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Document publié le Lundi 8 novembre 2021 par la commune de Breuil-le-Vert.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+08+11+2021)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Démocratie,
eR COMMUNE DE BREUIL-LE-VERT
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du lundi 08 novembre 2021 - 18H30
L'an deux mil vingt et un, le lundi huit novembre à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la salle des fêtes du Grand Air en séance publique sous la Présidence de Monsieur Jean-Philippe VICHARD et sur sa convocation.
’
Etaient présents : les Conseillers Municipaux en exercice :
Mme Aliette BALSALOBRE M. Serge MEYZEAUD Mme Bernadette BEUVRIER Mme Rolande OUDAILLE M. Stephane CHAPEROT M. Stéphane PAPIN
M. Dominique CHARPENTIER M. Nicolas SOISSON
Mme Elisabeth DARDARD M. Olivier STRUBBE
Mme Corinne GAUTIER M. Christian VERSCHEURE Mme Angélique GIL M. Jean Philippe VICHARD M. Tommy LEFEBVRE
Mme Myriam MARTEL
x
A l'exception de :
Mme Virginie BENARD ayant donné procuration à Mme Céline GRENIER, M. Jean-Guy BRUYER ayant donné procuration à M. JP VICHARD, M. Rémy COUSYN ayant donné procuration à Mme Bernadette BEUVRIER, Mme Muriel MATIFAS ayant donné procuration à Mme Corine GAUTIER, M. Nicolas SOISSON ayant donné procuration à Mme Elisabeth DARDARD, Mme Mélanie TUYPENS absente excusée,
M. Marc DOYER absent excusé.
Nombre de Conseillers en exercice : ---23
Nombre de Conseillers présents :-------- lé
Nombre de Conseillers votants : ------- 21
Date de convocation -—- : 26/10/2021
Date d'affichage --------- Lee 26/10/ 2021
A été élue secrétaire de séance : Mme Angélique GIL
La séance est ouverte à 18h30
La séance est levée à 21h17 Ordre du Jour
Renouvellement du contrat de CSP. Attribution du marché
Modification de l'article 2 du règlement du conseil municipal
Renouvellement de la convention d'utilisation de la SFGA au COBC
Emprunt
Cession de l’ancien minibus
Versement de vacations funéraires au policier municipal
Attribution d'une subvention à l'association « Picardie Mémoire » pour la
rénovation des sépultures des anciens combattants de Breuil-Le-Vert
8. Remboursement d'une concession au nouveau cimetière
9. Retrait de la commune d'Ansaca de la Communauté de Communes
10. Présentation du rapport annuel 2020 de la Communauté de Communes
11. Election d'un conseiller pour une délégation de signature en urbanisme
12. Effectifs scolaires écoles primaires, collège et lycée (informations)
NS
+ Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 25 juin 2021
Monsieur le Maire soumet à l'assemblée délibérante le compte-rendu du Conseil Municipal du 25 Juin 2021.
Le compte-rendu du Conseil Municipal qui s'est déroulé le 25 juin 2021 est adopté à l'unanimité (16 + 5 pouvoirs). 3
Délibération 2021-42 : renouvellement du conirat de CSP. Attribution du marché
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu la délibération en date du 30 janvier 2021 décidant de lancer la procédure de délégation de service public pour Un organisme qui aura en charge l'organisation du centre de loisirs sans hébergement, des mini-séjours, des accueils post et périscolaire et de la pause méridienne ;
Vu le procès-verbal d'examen des dossiers en date du 04/09/2021 ;
Vule procès-verbal d'analyse des candidatures et offres des candidats après entretien
du 16 septembre 2021.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire, à l'unanimité,
APPROUVE la concession de service public, confiant la gestion du centre de loisirs sans hébergement, des mini-séjours, des accueils post et périscolaire et de la pause méridienne à l'association ILEP dont le siège social est à Beauvais {Oise}, 9 avenue Jean Moulin.
AUTORISE le Maire à signer ladite concession de service public avec l'association ILEP de Beauvais pour une durée de 5 ans du 1e Janvier 2022 au 31 Décembre 2026.
Nota bene : Mesdames Aliette Balsalobré et Bernadette Beuvrier indiquent que plusieurs
points importants devront faire l'objet de délibérations en décembre prochain.
Arrivée de Madame MATIFAS à 18h51 après le vote du point 1. (17 votants + 4 pouvoirs).
Délibération 2021-43 : modification de l'article 2 du règlement du Conseil Municipal
Monsieur Le Maire explique que l'article 2 du règlement du Conseil Municipal autorise
un élu à inscrire Un point à l'ordre du jour. Le Conseil Municipal est un lieu de débat mais aussi de délibération. Ainsi, afin de pouvoir discuter librement et objectivement ET pouvoir délibérer sur la base d'éléments précis, M. le Maire propose de compléter l'article 2 par la formulation suivante ;
Par écrit à l'avance, les conseillers peuvent proposer au Maire l'inscription de certains points à l'ordre du jour sous réserve de respecter ce qui suit:
1) Chaque proposition doit être soutenue et signée par au moins deux membres du
Conseil Municipal en exercice.
2) La proposition motivée doit être adressée au Maire suffisamment tôt pour être diffusée
à tous les élus par voie dématérialisée avant le Conseil Municipal. 3) Elle devra comprendre à minima, sous peine d'irrecevabilité, le titre de la proposition d'inscription à l'ordre du jour d'une séance, une note explicative de synthèse contenant une présentation globale du projet, les objectifs poursuivis, les motifs en droit et en fait de celui-ci et l'analyse de ses éventuels impacts financiers. 4
Toute demande ne respectant pas les conditions susvisées, ou incomplète, ne sera pas
recevable.
Le Maire arrête l’ordre du jour de la séance et peut à ce titre refuser toute inscription
d'un point sollicité dans les conditions susvisées ou lorsque la demande présente un caractère manifestement abusif ou si celle-ci ne relève manifestement pas de la clause de compétence du Conseil Municipal, ou qu'elle ne permet pas au conseil municipal de se prononcer en toute connaissance de cause supposant un temps nécessaire et supplémentaire de réflexion.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire, à l'unanimité,
APPROUVE la modification de l'article 2 du règlement du conseil municipal {copie
annexée).
Délibération 2021-44 : renouvellement de la convention d'utilisation de la SFGA au
COBC
Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal que le COBC utilise la salle des fêt
pour certaines activités impossibles à mener dans la Maison Des Associations depuis plusieurs années.
Le prêt de la salle s'opère dans le respect des dispositions suivantes :
- La salle est indisponible pour le week-end ainsi que le lundi et le vendredi.
- AUCUN matériel n'est mis à disposition (bancs, chaises, tables, sono).
- La cuisine n'est pas employée.
- [n'y a pas de billetterie, pas d'autorisation de buvettes, pas de ventes quelles qu'elles
soient, pas de loterie, pas de concours avec mises financières.
- Le chauffage n'est pas poussé pour ces activités.
Ainsi, l'Utilisation hebdomadaire ne doit générer aucune contrainte supplémentaire pour les personnels qui ne sont jamais sollicités. Les animations ponctuelles qui sorte du cadre de ce qui précède font l'objet d'une tarification existante votée en Conseil Municipal. Il est ici rappelé que les activités réalisables à la MDA devront y être réalisées.
En outre, le COBC s'acquittait de 650 € par année civile pour 3 soirées de 3 à 4 heures maximum pour assumer la part des fluides.
Monsieur le Maire propose donc au Conseil Municipal de renouveler cette convention pour 3 ans au tarif de 700 € par an à compter de septembre 2021.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire, à 20 voix pour et une abstention (Mme Muriel Matifas),
APPROUVE la signature de ia convention pour une durée de 3 ans à compter de
septembre 2021.
Délibération 2021-45 : emprunt
Vu le rapport de la commission des finances en daïe du 21 octobre 2021 ; 5
Vules moyens exposés par Monsieur le Maire ;
Vu la nécessité d'emprunter pour couvrir le besoin de financement du PEODG.
Monsieur le Maire, dans le cadre de l'extension du pôle enfance Olympe de Gouges,
propose d'emprunter la somme de 1 000 000 d’€ auprès du Crédit Agricole.
PRET MOYEN TERME TAUX FIXE
Montant : 1 000 000 €
Durée : 18 ans
Taux fixe de : 0.68%
Périodicité d'amortissement : annuelle
Frais de dossier : 1500 €
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire, à l'unanimité,
- Prend l'engagement d'inscrire en priorité chaque année, en dépenses obligatoires à son budget, les sommes nécessaires au remboursement des échéances de ce prêt.
- Prend l'engagement, pendant toute la durée du prêt, de créer et de mettre
éventuellement en recouvrement les impositions nécessaires pour assurer le remboursement de ce prêt.
Délibération 2021-46 : cession de l’ancien minibus
En septembre dernier le nouveau minibus a été livré à la commune rendant inutile l'ancien. En 2020, le FCLC avait sollicité en vain Une subvention pour financer un minibus. Courant août dernier, le club a reformulé la même demande. Aucune association n'ayant exprimé de besoin et demande de cette nature, il est proposé de céder contre 1 € symbolique au FCLC l'ancien minibus pour permettre le transport des joueurs lors des rencontres sportives à l'extérieur.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire, à l'unanimité,
APPROUVE la cession du minibus au tarif de 1 €.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes les pièces relatives à cette décision.
Délibération 2021-47 : versement de vacations funéraires au Policier Municipal
La maison funéraire de M. Bertrand Capel va ouvrir prochainement ses portes rue de
Paris. Certaines opérations funéraires consécutives au décès font l'objet d'une surveillance obligatoire par les services de police municipale donnant lieu en 6
contrepartie au paiement de vacations par les familles.
La loi n° 2015-177 du 16 février 2015 a restreint le nombre d'opérations funéraires soumis à la surveillance des services de police, limitant le paiement de vacations :
- AUX opérations de fermeture de cercueil en cas de transport du corps hors de la commune de décès ou de dépôt lorsque qu'aucun membre de la famille n'est présent,
- AUX opérations de fermeture de cercueil lorsqu'il doit être procédé à la crémation du corps.
La loi prévoit que le montant des vacations, fixé par le Maire après avis du Conseil Municipal est compris entre 20 et 25 €.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire, à l'unanimité,
FIXE le montant des vacations funéraires à 25 €.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents afférents à cette décision.
Délibération 2021-48 : atiribution d'une subvention à l'association « Picardie Mémoire » pour la rénovation des sépultures des anciens combattants de Breuil-Le-Vert
Monsieur le Maire indique que les travaux de restauration sont terminés {19 tombes
restaurées sur 27}. C'est Un beau travail effectué par Monsieur Dufour Président de l'association Picardie Mémoire. Le coût des matériaux s'élevant à 2.165 € a été supporté par la commune.
Il propose cependant au Conseil Municipal d'attribuer une subvention de 1000 € à
cette association.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire, à l'unanimité
DÉCIDE d'attribuer une subvention de 1000 € à l'association.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents afférents à cette décision.
Délibération 2021-49 : remboursement d’une concession au nouveau cimetière
M. et Mme XXX ont demandé que leur concession soit reprise par la mairie. Elle a été achetée 150 € en Janvier 2014. Monsieur le Maire précise que dans le cas d’une reprise de concession conformément à l'article 27 du règlement du cimetière, celle-ci sera remboursée pour les 2/3 au prorata temporis. {Le tiers acquis au CCAS étant lui irrémédiablement perdu).
Il sera donc remboursé 150€ * 2/3 * 42/50 ans = 84 €.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire, à l'unanimité, 7
AUTORISE le remboursement de cette concession.
Délibération 2021-50 : retrait de la commune d'Ansacq de la Communauté de
Communes
Vu les articles L.5211-19 ;: L.5211-25-1 et L.5211-39-2 du CGCT :
Vu la délibération de la commune d'Ansacq du 8 septembre 2021 ;
Vu la délibération de la communauté de communes du Clermontois du 30/09/2021 :
Vu l'étude portant sur les impacts financiers et les effets sur l'organisation des services relatifs à ce retrait ;
Monsieur le Maire expose que par délibération visée ci-dessus, la commune d'Ansacq
a demandé son retrait de la Communauté de Communes du Clermontois afin de
rejoindre la communauté de communes Thelloise au 1er janvier 2022.
Conformément à la procédure de retrait, Une étude d'impact portant sur les incidences financières et les effets sur l'organisation des services ainsi que sur la répartition de l'actif et du passif de ce retrait a été réalisée.
Cette étude est jointe à la présente délibération.
Par délibération n°2021-07-07 du 30 septembre 2021, la Communauté de Communes a approuvé le retrait de la commune d'Ansacq.
Cette délibération a été notifiée aux communes membres qui disposent à compter de cette notification d'un délai de trois afin de se prononcer en faveur où en défaveur de ce retrait.
Monsieur le Maire présente une estimation des principaux impacts de ce retrait pour la Communauté de Communes du Clermontois. Ce travail a été effectué compétence par compétence pour le budget principal et les budgets annexes.
Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
- Coût collecte : un gain de 15 790 € est attendu.
- La diminution des rotations du SMDO devrait générer un gain de 4070 €.
La contribution au SDIS
- La contribution devrait diminuer de 7 982 €.
La dette {au pourcentage du nombre d'habitants)
- Concernant la participation au remboursement du capital de la dette (budget
principal}, la commune versera la somme de 11 798,45 € (entre 2022 et 2029),
- Concernant la participation au remboursement du capital de la dette (budget Eau), la commune versera la somme de 670,44 € [entre 2022 et 2029). 8
e Le prélèvement au titre du FNGIR (fonds national de garantie des ressources) devrait
diminuer de 26 985 €
e Les attributions de compensation
- La perte de recette s'élève à 18 793€.
e Les ressources fiscales et institutionnelles
- La perte des recettes fiscales est estimée à 58 000 €.
- La perte de DGF est évaluée à 9 000 €.
- Le FPIC devrait diminuer de 5 000 €.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire, à l'unanimité,
DÉCIDE d'approuver le retrait de la commune d'Ansacq de la Communauté de Communes du Clermontois.
Délibération 2021-51 : présentation du rapport annuel 2020 de la Communauté de Communes
Monsieur le Maire présente le rapport annuel 2020 de ia Communauté de Communes au Conseil Municipal.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire, à l'unanimité,
Prend acte d'avoir reçu l'information.
Délibération 2021-52: élection d'un conseiller pour une délégation de signature en urbanisme
Monsieur le Maire indique que le projet de construction quile concerne personnellement
a fait l'objet du dépôt d'un PC Modificatif visant à rapprocher la maison de la limite
OUEST. Cette demande a été validée sans problème particulier par le service UrbaPle
Conformément à l'article L. 422-7 du Code de l'Urbanisme, si le Maire est selon la formule consacrée «intéressé » au projet faisant l'objet de la demande de permis de construire ou de la déclaration préalable soit en son nom personnel, soit comme mandataire, le Conseil Municipal de la commune doit désigner un autre de ses membres pour signifier la décision.
l'est donc demandé à l'assemblée de désigner un élu pour prendre toutes les décisions relatives à la délivrance du permis de construire modificatif.
Monsieur le Maire se retire afin de ne pas prendre part à la décision puisque concerné personnellement.
Madame Balsalobré, 1ère Maire-adjointe prend momentanément la présidence de
l'assemblée. Elle sollicite des candidatures. Madame Balsalobré est candidate. 9
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire, à 18 voix pour et une abstention (Madame Balsalobré).
(Monsieur Vichard et Monsieur Bruyer {qui avait donné pouvoir à Monsieur le Maire) ne
participent pas au vote),
- Autorise Madame Balsalobré à signer tous documents relatifs à cette décision.
Effectifs scolaires écoles primaires, collège et lycée (informations)
Monsieur le Maire communique les effectifs des 2 écoles primaires de Breuil-le-Vert. Les effectifs s'élèvent à 237 enfants contre 235 l'année passée {plus bas 213 en 2019 / plus haut 294 en 2008).
Concernant le collège, 705 enfants sont inscrits dont 135 de Breuil-le-Vert.
Concernant le lycée professionnel, 653 jeunes sont inscrits dont 17 de Breuil-le-Vert.
Monsieur le Maire montre de l'inquiétude concernant la baisse lente mais visible des effectifs globaux du collège et du lycée.
Octobre rose
Chaque année en octobre, la campagne de lutte contre le cancer du sein organisée par l'association « Ruban Rose » propose de lutter contre le cancer du sein en informant, en dialoguant ef en mobilisant la population. La Municipalité de Breuil-le-Vert a souhaité soutenir cette action et a demandé à l'association « Breuil-le-Vert Rando » d'organiser une marche de 5 km. Celle-ci s'est déroulée le dimanche 24 octobre ; elle a réuni 120 participants. Cette démonstration de soutien a permis de recueillir 505 € intégralement reversés à l'association « Ruban Rose » pour financer les travaux de recherches et de prévention. Merci à Muriel Matifas Maire-Adjointe, merci à l'association « Breuil-le-Vert Rando », aux élus, aux personnels et autres bénévoles qui ont rendu possible cette action.
Le Maire,
Jean-Philippe VICHARD
8 novem