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Document publié le Mercredi 20 mai 2026 par la commune de Douains.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 20.05.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Exploration spatiale,
MAIRIE DE DOUAINS
Liste des délibérations
Séance du mercredi 20 mai 2026
Date de convocation : 12 mai 2026
Date d’affichage : 12 mai 2026
Conseillers en exercice : 11
Conseillers présents : 10
Pouvoirs : 0
Conseillers votants : 10
L'an deux mille vingt-six, le vingt mai à 19 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué en date du douze mai deux mille vingt-six, s'est réuni à la mairie, en séance publique sous la présidence de Monsieur Vincent LEROY, Maire.
Etaient présents : Vincent LEROY, Patrice VICKOFF, Marie GOUVERNON, Marie COUCHOURON, Sandrine PICARD, Jean-Louis GUETTARD, Evelyne CHAUVIN, Dominique TIRON, Natacha DESAUBRY, Alain DOLLET,
Etait absent : Pascal PLUTON
Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance à 19h00 Dominique TIRON est nommé secrétaire de séance.
Monsieur le Maire fait lecture de l’ordre du jour de la présente séance.
* * * *
Délibérations Désignation des dossiers Décisions du Conseil Municipal
2026-22 Renouvellement de la CCID (Commission communale
des impôts directs)
Adoptée à l’unanimité
2026-23 Participation financière à des dispositifs de services à
la personne (téléassistance, portage de repas…)
Adoptée à l’unanimité
2026-24 Vote des subventions aux associations Adoptée à l’unanimité 2026-25 Désignation d’un élu référent forêt-bois Adoptée à l’unanimité 2026-26 Tarifs 2027 de la Taxe Locale sur la Publicité
Extérieure
Adoptée à l’unanimité
Vincent LEROY, Maire