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Procès Verbal - pv du 09 09 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bussy-Albieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 09 09 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
PROCES VERBAL
DU MARDI 09 SEPTEMBRE 2025
Le Conseil Municipal de Bussy-Albieux convoqué le 02 Septembre 2025 s’est réuni en session ordinaire, dans la Salle du Conseil Municipal sous la présidence de
M. DERORY.
Etaient présents :
M. DERORY Serge, Mme PONCET Valérie, M. ESSERTEL Cédric, Mme LECLOUX Aurélie, Mme LEROY Nadine, M. CHAUVE Jean-Paul, Mme FERON Florence, M. DUBOST Pierre, M. THINARD Franck
Procuration(s) : Mme SENDRA Valérie
Etai(ent) absent(s) : M. CARTERON Philippe, M. FORGE Joffrey, Mme BEAL Marie- Line
Etai(ent) excusé(s) : Mme SENDRA Valérie, M. CHEMINAL Carl
À été nommé comme secrétaire de séance : M. DUBOST Pierre
Après lecture et signature du procès-verbal précédent, le Conseil Municipal accepte la proposition à l'unanimité.
RAPPORT ANNUEL COLLECTE DES DECHETS 2024
Monsieur le Maire présente le rapport annuel de la collecte des déchets 2024 établi par Loire Forez Agglomération.
DEVIS CIMETIERE
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal avoir demandé plusieurs devis pour la reprise des concessions et avoir reçu un seul retour malgré plusieurs relances.
Monsieur le Maire présente donc le devis des Pompes Funèbres de l'Astrée pour les reprises des concessions 38, 39, 199 et 155 ainsi que le vidage de l'ossuaire 79 suivi de la crémation à ROANNE. Après étude du devis, le Conseil Municipal a :
- approuver le devis CABO01743 pour un montant de 2 827, 50 € TTC avec la possibilité d'un surcoût concernant la quantité des boîtes à ossements ;
- de signer le devis et faire les démarches nécessaires s'y afférentes.
PERMIS D’AMENAGER
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal un courrier reçu de la Société AB INVESTISSEMENT.
Il explique que dans le cadre de l’obtention de leur permis d'aménager pour le lotissement situé 145 Route du Bost concernant les parcelles cadastrées A1350, A1351 et A1352, le SIEL leur réclame une participation de 63 636, 00 € afin de permettre le raccordement des six lots.
De ce fait, la société sollicite la commune pour qu'elle puisse prendre en charge en intégralité les frais liés à l'extension du réseau électrique sur le domaine public.
Après étude attentive de leur dossier, le Conseil Municipal a décidé :
- de ne pas donner une réponse favorable à leur demande car le coût restant à charge est considérable et que la commune n'a pas les moyens d'investir ce montant. De plus, cette autorisation pourrait laisser la porte ouverte à d’autres demandes identiques que la commune serait contrainte d’accepter et que le budget communal ne serait pas en mesure de supporter.
DEMANDE D’ACHAT CHEMIN COMMUNAL
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal un mail reçu de Monsieur Armand RUE dans lequel exprime le souhait d'acheter un chemin communal situé à Gouttebelin à proximité des parcelles D103/D111 et D114/D218.
Après étude attentive de sa demande, le Conseil Municipal a pris la décision de refuser cette proposition pour plusieurs raisons :
En effet, la vente de ce chemin nécessiterait le déclassement de ce dernier
et aurait pour conséquence une perte de dotation financière annuelle pour la commune.
De plus, ce chemin recevant l'écoulement des eaux pluviales du bassin versant pourrait créer des contraintes et des complications par la suite en cas de ruissellement ou d'inondation. POLE ASSOCIATIF
Bilan Financier
Monsieur le Maire présente le bilan financier actuel du Pôle Associatif. Il explique que le coût initial des travaux était fixé à 439 738, 00 € HT et que le le coût définitif est de 448 235,00 € HT soit un surplus de 8 497,00 € correspondant à une rampe PMR et un accès au city-stade.
Il ajoute que ce projet est financé à 80 % grâce à des partenaires financiers (Etat, Région, Département, Loire Forez Agglomération, SIEL...).
Inauguration
Monsieur le Maire confirme aux élus que l'inauguration du Pôle Associatif est prévue samedi prochain le 13 Septembre à 11H00 et prévoit les derniers détails de l’organisation de cet évènement.
ECOLE
Madame PONCET, 1ère Adjointe, fait le point sur la rentrée des classes. Elle annonce une baisse d’effectif soit 100 élèves répartis de la manière suivante
sur l’ensemble du RP)I :
ECOLE SAINT-SIXTE :
13PS+8MS
4 MS +17 GS
ECOLE D’ARTHUN :
8 CP + 15 CEI
ECOLE DE BUSSY-ALBIEUX :
11 CE2 + 6 CMI
4 CMI1 + 14 CM2
Madame PONCET ajoute que l’académie nous adressé un courrier dans lequel il est stipulé cette baisse d’effectif.
En ce qui concerne le périscolaire, elle informe que le prix du repas a augmenté de O0, 4 centimes soit 3, 64 € par famille.
Parallèlement, Monsieur le Maire demande aux élus de réfléchir sur la mise en place d’un tarif pour une prestation lorsqu'un enfant emmène un pique- nique suite à un oubli d'inscription à la cantine et qui est sous la surveillance et
la responsabilité de nos agents d'école. DIVERS
e VOIRIE :
Monsieur le Maire informe les élus que lorsque Loire Forez Agglomération a lancé l’appel l’offres, il a été omis d'inclure les panneaux de signalisation.
Le montant annoncé est de 7 089, O0 € TTC.
Cependant, il ajoute qu'il a décidé de demander un devis auprès d’un autre prestataire afin de comparer et le montant est de 4 020, 00 € TTC.
Après discussion et négociation, Loire Forez Agglomération a accepté de passer hors marché bon de commande et donner l’autorisation de traiter directement auprès de la société Forez Signalisation.
+ REPAS DES AINES :
Monsieur le Maire informe les élus que le Repas des Ainés avec les habitants d’Arthun aura lieu le Samedi 18 Octobre 2025 à la Salle des Fêtes de Bussy.
._: Ÿ az Le Secrétaire de Séance —
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