Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ 27 octobre 23
Ordre du Jour - CM ODJ 16 05 2024
Ordre du Jour - 05 odj affichage 6
Ordre du Jour - ODJ 27 09
Ordre du Jour - ODJ 29 mars
Ordre du Jour - ODJ CM 28 09
Ordre du Jour - OdJ 18 12 2014
Ordre du Jour - ODJ CM 30 10
Ordre du Jour - ODJ CM 24 09 2021
Ordre du Jour - ODJ CM 30 09 2022
Ordre du Jour - odj DU 23 05
Document publié le Jeudi 23 mai 2019 par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj DU 23 05)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2019 A 18 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
* Désignation du secrétaire de séance
* Approbation du compte-rendu du 29 Mars 2019
* Compte-rendu des décisions de Monsieur le Maire
* AFFAIRES FINANCIERES :
- Attribution d’une subvention aux associations Les Incroyables Comestibles et Arc Danse (subventions restant à répartir 2019)
- Instauration de principe de la redevance règlementée pour chantier(s) provisoire(s) de travaux sur des ouvrages des réseaux de distribution de gaz
* AFFAIRES DE PERSONNEL :
- Modification du tableau des emplois
- Indemnités de fonctions des élus locaux (Maire, Adjoints, Conseillers Municipaux délégués) : modification de la délibération n°10/2019 du 25 Janvier 2019 portant répartition par élu
* AFFAIRES TECHNIQUES :
- Gendarmerie : Travaux d’amélioration de la qualité de desserte et d’alimentation du réseau électrique de distribution publique : autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer la convention de servitudes à intervenir avec ENEDIS
* AFFAIRES GENERALES
- Aménagement urbain sur l’emprise foncière située RD7N-Quartier des Bannettes. Programme immobilier de 53 logements dont 16 logements à caractère social (5 PLAI, 8 PLUS et 3 PLS) dénommé « COTE VICTOIRE II ».
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de procéder à la signature de la convention de réservation entre la ville et la Société d’HLM UNICIL-Groupe Action Logement, ainsi qu’au versement de la participation financière de la ville de Rousset sous la forme d’une subvention forfaitaire d’un montant de 90 000 euros. - Acquisition d’un véhicule pour le CCFF : demande de subvention au Conseil Départemental
* AFFAIRES JEUNESSE/PETITE ENFANCE :
- Reconduction de l’aide aux Loisirs Equitables et Accessibles (LEA) pour l’année 2019 : autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales des BDR - Convention d’objectifs et de financement « Prestation de service Accueil de Loisirs (Alsh) périscolaire » : autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer l’avenant n°2 avec la Caisse d’Allocations Familiales des BDR
- Accueil périscolaire : autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer l’avenant n°3 portant modification du Règlement Intérieur
* AFFAIRES INTERCOMMUNALES :
- Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) : demande de participation financière de la Métropole Aix-Marseille-Provence-Territoire du Pays d’Aix pour le fonctionnement du service emploi de la commune pour l’année 2019 : autorisation donnée à Monsieur le Maire
* QUESTIONS DIVERSES