILMIS – Marie- Jeanne ANANICZ – Omar OURIAGHLI – Françoise FRANGIAMORE – Julien PODBOROCZYNSKI – Marie RUSSELLO – Sylvia PIESTA – Mario MILIOTO – Rachida KERMAOUI.
Suppléants : Jalé IDIZ - Frédéric KLASEN – Sibel YILDIRIM – Ahmed ELHADI – Karim BAHFIR.
La séance est levée à 17 heures 15.
Le président La secrétaire