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Ordre du Jour - 2017 23 05 ODJ
Document publié le Samedi 7 janvier 2017 par la commune d'Orsay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2017 23 05 ODJ)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Eau et assainissement,
SECRETARIAT GENERAL
N/Réf : SCI/SC - N°41554 Orsay, le 7j 7 HAT 2017
Chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion publique du conseil municipal qui aura lieu à l'hôtel de ville, salle du conseil municipal le :
MARDI 23 MAI 2017
À 20 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mars 2017
2. Décisions municipales prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du conseil municipal (article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)
Finances
3. Constitution d'un groupement de commande pour les achats de fourniture et de prestation de services
Stationnement
4. Mise en œuvre du paiement dématérialisé pour le stationnement sur voirie
Direction de l’enfance
5. Renouvellement d'agrément du RAM (Relais Assistantes Maternelles) auprès de la Caisse d’Allocations Familiales
6. Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement du LAEP (Lieu d'Accueil Enfants Parents) - La Courte Echelle
7. Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales portant sur le dispositif d'aide aux vacances enfants locale “AVEL”
Jeunesse
8. Convention d'objectifs et de financement — Accueil de loisirs sans hébergement - extrascolaire avec la Caisse d’Allocations Familiales de l'Essonne
9. Participation communale à l'abonnement de la carte « Imagin R» pour les collégiens et lycéens orcéens
M. le Maire
M. le Maire
Mme Caux
M. Halphen
M. Missenard
M. Missenard
Mme Delamoye
Mme Ramos
Mme Ramos Eau et assainissement
10. Zonage d'assainissement des eaux usées Mme Digard
Patrimoine communal
11. Autorisation donnée au Maire de procéder à l'acquisition de la parcelle BA 420 M. le Maire (10 avenue du Maréchal Joffre)
David ROS
D'oMaire d'Orsay
K E 3 eiller départemental de l'Essonne
S/ Eat
À