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Ordre du Jour - odj 23 03 2017
Document publié le Vendredi 17 mars 2017 par la commune de Boulogne-Billancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 23 03 2017)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Famille, Sécurité sociale,
26, AVENUE ANDRÉ MORIZET 92104 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX – TÉL. 01 55 18 53.00 – www.boulognebillancourt.com
DÉPARTEMENT DES AFFAIRES
GÉNÉRALES, JURIDIQUES ET FINANCIÈRES
Service Vie des assemblées Le 17 mars 2017
Cher (e) Collègue,
Je vous prie de participer à la séance publique du conseil municipal qui aura lieu le :
JEUDI 23 MARS 2017 A 18 HEURES 30
Salle du conseil municipal - hôtel de ville
- Appel nominal.
- Désignation du secrétaire de séance.
- Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation donnée par le conseil au maire.
- Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2017.
- Communication sur l’actualité GPSO.
M. Pierre-Christophe BAGUET
1. Rapport d'observations définitives arrêtées par la Chambre Régionale des Comptes d'Ile-de-France sur la gestion de la commune de Boulogne-Billancourt - Enquête gestion piscines et centres aquatiques.
M. Gauthier MOUGIN
2. Avis sur la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme.
Commission de l’urbanisme et des travaux
3. Droit de Préemption Urbain - Demande de délégation.
Commission de l’urbanisme et des travaux
4. Bilan des acquisitions et des cessions de l’année 2016.
Commission des finances 2
5. Vente du patrimoine privé - Autorisation de la cession d'un local sis 14, avenue André Morizet et 3, rue Carnot - Autorisation donnée au Maire pour signer tous actes afférents. Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
6. 6 à 16, rue des Peupliers - Cessions - Foyer de vie pour personnes handicapées et foyer pour travailleurs handicapés - Logement - Emplacements de parking - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
7. ZAC Seguin-Rives-de-Seine - Concession publique d’aménagement passée avec la Société Publique Locale Val de Seine Aménagement – Avenant n°1 – Rénovation du pont Seibert.
Commission de l’urbanisme et de travaux et commission des finances
Mme Christine LAVARDE-BOEDA
8. Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2016.
Commission des finances
9. Vote du BP 2017 pour le Budget principal et les Budgets annexes - Approbation du tableau des effectifs - Attribution de subventions - Remises gracieuses - Imputation des biens en section d’investissement.
Commission des finances
10. Vote des taux des impôts directs locaux pour l’année 2017.
Commission des finances
11. Demande de subvention - Handicap - Crèches - Autorisation donnée au Maire de répondre à l'appel à projet « handicap » de la Caisse d'Allocations Familiales des Hauts-de- Seine pour l’année 2017.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
Mme Marie-Laure GODIN
12. Personnel communal – Mesures diverses.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
Mme Marie-Anne BOUEE
13. Structures d'accueil petite enfance - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales. Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
14. Règlement de fonctionnement des structures municipales d'accueil de jeunes enfants. Commission des affaires générales et sociales
M. Léon SEBBAG
15. Réhabilitation de 78 logements par EFIDIS SA HLM- Garantie d’emprunt - Droit de réservation - Autorisation donnée au Maire de signer les actes afférents.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances 3
M. Philippe TELLINI
16. Travaux d’étanchéité dans divers bâtiments communaux - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché.
Commission de l’urbanisme et des travaux et commission des finances
17. Convention avec la Société Publique Locale Seine Ouest Aménagement pour la réalisation d’une étude de faisabilité pour la réhabilitation des locaux utilisés par le Tennis Club de Boulogne-Billancourt (TCBB) sur le site de Longchamp.
Commission de l’urbanisme et des travaux et commission des finances
18. Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée avec la Société Publique Locale Seine Ouest Aménagement pour le réaménagement du groupe scolaire Ferdinand Buisson. Commission de l’urbanisme et des travaux et commission des finances
M. Jean-Claude MARQUEZ
19. Occupation du réseau d'assainissement départemental par la fibre optique communale - Autorisation donnée au Maire pour signer les documents correspondants.
Commission de l’urbanisme et des travaux et commission des finances
Questions orales.
Je vous prie d’agréer, Cher (e) Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Pierre-Christophe BAGUET